Grâce à ce nouvel inventaire des archives du Tribunal de première instance de Toulouse (1800-1859), riche de 4193 articles et représentant 400 mètres linéaires, découvrez le fonctionnement et l’ensemble des activités judiciaires et administratives du tribunal sur la période.

Repérez les documents utiles pour étudier l’évolution de la société et des mentalités, compléter votre histoire familiale, faire des recherches sur l’histoire du droit ou retrouver une affaire correctionnelle.

Accédez également sur le site en accès réservé, à certains répertoires alphabétiques de jugements et ordonnances numérisés.

Consultez l’inventaire du tribunal de première instance de Toulouse (1800-1959)