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Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France)
Cassagnabère-Tournas est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Cassagnaberois.
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Saint-Gaudens
- Canton : Canton de Cazères
- Intercommunalité : Communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges
- Insee : 31109
- Gentilé : Cassagnaberois, Cassagnaberoises
- Population : 455 habitants
- Superficie : 25.24 km2
- Altitude minimale : 286 mètres
- Altitude maximale : 422 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Aucamville et Croix-Bénite (chef-lieu : Aucamville), 1845-1847. Ordonnance royale du 14 avril 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Suppression de la commune de Ramefort et répartition du territoire entre les communes d'Aurignac, Cassagnabère, Boussan et Saint-André, 1817-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825. Bachos et Binos (chef-lieu : Bachos), 1817-1853. Ordonnance royale du 7 avril 1840. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Copie des tableaux d'assemblage des deux communes. Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 1845-1847. Bezins et Garraux (chef-lieu : Bezins), 1830-1840. Ordonnance royale du 24 février 1840. Plan géométrique double des deux communes. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes. Castéra et Vignoles (chef-lieu : Castéra), 1838-1839. Plan géométrique des deux communes. Cazeneuve et Montaut (chef-lieu : Cazeneuve), ainsi que des communes de Saint-Elix et Séglan (chef-lieu : Séglan), 1816-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825. Plan géométrique des quatre communes. Cazères et Saint-Cizy (chef-lieu : Cazères), 1840-1842. Ordonnance royale du 18 avril 1842. Plan des deux communes. Plan géométrique des deux communes (3 ex). Drémil-Lafage et Montauriol (chef-lieu : Drémil-Lafage), an XI-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Fonbeauzard et Launaguet, 1845-1846. Plan en double des deux communes. Flourens et Péchaurioles (chef-lieu : Flourens), 1817-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes. (1802/1853)
- Aigrefeuille et Lauzerville, 1845-1849. Plan double des deux communes. Albiac et La Salvetat-de-Lauragais, 1845-1847. Aspet-Sarrat et Regades, 1818-1848. Plan géométrique des deux communes. Aucamville et Croix-Bénite à la commune de Launaguet. Pétition des habitants d'Aucamville pour être unis à la commune de Fenouillet, an X-1830. Balma et Pin-Balma, 20 juillet 1817 : délibération du conseil municipal de Pin-Balma réclamant le maintien définitif de la réunion. Beaupuy et Pin-Balma, 7 septembre 1833 : délibération du conseil municipal de Beaupuy repoussant cette union et réclamant l'union avec Saint-Martial. Beaupuy, Mondouzil et Montrabe, 1857. Belleserre, Drudas et Lagraulet, 1830. Bérat et Bois-de-la-Pierre, 1816-1817. Brignemont : refus de la réunion proposée par le préfet, 1830. Buzet : refus de la réunion proposée par le préfet, 1829. Cadours, Laréole et Cox, an X-1830. Cadours et Puységur, an XI-1830. Cassagnabère et Tournas, 1817-1854. Castelgaillard et Riolas, 1845-1855. Plan double des deux communes. Castelginest et Saint-Alban, 1859. Cathervielle et Poubeau, 1868-1869. Caubiac et Le Grès, an X-1830. Caubous et Cirès, 1845-1852. Cazaril-Laspènes et Trébons, 1818-1854. Plan des deux communes. (1801/1869)
- Cabanac, Lamothe-Cabanac, Séguenville, 1829, 1831, 1838. Caignac et Saint-Jory, an XI. Cambernard et Poucharramet, 1807-1809. Cassagnabère et Peyrouzet, 1823. Castelbiague et Saleich, 1825-1826. Ordonnance royale du 1er mars 1826. Castelginest, an XI-1811. Castelmaurou et Garidech, an XI-1829. Décret impérial du 22 juin 1810. Castelmaurou : réunion de l'enclave de La Valade à la commune de Montastruc, 1806-1807. Arrêté préfectoral du 23 février 1807. Plan double des deux communes. Castelmaurou et Gragnague, 1807-1813. Castelmaurou et Garidech, 1810. Décret impérial du 8 juin 1810. Plan des deux communes. Castelnau-d'Estrétefonds, an X-an XII. Castelnau-d'Estrétefonds et Ondes, 1815-1824. Castelnau-d'Estrétefonds et Sainte-Rustice, 1817-1824. Castelnau-d'Estrétefonds, Grenade et Ondes, 1823-1825. Castelnau-d'Estrétefonds et Grenade, 1823-1825. Ordonnance royale du 7 décembre 1825. Plan des deux communes. Castelnau-d'Estrétefonds : projet de réunion d'une partie de la commune à la commune de Saint-Rustice, 1900.1901. Tableau d'assemblage du plan cadastral de la commune de Sainte-Rustice. Le Castéra, an XI-1829. Castillon, an X-1810. Castillon, Saint-Martory et Lestelle, 1841-1844. Plan double des deux communes. Castillon-de-Larboust et Saint-Aventin. Caubiac, an X-1830. Caubous et Cirès. 1837. Cazaril, 19 mai 1812. Cazères et Palaminy, 1825. Ordonnance royale du 17 août 1825. Plan double des limites. (1801/1901)
- Archives communales numérisées, communes A à C
- Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1761, 23 août-1793, 19 juin (1761/1793)
- Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 23 germinal-1824, 10 juin (1801/1824)
- Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 1 : registre des minutes de maître Delisle, notaire de Saint-Ferréol, canton de Boulogne-sur-Gesse, 1696-1699 (1696/1699)
- Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 3 : partage des communaux, 10 juin 1790 (1790/1790)
- Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 4 : enregistrement des lois et décrets, 1789-1790 (1789/1790)
- Cassagnabères-Tournas. S 5 Carte de la forêt de Cassagnabère (1668/1668)
- Sacs à procès 2 B - 009
- Sacs à procès 2 B - 011
- Sacs à procès 2 B - 013
- Communes en C, dossiers d'administration communale
- Cassagnabère-Tournas (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets. (an X-1940)
- Commune de Cassagnabère-Tournas (manque 1933-1934). (an XI-1940)
- Commune de Ramefort (an X-1824), commune de Tournas (manque 1825-1835) (an X-1855). (an X-1940)
- Revenus et charges, taxes et droits, droit de pesage et mesurage, établissement (an X-an XIV), adjudication (1909), droit de places, établissement (1829), tarifs et règlement (1844), adjudications (1844-1902) ; octroi, approbation des comptes (1817), suppression (1818) ; placement en compte courant au Trésor royal (1824) ; emprunt à un particulier (1877-1891). Contributions, rôles d'affouage et pâturage (1884-1886). Poste et télégraphe, fonctionnement (1890-1891). (an X-1909)
- Administration générale. - Contentieux, réclamation de Jean-François Puisségur concernant des indemnités qui lui serraient dues (1841), litiges avec Henri et Joseph d'Espagne au sujet de droits afférents à la forêt communale (1847-1866), avec Bertrand Chipron, notaire, concernant la propriété d'un terrain (1859-1862), réclamations d'Octavien Dupuy, architecte, et Jean-Marie Danos pour paiement de sommes dues (1881-1895), des époux Dufort en vue de la restitution d'une maison léguée à la commune par Jeanne-Marie Cazeneuve (1897), de M. Delhom, conseiller municipal, au sujet du refus de légalisation d'un acte par le maire et de l'adjudication du droit de places (1898-1901), de M. Winsbach-Teuly concernant l'aménagement d'une tombe dans le cimetière (1901), d'Eliacin Vinsonneau concernant des dégâts causés à sa propriété lors de travaux communaux (1924), de M. Germès, curé, au sujet de la coupe affouagère (1929). Conseil municipal, examen des comptes de gestion, difficultés lors de la session (1862). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1895-1899), de bureau de poste et télégraphe (1896-1910), de logements aux instituteurs (1904-1907). (1841-1929)
- Commune de Cassagnabère-Tournas, plan de l'immeuble appartenant à M. Terrot, pharmacien. [1895-1896]. Ech. 0,010 p.m. ([1895-1896])
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, traitement, demande de renseignement. (1937)
- Bâtiments communaux. (1822-1936)
- Presbytère, projet d'acquisition (1822-1826), construction (1830-1843), réparations (1851-1876). Église, travaux, reconstruction (1841-1859), toiture, révision (1924-1925) ; mobilier, acquisitions diverses (1854), d'une chaire chez Bernard Bergès, marbrier à Toulouse (1855-1856), d'un autel (1873-1874), d'une horloge (1935-1936), cloches, réinstallation dans le clocher (1858). (1822-1936)
- [Commune de Cassagnabère-Tournas], plan de l'église existante, [plan, coupe, élévation]. Castex, architecte. 6 août 1842. Ech. 0,01 p.m. (1842)
- Plan général d'ensemble pour la reconstruction de l'église de Cassagnabère. Edmond Chambert, architecte du département. 10 février 1844. Ech. n.d. (1844)
- Projet pour la reconstruction de l'église de Cassagnabère, plans d'ensemble et général, façades latérale et principale, coupes sur la longueur et la largeur, plan. Castex, architecte. 6 août 1842. Ech. 0,002 et 0,01 p.m. et 1 cm pour 10 m. (1842)
- [Commune de Cassagnabère-Tournas, plan général d'ensemble pour la reconstruction de l'église]. Castex, architecte. 8 mai 1846. Ech. 0,002 p.m. (1846)
- Projet modifié de l'église de Cassagnabère, plan, coupes sur la larguer et sur la longueur, façade latérale. Castex, architecte. Juin 1847. Ech. 0,01 p.m. (1847)
- Plan d'élévation pour établir une chaire dans l'église de Cassagnabère, coupe. Castex, architecte. 25 juin 1855. Ech. 0,01 p.m. (1855)
- Écoles. - École congréganiste de garçons, projet d'installation dans l'immeuble Ducos (1872-1879). École de filles, installation dans l'immeuble Ducos, aménagement (1901-1904). École de garçons, installation dans l'ancien presbytère et agrandissement de l'école de filles (1907-1915), construction d'un puits ainsi qu'à l'école de filles (1922), réparations (1928). (1872-1928)
- Commune de Cassagnabère-Tournas, plan des lieux pour être annexé à un projet pour réparation à faire à une maison afin de l'ériger en maison d'école devant être dirigée par les frères de la doctrine chrétienne. Dupuy, géomètre. 24 mai 1872. Ech. 1/1000. (1872)
- Plans, coupes et élévations des réparations à faire d'une maison située à Cassagnabère-Tournas ayant fait l'objet d'un legs en faveur de la susdite commune par le sieur Bertrand Chipron, notaire, décédé au Pouy-de-Touges suivant son testament du 30 janvier 1866, afin de l'ériger en maison d'école devant être dirigée par les frères de la doctrine chrétienne. Dupuy, géomètre. 24 mai 1872. Ech. n.d. (1872)
- Commune de Cassagnabère-Tournas, projet de construction de deux salles de classe et de préaux couverts aux écoles des garçons et des filles, appropriation du logement des institutrices, école des garçons, plan, élévation de la façade sud, coupe, élévation du mur de clôture est, école de filles, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation et coupe en travers du préau, coupe de la salle de classe. Raymond, architecte. 22 août 1910. Ech. 0,01 p.m. (1910)
- Immeubles divers, maison dite Miquelette, aliénation ainsi que de divers communaux sis au bois de las Barthes, aux quartiers de Balas, Lancot, Guillemat, Esculets, Mourelle et Cabeille (1878-1881) ; maison Ader, acquisition (1901-1905), location (1909-1917), aliénation (1921). Bureau de poste, acquisition (1890-1910). Bureau télégraphique, installation (1891-1892). Mairie-halle-école de garçons, réparations ainsi qu'au vivier communal (1901-1923). Lavoir, construction au lieu-dit Sorbé (1903-1905). Bascules publiques, acquisition et installation (1908-1910). Monument commémoratif, monument aux morts, érection (1921-1923). (1878-1923)
- Plan et élévation de la maison dite la maison Miquelette appartenant à la commune de Cassagnabère-Tournas. Dupuy, architecte. 13 mars 1881. Ech. 1/100. (1881)
- Commune de Cassagnabère-Tournas, plan de neuf parcelles de terre communale que le conseil municipal de la commune de Cassagnabère-Tournas a le projet de vendre. Théodore Mulle, géomètre. [1881]. Ech. 1/2500. ([1881])
- Commune de Cassagnabère, installation de deux ponts bascules, construction de deux fosses et d'une maisonnette, coupe, plan, élévation. Bouché, architecte. 5 mai 1909. Ech. 0,02 p.m. (1909)
- Biens communaux. - Partage de communaux (an XII). Eau, vivier communal, prise de possession par la caisse d'amortissement, opposition (1814), reconstruction (1896-1897) ; puits, construction au centre du village (1858-1860), pompes, installation (1896), entretien (1914). Exploitation des biens, ventes d'arbre et de coupes de bois (1836-1889), mises à ferme de communaux sis aux quartiers de Payret, Miquettes et Poulailles (1861-1864), des prairies de Lasbarthes (1908) et de Ducos (1911-1923), mise en valeur d'un bois sis dans la section de Tournas (1863). Forêt communale, acquisition des droits détenus par Henri d'Espagne, marquis d'Espagne et Joseph d'Espagne, comte d'Espagne, grand d'Espagne de première classe (1877-1879), demande d'une concession de passage par un particulier (1883). Transaction immobilière, aliénation d'une partie de la forêt de Mauboussin (1886-1887), échange de terrains sis dans le village (1904-1905). Bornage (1902). (an XII-1923)
- Projet pour la construction d'un puits dans la commune de Cassagnabère. Castex, architecte. 10 février 1858. Ech. 0,02 p.m. (1858)
- Forêt de Mauboussin. Dupuy. 28 mai 1886. Ech. 1/2500. (1886)
- Cimetière. - Travaux, translation, acquisition de terrain (1828-1830), clôture, construction et réparations (1840-1930), agrandissement (1904-1907), allées, aménagement (1909). Pompes funèbres, transport des corps, traités et tarifs (1904-1914), corbillard, acquisition (1905-1906). Concessions, titres (1905-1924), tarifs et règlement (1905-1920). (1828-1930)
- [Commune de Cassagnabère-Tournas, agrandissement du cimetière, plan des lieux]. 1905. Ech. 1/1250. (1905)
- Agriculture, commerce. - Subsistances, foires et marchés, confection de matériel pour les étalagistes (1920), coopérative agricole de la Serre du Bois, acquisition de matériel de battage (1928). (1920-1928)
- Travaux publics. - Éclairage public, fournitures (1874). Électricité, installation dans les bâtiments communaux (1932). (1874-1932)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Cantons d'Aspet et Aurignac. (1924/1924)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac et de Bagnères-de-Luchon. (1922/1922)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, canton d'Aurignac. (1928/1928)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, canton d'Aurignac, pourvoi en Conseil d'Etat : dossier de procédure. Election partielle du 20 janvier 1935, 1934-1939. (1934/1939)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, L'Isle-en-Dodon (1925/1925)
- Cassagnabère-Tournas (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Section C de Mauboussin, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section C de Mauboussin, 1ère feuille, éch. 1/5000. (1824 - 1824)
- Section B de Mouran, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section B de Mouran, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section A du Village, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1824 - 1824)
- Section A du Village, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section A du Village, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Tableau d'assemblage, 1/10000. (1824 - 1824)
- Section D de Ruère, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section D de Ruère, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section D de Ruère, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section E de Saint-Laurent, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section E de Saint-Laurent, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section E de Saint-Laurent, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section F de Notre-Dame, feuille unique, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section G de la Pujade, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section G de la Pujade, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section H de Ritouret, feuille unique, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section I de la Louge, feuille unique, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Compoix et autres documents cadastraux (5 E)
- Fabriques
- Paroisses des communes de Canens à Castelnau-Picampeau. 1894-1906 Canens (1894-1895, 1898-1902, 1906) ; Capens (1894-1895,1897-1906) ; Caragoudes (1894-1903, 1905-1906) ; Caraman (1891,1894-1905) ; Carbonne (1897-1906) ; Cardeilhac (1894,1896-1906) ; Cassagnabère-Tournas (1894-1895, 1897-1898, 1901-1906) ; Cassagne (1894-1906) ; Castagnac (1894, 1898-1904) ; Castanet-Tolosan (1894-1906) ; Castelbiague (1894-1896,1898-1906) ; Castelgaillard (1896-1906) ; Castelginest (1894-1895, 1901-1904) ; Castelmaurou (1894-1905) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1894-1906) ; Castelnau-Picampeau (1894-1904). (1894-1906)
- Cabanial (Le) (1886-1887) ; Cadours (1804) ; Calmont (1893) ; Cardeilhac (1882) ; Cassagnabère-Tournas (1881) ; Cassagne (1834) ; Castanet-Tolosan (1834) ; Castelginest (1843-1846) ; Castelnau-d'Estréfonds (1812-1834) ; Castillon-de-Saint-Martory (1872) ; Caubiac (1832-1892) ; Cazères (1830-1841) ; Charlas (1870-1883) ; Cier-de-Rivière (1840) ; Cirès (1834-1838) ; Colomiers (1807) ; Couret (1854) ; Cugnaux (1835) ; Daux (1844-1849) ; Donneville (1838-1839) ; Drudas (1889-1890) ; Eoux (1838-1850) ; Escanecrabe (1880) ; Estadens, annexe de Pujos (1870). (1804-1893)
- Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens
- Administration (1743/1790)
- Enregistrement des actes royaux. (1783 - 1789)
- Installations de notaires royaux : requêtes, enquêtes de bonnes vies et mœurs, lettres de provisions. (1743 - 1790)
- Administration de la communauté (1738 - 1789)
- Justice (1682/1790)
- Procès verbaux du greffe. (1725 - 1790)
- Répudiation d'hérédité (s. d.), pose de scellés (1754), assemblée de parents constatant l'absence d'un mari (1776), acte de notoriété (1782). (1754 - 1782)
- Tutelles et curatelles. (1734 - 1790)
- Nominations d'experts. (1740 - 1790)
- Aveux de billet, serment purgatif, soumissions de caution, comptes, scellés, et autres. (1725 - 1769)
- Aveux de billet, serment purgatif, soumissions de caution, comptes, scellés, et autres. (1770 - 1790)
- Déclarations de grossesses (1750 - 1790)
- Procès d'audiences (1691/1790)
- Enregistrement des demandeurs et défendeurs, et défauts. (1754 - 1781)
- Demandeurs. (1754 - 1781)
- Défendeurs. (1754 - 1781)
- Défauts. (1754 - 1781)
- Audiences civiles et criminelles. (1691 - 1790)
- 1691-1704 (1691/1704)
- 1717-1723 (1717/1723)
- 1723-1728 (1723/1728)
- 1729-1739 (1729/1739)
- 1739-1745 (1739/1745)
- 1747-1759 (1747/1759)
- 1759-1771 (1759/1771)
- 1771-1779 (1771/1779)
- 1779-1790 (1779/1790)
- Procès par écrit (1682/1790)
- Procédures civiles. (1682 - 1790)
- 1682-1729 (1682/1729)
- 1730-1737 (1730/1737)
- 1738-1739 (1738/1739)
- 1740-1745 (1740/1745)
- 1746-1749 (1746/1749)
- 1750-1754 (1750/1754)
- 1755-1759 (1755/1759)
- 1760-1764 (1760/1764)
- 1765-1767 (1765/1767)
- 1768-1769 (1768/1769)
- 1770-1771 (1770/1771)
- 1772-1774 (1772/1774)
- 1775-1779 (1775/1779)
- 1780-1784 (1780/1784)
- 1785-1790 (1785/1790)
- Procédures criminelles. (1695 - 1790)
- 1695-1727 (1692/1727)
- 1732-1734 (1732/1734)
- 1735-1739 (1735/1739)
- 1740-1742 (1740/1742)
- 1743-1745 (1743/1745)
- 1746-1749 (1746/1749)
- 1750-1752 (1750/1752)
- 1753-1755 (1753/1755)
- 1756-1757 (1756/1757)
- 1757-1758 (1757/1758)
- 1758-1759 (1758/1759)
- 1760-1761 (1760/1761)
- 1762-1763 (1762/1763)
- 1764 (1764/1764)
- 1765-1766 (1765/1766)
- 1767 (1767/1767)
- 1768 (1768/1768)
- 1769 (1769/1769)
- 1770 (1770/1770)
- 1771 (1771/1771)
- 1772 (1772/1772)
- 1773 (1773/1773)
- 1774 (1774/1774)
- 1775 (1775/1775)
- 1776 (1776/1776)
- 1777 (1777/1777)
- 1778 (1778/1778)
- 1779 (1779/1779)
- 1780 (1780/1780)
- 1781 (1781/1781)
- 1782 (1782/1782)
- 1783 (1783/1783)
- 1784-1785 (1784/1785)
- 1786 (1786/1786)
- 1787 (1787/1787)
- 1788-1789 (1788/1789)
- 1790 (1790/1790)
- Jugements, ordonnances et conclusions du procureur civils. (1700 - 1790)
- 1700-1739 (1700/1739)
- 1740-1750 (1740/1750)
- 1751-1769 (1751/1769)
- 1770-1779 (1770/1779)
- 1780-1790 (1780/1790)
- Jugements, ordonnances et conclusions du procureur criminels. (1717 - 1784)
- Registres des jugements, ordonnances et conclusions du procureur civils et criminels. (1784 - 1790)
- Fonctionnement : nominations et installations d'huissiers, bailes royaux, concierges des prisons, médecins et chirurgiens. (1783 - 1785)
- Justice municipale de Saint-Gaudens : procès verbaux de contrôle de police, registres d'audiences et dossiers de procédures civiles et criminelles. (1708 - 1754)
- Clergé catholique régulier
- Congrégations religieuses d'hommes et de femmes. - Exécution du décret du 3 messidor an XIII prescrivant la suppression de plusieurs corporations religieuses (an XIII) ; états statistiques des congrégations, états des maisons religieuses en 1807 et 1819, état du matériel et du personnel des associations religieuses de femmes existantes dans le département en 1808, 1816 et 1820, état nominatif des sœurs de la charité existantes à Toulouse en 1808, états des communautés religieuses de femmes en 1823 et 1831, état indiquant les écoles publiques libres du département de la Haute-Garonne dirigées par les congrégations (1807-1832) ; enquêtes et surveillance des congrégations notamment masculines, états des congrégations en 1859 (1809-1860) ; formalités à fournir pour l'obtention de l'autorisation (1817) ; secours, circulaires et états nominatifs des religieuses âgées ou infirmes (1818-1837) ; exécution de la circulaire du 1er décembre 1861 concernant l'admission des enfants mineurs dans les établissements (1861-1862) ; nominations d'institutrices et d'instituteurs congréganistes dans les communes (par ordre alphabétique) d'Anan, Aulon, Azas, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, Bourg-Saint-Bernard, Buzet, Cassagnabère-Tournas, Cadours, Castelmaurou, Cazères, Le Cuing, Drémil-Lafage, Fourquevaux, Gardouch, Gargas, Gibel, Gragnague, Labarthe-sur-Lèze, Lasserre, L'Isle-en-Dodon, Miremont, Mondonville, Montgaillard-Lauragais, Montgeard, Montgiscard, Nailloux, Plaisance-du-Touch, Le Plan, Portet-sur-Garonne, Poucharramet, Puymaurin, Saint-André, Saint-Clar-de-Rivière, Saint-Félix-Lauragais, Sainte-Foy-de-Peyrolières, Saint-Julia-de-Gras-Capou, Saint-Plancard, Saint-Sulpice-sur-Lèze, Valentine, Venerque, Le Vernet (1861-1882) ; état statistique des établissements de femmes légalement reconnus (1890-1891) ; application des circulaires du 6 juin et 11 décembre 1894 relatives aux quêtes illégales de prêtres nestoriens (1894-1899). (An XIII - 1899)
- Sœurs de Saint-Joseph (Sainte-Foy-de-Peyrolières). Demande d'autorisation pour les établissements de Sainte-Foy-de-Peyrolières, Capens, Fonsorbes, Le Vaux, Loubens-Lauragais, Poucharramet, Rieumes, Saint-Thomas, Sajas et Sénarens, enquêtes, rejet (1901-1903), réouverture de l'école congréganiste de Loubens-Lauragais (1903-1904), renseignements au sujet d'un legs fait à l'école privée de Loubens-Lauragais (1913) ; demande de pensions par d'anciennes congréganistes (1904-1914). Sœurs de la Sainte-Famille de Nazareth (Le Plan). Généralités, statuts (1901), états des ressources et des biens de la congrégation, liste du personnel (1902), renseignement sur divers établissements (1902) ; établissements sis dans le département de la Haute-Garonne, demande d'autorisation pour les établissements d'Auragne, Aussonne, Bérat, Bondigoux, Calmont, Caragoudes, Cassagnabères-Tournas, Cazères, Fourquevaux, Garidech, Gragnague, Lacroix-Falgarde, Lamasquère, Lavernose-Lacasse, Mancioux, Martres-Tolosane, Mauzac, Montesquieu-Lauragais, Muret (Ox), Noé, Plaisance-du-Touch, Revel (Couffinal), Roumens, Saint-Clar-de-Rivière, Saint-Félix-Lauragais (Cadénac), Saint-Géniès-Bellevue, Le Plan, Saint-Hilaire, Saint-Michel, Saint-Sulpice-sur-Lèze, Seilh et Toulouse, enquêtes, rejet (1902-1907), fondation d'une nouvelle école à Cassagnabères-Tournas (1902), réouverture d'une école privée par d'anciennes congréganistes sur les communes d'Aussonne et de Plaisance-du-Touch (1903-1904), renseignements sur les écoles libres de Revel et Cadénac (1907), enquête sur l'établissement de Mauzac qui aurait un caractère hospitalier (1914) ; établissements sis hors du département de la Haute-Garonne, rejet de demande d'autorisation pour divers établissements situés dans l'Aude, l'Ariège, le Gers et le Tarn (1902-1903) ; pensions, demandes par d'anciennes congréganistes et dossiers Crouzet, Martres et Cape (1905-1906). (1901-1914)
- Commerce
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- La Haute-Garonne. 707. Cassagnabère : la Montjoie / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 708. Cassagnabère : la croix du village et la Grand' rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 novembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 709. Cassagnabère : la halle et la route / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 novembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 710. Cassagnabère : l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1774. Cassagnabère : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1775. Cassagnabère : avenue d'Aurignac. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1776. Cassagnabère : rue de la poste. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1777. Cassagnabère : les écoles des garçons et l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 novembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 1778. Cassagnabère : la place. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 novembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- Cassagnabère-Tournas : le monument aux morts. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1920 et 1930]. - Carte postale (1920/1930)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- La Haute-Garonne. 707. Cassagnabère : la Montjoie / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 708. Cassagnabère : la croix du village et la Grand' rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 novembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 709. Cassagnabère : la halle et la route / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 novembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 710. Cassagnabère : l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1774. Cassagnabère : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1775. Cassagnabère : avenue d'Aurignac. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1776. Cassagnabère : rue de la poste. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1777. Cassagnabère : les écoles des garçons et l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 novembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 1778. Cassagnabère : la place. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 novembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- Cassagnabère-Tournas : le monument aux morts. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1920 et 1930]. - Carte postale (1920/1930)
- Cartes postales de différents éditeurs
- Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
- Cassagnabère-Tournas (2020/2021)
- La Haute-Garonne. 708. Cassagnabère : la croix du village et la Grand' rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 novembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- Croix et grande rue / Ann Mantovani photographe. - 12 octobre 2020. - Photographie numérique (2020/2020)
- Croix et grande rue / Bert Wils photographe. - 14 juin 2009 ?. - Photographie numérique (2020/2020)
- La Haute-Garonne. 709. Cassagnabère : la halle et la route / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 novembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- Halle et route / Ann Mantovani photographe. - 12 octobre 2020. - Photographie numérique (2020/2020)
- La halle et la route / Cécile Revel photographe. - 21 septembre 2021. - Photographie numérique (2021/2021)
- La Haute-Garonne. 1778. Cassagnabère : la place. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 novembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La place / Ann Mantovani photographe. - 12 octobre 2020. - Photographie numérique (2020/2020)
- La place / Cécile Revel photographe. - 21 septembre 2021. - Photographie numérique (2021/2021)
- Fonds Réginald Sorbara sur les églises et chapelles de la Haute-Garonne (86 Fi / 1 J 1998)
- Cassagnabère-Tournas : église Saint-Gilles et chapelle Notre-Dame d'Artigue haute (2000/2000)
- Eglise Saint-Gilles (2000/2000)
- Vue extérieure. - août-septembre 2000. - Photographies (2000/2000)
- Vue intérieure. - août-septembre 2000. - Photographies (2000/2000)
- Chapelle Notre-Dame d'Artigue haute : vue extérieure. - août-septembre 2000. - Photographie (2000/2000)
- Famille Péguilhan de Larboust (198 J)
- Famille et librairie-imprimerie Abadie (239 J)
- 1925 W
- 2747 W
- 3455 W
- Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
- 5904W
- 6718 W
- 6910W
- Cassagnabère-Tournas. (1959/1959)
- Section A, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section B, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section C. (1959/1959)
- Section C, 1ère feuille, éch. 1/5000. (1959/1959)
- Section C, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section D, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section D, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section D, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section D, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section E, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section E, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section E, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section E, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section F, feuille unique, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section G, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section G, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section G, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section H, 1ère feuille. et 2ème feuille, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section I, feuille unique, éch. 1/2500. (1959/1959)
- Section AB, éch. 1/1000. (1959/1959)
- 7209W
- 7415W
- 8283W
- 8456W
- Etat des fonds
- Etat civil : communes A à C
- Cassagnabère-Tournas, anciennement Cassagnabère : baptêmes, mariages, sépultures, 1740, 1743-1746, 1747-1753*, 1754-1788, 1790-1791 (MQ S. 1753). Pour information, en 1790 : "Cassagnabère et Ramefort". La dénomination actuelle provient du rattachement de la commune de Tournas supprimée par la loi du 19 février 1855. (1740-1791)
- Cassagnabère-Tournas : naissances, mariages, décès, 1793-an X. (collection du greffe) (1793-1802)
- Cassagnabère-Tournas : Ramefort, commune éphémère, érigée sous la Révolution aux dépens de Cassagnabère, puis rattachée aux communes d'Aurignac, Boussan, Cassagnabère et Saint-André, par ordonnance du 8 juin 1825. : naissances, mariages, décès, ans IX-X. (collection du greffe) (1800-1802)
- Cassagnabère-Tournas : Tournas, commune rattachée à Cassagnabère, loi du 19 février 1855 : naissances, mariages, décès, 1793-an X (MQ N. et D. ans III-IV, VIII ; M. 1793-an VI). (collection du greffe) (1793-1802)
- Cassagnabère-Tournas : Tournas, commune rattachée à Cassagnabère (loi du 19 février 1855) : naissances, mariages, décès, 1833-1856. (collection du greffe) (1833/1856)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 1 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1613-1642)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 2 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1642-1668)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 3 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1668-1682)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 4 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1683-1702)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 5 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1703-1722)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 6 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1723-1732)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 7 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1733-1742)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 8 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1743-1752)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 9 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1753-1762)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 10 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1763-1772)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 11 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1773-1782)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 12 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1783-1792)
- Cassagnabère-Tournas, commune de Ramefort. 1 E 13 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-1812)
- Cassagnabère-Tournas, commune de Ramefort. 1 E 14 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1825)
- Cassagnabère-Tournas, commune de Tournas. 1 E 15 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-an X)
- Cassagnabère-Tournas, commune de Tournas. 1 E 16 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an XI-1812)
- Cassagnabère-Tournas, commune de Tournas. 1 E 17 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Cassagnabère-Tournas, commune de Tournas. 1 E 18 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Cassagnabère-Tournas, commune de Tournas. 1 E 19 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Cassagnabère-Tournas, commune de Tournas. 1 E 20 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 21 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-an VI)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 22 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an VI-an X)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 23 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an XI-1812)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 24 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 25 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 26 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 27 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 28 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 29 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1872)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 30 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1873-1882)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 31 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1892)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 32 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1901)
- Cassagnabère-Tournas. 1 E 33 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : communes M à O
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud + Bézins-Garraux, section de Garraux : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guittaut + Bézins-Garraux, section de Garraux : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Bézins-Garraux, section de Garraux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud + Bézins-Garraux, section de Garraux : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Cassagnabère-Tournas, section de Ramefort, section de Tournas + Castéra-Vignoles, section de Vignoles : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guittaut + Bézins-Garraux, section de Garraux : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Cassagnabère-Tournas, section de Ramefort, section de Tournas + Castéra-Vignoles, section de Vignoles : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Bézins-Garraux, section de Garraux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Cassagnabère-Tournas, section de Ramefort, section de Tournas + Castéra-Vignoles, section de Vignoles : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Cassagnabère-Tournas, section de Tournas : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Couledoux : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de R à V) + Cassagnabère-Tournas, section de Tournas : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Cierp-Gaud, section de Gaud : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Pujos, section d'Estadens : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Pujos, section d'Estadens : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Installations classées
- Listes nominatives de la population
- Cassagnabère-Tournas : recensement de la population, 1896 (1896/1896)
- Cassagnabère-Tournas : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Cassagnabère-Tournas : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Cassagnabère-Tournas : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Cassagnabère-Tournas : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Cassagnabère-Tournas : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Cassagnabère-Tournas : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Archives communales
