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Fonds de Buisson d'Aussonne

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Présentation du fonds

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  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Don

  • Dates d'entrée
    1992

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds classé.

    Ce fonds concerne :

    - la famille de Buisson d'Aussonne : papiers personnels (16e-18e s.),

    - la seigneurie d'Aussonne : acquisitions, reconnaissances féodales, comptes (15e-18e s.),

    - la justice seigneuriale d'Aussonne : procédures (17e-18e s.),

    - les familles alliées : d'Aubert, de...

     ...  
  • Mode de classement

    Les registres, quel que soit leur objet, ont été regroupés en début de classement (37 J 1 à 13)


  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Site principal
  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique dact., par Bernadette Suau, 1993, 6 p.


  • Sources complémentaires
  • Bibliographie

    Fonds entré par la voie de Madame Calbairac.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    24/11/2017
  • Dernière mise à jour :
    01/02/2023
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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