Fonds répertorié provisoirement.
Ce fonds concerne :
- le Clergé de France : "Mémoires du clergé (1716-1750), procès-verbaux d'assemblées générales du clergé (1560-1782) et du clergé de Toulouse (1605-1790), impositions notamment décimes (17e-18e s.) ;
- l'archevêché et les archevêques : bulles,...
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Fonds répertorié provisoirement.
Ce fonds concerne :
- le Clergé de France : "Mémoires du clergé (1716-1750), procès-verbaux d'assemblées générales du clergé (1560-1782) et du clergé de Toulouse (1605-1790), impositions notamment décimes (17e-18e s.) ;
- l'archevêché et les archevêques : bulles, cartulaires (11e-18e s.), ordonnances (17e-18e s.), visites pastorales (16e-18e s.) ;
- le chapitre des chanoines de la cathédrale Saint-Etienne : fondations, reconnaissances (16e-18e s.). Voir surtout sous-série 4 G ;
- l'officialité : cas réservés, dispenses (17e-18e s.). Voir surtout sous-série 5 G ;
- le clergé séculier : ordinations et collations de bénéfices (15e-18e s.), insinuations ecclésiastiques et titres cléricaux (17e-18e s.). Séminaires Saint-Charles (sulpiciens), des Irlandais, des Jésuites (16e-18e s.) ;
- le clergé régulier ;
- les confréries : statuts (16e-18e s.). Voir surtout sous-série 1 E ;
- les Protestants et Jansénistes ;
- la temporalité de l'archevêque : hommages, reconnaissances, aliénation, revenus, procès (14e-18e s.) ;
- le procès de Jules César Vanini, condamné à mort par le parlement de Toulouse pour ses écrits (1616-1620)
