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Personnel administratif

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Présentation du fonds

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  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Organisation générale ; fonctions ; département ; districts, cantons, communes ; fonctionnaires ; serments.


  • Indexation
  • Sujets
    Révolution de 1789 / administration cantonale d'époque révolutionnaire / administration communale / administration départementale / district révolutionnaire / personnel / administration centrale / département / canton / commune
  • Lieux
    Haute-Garonne (France ; département)
  • Type de documents
    prestation de serment / Documents écrits

  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    05/03/2007

    19/12/2019

  • Date de création :
    05/03/2007
  • Dernière mise à jour :
    19/12/2019
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

     ...  


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