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Comptabilité générale du département

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Présentation du fonds

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    199 Ko - Comptabilité générale du département (ouvre la visionneuse)

    199 Ko

  • Contenu :

  • Présentation du contenu

    Sous-série classée. Instructions et circulaires ministérielles aux préfets (an X-1938). Budgets (1817-1943) et comptes (an XIV-1937) manuscrits et imprimés. Comptes de gestion (1893-1915). Recettes (1812-1937). Emprunts (1855-1939). Dépenses et livres de comptes (1823-1957). Traitement du  ...  

  • Indexation :

  • Sujets

    administration départementale / administration préfectorale / comptabilité publique / construction / dette publique / finances départementales / finances publiques / personnel / rémunération / travaux / urbanisme / équipement

  • Lieux

    Haute-Garonne (France ; département) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Modalités d'accès

    Communicable

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique dact. complet par René Toujas, 1978, 26 p.

  • Sources complémentaires :

  • Rédacteur

    27/12/2006

    27/12/2006



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