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Bureau d'enregistrement de Revel

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Présentation du fonds

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  • Contexte
  • Producteur
    France. Bureau de l'enregistrement (Revel, Haute-Garonne, France)
  • Présentation du producteur

    Bureau rattaché à Toulouse en 1967.

    Cependant, les renvois ont été enregistrés sur le bureau de Revel jusqu'en 1969

  • Historique de la conservation

    Certains instruments de recherche (tables des successions et absences, répertoires généraux) ont été détruits par le bureau de l'enregistrement qui se situait rue Demouilles à Toulouse dans les années 1985.

  • Modalités d'entrées

    Versement


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Gestion (1838-1891). Instruments de recherche : tables de successions et absences (1815-1891) ; tables des testaments et donations (1806-1866) ; tables des contrats de mariage (an II-1865) ; tables des baux (1816-1955) ; tables des acquéreurs et des vendeurs (1792-1866) ; fiches alphabétiques du...

     ...  

  • Indexation
  • Sujets
    enregistrement
  • Lieux
    Revel (Haute-Garonne, France)

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux réglements en vigueur.


  • Notes
  • Les cotes 3 Q 22/215, 3 Q 22/305, 3 Q 22/363 sont vacantes.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    Rédigé par Sophie Thérond (archiviste) et Francis Béthune (archiviste) sous la direction d'Anne Goulet (directrice), de Marie-Astrid Zang et de Nathalie Regagnon (directrices adjointes).

  • Date de création :
    05/11/2015
  • Dernière mise à jour :
    12/07/2023 15:37:04
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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