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Parlement de Toulouse et parlements éphémères

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Présentation du fonds

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    1542 Ko - Parlement de Toulouse et parlements éphémères (ouvre la visionneuse)

    1542 Ko

  • Présentation du producteur

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  • Historique de la conservation

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  • Contenu

  • Présentation du contenu

    La sous-série 1 B est principalement constituée des documents produits par le parlement de Toulouse depuis sa création en 1444 jusqu’à sa suppression en 1790.

    À noter : En revanche, la sous-série 1 B ne contient pas la masse gigantesque (environ  ...  

  • Tris et éliminations

    Les premières destructions de documents du parlement de Toulouse se sont faites de manière « naturelle » dès l’Ancien Régime, par les dégâts conjoints des rats et de l’humidité dans les pièces et greniers vétustes et insalubres où étaient stockés les  ...  

  • Mode de classement

    Au XIXe siècle, la majeure partie du fonds, notamment les arrêts, a été identifiée et les registres couverts de cartons de couleur.

    En 1932, une cotation provisoire a été attribuée à une partie des documents précédemment laissés de côté :  ...  

  • Indexation

  • Sujets

    affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle /  ...  
  • Lieux

    Toulouse (Haute-Garonne, France)
  • Type de documents

    qualité d'Ancien Régime/registre d'audience/registre d'écrou/texte officiel
  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Ces documents sont librement consultables, excepté ceux dont le mauvais état matériel ne permet pas la communication.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Cotes associées (même producteur)

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  • Cotes associées (autre producteur)

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  • Bibliographie

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  • Rédacteur

    Répertoire méthodique établi par Geneviève Douillard-Cagniant

    Avec la collaboration de Yasmina Khounache et Daniel Rigaud

    A la suite du répertoire numérique de Christian Cau (1976)



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