Présentation du fonds

• Contexte

• Historique de la conservation

  3813 numéro du registre des entrées. 3781 numéro du registre des entrées restitué à l'Archevêché (22 J 1 à 5). 6602 numéro du registre des entrées, février 2007.

• Modalités d'entrées

  Don

• Dates d'entrée

  1977, 1979, 2007

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Classement provisoire.

  Ce fonds contient des registres comptables (1803-1914), un registre des mariages (1806). Les quatre registres de publication des bans (1805-1881, lacunes) ont été restitués à l'archevêché

• 
  Indexation

• Sujets

  circonscription ecclésiastique / fabrique / vie religieuse

• Lieux

  Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Etienne, (Toulouse)

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Se reporter à la législation en vigueur

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• Autres instruments de recherche

  Répertoire numérique dact., 1995, 5 p.

• 
  Sources complémentaires

• Cotes associées (autre producteur)

  FRAD031_0063J_14

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  17/08/2007

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.