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Franquevielle (Haute-Garonne, France)
Franquevielle est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Franqueviellois.
Administration
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Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Saint-Gaudens
- Canton : Canton de Saint-Gaudens
- Intercommunalité : Communauté de communes Coeur de Coteaux du Comminges
- Insee : 31197
- Gentilé : Franqueviellois
- Population : 348 habitants
- Superficie : 10.88 km2
- Altitude minimale : 437 mètres
- Altitude maximale : 565 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Archives communales numérisées, communes D à L
- Commune de Franquevielle. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1830, 25 juillet-1837, 2 décembre (1830/1837)
- Commune de Franquevielle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 22 décembre-1866, 25 mars (1837/1866)
- Commune de Franquevielle. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 24 février-1888, 29 mars (1867/1888)
- Commune de Franquevielle. 1 G 3 : "livre terrier et essentier" par Denis Peyragua, agrimenseur de Tuzaguet, 1730-1733 (1730/1733)
- Commune de Franquevielle. 1 G 4 brouillon du précédent, 1730 $Brouilhard de l'arpentement du lieu de Franquevielle$ (1730/1730)
- Commune de Franquevielle. 1 G 6 : états de sections de 1791 (1791/1791)
- Commune de Franquevielle. 1 G 7 : livre de mutations 1810-18' (1810/1810)
- Commune de Franquevielle. 1 G 8 : matrice foncière de 1791 (1791/1791)
- Commune de Franquevielle.1 G 2 : compoix du début du XVIIIe siècle, tenu de 1709 à 1729 (incomplet). Registre papier non folioté, 100 folios environ 20 x 33 cm, broché, quelques folios détachés au début. Premier folio cousu contient au milieu l'article de Jean Sarrat (1709/1729)
- Commune de Franquevieille. 1 G 5 : muancier, "Guidon des charges et // descharges 1733-1786. Registre papier 362 p. début mutilé. Dernier f° v°, inventaire des Archives en 1733. Un "nouveau cadastre" (E. 5), son brouillard (E 4), deux " cayers de parchemin où sont les coutumes et privilèges (disparus), deux vieux cadastres (E 1 et 2) ", une délibération en parchemin (disparue) (1733/1786)
- Commune de Franquevielle. 1 G 1 : compoix du milieu du XVIIe siècle tenu à jour de 1673 à 1730, (incomplet). Registre papier non f°, 200 f° environ 17 x 25 cm, broché, à relier. Incipit : "S'ensuict ce que led. Seigneur // possède au terroir appellé lou // Propiary" (1673/1730)
- Personnel du culte catholique
- Sacs à procès 2 B - 015
- Communes de D à F, dossiers d'administration communale
- Franquevielle (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; cotes irrécouvrables, ordonnance de remise et de modération (1841). (an X-1940)
- Contributions : rôles, redevances du bail à ferme des landes communales (1885-1886), affouage et pâturage (1892). Charges et revenus, rentes, aliénations (1898-1911), acquisition (1899-1904). (1885-1911)
- Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1833-1890) ; réclamations concernant la mise à ferme de communaux (1833-1866), l'aliénation de communaux (1862-1911), des sieurs Doucède et Cazaux relativement au rôle d'affouage (1893), de Désiré Mercier et Victor Gabet, syndics des frères Bailly-Comte, pour le règlement d'une horloge (1898-1899), au sujet du cimetière (1902), de Jean Périssé concernant des dégâts occasionnés sur un immeuble par des arbres appartenant à la commune (1935). Archives, demande de réfection de plans (1891). Contrats, locations d'immeubles pour servir de presbytère (1897), d'école de filles (1883-1911), d'école enfantine (1909). Acquisition d'une pompe à incendie (1926). (1833-1935)
- Personnel communal. - Femme de service de la classe enfantine, nomination (1922). Accidents du travail, frais funéraires supportés par l'employeur, tarifs (1939). (1922-1939)
- Bâtiments communaux. Presbytère, réparations (an XIII-1865). Église, travaux, réparations notamment du clocher ainsi qu'au presbytère et au lavoir (1827-1936), projet de reconstruction (1881-1882), reconstruction (1898-1900) ; mobilier, cloches, acquisition chez Jean Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1837-1840), chez Ursulin Dencausse, fondeur à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1863), horloge, acquisition chez Bailly-Comte frères, horlogers à Morez, Jura (1885). Écoles et mairie, mairie-école, construction (1856-1862), réparation (1868), établissement de privés (1896) ; école de filles, projet d'agrandissement (1905) ; groupe scolaire, construction (1906-1915), réparations (1920-1936), établissement d'un puits (1921-1922) ; matériel pédagogique, acquisition d'un compendium métrique (1899-1900). Croix de mission, construction (1879). Pont-bascule, construction (1922). Lavoir, construction (1923). Bâtiments divers, réparations (1923-1932). (an XIII-1936)
- Commune de Franquevielle, maison d'école, coupe, plan du rez-de-chaussée. Fauré. 5 août 1868. Ech. 0,01 p.m. (1868)
- [Commune de Franquevielle, établissement de privés à l'école de garçons, plan d'ensemble]. 1896. Ech. 0,003 p.m. (1896)
- Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Arbres et bois, élagage (1835-1838), plantation (1863-1868), coupe affouagère (1892), abattages et vente (1920-1923). Exploitation des biens, vente de menus produits (1836-1926) ; baux ruraux, mises à ferme des landes communales par voie de partage (1844-1926). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers de Couladère (1859), du Moulin (1883-1884), des Garlettes, de Laliguet, du Pariage, de Longeaou, du Moulin, du Hourquet et au village en vue d'en utiliser le produit à la construction d'une école de filles (1885-1886), bois de la Pépinière (1898-1902). Carrières, marnière communale de la Font du Goutillon, mise à ferme (1862-1892). Aménagement rural, assainissement des landes communales (1899). (an XIV-1926)
- Plan géométral de la pièce de terre communale en nature de lande en projet d'afferme aux enchères située à Franquevielle, quartier de la Pépinière. Aviragnet, géomètre. 3 février 1858. Ech. 1/1250. (1858)
- Plan synoptique des landes dont le conseil municipal de la commune de Franquevielle sollicite le renouvellement du bail à ferme. Bordères, géomètre. 9 mars 1861. Ech. 1/2500. (1861)
- Plan parcellaire des terrains communaux dont le partage est projeté sous la forme de bail à ferme pendant vingt-sept ans, situés dans le territoire de la commune de Franquevielle. [Lapies], géomètre. 12 janvier 1864. Ech. 1/2500. (1864)
- Commune de Franquevielle, terrains communaux, plan. Lalonguière, géomètre. 1er septembre 1885. Ech. 1/2500. (1885)
- Commune de Franquevielle, plan et partage du bois taillis de la Pépinière. Jean-Casimir Vergé, géomètre. 17 mars 1902. Ech. 1/2500. (1902)
- Cimetière. - Travaux, réparations de la clôture (1889), du portail (1921), translation (1900-1902). Concessions, tarifs (1900). (1889-1921)
- Village de Franquevielle, projet de translation du cimetière. Vergé, géomètre. 3 juillet 1900. Ech. 1/10000. (1900)
- Double du plan coté 2 O 197 7 (1).
- Commune de Franquevielle, projet de cimetière sur la section D de Bouscarra, n°741 du plan cadastral. Vergé, géomètre. 18 janvier 1901. Ech. 1/10000. (1901)
- Double du plan coté 2 O 197 7 (3).
- Commune de Franquevielle, projet de translation du cimetière, plan des concessions. Vergé, géomètre. 13 juillet 1900. Ech. 5 mm par m. (1900)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1812 - 1812)
- Section A du Village, feuille unique, éch. 1/2500. (1812 - 1812)
- Section B de Hagede, feuille unique, éch. 1/2500. (1812 - 1812)
- Section C de Proupriari, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1812 - 1812)
- Section C de Proupriari, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1812 - 1812)
- Section D de Bouscarra, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1812 - 1812)
- Section D de Bouscarra, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1812 - 1812)
- Section D de Bouscarra, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1812 - 1812)
- Partage des biens communaux, éch. 1/2000, 4 octobre 1833. (1812 - 1812)
- Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Fabriques
- Paroisses des communes de Fenouillet à Fronsac. 1894-1906 Fenouillet (1896-1899, 1902,1905) ; Figarol (1894-1895, 1898, 1900-1905) ; Flourens (1894-1906) ; Folcarde (1894-1906) ; Fonsorbes (1896-1906) ; Forgues (1894-1907) ; Fos (1894-1903) ; Fougaron (1894-1895, 1902-1903, 1906) ; Fourquevaux (1894-1896, 1899, 1901-1903) ; Fousseret (Le) (1894-1906) ; Francarville (1897-1903, 1906) ; Francon (1894-1907) ; Franquevielle (1894-1906) ; Fréchet (Le) (1894, 1898, 1903-1906) ; Fronsac (1898-1906). (1894-1906)
- Cambiac : examen des comptes et budgets (1874, 1876) ; Canens : autorisation de tenir une réunion extraordinaire pour vérification des comptes (1902-1903) ; Caraman : examen des comptes et budgets (1885-1886) ; Carbonne : autorisation d'utiliser un legs pour des réparations à l'église (1835), examen des comptes et budgets (1886, 1897, 1902-1903) ; Castelnau-d'Estretefonds : examen des comptes et budgets (1887-1888) ; Castéra (Le) : instruction sur la mise en ferme des chaises (1852), autorisation de réunion extraordinaire pour délibérer sur un legs fait en faveur de la fabrique (1882) ; Castillon-de-Saint-Martory : refus d'accorder à la cure l'autorisation de se défendre contre le sieur Dulion pour le partage du legs Lestrade (1885) ; Cazeneuve-Montaut annexe de Saint-Élix-Séglan : demande de création d'un conseil de fabrique autonome (1885-1886, 1895) ; Cier-de-Luchon : traitement du carillonneur par souscription (1884) ; Cier-de-Rivière : demande de renseignements sur la constitution du conseil de fabrique (1886) ; Clarac : examen des comptes et budgets (1885) ; Colomiers : examen des comptes et budgets (1901) ; Fenouillet : examen des comptes et budgets (1894) ; Franquevielle : examen des comptes et budgets (1900-1901) ; Fronton : examen des comptes et budgets (1885-1888). (1835-1903)
- Fabas (1848-1849) ; Fontenilles (1853-1854) ; Forgues (1854) ; Fousseret (Le) (1835-1842) ; Franquevieille (1871-1872) ; Fréchet (Le) (1896) ; Gagnac-sur-Garonne (1836-1894) ; Gaillac-Toulza (1844-1875) ; Gardouch (1888) ; Garidech (1876) ; Garin (1832) ; Gensac-de-Boulogne (1883) ; Gibel (1870) ; Gourdan-Polignan (1887) ; Grenade-sur-Garonne (1824-1883) ; Juzet-d'Izaut (1876) ; Labarthe-de-Rivière (1881) ; Labastide-Clermont (1832-1845) ; Labastide-Paumès (1885) ; Labastide-Saint-Sernin (1881-1882) ; Lacaugne (1849-1850) ; Lagardelle-sur-Lèze (1847) ; Lahage, annexe de Forgues (1873) ; Lahitère (1844-1846) ; Landorthe (1837-1839) ; Lapeyrouse-Fossat (1793-1825). (1793-1896)
- 8U2
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- La Haute-Garonne. 1163. Franquevielle, près Montréjeau : vue du Sud. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 1164. Franquevielle, près Montréjeau : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1909 et 1925], tampon de la poste de 1910. - Carte postale (1909/1925)
- 1925 W
- 3455 W
- Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
- 5904W
- 6910W
- Franquevielle. (1963/1963)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1963/1963)
- Section AE, éch. 1/1000. (1963/1963)
- Section AK, éch. 1/2000. (1963/1963)
- Section AM (1963/1963)
- Pièces préparatoires, croquis, éch. 1/2500. (1963/1963)
- Croquis n° 1, pièce préparatoire, éch. 1/2500. (1963/1963)
- Croquis n° 2, pièce préparatoire, éch. 1/2500. (1963/1963)
- Croquis n° 3, pièce préparatoire, éch. 1/2500. (1963/1963)
- Croquis n° 4, pièce préparatoire, éch. 1/2500. (1963/1963)
- Croquis n° 5, pièce préparatoire, éch. 1/2500. (1963/1963)
- Croquis n° 6, pièce préparatoire, éch. 1/2500. (1963/1963)
- Croquis n° 7, pièce préparatoire, éch. 1/2500. (1963/1963)
- 7415W
- Etat civil : communes D à F
- Franquevielle : baptêmes, mariages, sépultures, 1750-1751, 1754-1755, 1758-1763, 1766-1771, 1773-1792. (collection du greffe) (1750-1792)
- Franquevielle : naissances, mariages, décès, 1793-an X (MQ D. ans II et IV). (collection du greffe) (1793-1802)
- Franquevielle. 1 E 16 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1770-1777)
- Franquevielle. 1 E 1 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures, puis naissances, mariages, décès. (collection communale) (1780-1792)
- Franquevielle. 1 E 2 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-1801)
- Franquevielle. 1 E 3 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1801-1812)
- Franquevielle. 1 E 4 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Franquevielle. 1 E 5 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Franquevielle. 1 E 6 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Franquevielle. 1 E 7 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Franquevielle. 1 E 8 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Franquevielle. 1 E 9 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1870)
- Franquevielle. 1 E 10 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1871-1880)
- Franquevielle. 1 E 11 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1881-1892)
- Franquevielle. 1 E 12 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1896)
- Franquevielle. 1 E 17 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1731-1762)
- Franquevielle. 1 E 12 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1895-1902)
- Franquevielle. 1 E 13 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : communes M à O
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud + Bézins-Garraux, section de Garraux : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guittaut + Bézins-Garraux, section de Garraux : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Bézins-Garraux, section de Garraux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud + Bézins-Garraux, section de Garraux : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guittaut + Bézins-Garraux, section de Garraux : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Bézins-Garraux, section de Garraux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Couledoux : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Cierp-Gaud, section de Gaud : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Pujos, section d'Estadens : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Pujos, section d'Estadens : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Installations classées
- Listes nominatives de la population
- Commune de Franquevielle. 1 F 1.1 : états nominatifs de la population, 1846 (1846/1846)
- Commune de Franquevielle. 1 F 1.2 : états nominatifs de la population, 1856 (1856/1856)
- Commune de Franquevielle. 1 F 1.3 : états nominatifs de la population, 1861 (1861/1861)
- Commune de Franquevielle. 1 F 1.4 : états nominatifs de la population, 1866 (1866/1866)
- Commune de Franquevielle. 1 F 1.5 : états nominatifs de la population, 1872 (1872/1872)
- Commune de Franquevielle. 1 F 1.6 : états nominatifs de la population, 1876 (1876/1876)
- Commune de Franquevielle. 1 F 4.1 : listes nominatives de la population, 1881 (1881/1881)
- Commune de Franquevielle. 1 F 4.2 : listes nominatives de la population, 1886 (1886/1886)
- Commune de Franquevielle. 1 F 4.3 : listes nominatives de la population, 1891 (1891/1891)
- Commune de Franquevielle. 1 F 4.4 : listes nominatives de la population, 1896 (1896/1896)
- Franquevielle : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Franquevielle : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Franquevielle : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Franquevielle : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Franquevielle : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Franquevielle : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Plans anciens
- "Plan d'une partie du cours de la Garonne aux abords du passage qui existe sur cette rivière vis à vis le hameau du Fourq, et projet de nouvelles rampes pour arriver au bac qu'on propose d'établir à ce passage". (5 mai 1812)
- "Passage du Fourq", profils sur la longueur de l'axe de la rampe à exécuter sur la rive droite de la Garonne" et "profils sur la longueur de l'axe de la rampe à exécuter sur la rive gauche". (5 mai 1812)
- Archives communales
