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Saint-Elix-Séglan (Haute-Garonne, France)
Saint-Élix-Séglan est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie.
Administration
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Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Saint-Gaudens
- Canton : Canton de Cazères
- Intercommunalité : Communauté de communes Cœur et Coteaux du Comminges
- Insee : 31477
- Gentilé : Saint-Élixois
- Population : 44 habitants
- Superficie : 2.86 km2
- Altitude minimale : 313 mètres
- Altitude maximale : 401 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Archives communales numérisées, communes Q à V
- Commune de Saint-Elix-Séglan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 9 février-1861, 12 mai (1837/1861)
- Commune de Saint-Elix-Séglan.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1861, 19 mai-1882, 25 juin (1861/1882)
- Commune de Saint-Elix-Séglan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 8 octobre-1911, 5 novembre (1882/1911)
- Personnel du culte catholique
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Plébiscites et élections
- Cantons d'Aspet et Aurignac. (1924/1924)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac et de Bagnères-de-Luchon. (1922/1922)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, canton d'Aurignac. (1928/1928)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, canton d'Aurignac, pourvoi en Conseil d'Etat : dossier de procédure. Election partielle du 20 janvier 1935, 1934-1939. (1934/1939)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, L'Isle-en-Dodon (1925/1925)
- Saint-Elix-Seglan (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage de Saint-Elix, éch. 1/2500. (1822 - 1822)
- Tableau d'assemblage de Séglan, éch. 1/10000. (1822 - 1822)
- Section unique, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1822 - 1822)
- Section unique, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1822 - 1822)
- Section unique, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1822 - 1822)
- Section unique, 4ème feuille, éch. 1/2500. (1822 - 1822)
- Fabriques
- Cambiac : examen des comptes et budgets (1874, 1876) ; Canens : autorisation de tenir une réunion extraordinaire pour vérification des comptes (1902-1903) ; Caraman : examen des comptes et budgets (1885-1886) ; Carbonne : autorisation d'utiliser un legs pour des réparations à l'église (1835), examen des comptes et budgets (1886, 1897, 1902-1903) ; Castelnau-d'Estretefonds : examen des comptes et budgets (1887-1888) ; Castéra (Le) : instruction sur la mise en ferme des chaises (1852), autorisation de réunion extraordinaire pour délibérer sur un legs fait en faveur de la fabrique (1882) ; Castillon-de-Saint-Martory : refus d'accorder à la cure l'autorisation de se défendre contre le sieur Dulion pour le partage du legs Lestrade (1885) ; Cazeneuve-Montaut annexe de Saint-Élix-Séglan : demande de création d'un conseil de fabrique autonome (1885-1886, 1895) ; Cier-de-Luchon : traitement du carillonneur par souscription (1884) ; Cier-de-Rivière : demande de renseignements sur la constitution du conseil de fabrique (1886) ; Clarac : examen des comptes et budgets (1885) ; Colomiers : examen des comptes et budgets (1901) ; Fenouillet : examen des comptes et budgets (1894) ; Franquevielle : examen des comptes et budgets (1900-1901) ; Fronton : examen des comptes et budgets (1885-1888). (1835-1903)
- Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au sujet de l'attribution du produit de la cire (1893-1894), différend entre le directeur de l`Enregistrement et le trésorier de la fabrique : amende pour omission de deux timbres sur des quittances des comptes et budgets (1904) ; Saint-Elix-Séglan : contentieux entre le conseil municipal de Saint-Elix-Séglan et la fabrique de Cazeneuve-Montaut (succursale) au sujet de l'attribution d'un secours accordé (1870) ; Saint-Jory : plainte de la fabrique contre le maire, qui aurait arraché une affiche annonçant l'adjudication d'une pièce de terre (1851) ; Saint-Léon : irrégularité dans la gestion de la fabrique, exercice illégal des fonctions de président des marguillers par le desservant (1887) ; Saint-Loup-en-Comminges : réclamation des habitants au sujet de la location des chaises et des produits des quêtes de blé gérés par la fabrique de Gensac (1883-1884) ; Saint-Marcel-Paulel : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1803) ; Saint-Marcet : plainte du président et du trésorier de la fabrique contre le desservant, fonctionnement irrégulier de la fabrique (1894) ; Saint-Pé-d'Ardet : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1902) ; Saint-Rustice : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités dans la gestion (1842) ; Saint-Sauveur : difficultés entre le maire et le desservant au sujet de la gestion des comptes (1898). (1803-1904)
- Fonds Réginald Sorbara sur les églises et chapelles de la Haute-Garonne (86 Fi / 1 J 1998)
- 1925 W
- Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
- 5904W
- 6718 W
- 6910W
- Saint-Elix-Séglan. (1933/1933)
- Section A, feuille unique, éch. 1/2500. (1933/1933)
- Section B. (1931/1931)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1931/1931)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1931/1931)
- Section B, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1931/1931)
- Pièces préparatoires. (1933/1933)
- Section A, feuille unique, pièce préparatoire, éch. 1/2500. (1933/1933)
- Section B. (1933/1933)
- Section B, 1ère feuille, pièce préparatoire, éch. 1/2500. (1933/1933)
- Section B, 2ème feuille, pièce préparatoire, éch. 1/1250. (1933/1933)
- Section B, 3ème feuille, pièce préparatoire, éch. 1/1250. (1933/1933)
- 7415W
- 8456W
- Etat civil : communes M à O
- Etat civil : communes S
- Saint-Elix-Séglan, anciennement Saint-Elix : baptêmes, mariages, sépultures, 1742-1743, 1747-1748, 1749-1751*, 1753-1755*, 1757, 1758-1765*, 1766-1769, 1773-1788, 1790-1791. Pour information, la dénomination actuelle provient du rattachement de la commune de Séglan, supprimée par ordonnance du 8 juin 1825. De plus, Saint-Elix était paroisse annexe de Cazeneuve, aujourd'hui Cazeneuve-Montaut. (collection du greffe) (1742/1791)
- Saint-Elix-Séglan : naissances, mariages, décès, 1793-an X (MQ an II/MQ M. ans III, VI). (collection du greffe) (1793/1802)
- Saint-Elix-Séglan, anciennement Saint-Elix : Séglan était paroisse annexe de Cazeneuve, aujourd'hui Cazeneuve-Montaut ; commune réunie à Saint-Elix par ordonnance du 8 juin 1825 : naissances, mariages, décès, ans VI-X. (collection du greffe) (1797/1802)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 1 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1668-1792)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 2 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-an IX)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 3 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an X-1812)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 4 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 5 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 6 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 7 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 8 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 9 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1872)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 10 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1873-1882)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 11 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1893)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 12 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1894-1901)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 12 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1902)
- Saint-Elix-Séglan. 1 E 13 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Cassagnabère-Tournas, section de Ramefort, section de Tournas + Castéra-Vignoles, section de Vignoles : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Cassagnabère-Tournas, section de Ramefort, section de Tournas + Castéra-Vignoles, section de Vignoles : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Cassagnabère-Tournas, section de Ramefort, section de Tournas + Castéra-Vignoles, section de Vignoles : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Cassagnabère-Tournas, section de Tournas : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Cassagnabère-Tournas, section de Tournas : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Cassagnabère-Tournas, section de Tournas : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Loo, section de Sauveterre-de-Comminges : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Loo, section de Sauveterre-de-Comminges : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Montastruc-de-Salies, section de Saint-Martin + Lôo, section de Sauveterre-de-Comminges : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Lôo, section de Sauveterre-de-Comminges : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Listes nominatives de la population
- Saint-Elix-Séglan : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Saint-Elix-Séglan : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Saint-Elix-Séglan : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Saint-Elix-Séglan : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Saint-Elix-Séglan : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Saint-Elix-Séglan : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Archives communales
