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Bureau d'enregistrement de Bagnères-de-Luchon

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Présentation du fonds

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  • Contexte
  • Producteur
    France. Bureau de l'enregistrement (Bagnères-de-Luchon, Haute-Garonne)
  • Présentation du producteur

    Le bureau de Bagnères-de-Luchon a été créé en 1809. Auparavant, les communes étaient rattachées au bureau de Saint-Béat.

    En 1809, une reprise de contrôle de ce nouveau bureau a été effectuée à partir de 1779. Dès lors, les renvois du bureau de Saint-Béat relatifs à ce nouveau découpage, ont été...

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  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    1913, 1928, 1957.

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Affaires générales (1821-1960). Gestion (1886-1966). Instruments de recherche : tables des successions et absences (an XIII-1966) ; tables des testaments et donations (1779-1865) ; tables des contrats de mariage (1779-1865) ; tables des partages (1779-1824) ; tables des baux (1779-1956) ; tables...

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  • Indexation
  • Sujets
    enregistrement
  • Lieux
    Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France)

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux réglements en vigueur.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    Rédigé par Sophie Thérond (archiviste) et Francis Béthune (archiviste) sous la direction d'Anne Goulet (directrice), de Marie-Astrid Zang et de Nathalie Regagnon (directrices adjointes).

  • Date de création :
    09/01/2019
  • Dernière mise à jour :
    07/07/2023 15:49:54
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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