Imprimer cette page

Plébiscites et élections

Termes recherchés

Critère(s) de recherche:

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Contexte
  • Producteur
    Haute-Garonne. Préfecture
  • Modalités d'entrées

    Versement


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Cette sous-série a été classée en 2005 mais de nouvelles opérations de collecte et de classement des archives contemporaines ont permis de repérer de nouveaux dossiers à y intégrer : cette sous-série doit donc faire l’objet d’un reclassement partiel.

    Elle regroupe les dossiers versés par les...

     ...  
  • Tris et éliminations

    Le répertoire réalisé en 2005 est complété par un inventaire provisoire des articles qui seront à réintégrer dans cette sous-série. Ces articles ne sont décrits que d’une manière approximative. Ils ne conserveront pas leur système de cotation actuel après leur intégration dans la sous-série 3 M.

    ... ...  

  • Indexation
  • Sujets
    vie politique / opinion / élection / élection politique / département
  • Lieux
    Haute-Garonne (France ; département)
  • Type de documents
    liste d'émargement / liste électorale

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Consultable selon la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Site principal

  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    Répertoire établi par Françoise Petit en 2005.

    Inventaire supplémentaire provisoire établi en 2023 à partir de travaux réalisés des années 40 aux années 60 par le rédacteur Paul Bayard, puis le directeur Henri Blaquière.

    Ils ont ainsi doté la série M de l’époque de plusieurs instruments de...

     ...  
  • Date de création :
    07/01/2013
  • Dernière mise à jour :
    07/04/2023 09:50:20
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


haut de page