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Justice seigneuriale de la baronnie de Belbèze
Fonds classé.
Il ne reste qu'une seule liasse de l'activité de cette justice du Lauragais. Cependant un inventaire de la fin du 18e siècle (probablement 1792) établissant les documents conservés par le greffier montre que rien ne s'est perdu depuis. Soit c'est là toute l'activité de ce tribunal,...
Il ne reste qu'une seule liasse de l'activité de cette justice du Lauragais. Cependant un inventaire de la fin du 18e siècle (probablement 1792) établissant les documents conservés par le greffier montre que rien ne s'est perdu depuis. Soit c'est là toute l'activité de ce tribunal, soit les pertes ou éliminations se sont faites dans le désorde du greffe avant 1792 et la création des tribunaux de district.
Communicable
Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.
08/04/2013
29/10/2015
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Réalisé avec Ligeo Archives