Vous trouverez, rassemblés ici, l'ensemble des registres du Parlement de Toulouse ayant été numérisés, ce qui ne représente qu'une partie seulement de ce fonds très riche ; les autres documents de ce fonds sont consultables sous forme d'originaux, en salle de lecture. Afin de consulter...
...
Vous trouverez, rassemblés ici, l'ensemble des registres du Parlement de Toulouse ayant été numérisés, ce qui ne représente qu'une partie seulement de ce fonds très riche ; les autres documents de ce fonds sont consultables sous forme d'originaux, en salle de lecture. Afin de consulter l'intégralité du fonds, il faut impérativement se référer à l'instrument de recherche dédié au Parlement disponible dans l'état des fonds.
Les registres numérisés se répartissent ainsi :
- L'intégralité des registres connus pour la période du premier parlement (1424-1426), y compris les trois registres conservés aux Archives nationales. Nous remercions infiniment ces dernières pour avoir assuré gratuitement la numérisation des volumes originaux, dont elles assurent la conservation.
- Les audiences de la Grand Chambre, de 1444 à 1499.
- Les arrêts rendus par la Grand Chambre et la chambre des Enquêtes, de 1444 à 1587.
- Tous les registres des arrêts rendus lors des Grands Jours de Nîmes, du Puy-en-Velay et de Béziers (1541-1667).
- Tous les registres d'arrêts rendus par les différentes factions du parlement lors des guerres de religion (1589-1596)
