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Bureau d'enregistrement de Rieumes

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Présentation du fonds

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  • Contexte
  • Producteur
    France. Bureau de l'enregistrement (Rieumes, Haute-Garonne)
  • Présentation du producteur

    Bureau rattaché à Muret en 1945. Cependant, la tenue de certains registres a continué au-delà de cette date : sommiers (1951), registre de dépense (1954), table des successions et absences (1946).

  • Historique de la conservation

    Les fiches mobiles des répertoires généraux du bureau de Saint-Lys ont été intégrées et mélangées à celles de Rieumes (lors de son rattachement en 1927). A contrario, la tenue des répertoires généraux du bureau de Saint-Lys s'est poursuivie au-delà de la date du rattachement. Il convient dès...

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  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    15 décembre 1902, 9 mai 1928, juin 2008.

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Affaires générales (1851-1945). Gestion (1874-1954). Instruments de recherche : tables des successions et absences (1837-1946) ; tables des testaments et donations (1834-1865) ; tables des contrats de mariage (1834-1865) ; table des baux (1816-1842) ; tables des acquéreurs et des vendeurs...

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  • Indexation
  • Sujets
    enregistrement
  • Lieux
    Rieumes (Haute-Garonne, France)

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    Rédigé par Sophie Thérond et Francis Béthune (archivistes) sous la direction d'Anne Goulet (directrice), de Marie-Astrid Zang et de Nathalie Regagnon (directrices adjointes).

  • Date de création :
    05/07/2016
  • Dernière mise à jour :
    12/07/2023 15:05:03
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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