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Organisation et police du culte catholique

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Présentation du fonds

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  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Cette sous-série est classée ; elle comprend deux fonds : le fonds de la préfecture (2 V 1-2 V 52) et le fonds de l'archevêché (2 V 53-2 V 114).

    Fonds de la préfecture (an X-1905). Sont ici réunis les documents produits ou reçus par les bureaux chargés de l'administration des cultes qui...

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  • Indexation
  • Sujets
    Régime concordataire. 1801-1905 / catholicisme / institution ecclésiastique / police des cultes
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique, par Françoise Petit, 2008, 23 p.


  • Sources complémentaires
  • Bibliographie

    L'administration des cultes pendant la période concordataire, Jean-Michel Leniaud, préf. de Claude Goyard.- Paris : Nouvelles éditions latines, 1988.- 428 p. ; 24 cm.- Index bibliogr. (8° 4623).

    Les institutions de la France sous la Révolution et l'Empire. Godechot, Jacques . Paris : PUF, 1951 ....

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  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    17/03/2009
  • Dernière mise à jour :
    24/01/2019 15:30:35
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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