Présentation du fonds

• 
  Contexte

• Historique de la conservation

  Concernant les lieux de conservation, les pérégrinations de cette sous-série, incluse dans les archives anciennes, peuvent être suivies grâce aux rapports annuels des archivistes : d'abord conservée dans l'ancien couvent des Augustins, elle a été, en 1812, transférée dans les locaux de la...

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  Concernant les lieux de conservation, les pérégrinations de cette sous-série, incluse dans les archives anciennes, peuvent être suivies grâce aux rapports annuels des archivistes : d'abord conservée dans l'ancien couvent des Augustins, elle a été, en 1812, transférée dans les locaux de la chambre du Clergé, rue Saint-Jacques, au fond du jardin de la Préfecture. En 1839, les archives anciennes déménagent dans quatre pièces sises au deuxième étage de l'aile droite de la préfecture. Ce déménagement a mis les archives dans le désordre le plus complet : J. Viguier, alors archiviste de la Haute-Garonne, parle même de « chaos ». En 1847, elles prennent le chemin de l'ancienne chapelle des archevêques. Entre 1930 et 1932, elles sont transférées au palais de justice avant de rejoindre le tout nouveau dépôt de Griffoul-Dorval en 1955. [GÉRARD, Pierre. "Les Archives de la Haute-Garonne, leur évolution depuis 1790", communication faite à l'Académie dans sa séance du 9 janvier 1980], [https://archives.haute-garonne.fr/data/historiquead31.pdf]

  Le traitement de la série sous-série 1 E a été entrepris, dans sa plus grande partie, de 1843 à 1874, essentiellement par les archivistes Jean-Baptiste Belhomme et Auguste-Adolphe Baudouin. [ voir AD 31 : 1826 W 85-86]

  Les rapports sont peu loquaces sur les opérations menées. Jean-Baptiste Belhomme élimine un certain nombre de pièces qu’il juge inutiles et déplore, en 1852, que la sous-série famille/féodalité soit peu représentée. Il va s’efforcer de retrouver des documents perdus dans la masse des archives ainsi que de faire verser des documents qui ne l’avaient pas été (corporations de métiers notamment). C’est peut-être également la raison qui le poussa à étoffer la sous-série en lui adjoignant les titres de famille venus par héritage à des couvents et collèges [voir rapport Baudouin 1867], amputant ainsi les fonds ecclésiastiques et décontextualisant les documents. Sans compter que, souvent, et sans aucune raison déterminée, ces fonds de familles n’ont pas rejoint la sous-série 1 E dans leur intégralité et se trouvent aujourd’hui scindés dans deux sous-séries et parfois éparpillés dans plusieurs articles.

  En 1867, Auguste-Adolphe Baudouin reprend la sous-série 1 E où il compte 1200 liasses. Il va, cette année-là en traiter 420, pièces à pièces, et en éliminer 110 où, selon lui, la paperasse et les procédures inutiles abondent. Les éliminations sont drastiques car il doit dégager de la place pour la réception du fonds de l’abbaye de Saint-Sernin de Toulouse et de l’évêché de Rieux. De 1870 à 1873, le dépouillement et les analyses de documents se poursuivent : 32 registres et 61 liasses supplémentaires en 1870, 24 liasses supplémentaire en 1871 (documents qui se trouvaient pêle-mêle dans les salles voisines de l’ancien télégraphe). En parallèle, les éliminations se poursuivent puisqu’en 1873, la sous-série n’est plus constituée que de 760 liasses : le fonds, déjà épuré sous Jean-Baptiste Belhomme, a été réduit quasi de moitié. Baudouin entame ensuite un pré-classement par ordre alphabétique et sous les 4 rubriques : féodalité, commune, corporation, famille (les confréries n’apparaissent pas en tant que telles). Ce rangement est effectué lorsqu’il estime qu’il a réuni tous les titres de même espèce qu’il savait épars dans d’autres séries, ce qui semble induire qu’il a continué, dans la lignée de Belhomme, à prélever des titres dans les autres fonds pour les intégrer dans la sous-série 1 E. Il commence ensuite à rédiger un répertoire. Mais, en 1874, la découverte inattendue de documents anciens, dissimulés dans un profond recoin, derrière un rayonnage, l’amène à reprendre et remanier le classement de la sous-série qui était terminé. De 760 articles, la sous-série passe alors à 1212. Les analyses sont portées sur des « bulletins séparés » : on trouve ces analyses manuscrites dans chaque boîte, certaines ont été recopiées sur des chemises, d’autres ont totalement disparu et d’autres sont devenues illisibles de par la détérioration du papier. Jusqu’ici elles n’ont jamais été reportées en totalité dans un inventaire.

  En 1925, une révision complète, pièce à pièce, a été entreprise par Gabriel Loirette.

  Tout au long du XIXème siècle et au début du XXème siècle, la sous-série est complétée par des documents et fonds entrés par voie extraordinaire (don, acquisition). Avec la création de la série J, le 15 avril 1944, la sous-série 1 E est déclarée close.

  Au cours de la deuxième moitié du XXème siècle, un certain nombre de documents ont été réintégrés dans leur fonds d’origine, notamment dans le fonds de Malte. Les cadastres et compoix ont été recotés dans la sous-série 5 E (mais sont bien rattachés intellectuellement à leur sous-série de destination fixée par la circulaire de 1998, la série C). Lors du classement du fonds des Carmes (116 H), en 2024-2026, une campagne systématique de réintégration a été effectuée : plus d’un mètre linéaire de documents a rejoint le fonds de cette communauté religieuse dont ils étaient issus.

   

• Modalités d'entrées

• Dates d'entrée

  Un premier ensemble de documents est entré aux Archives départementales de la Haute-Garonne par voie ordinaire à la suite des lois et séquestres révolutionnaires portant notamment sur les émigrés, les déportés et les condamnés (décret des 9-12 février 1792 portant que les biens des émigrés sont... ...  
  Un premier ensemble de documents est entré aux Archives départementales de la Haute-Garonne par voie ordinaire à la suite des lois et séquestres révolutionnaires portant notamment sur les émigrés, les déportés et les condamnés (décret des 9-12 février 1792 portant que les biens des émigrés sont mis sous la main de la Nation et sous la surveillance des corps administratifs ; décret des 30 mars-8 avril suivants précisant que les biens des Français émigrés seront administrés, de même que les domaines nationaux, par les régisseurs de l’enregistrement, des domaines et droits réunis ; décret du 10 mars 1793 décidant que les biens de ceux qui seront condamnés à la peine de mort seront acquis à la République, disposition encore confirmée par le décret du 19 mai 1793, qui attestait que la peine de mort prononcée dans les cas déterminés par la loi comportait la confiscation des biens), les corporations de métier (dissolution par la loi Le Chapelier des 22 mai et 14 juin 1791), les confréries et congrégations y compris laïques (dissolution par la loi du 18 août 1792), suppression des districts (loi du 21 fructidor an III, 7 septembre 1796, portant dépôt des archives au chef-lieu du département), et loi du 5 brumaire an V enjoignant le regroupement des archives au chef-lieu du département.
  Tout au long du XIXème siècle et au début du XXème siècle, les archivistes affectent cette sous-série aux entrées extraordinaires et à des documents individuels récupérés lors de collectes ultérieures, la série J n’étant créée que le 15 avril 1944 et ouverte effectivement aux Archives départementales de la Haute-Garonne dès le 17 mai 1944.
  La sous-série 1 E mêle ainsi des documents aux modes d’entrée très différents. 

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  Contenu

• Présentation du contenu

  Langue : français, latin, occitan, espagnol.

  Cette sous-série forme un ensemble très hétérogène et disparate où des pièces isolées (une quittance, un contrat, une pièce de procédure, arbitrairement classé au nom de l’une des parties, voire au nom du magistrat ayant instruit l’affaire) côtoient...

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  Langue : français, latin, occitan, espagnol.

  Cette sous-série forme un ensemble très hétérogène et disparate où des pièces isolées (une quittance, un contrat, une pièce de procédure, arbitrairement classé au nom de l’une des parties, voire au nom du magistrat ayant instruit l’affaire) côtoient des documents, des dossiers ou des fonds d’un réel intérêt. Outre les saisies révolutionnaires et les entrées par voie extraordinaire, la sous-série se compose de fonds, dossiers ou pièces ayant été extraits d’autres fonds conservés aux Archives, considérés au XIXème siècle, comme des titres de familles (en particulier fonds ecclésiastiques et établissements d’enseignement) ou titres de communautés (fonds fiscaux, fonds de Malte).

  On trouve notamment dans cette sous-série les statuts, délibérations, inventaires et comptes des corporations de métiers et confréries religieuses (voir fiches de présentation particulières) ainsi que les fonds émanant de diverses familles, seigneuries, communautés et institutions avec tout l’éventail typologique qui les constitue habituellement. Il est, pour lors, impossible de donner des informations précises tant qu’un réel classement n’a pas été effectué pour chacun de ceux-ci (voir zone note).

  Il n’est besoin d’insister sur la richesse et l’immense intérêt de cette sous-série, qu’il convient de consulter quel que soit le domaine de recherche, tant elle touche à de nombreuses sphères d’étude. Déjà, en 1873-1874, Auguste-Adolphe Baudouin mentionne qu’elle est des plus étonnante et des plus consultée. Néanmoins, toute recherche concernant le temporel des établissements religieux et d’enseignement (notamment biens fonciers, revenus issus de dons, legs et obits ainsi que procédures en découlant), doit être doublée par une recherche dans cette sous-série qui est en partie constituée de documents provenant de ceux-ci.

   

• Tris et éliminations

  De nombreuses éliminations ont eu lieu au XIXe siècle concernant des documents jugés alors inutiles.

• Mode de classement

  Ce fonds est classé dans la série E "Féodalité, communes, bourgeoisie, familles", où il occupe la sous-série 1.

  Il est classé provisoirement. Il existe encore 1,20 ml de résidus à traiter.

  Le pré-classement a été effectué dans une optique documentaire et non archivistique. Les divers fonds ont...

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  Ce fonds est classé dans la série E "Féodalité, communes, bourgeoisie, familles", où il occupe la sous-série 1.

  Il est classé provisoirement. Il existe encore 1,20 ml de résidus à traiter.

  Le pré-classement a été effectué dans une optique documentaire et non archivistique. Les divers fonds ont été entremêlés ou dissociés et de nombreux documents sont totalement décontextualisés [voir historique de la conservation]. Nous nous trouvons ainsi face à une succession de dossiers et de pièces concernant les personnes et les familles puis les lieux, classés dans un ordre plus ou moins alphabétique (sans doute à cause d’oublis ou d’intégration de nouveaux documents) et plus ou moins pertinent (par exemple, des pièces de procédure ont été classées au nom du parlementaire en charge de l’affaire plutôt qu’au nom des parties). Un certain nombre de registres ont été analysés (reconnaissances, livres de raison, inventaires de biens, arpentements) et forment un petit ensemble (1 E 602-812), sans ordre apparent, hormis pour certains volumes concernant le Comminges, provenant vraisemblablement de fonds fiscaux (1 E 739-786).

  Classées plus rigoureusement, deux parties se distinguent : les confréries (1 E 813-879, 918-1045) et les corporations de métiers (1 E 1150-1384). Pour ces dernières il existe un inventaire provisoire accessible sur internet (classement alphabétique).

  Les documents entrés par voie extraordinaire à la suite des saisies révolutionnaires sont classés dans l’ordre chronologique des entrées. Celles-ci semblent commencer à la cote 1 E 1386 sans que nous puissions l’affirmer, car il n’existe pas de documentation concernant le début de ces entrées (ce n’est qu’à partir des années 1930 que les donations et achats sont mentionnés dans les rapports annuels des archivistes). Des numéros d’entrée apparaissent à partir de la cote 1 E 1505 (entrée n°166). Cependant, des documents entrés par voie de saisie et analysés plus tardivement ont été intercalés dans cette partie.

  Enfin, de la cote 1 E 1878 à 1884, les documents sont classés par ordre chronologique de découverte lors des dépouillements de vracs d’archives anciennes encore existants dans les magasins.

   

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  Indexation

• Sujets

  famille / féodalité / communauté d'habitants / confrérie / corporation

• Lieux

  Aucamville (Haute-Garonne, France) / Barbazan (Haute-Garonne, France) / Baziège (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France) / Lacroix-Falgarde (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Flourens (Haute-Garonne, France) / Gardouch (Haute-Garonne,... ...  
  Aucamville (Haute-Garonne, France) / Barbazan (Haute-Garonne, France) / Baziège (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France) / Lacroix-Falgarde (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Flourens (Haute-Garonne, France) / Gardouch (Haute-Garonne, France) / Saint-Léon (Haute-Garonne, France) / Latrape (Haute-Garonne, France) / Puymaurin (Haute-Garonne, France) / Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Saint-Élix-le-Château (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Verfeil (Haute-Garonne, France) / Cayras (Saint-Orens-de-Gameville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Comminges (France) / Caussidières (Saint-Léon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lézat-sur-Lèze (Ariège, France) / Pys (Latrape, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Villaret (Lézat-sur-Lèze, Ariège, France ; lieu-dit) 

• Personnes physiques

  Albis de Belbèze (famille d') / Barnewal (famille de) / Bonot (famille de) / Capdelane, Olivier (docteur régent) / Capdenier (famille) / Montluc, Adrien de / Cassaigneau (famille de) / Caufapé de La Salle (famille) / Caumels (famille de) / Caylar d'Espondeilhan (famille du) / Thésan-Poujol... ...  
  Albis de Belbèze (famille d') / Barnewal (famille de) / Bonot (famille de) / Capdelane, Olivier (docteur régent) / Capdenier (famille) / Montluc, Adrien de / Cassaigneau (famille de) / Caufapé de La Salle (famille) / Caumels (famille de) / Caylar d'Espondeilhan (famille du) / Thésan-Poujol (famille de) / Chastenet de La Coupette (famille de) / Comynhian (famille de) / Delpech (famille) / Derrey de Belbèze (famille) / Dubreil de Sénil (famille) / Du Faur de Pibrac (famille) / Dumont Sentous (famille) / Escouloubre (famille d') / Garisson (famille de) / Gavaret (famille de) / Gilède Pressac (famille de) / Hautpoul (famille d') / Innocents (famille des) / Ysalguier (famille) / Lherm Novital (famille de) / Losse (famille de) / Lacapelle-Biron (famille de) / Maritan, Catherine de / Massoulié (notaire de Bazus) / Mathieu (cardinal) / Montégut Granel (famille de) / Maurel / Palays (famille de) / Polastron de La Hillère (famille de) / Rochefort (famille de) / Calestroupat (famille) / Guilhem (famille) / Rouaix (famille de) / Ruade, Bruno de (évêque de Couserans) / Timbrune de Valence (famille de) / Tourreil (famille de) / Trottin (famille de) / Constanti / Solier (banquier en cour de Rome) / Strozzi, Leone (condottiere) / Lavigne (épicier) / Hoquart, Gilles (intendant de Nouvelle-France) 

• Organisme

  Société de jurisprudence de Toulouse (Toulouse, Haute-Garonne, France) / Compagnie des notaires. Toulouse

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• Autres instruments de recherche

  - Trois inventaires manuscrits (1-496, 497-1148 et 880-1880), par A. Baudoin, G. Loirette, B. Faucher et J. Alibert, établis entre 1860 et 1933. Dans l’immense majorité des cas, pour les deux premiers tomes, l’archiviste n’a pas indiqué la typologie des documents, et pas toujours leur date....

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  - Trois inventaires manuscrits (1-496, 497-1148 et 880-1880), par A. Baudoin, G. Loirette, B. Faucher et J. Alibert, établis entre 1860 et 1933. Dans l’immense majorité des cas, pour les deux premiers tomes, l’archiviste n’a pas indiqué la typologie des documents, et pas toujours leur date. Cependant on trouve des notes très personnelles et son point de vue sur certains documents, ce qui en soi est très intéressant concernant la perception des archives, notamment au XIXème siècle. Ces inventaires sont complétés par un fichier alphabétique établi sur fiches cartonnées. Accessible en salle de lecture.

  - Reprise informatique (fichiers Excel) des inventaires, de la cote 1E 1-852, en 2012, à la demande de Jean Le Pottier. Ce fichier a été repris, corrigé et augmenté, en 2024-2026, par Myriam Daydé (dates, typologies, indication des réintégrations dans le fonds des Carmes et des divers collèges et communautés religieuses d’où sont issus un grand nombre documents). S'adresser au responsable de la salle de lecture.

  - Fichier Excel concernant les archives des communautés entrées au XIXe siècle par M. Estival en 2012. S'adresser au responsable de la salle de lecture.

  - Instrument de recherche numérique pour les corporations. [https://archives.haute-garonne.fr/archives/fonds/FRAD031_0001E_corporations/view:fonds/n:3]

  - Fiche de fonds numérique pour les confréries. [https://archives.haute-garonne.fr/archives/fonds/FRAD031_0001E_confreries/view:fonds/n:3]

   

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  Sources complémentaires

• Cotes associées (même producteur)

  Séries C, D, F, G, H, J.

• Cotes associées (autre producteur)

  Séries C, D, F, G, H, J.

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  Notes

• Géographiquement, les fonds de familles, seigneuries et communautés, sont loin d’intéresser le seul département de la Haute-Garonne. En effet, les fonds des familles, de par leurs alliances et leurs origines, contiennent de nombreux documents relatifs à des lieux situés dans l’ensemble de...

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  Géographiquement, les fonds de familles, seigneuries et communautés, sont loin d’intéresser le seul département de la Haute-Garonne. En effet, les fonds des familles, de par leurs alliances et leurs origines, contiennent de nombreux documents relatifs à des lieux situés dans l’ensemble de l’actuelle région d’Occitanie, mais couvrant également tout le sud de la France (Nouvelle-Aquitaine et Provence-Alpes-Côte-d’Azur). Des documents pourraient également intéresser l’Italie (Constanti ; Solier, banquier en cour de Rome ; Leone Strozzi), l’Irlande (de Barnewall) ou le Canada (Lavigne, épicier ; Gilles Hoquart, intendant de Nouvelle-France).

  Les fonds les plus conséquents en métrages linéaires sont :

  (les cotes données ci-dessous ne sont pas exhaustives, elles constituent uniquement le cœur de chaque fonds, d’autres pièces ont pu être dispersées et se trouver dans d’autres articles, voire dans d’autres séries)

  Famille d’Albis de Belbèze (1 E 4-7) ; lieu d’Aucamville (1 E 1831-1833) ; lieu de Barbazan (1 E 1857-1859) ; famille de Barnewall (1 E 26-29, 528, 635) ; lieu de Baziège (1 E 629, 696-698) ; famille de Bonot (1 E 35-39, 511-524, 631) ; Olivier Capdelane, docteur régent (1 E 359-360) ; familles Capdenier (1 E 510, 538) ; seigneurie et communauté de Caraman (1 E 48 pour Adrien de Montluc ; 1 E 362, 1074-1076, 1386-1388, 1456-1473, 1491, 1612) ; famille de Cassaigneau (1 E 51-58, 648) ; famille Caufapé de La Salle (1 E 60-61) ; famille de Caumels (1 E 63-64) ; familles du Caylar d’Espondeilhan et de Thésan-Poujol (1 E 310-314, 369-370, 380) ; lieu de Cayras, aujourd’hui Saint-Orens de Gameville (1 E 65, 553, 590) ; famille de Chastenet de La Coupette (1 E 68-69, 1607) ; communauté et seigneuries du Comminges (1 E 739-749, 752, 754, 756, 759, 763, 766, 768-769, 774, 776-778, 782-784, 786-787, 1856) ; famille de Comynhian, (1 E 71-73) ; famille Delpech et seigneurie de Lacroix-Falgarde (1 E 90-92, 563, 603, 671, 688) ; famille Derrey de Belbèze (1 E 93-96) ; famille Dubreil de Sénil (1 E 98-99, 376, 450, 597) ; famille Dufaur de Pibrac et Saint-Jory (1 E 100, 568, 659, 1811) ; famille Dumont Sentous (1 E 103-105, 701) ; famille d’Escouloubre et seigneurie de Montesquieu-Lauragais (1 E 1696-1754) ; lieu de Flourens (1 E 558-560, 606, 625, 672, 675) ; lieu de Gardouch (1 E 638, 1419-1421) ; famille de Garisson (1 E 1474-1490) ; famille de Gavaret, seigneurs de Saint-Léon et Caussidières (1 E 1505-1510, 1828) ; famille de Gilède Pressac (1 E 129-133, 704) ; famille d’Hautpoul (1 E 140-142) ; famille des Innocents (1 E 143-144) ; famille Isalguier ou Ysalguier (1 E 145, 390-390 bis) ; société de jurisprudence de Toulouse, fondée en 1812 (1 E 1782-1809) ; commune de Latrape (1 E 1085-1088) ; famille de Lherm Novital (1 E 175-182) ; famille de Losse (1 E 183-189) ; famille de Lacapelle-Biron (1 E 190-197) ; Catherine de Maritan (1 E 208-216) ; Massoulié, notaire de Bazus (1 E 218-219) ; Mathieu, cardinal (1 E 1841-1845) ; famille de Montégut, seigneur de Granel en Quercy (1 E 228-231) ; Maurel, de Caraman (1 E 233-237, 408-411) ; compagnie des notaires (1 E 1589-1594) ; famille de Palays (1 E 425-426, 596, 643) ; famille de Polastron de La Hillère (1 E 263-267) ; commune de Puymaurin (1 E 1820-1826, 1863-1865) ; familles de Rochefort, Calestroupat, Guilhem et seigneuries de Pys, Lézat et Villaret (1 E 1621-1649) ; famille de Rouaix (1 E 286, 610, 661) ; Bruno de Ruade, évêque de Couserans (1 E 291-295) ; commune de Saint-Cézert (1 E 1531-1558) ; commune et seigneurie de Saint-Élix-le-Château (1 E 1760-1763, 1777-1779, 1781, 1810) ; famille de Timbrune de Valence (1 E 320-321) ; lieu de Toulouse (1 E 457-490, 501-502, 569, 571-576, 579-587, 598, 722-724) ; famille de Tourreil (1 E 326-328) ; famille de Trottin (1 E 325, 454) ; lieu, seigneurie et commune de Verfeil (1 E 493, 627, 630, 1676-1680, 1767, 1776, 1814).

   

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Réalisé par Myriam Daydé (assistant de conservation principal), sous la direction de Nathalie Regagnon (conservateur en chef, directrice adjointe), et d'Anne Goulet (conservateur général, directrice des Archives départementales de la Haute-Garonne), 2025.

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  Réalisé par Myriam Daydé (assistant de conservation principal), sous la direction de Nathalie Regagnon (conservateur en chef, directrice adjointe), et d'Anne Goulet (conservateur général, directrice des Archives départementales de la Haute-Garonne), 2025.

   

• Date de création :

  16/10/2025 12:52:04

• Dernière mise à jour :

  18/02/2026 15:14:09

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.