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Parlement de Toulouse et parlements éphémères

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Présentation du fonds

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    1542 Ko - Parlement de Toulouse et parlements éphémères (ouvre la visionneuse)

    1542 Ko

  • Contexte
  • Producteur
    Parlement de Toulouse
  • Présentation du producteur

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  • Historique de la conservation

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  • Contenu
  • Présentation du contenu

    La sous-série 1 B est principalement constituée des documents produits par le parlement de Toulouse depuis sa création en 1444 jusqu’à sa suppression en 1790.

    À noter : En revanche, la sous-série 1 B ne contient pas la masse gigantesque (environ 100.000 articles) des dossiers de procédure du...

     ...  
  • Tris et éliminations

    Les premières destructions de documents du parlement de Toulouse se sont faites de manière « naturelle » dès l’Ancien Régime, par les dégâts conjoints des rats et de l’humidité dans les pièces et greniers vétustes et insalubres où étaient stockés les documents (voir le rapport de Garipuy dans le...

     ...  
  • Mode de classement

    Au XIXe siècle, la majeure partie du fonds, notamment les arrêts, a été identifiée et les registres couverts de cartons de couleur.

    En 1932, une cotation provisoire a été attribuée à une partie des documents précédemment laissés de côté : la sous-série 51 B qui regroupait les deux registres du...

     ...  

  • Indexation
  • Sujets
    affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle /... ...  
  • Lieux
    Toulouse (Haute-Garonne, France)
  • Type de documents
    qualité d'Ancien Régime/registre d'audience/registre d'écrou/texte officiel

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Ces documents sont librement consultables, excepté ceux dont le mauvais état matériel ne permet pas la communication.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.


  • Sources complémentaires
  • Cotes associées (même producteur)

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  • Cotes associées (autre producteur)

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  • Bibliographie

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  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    Répertoire méthodique établi par Geneviève Douillard-Cagniant

    Avec la collaboration de Yasmina Khounache et Daniel Rigaud

    A la suite du répertoire numérique de Christian Cau (1976

     ...  
  • Date de création :
    20/06/2018
  • Dernière mise à jour :
    19/04/2019 09:43:57
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

     ...  


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