Conservation des hypothèques de Muret : instruments de recherche

Hypothèques de la conservation de Muret : Répertoires de formalités, Registres indicateurs et tables Alphabétiques.

Dates extrêmes : an VII-1955

Cotes extrêmes : 4 Q 9 1 - 490

26 Ko

Indexation
Sujets
fiscalité / fiscalité immobilière / immobilier / notaire / publicité foncière / transaction immobilière
Lieux
Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de documents
Documents écrits
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
17/09/2012
Dernière mise à jour :
14/01/2020 16:41:38
Règles de description

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...
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Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.