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Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    Fonds classé.

    Ce territoire du piémont pyrénéen est éclaté en cinq morceaux, imbriqué à l'est dans le comté de Comminges, limité à l'ouest par le pays de Bigorre et au sud par le pays des Quatre Vallées. Saint-Gaudens est la ville principale de ces cinq îlots composés de la viguerie de Mauvezin...

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  • Indexation
  • Sujets
    17E siècle / 18E siècle / justice royale secondaire / sénéchal
  • Lieux
    Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Miramont-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Saint-Plancard (Haute-Garonne, France) / Sauveterre-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Cassagnabère (Haute-Garonne ; châtellenie) / Sauveterre-de-Comminges... ...  
  • Type de documents
    acte administratif / Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Communicable

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique, par P. Amilhaud, 2011, 11 p.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    16/12/2011

    16/07/2019 10:18:24

  • Date de création :
    16/12/2011
  • Dernière mise à jour :
    16/07/2019 10:18:24
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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