Imprimer cette page

Justice seigneuriale de la baronnie de Belbèze

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
    24 Ko - Justice seigneuriale de la baronnie de Belbèze (ouvre la visionneuse)

    24 Ko

  • Contenu :

  • Présentation du contenu

    Fonds classé. Il ne reste qu'une seule liasse de l'activité de cette justice du Lauragais. Cependant un inventaire de la fin du 18e siècle (probablement 1792) établissant les documents conservés par le greffier montre que rien ne s'est perdu depuis. Soit c'est là toute l'activité de ce  ...  

  • Indexation :

  • Sujets

    18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie

  • Lieux

    Belbèze-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Belbèze (baronnie) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Modalités d'accès

    Communicable

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.

  • Sources complémentaires :

  • Rédacteur

    08/04/2013

    29/10/2015



haut de page