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  Contenu

• Présentation du contenu

  Classé.

  Ces cotes rassemblent des contrats de mariage reçus par les notaires de Toulouse, classés par date

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  Indexation

• Sujets

  mariage / notaire

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Ces documents sont accessibles en ligne sur le site des AD31, en cliquant sur Instrument de recherche

• Autres instruments de recherche

  répertoire numérique dact., s.d., 1 p.

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  24/02/2011

• Dernière mise à jour :

  28/01/2019 13:55:56

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.