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  Sous-série classée provisoirement. En Haute-Garonne, cette sous-série est actuellement cotée non 7 S mais 9 O 1 à 184 (le 9 O 183 relève en fait de 3 S).

  Travaux de défense, curage, redressement, associations syndicales, règlement des moulins et usines sur les cours d'eau non navigables du...

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  Sous-série classée provisoirement. En Haute-Garonne, cette sous-série est actuellement cotée non 7 S mais 9 O 1 à 184 (le 9 O 183 relève en fait de 3 S).

  Travaux de défense, curage, redressement, associations syndicales, règlement des moulins et usines sur les cours d'eau non navigables du département : généralités (1, 179, 181) ; Touch (2-9) ; Girou (10-20) ; Hers (21-30, 78) ; Louge (31-40, 180) ; Save (41-49) ; Lèze (50-52) ; Ger (53-57) ; Gesse (58-59) ; Aussonnelle et Courbet (60-61) ; Saune (62-68) ; Noue (69-70, 184) ; Neste (71) ; Arize (72), Pique (73-77) ; Arbas (79-80) ; cours d'eau divers des 'arrondissements de Toulouse (81-111), Muret (112-132), Villefranche-de-Lauragais (133-143) et Saint-Gaudens (144-178, 182)

   

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  Indexation

• Sujets

  aménagement des eaux / cours d'eau / hydraulique agricole / irrigation / moulin

• Lieux

  Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Touch (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Girou (France ; cours d'eau) / Hers (France ; cours d'eau) / Save (France ; cours d'eau) / Lèze (France ; cours d'eau) / Ger (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Gesse (France ; cours d'eau) / Saune... ...  
  Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Touch (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Girou (France ; cours d'eau) / Hers (France ; cours d'eau) / Save (France ; cours d'eau) / Lèze (France ; cours d'eau) / Ger (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Gesse (France ; cours d'eau) / Saune (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Noue (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Arize (France ; cours d'eau) / Pique (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Arbas (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Aussonnelle (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Courbet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Neste (France ; cours d'eau) / Grand Hers (France ; cours d'eau) 

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Autres instruments de recherche

  Répertoire dactylographie dressé par Maurice Reichard, s. d.

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  15/07/2008

• Dernière mise à jour :

  28/02/2023 15:38:01

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.