Police administrative : mise en ligne d’un inventaire provisoire
Le 28/01/2025 Nouveautés
Nous vous l’avions annoncé, la sous-série 4 M est en cours de classement. Cette sous-série est séparée en trois grandes parties : les questions générales, la police administrative et la sûreté générale.
L’inventaire de la police administrative est désormais disponible sur notre site internet.
Vous pourrez retrouver dans cet inventaire des thématiques variées gérées par le bureau de la police administrative de la préfecture. Parmi les plus importantes peuvent être citées le contrôle des associations loi 1901 mais aussi celles autorisées avant cette loi, le contrôle de la chasse, les recherches dans l’intérêt des familles, le contrôle des établissements de jeux et des professions ambulantes.
Il est à noter toutefois que le système de cotation des deux premières parties n’est encore que provisoire. En effet, une cotation définitive ne sera adoptée que lorsque la sous-série 4 M aura été intégralement classée. De même, les articles composant ces deux inventaires seront probablement complétés par des documents issus de dossiers actuellement en vrac ou non référencés.
La partie concernant la sûreté générale est désormais en cours de classement. Cette partie comprend notamment les dossiers de contrôle des étrangers, de mouvements politiques suspects comme les anarchistes, de sociétés secrètes ou de condamnés libérés. Une nouvelle information sera publiée lors de l’achèvement de ces opérations de classement