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Justice seigneuriale d'Aussonne

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    Fonds classé.

    Jusqu'au XVIème siècle la seigneurie d'Aussonne, située au nord-ouest de Toulouse, était la propriété de bourgeois marchands de Toulouse . Elle devient ensuite celle de la famille de Buisson et le restera jusqu'à la Révolution. De ce fait le fonds suivant - qui nous est venu...

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  • Indexation
  • Sujets
    17E siècle / 18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
  • Lieux
    Aussonne (Haute-Garonne, France) / Aussonne (marquisat) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Communicable

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique, par P. Amilhaud, 2012, 2 p.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    07/02/2012

    29/10/2015

  • Date de création :
    07/02/2012
  • Dernière mise à jour :
    29/10/2015
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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