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Bureau d'enregistrement de Cazères

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Bureau rattaché au bureau de Muret en 1963. Les tables des successions et absences furent cependant continuées jusqu’en 1966 alors que les déclarations de successions étaient enregistrées dans les registres du bureau de Muret.

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Affaires générales (1874-1961). Gestion (1929-1961). Instruments de recherche : tables des successions et absences (1812-1966) ; tables des testaments et donations (1806-1824) ; tables des baux (1927-1962) ; répertoires généraux des enregistrements et déclarations (1866- ...  

  • Indexation

  • Sujets
    enregistrement
  • Lieux
    Cazères (Haute-Garonne, France)
  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire partiel du fonds du bureau de Cazères consultable en salle de lecture et sur internet (ne concerne que les tables et répertoires). Répertoire provisoire des registres de formalités du bureau de Cazères consultable uniquement en salle de lecture

  • Sources complémentaires

  • Rédacteur



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