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Seilhan (Haute-Garonne, France)
Seilhan est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Seilhanais. Site : http://www.mairie-seilhan31.fr
Administration
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Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Saint-Gaudens
- Canton : Canton de Bagnères-de-Luchon
- Intercommunalité : Communauté de communes des Pyrénées Haut-Garonnaises
- Insee : 31542
- Gentilé : Seilhanais
- Population : 198 habitants
- Superficie : 4.68 km2
- Altitude minimale : 417 mètres
- Altitude maximale : 702 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Razecueillé aux dépens de celle de Milhas-Razecueillé, 1869-1870. Arrêté préfectoral du 16 avril 1870. Plan des deux communes. Saint-Jean aux dépens de celle de l'Union, 1868-1869. Arrêté préfectoral du 4 décembre 1869. Plan des deux communes. Seilhan, aux dépens de celle de Gourdan, 1896. Loi du 27 novembre 1896. Sengouagnet et Milhas-Razecueillé aux dépens de celle d'Aspet, 1832-1835. Ordonnance royale du 22 mars 1835. Plan figuratif de la commune d¿Aspet. Croquis des limites des nouvelles communes. Urau aux dépens de celle de Saleich, 1869-1870. Arrêté préfectoral du 7 avril 1870. Plan double de la commune de Saleich. (1835/1897)
- De la section de Sengouagnet dépendant de la commune d'Aspet, 1830-1832. Du hameau de Mengué dépendant de la commune d'Aulon, 1817. Des sections de Saint-Paul et de La Madeleine dépendant de la commune d'Auterive, 1900-1904. Plan de la commune d'Auterive (3 ex). Des sections de Dax, Saint-Brice et Saint-Assiscle dépendant de la commune d'Avignonet, 1840-1884. Plan de la commune d'Avignonet. De la section de Benque dépendant de la commune de Saccourvielle, 1868. De la section de Binos dépendant de la commune de Bachos, 1871-1890. Plan de la commune de Bachos-Binos (6 ex). Plan de Binos. De la section de Lasbordes dépendant de la commune de Balma, 1870-1874. Plan d'ensemble de la commune de Balma (4 ex). De la section d'Escoulis dépendant de la commune de Belbèze, 1826-1836. Plan géométrique de la commune. De la section de Noïc, dépendant de la commune de Bellegarde, 1887. Du hameau de Séraut dépendant de la commune de Boulogne, 1806 De la section de Ger dépendant de la commune de Boutx, 1810-1812. Des sections de Saint-Menne et Saint-Paul dépendant de la commune de Brignemont, 1881-1884. De la section d'Avezac dépendant de la commune de Charlas avec adjonction d'une fraction du territoire de la commune de Montgaillard, 1836-1870. De la section de Seilhan dépendant de la commune de Gourdan, 1838. (1810/1904)
- Communes de G à J, dossiers d'administration communale
- Gourdan-Polignan (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1833-1834, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; remboursement à la caisse du bureau de bienfaisance (1894). (an X-1940)
- Charges et revenus. - Octroi, suppression (1818). Taxes et droits, droit de place au Port au Bois, mises à ferme, tarifs et règlement (1842-1859), taxes de charroie, établissement, tarifs et règlement (1910-1928), concessions d'eau potable, tarifs et règlement (1913-1925). Rente, fractionnement d'un titre avec la commune de Seilhan (1898). Charges, paiement d'honoraires (1900). Emprunts, modification de conditions de prêt (1932), construction de rigoles, bonification d'intérêt (1933), travaux d'adduction d'eau potable, bonification d'annuités (1935-1939). (1818-1939)
- Plan géométrique d'un terrain communal dit le Port-au-Bois appartenant à la commune de Gourdan. 1843. Ech. 1/1000. (1843)
- Double du plan coté 2 O 224 2 (1).
- Contributions. - Imposition extraordinaire pour paiement du supplément de traitement du desservant (1829), rôles d'affouage et de pâturages (1875-1887). (1829-1887)
- Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (an X-1866) ; réclamations du sieur Vignaux pour le remboursement d'une créance (1821-1826), de Bernard Fages, fermier du communal d'Artigue Longue au sujet des difficultés d'exploitation du terrain (1860-1862), de Dominique Soulé concernant le partage des communaux (1861-1868), de M. Lavigne, architecte, pour paiement d'honoraires (1886), d'Arthur-Dominique Signoret, propriétaire de l'usine à gaz, au sujet de l'installation du réseau de distribution électrique (1902-1907), de Raymond Monge, carrier à Gourdan-Polignan, de la Société industrielle de Protection, de L. Marque-Maillard, restaurateur de plans cadastraux, et de la Maison Durey-Sohy et Cie pour le paiement de sommes qui leurs seraient dues (1923-1938), de Joseph Mongay, entrepreneur, concernant la mise en adjudication de travaux (1931), de Guillaume Belloc au sujet de la succession de Dominique Vigneau (1933) ; refus de la commune d'intervenir dans l'affaire Pomian-Ferré relative à l'extraction de pierre (1866) ; litige avec Jean Adoue, fermier des fours à chaux communaux (1895-1898). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école au hameau de Seilhan (1879), d'école de filles (1889-1894), de bureau de poste (1902) ; abonnement à la SACEM (1920) ; assurance contre l'incendie (1924). Acquisition d'un poste cinématographique (1924-1925). Sports et loisirs, semaine automobile du Comminges, participation (1925). (an X-1938)
- Personnel communal. - Femme de service, nomination. (1922)
- Bâtiments communaux. (1845-1937)
- Église, travaux, restauration intérieure et notamment ornementation picturale par Barthe dit Bordes, peintre en décors (1845), construction du clocher (1901-1907), réparation de la flèche (1931) ; mobilier, acquisition d'une horloge chez Bertrand Colomiès, horloger mécanicien à Montréjeau (1922). Bureau de poste, réparation (1903), réaménagement dans l'immeuble Cartery (1910). Lavoirs, constructions notamment au quartier de Couret (1926-1928). Bâtiments divers, réparations (1926-1934). Hangar agricole, construction (1934-1937). (1845-1937)
- Écoles et mairie. (1869-1931)
- École de Seilhan, construction (1869-1890), établissement d'un préau et d'une clôture (1892-1897). École de filles et école enfantine, construction (1892-1898), réparations (1910-1925). École maternelle, aménagement et acquisition de mobilier (1931). (1869-1931)
- Commune de Gourdan, section de Seilhan, plan d'un emplacement et d'un bâtiment pour l'installation du service scolaire, plan des lieux, plan et élévation du bâtiment. Terrade, architecte. 15 juillet 1879. Ech. 1/1250 et 1/100. (1879)
- Commune de Gourdan, plan de détail pour le bâtiment scolaire. Terrade, architecte. 15 juillet 1879. Ech. 1/200. (1879)
- Commune de Gourdan, section de Seilhan, projet de construction d'une maison d'école, élévation, coupe en travers, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan des lieux, plan, élévation et coupe des latrines. Terrade, architecte. 15 juillet 1879. Ech. 1/2500 et 1/100. (1879)
- Commune de Gourdan, construction d'un préau et de murs de clôture au hameau de Seilhan, plan d'ensemble, plan, coupe et élévation du préau, coupes du mur de clôture. Bauzil, architecte. 23 juin 1892. Ech. 1/100. (1892)
- Double du plan coté 2 O 224 7 (4).
- Commune de Gourdan, maison d'école du hameau de Seilhan, construction d'un préau et de murs de clôture, plan, coupe, exécution, plan d'ensemble, plan, coupe et élévation du préau, coupes du mur de clôture. Bauzil, architecte. 1er octobre 1894. [Ech. 1/100]. (1894)
- Double du plan coté 2 O 224 7 (6).
- Commune de Gourdan, construction d'une maison d'école de filles et école enfantine, plan général. Bauzil, architecte. 23 juin 1892. Ech. 1/10000. (1892)
- Double du plan coté 2 O 224 7 (8).
- Commune de Gourdan, construction d'une maison d'école de filles et école enfantine, plan d'ensemble. Bauzil, architecte. 23 juin 1892. Ech. 1/200. (1892)
- Double du plan coté 2 O 224 7 (10).
- République française, sous-préfecture de Saint-Gaudens, travaux communaux, adjudication, Rouède, construction d'une maison d'école de filles, Gourdan, construction d'une maison d'école de filles et école enfantine, construction d'un préau et de murs de clôture à la maison d'école du hameau de Seilhan, Herran, construction d'une maison d'école mixte, Cazeneuve-Montaut, reconstruction de l'église, Aurignac, clôture du cimetière. 25 août 1893. Saint-Gaudens : imp. Louis Tajan. (1893)
- Mairie-école de garçons, acquisition et aménagement (1873-1884), construction d'une deuxième classe et d'un préau couvert (1885-1889), établissement d'un puits (1897-1898), constat de mauvais état (1907), reconstruction (1909-1917), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1924-1927). Mairie, installation provisoire à l'école des métiers (1920-1922), construction et aménagement (1922-1925), établissement d'une clôture (1926), construction d'un hangar-remise (1928). (1873-1928)
- Plan topographique de la commune de Gourdan pour servir à l'instruction d'une demande formée par la section de Gourdan pour la création d'une école communale. Servat, géomètre. 27 mai 1878. Ech. 1/10000. (1878)
- Commune de Gourdan, projet, maison d'école et mairie, plan. J.-B. Marqueste, géomètre expert. 20 juillet 1876. Ech. 1/100. (1876)
- Commune de Gourdan, projet de modification de la maison d'école, plan de la maison actuelle, plan modifié. Bignebat. 20 mai 1882. Ech. 1/100. (1882)
- Commune de Gourdan, projet de construction d'une nouvelle salle d'école et d'un préau couvert, plan, élévation, coupes. Lalonguière. 29 juin 1885. Ech. 1/100 et 1/50. (1885)
- Commune de Gourdan, construction d'un préau couvert et de rigoles pavées pour assainir la cour, plan, coupe. Lalonguière. 25 décembre 1887. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. (1887)
- Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux notamment au quartier de Polignan (1810-1826), d'une partie du bois du Picon (1868-1870), d'une parcelle enclose dans l'école des métiers (ancien petit séminaire) en faveur du conseil général (1925-1926) ; acquisition d'un terrain auprès de la Société des Tannins français en vue de la construction de la mairie (1925-1926). Bois de Gourdan, arpentage et coupes de bois (1841-1901). Mines et carrières, carrières de pierre et fours à chaux, mises à ferme et concessions (1849-1924), réparation du hangar des fours à chaux du Bazert, quartier de la Pelade (1897-1898). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme du communal d'Artigue Longue (1853-1869), mise en valeur des terres incultes (1862), ventes d'arbres et de menus produits (1920-1926). Eau, fontaines du Bazert et de la Mouline, construction (1858), mise à ferme (1859) ; projet de construction (1894). Partage des biens indivis avec la commune de Seilhan (1899-1900). (1810-1926)
- Commune de Gourdan, [plan devant servir la vente du bois communal dit du Picon]. Servat, géomètre. 19 novembre 1868. Ech. n.d. (1868)
- Plan de l'usine Ledeuil, chaux hydraulique du Bazert. A. Tivolli. 13 décembre 1884. Ech. 1/200. (1884)
- Plan des fours de la Pelade appartenant aux communes de Gourdan et de Seilhan. J.-B. Marqueste. 25 août 1897. Ech. 1/200. (1897)
- Cimetières. - Travaux, Gourdan, projet de translation (1836), agrandissements (1880-1940), construction d'un pavillon et établissement d'un portail ainsi qu'au cimetière de Seilhan (1885), crépissage des murs de clôture (1924-1925) ; ancien cimetière de Seilhan, aliénation (1881-1882). Concessions, tarifs et règlement (1881-1892), titres (1890-1922), cession en faveur des soldats morts à l’hôpital n°59 de Campagne-sur-Aude (1923). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1907-1908). (1836-1940)
- Plan topographique de la commune de Gourdan pour servir à l'instruction d'une demande formée par la section de Gourdan pour l'agrandissement du cimetière. Servat, géomètre. 27 mars 1880. Ech. 1/10000. (1880)
- Commune de Gourdan-Polignan, projet d'agrandissement du cimetière, plan d'ensemble, coupe du mur, élévation, coupe et plan de l'entrée du cimetière. Perry, architecte, directeur des travaux. 2 avril 1937. Ech. 1/100 et 1/500. (1937)
- Commune de Gourdan-Polignan, projet d'agrandissement du cimetière, plan d'aménagement des concessions. Perry, architecte, directeur des travaux. 2 avril 1937. Ech. 0,005 p.m. (1937)
- Plan du cimetière de Gourdan dressé à l’effet d’obtenir l’autorisation pour pouvoir faire des concessions diverses. 1881. Ech. 1/250. (1881)
- Agriculture. - Concours régional de beurres et fromages du Comminges : diplôme du 1er prix. (1933)
- Police. - Police rurale, pâturages, règlementation (1843-1861), bois du Picon, règlementation du parcours du bétail (1866-1867). Police locale, stationnement des nomades, règlementation (1914). (1843-1914)
- Travaux publics. - Électricité, installation du réseau de distribution électrique, concession à la Société anonyme d'Électricité de la Neste (1899-1908). Eau potable, adduction (1907-1917) ; usine élévatoire, acquisition et installation de pompes (1924-1925), acquisition et réparation d'un moteur (1926), modification du poste transformateur (1928-1929), aménagement et réparations du système de pompage (1932-1933) ; extension du réseau de distribution, quartier des Prairies (1927-1928), quartiers de Couret et Bacaran [Bacarau] (1931), travaux complémentaires et construction d'une galerie de captage (1933-1942). (1899-1942)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
- Plébiscites et élections
- Cantons de Bagnères-de-Luchon et Barbazan (1924/1924)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau, Saint-Béat, Salies-du-Salat. (1925/1925)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Bagnères-de-Luchon, Barbazan, Boulogne-sur-Gesse. (1934/1934)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, communes des cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau. (1934/1934)
- Seilhan (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Justice de paix du canton de Saint-Bertrand-de-Comminges, puis de Barbazan
- Fabriques
- Deyme (1836) ; Drémil-Lafage (1832) ; Drudas (1888-1892) ; Empeaux (1847) ; Encausse-les-Thermes (1835) ; Eoux (1853) ; Escalquens (1830) ; Escanecrabe (1839) ; Esparron (1842-1851) ; Estadens (1872-1901), annexe de Pujos (1836-1871) ; Estancarbon (1873) ; Esténos (1850) ; Eup (1838-1876) ; Fabas (1847) ; Flourens (1851) ; Folcarde (1840) ; Fontenilles (1846-1847) ; Fos (1832) ; Fougaron (1841-1870) ; Francarville (1870) ; Fréchet (Le) (1903-1906) ; Fronsac (1829-1835) ; Fronton (1831) ; Frouzins (1834) ; Galié (1830-1904) ; Ganties (1875) ; Garac (1841-1898) ; Gargas (1837-1890) ; Garidech (1831) ; Garin (1833) ; Gauré (1847-1848) ; Gémil (1872-1873) ; Gensac-de-Boulogne (1829) ; Gouaux-de-Larboust (1845-1853) ; Gouaux-de-Luchon (1850) ; Goudex (1839) ; Gourdan-Polignan (1840), annexe de Seilhan (1833) ; Goutevernisse (1837-1873). (1830-1906)
- Saman (1834-1876) ; Sana (1874) ; Sarremezan (1835-1874) ; Saussens (1838-1882) ; Sauveterre-de-Comminges, annexes de Lôo (1830-1845), de Boucou (1839-1850) ; Savarthès (1873) ; Savères (1845) ; Seilh (1842) ; Seilhan (1903-1904) ; Sénarens (1850-1889) ; Sengouagnet (1846) ; Seyre (1876) ; Soueich (1850-1901) ; Tarabel (1892) ; Terrebasse (1827) ; Thil (1840) ; Toulouse : paroisses de Croix-Daurade (1831), Daurade (Notre-Dame-de-la) (1802), Immaculée-Conception (l') (1887-1893), Lafourguette (1848), Lardenne (1878-1903), Minimes (1853), Sainte-Germaine (1902), Saint-Aubin (1843-1903), Saint-Exupère (1845), Saint-François-d'Assise (1881), Saint- François-Xavier (1876), Saint-Martin-du-Touch (1874), Saint-Michel-Ferrery (1839), Saint-Simon (1831-1877), Saint-Sylve (1878), Taur (Notre-Dame-du-) (1802) ; Tourreilles (Les) (1875) ; Union (L') (1811-1872) ; Varennes (1844-1854) ; Venerque (1873) ; Vieillevigne (1837) ; Vignaux (1833) ; Vigoulet-Auzil (1831-1839) ; Villariès (1834-1898) ; Villaudric (1832) ; Villemur-sur-Tarn, annexes de Layrac (1835), de la Magdeleine (1841), de Villematier (1841-1849), de Magnanac (1847). (1811-1904)
- Jardin Botanique et Arboretum Henri Gaussen (1880-1948)
- Vallée de la Garonne vers Seilhan. - 26 mars 1941. (1941/1941)
- Seilhan : vue vers la Garonne, au fond Saint-Bertrand-de-Comminges. - 2 juin 1941. (1941/1941)
- Seilhan : plantation de chataigniers du Japon. - avril et juin 1932. (1932/1932)
- Seilhan : plantation de chataigniers du Japon. - avril-juin 1932. (1932/1932)
- Seilhan : plantation de châtaigniers du Japon. - 30 octobre 1933. (1933/1933)
- Seilhan : plantation de chataigniers du Japon. - 30 octobre 1933. (1933/1933)
- Vieux châtaignier et taillis à Seilhan. - avril 1935. (1935/1935)
- Seilhan, vallée de la Garonne : vue vers l'ouest (pic du Midi). - septembre-octobre 1936. (1936/1936)
- Seilhan : plantation de chataigniers du Japon, vallée de la Garonne. - septembre-octobre 1936. (1936/1936)
- Seilhan : plantation de chataigniers du Japon, vallée de la Garonne. - septembre-octobre 1936. (1936/1936)
- 1925 W
- 2747 W
- 3455 W
- 5827W
- Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Molas 130B163 ; Isle en Dodon 130B164 ; Seilhan/Huos/Cier de Rivière/Ardiège/Martres de Rivière 130B165). (1965/1969)
- Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Saint-Julien 130B262 ; Rieux-Volvestre 130B263 ; Lourde 130B265 ; Seilhan 130B266 ; Bazus/Lapeyrouse-Fossat 130B269 ; Gragnague 130B270 ; Carbonne/Capens 130B271). (1966/1984)
- 5904W
- 6718 W
- 6900 W
- 6910W
- Seilhan. (1933/1933)
- Section A, éch. 1/1250. (1933/1933)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1933/1933)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1933/1933)
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1933/1933)
- Section A, 4ème feuille, éch. 1/2500. (1933/1933)
- Section A, ème feuille, éch. 1/2500. (1933/1933)
- Section B. (1933/1933)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1933/1933)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1933/1933)
- Section B, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1933/1933)
- Section B, 4ème feuille, éch. 1/1250. (1933/1933)
- Section B, 5ème feuille, éch. 1/1250. (1933/1933)
- Section B, 6ème feuille, éch. 1/1250. (1933/1933)
- 7415W
- 7517W
- 8456W
- Etat civil : communes S
- Etat civil : tables décennales
- Installations classées
- Listes nominatives de la population
- Commune de Seilhan. 1 F 1.1 : listes nominatives de la population, 1901 (1901/1901)
- Commune de Seilhan. 1 F 1.2 : listes nominatives de la population, 1906 (1906/1906)
- Commune de Seilhan. 1 F 1.3 : listes nominatives de la population, 1911 (1911/1911)
- Seilhan : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Seilhan : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Seilhan : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Seilhan : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Archives communales
