Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  France. Bureau de l'enregistrement (Montesquieu-Volvestre, Haute-Garonne)

• Présentation du producteur

  Avant la création du bureau de Montesquieu-Volvestre en 1873, les communes de ce canton dépendaient du bureau de Rieux-Volvestre.

  Bureau rattaché à Carbonne en 1934.

  Cependant, la tenue des registres a perduré au-delà de cette date (cf affaires générales, table des baux, répertoires généraux).

   ...  

  Avant la création du bureau de Montesquieu-Volvestre en 1873, les communes de ce canton dépendaient du bureau de Rieux-Volvestre.

  Bureau rattaché à Carbonne en 1934.

  Cependant, la tenue des registres a perduré au-delà de cette date (cf affaires générales, table des baux, répertoires généraux).

   

• Modalités d'entrées

  Versement

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Affaires générales (1898-1957). Gestion (v. 1908). Instruments de recherches : tables des successions et absences (1872-1938) ; tables des baux écrits (1914-1944) ; fiches alphabétiques des répertoires généraux (1873-) ; répertoires généraux des enregistrements et déclarations (1873-). Droits...

   ...  

  Affaires générales (1898-1957). Gestion (v. 1908). Instruments de recherches : tables des successions et absences (1872-1938) ; tables des baux écrits (1914-1944) ; fiches alphabétiques des répertoires généraux (1873-) ; répertoires généraux des enregistrements et déclarations (1873-). Droits d’enregistrement - registres de formalité et actes déposés : actes civils publics (1873-1934) ; actes sous seing privé (1873-1934) ; sous seing privé originaux (1918-1934) ; baux d’immeubles faits par actes sous signatures privées (1874-1932) ; baux sous seing privé originaux (1918-1934) ; actes judiciaires (1887-1906) ; déclarations de successions (1873-1934) ; renvois (1930-1934).

   

• 
  Indexation

• Sujets

  enregistrement

• Lieux

  Montesquieu-Volvestre (Haute-Garonne, France)

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Se reporter à la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux réglements en vigueur.

• 
  Notes

• Les cotes 3 Q 18/99-102 sont libres.

  La cote 3 Q 18/133 est manquante

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Rédigé par Sophie Thérond (archiviste) et par Francis Béthune (archiviste), sous la direction d'Anne Goulet (directrice), de Marie-Astrid Zang et de Nathalie Regagnon (directrices adjointes)

• Date de création :

  16/07/2015

• Dernière mise à jour :

  12/07/2023 14:33:36

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.