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Juridiction de la monnaie de Toulouse

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Présentation du fonds

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    48 Ko - Juridiction de la monnaie de Toulouse (ouvre la visionneuse)

    48 Ko


  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Le classement en série B parmi les institutions judiciaires de ce fonds reflète bien la bivalence des administrations d’Ancien Régime à la fois tribunal et organe de contrôle et de réglementation d’un secteur. La monnaie de Toulouse a donc plusieurs missions : elle frappe et contrôle la monnaie,...

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  • Indexation

  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Consultable selon la législation en vigueur


  • Sources complémentaires

  • Bibliographie

    Baron, M., La monnaie de Toulouse. Historique, organisation, juridiction, 1917, 170 p.


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

  • Date de création :
    02/10/2008
  • Dernière mise à jour :
    09/03/2021 14:46:54
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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