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Castelnau d'Estrétefonds : familles, seigneuries et communauté

Ce fonds contient des documents concernant :
  • les familles propriétaires du château de Castelnau et alliées, Isalguier, Portier, de Vabres, de Lagarde-Valon, de Cheverry, de Bar, de Beauvoir, de Palarin, de Cambolas, de Maynard : papiers personnels (1422-1818) ;
  • les seigneuries de Castelnau, Bruguières, Caumont, Folcarde, Mourvilles-Hautes, Rieumajou, Petit-Paradis : acquisitions, reconnaissances, comptes (1324-1793) ;
  • la communauté de Castelnau d'Estrétefonds : documents concernant l'église, l'hôpital, les comptes consulaires (1552-1823).
Y sont joints des documents sans rapport apparent avec le fonds : livres terrier de Lauzerville (1550, 1634), de Saint-Vincent en Lauragais (1689-1752) ; règlement de la succession de Christophe de Foix, évêque d'Aire (1571-1573).


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Fonds de Castelnau d'Estrétefonds.

Dates : XVème - XIXème siècles
Cote : 12 J
86 articles ; 6 ml
Communicabilité : Communicable sous réserve d'estampillage
Mode d'entrée des documents : Achat (1961)


Présentation du contenu

Fonds classé.
Ce fonds contient des documents concernant :
- les familles propriétaires du château de Castelnau et alliées, Isalguier, Portier, de Vabres, de Lagarde-Valon, de Cheverry, de Bar, de Beauvoir, de Palarin, de Cambolas, de Maynard : papiers personnels (1422-1818) ;
- les seigneuries de Castelnau, Bruguières, Caumont, Folcarde, Mourvilles-Hautes, Rieumajou, Petit-Paradis : acquisitions, reconnaissances, comptes (1324-1793) ;
- la communauté de Castelnau d'Estrétefonds : documents concernant l'église, l'hôpital, les comptes consulaires (1552-1823).
Y sont joints des documents sans rapport apparent avec le fonds : livres terrier de Lauzerville (1550, 1634), de Saint-Vincent en Lauragais (1689-1752) ; règlement de la succession de Christophe de Foix, évêque d'Aire (1571-1573).

À noter :

Affaire de sorcellerie en 12 J 82


Autre(s) instrument(s) de recherche :

 Répertoire numérique dact., par Anne de Font-Réaulx, 1966, 17 p.



  • Papiers de famille des possesseurs de Castelnau.


      
    Fonds de Castelnau d'Estrétefonds

    Papiers de famille des possesseurs de Castelnau.
    Dates :


    • Isalguier.


        
      Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau

      Isalguier.
      Dates :


      • Contrat de mariage de Pons Isalguier et Eléonore de Comenge (1422). Vente de terre par Jean Isalguier à Catherine de Comenge (1501).

        Cote : 12 J 1
        Dates : 1422-1501

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        Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau >> Isalguier

        Contrat de mariage de Pons Isalguier et Eléonore de Comenge (1422). Vente de terre par Jean Isalguier à Catherine de Comenge (1501).
        Dates : 1422-1501
        Cote : 12 J 1

        2 rouleaux de parchemin

        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

        • Testament de Condorine de Castets, mère de Jean Isalguier (1469). Vidimus concernant Jean Isalguier (1487). Créance en faveur de Jean Isalguier (1496). Arrêt du Parlement de Toulouse bannissant Jean Isalguier de la sénéchaussée de Toulouse (1510), autre arrêt le banissement du royaume (1514). Note sur la transmission des biens (XVIe siècle).

          Cote : 12 J 2
          Dates : 1469-1514

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          Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau >> Isalguier

          Testament de Condorine de Castets, mère de Jean Isalguier (1469). Vidimus concernant Jean Isalguier (1487). Créance en faveur de Jean Isalguier (1496). Arrêt du Parlement de Toulouse bannissant Jean Isalguier de la sénéchaussée de Toulouse (1510), autre arrêt le banissement du royaume (1514). Note sur la transmission des biens (XVIe siècle).
          Dates : 1469-1514
          Cote : 12 J 2

          5 pièces parchemin ; 1 pièce papier

          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

        • Portier.


            
          Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau

          Portier.
          Dates :


          • Vente dans Castelnau (1430). Procès divers, en particulier avec Antoine Teyssandier (XVIe siècle), et Michel Laurens du Caylar (1540). Constitution d'obit (1576).

            Cote : 12 J 3
            Dates : 1430-1576

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            Vente dans Castelnau (1430). Procès divers, en particulier avec Antoine Teyssandier (XVIe siècle), et Michel Laurens du Caylar (1540). Constitution d'obit (1576).
            Dates : 1430-1576
            Cote : 12 J 3

            3 pièces parchemin ; 10 pièces papier

            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

          • de Vabres.


              
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            de Vabres.
            Dates :


            • Titres d'honneur. Lettres de provision de gentilhomme de la chambre du roi pour le baron de Castelnau (1593, copie). Note sur le rang du baron de Castelnau aux états de Languedoc (1540). Arrêt du Parlement de Bordeaux relatif aux droits des barons des Etats (1643). Convocations aux Etats (1563, 1584, 1605). Certificat de présence aux Etats pour François de Vabres (1727). Jean et Claude de Vabres : vente de terres dans le diocèse de Maguelonne et la sénéchaussée de Beaucaire (1403-1524).

              Cote : 12 J 4
              Dates : 1403-1727

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              Titres d'honneur. Lettres de provision de gentilhomme de la chambre du roi pour le baron de Castelnau (1593, copie). Note sur le rang du baron de Castelnau aux états de Languedoc (1540). Arrêt du Parlement de Bordeaux relatif aux droits des barons des Etats (1643). Convocations aux Etats (1563, 1584, 1605). Certificat de présence aux Etats pour François de Vabres (1727). Jean et Claude de Vabres : vente de terres dans le diocèse de Maguelonne et la sénéchaussée de Beaucaire (1403-1524).
              Dates : 1403-1727
              Cote : 12 J 4

              9 pièces parchemin ; 5 pièces papier

              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

              • Michel de Vabres. Achats de terres autres que Castelnau ; procès divers ; créances. Contrat de mariage avec Marguerite du Mayne (copie) ; testament ; inventaire après décès (1546) ; mariage de sa fille Claire avec Jean Dupuy. Procès de Nicolas Bachelier contre ses héritiers (1546-1550). Marguerite du Mayne. Testament de Jean du Mayne en sa faveur (1578). Procès divers.

                Cote : 12 J 5
                Dates : 1522-1578

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                Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau >> de Vabres

                Michel de Vabres. Achats de terres autres que Castelnau ; procès divers ; créances. Contrat de mariage avec Marguerite du Mayne (copie) ; testament ; inventaire après décès (1546) ; mariage de sa fille Claire avec Jean Dupuy. Procès de Nicolas Bachelier contre ses héritiers (1546-1550). Marguerite du Mayne. Testament de Jean du Mayne en sa faveur (1578). Procès divers.
                Dates : 1522-1578
                Cote : 12 J 5

                18 pièces parchemin, 34 pièces papier

                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                • Bernard de Vabres. Règlement de la succession de son père : fin de la tutelle de Jacques du Faur de Saint-Jory, mise en possession de l'héritage paternel (1551). Quittances à sa femme Claude de Grossoles (1578-1580) ; contrat de mariage de sa fille Marguerite avec Sébastien de Gauléjac (1578) ; quittances de sa soeur pour la légitime paternelle et maternelle (1565). Inventaire après décès (1580). Acquisition d'une part de juridiction dans Castelnau (1552). Procès divers.

                  Cote : 12 J 6
                  Dates : 1540-1580

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                  Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau >> de Vabres

                  Bernard de Vabres. Règlement de la succession de son père : fin de la tutelle de Jacques du Faur de Saint-Jory, mise en possession de l'héritage paternel (1551). Quittances à sa femme Claude de Grossoles (1578-1580) ; contrat de mariage de sa fille Marguerite avec Sébastien de Gauléjac (1578) ; quittances de sa soeur pour la légitime paternelle et maternelle (1565). Inventaire après décès (1580). Acquisition d'une part de juridiction dans Castelnau (1552). Procès divers.
                  Dates : 1540-1580
                  Cote : 12 J 6

                  19 pièces parchemin, 9 pièces papier

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                  • Bertrand de Vabres. Inventaire de la succession de Jean du Mayne et de sa femme Philippa de Funel (B. de Vabres est tuteur des héritiers). Comptes de Claude de Grossoles, veuve de Bernard de Vabres et tutrice de ses enfants, inventaire des biens meubles de la succession (1580).

                    Cote : 12 J 7
                    Dates : 1570-1580

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                    Bertrand de Vabres. Inventaire de la succession de Jean du Mayne et de sa femme Philippa de Funel (B. de Vabres est tuteur des héritiers). Comptes de Claude de Grossoles, veuve de Bernard de Vabres et tutrice de ses enfants, inventaire des biens meubles de la succession (1580).
                    Dates : 1570-1580
                    Cote : 12 J 7

                    2 pièces papier

                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                    • Famille de Grossoles. Testament de Bernard de Grossoles(1421), Etienne (1439), Raymond (1536). Hommage de Bernard de Grossoles au comte de Lomagne (1384-1392). Quittance de Marguerite de Grossoles à son père Jean (1512).

                      Cote : 12 J 8
                      Dates : 1384-1536

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                      Famille de Grossoles. Testament de Bernard de Grossoles(1421), Etienne (1439), Raymond (1536). Hommage de Bernard de Grossoles au comte de Lomagne (1384-1392). Quittance de Marguerite de Grossoles à son père Jean (1512).
                      Dates : 1384-1536
                      Cote : 12 J 8

                      5 pièces parchemin ; 5 pièces papier

                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                      • Jean de Vabres. Procès divers et comptes de procédure ; reconnaissances de dettes ; mariage de sa fille Françoise avec Jean de Losse (1605). Quittances de sa soeur Marguerite sur l'héritage de leur mère (1581, 1591). Contrat de construction d'un pont sur l'Hers (1605).

                        Cote : 12 J 9
                        Dates : 1581-1628

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                        Jean de Vabres. Procès divers et comptes de procédure ; reconnaissances de dettes ; mariage de sa fille Françoise avec Jean de Losse (1605). Quittances de sa soeur Marguerite sur l'héritage de leur mère (1581, 1591). Contrat de construction d'un pont sur l'Hers (1605).
                        Dates : 1581-1628
                        Cote : 12 J 9

                        14 pièces parchemin ; 26 pièces papier

                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                        • Jean-Anne de Vabres. Contrat de mariage avec Marguerite de Lagarde-Valon (1609). Constitution d'obit (1644). Vente de métairies. Recouvrement de créances. Procès divers ; registre de procès pendants devant la Cour de Toulouse (1630-1642).

                          Cote : 12 J 10
                          Dates : 1609-1686

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                          Jean-Anne de Vabres. Contrat de mariage avec Marguerite de Lagarde-Valon (1609). Constitution d'obit (1644). Vente de métairies. Recouvrement de créances. Procès divers ; registre de procès pendants devant la Cour de Toulouse (1630-1642).
                          Dates : 1609-1686
                          Cote : 12 J 10

                          6 pièces parchemin ; 20 pièces papier

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                          • Famille de Ladarde-Valon. Collation de la rectorerie de Saint-Hilaire de Ralhac par Antoine de Lagarde (1530). Conclusions de Pierre de Lagarde contre François de Selva pour se faire reconnaître les rentes d'Argentat (1553). Codicille au testament de Pierre de Lagarde (1564). Procès contre Charles d'Espagne et Hector de Pardeillan, contre Jean de Sabatéry (1606-1612). Testament de Marguerite de Plas de Valon (1607). Contrat de mariage de Pierre de Valon et Anne de Saury (1635).

                            Cote : 12 J 11
                            Dates : 1530-1635

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                            Famille de Ladarde-Valon. Collation de la rectorerie de Saint-Hilaire de Ralhac par Antoine de Lagarde (1530). Conclusions de Pierre de Lagarde contre François de Selva pour se faire reconnaître les rentes d'Argentat (1553). Codicille au testament de Pierre de Lagarde (1564). Procès contre Charles d'Espagne et Hector de Pardeillan, contre Jean de Sabatéry (1606-1612). Testament de Marguerite de Plas de Valon (1607). Contrat de mariage de Pierre de Valon et Anne de Saury (1635).
                            Dates : 1530-1635
                            Cote : 12 J 11

                            14 pièces parchemin ; 6 pièces papier

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                            • Famille de Lagarde-Valon. Arrentement en faveur d'habitants de Bergues (1451, copie). Répertoire des titres de Bertrand de la Roque, seigneur de Lavergne (1543, langue d'oc). Rente de Valon et de Lavergne, avec répertoire alphabétique (1605). Extrait du cadastre de Lavergne concernant la Croix de Bergues (XVIIe siècle). Reçus, états, pièces de procès divers (XVIIIe siècle).

                              Cote : 12 J 12
                              Dates : 1451-XVIIIe siècle

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                              Famille de Lagarde-Valon. Arrentement en faveur d'habitants de Bergues (1451, copie). Répertoire des titres de Bertrand de la Roque, seigneur de Lavergne (1543, langue d'oc). Rente de Valon et de Lavergne, avec répertoire alphabétique (1605). Extrait du cadastre de Lavergne concernant la Croix de Bergues (XVIIe siècle). Reçus, états, pièces de procès divers (XVIIIe siècle).
                              Dates : 1451-XVIIIe siècle
                              Cote : 12 J 12

                              3 pièces parchemin ; 18 pieces papier

                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                              • François I de Vabres. Lettres de change, dettes, quittances (1644-1674). Catherine de Cheverry. Testaments de son père Michel de Cheverry (1572), de divers parents (1586-1645). Procès divers (1631-1667). Guillemette d'Aubuisson. Procès divers, surtout contre les héritiers de François de Vabres (1638-1713).

                                Cote : 12 J 13
                                Dates : 1572-1713

                                En savoir plus
                                  
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                                François I de Vabres. Lettres de change, dettes, quittances (1644-1674). Catherine de Cheverry. Testaments de son père Michel de Cheverry (1572), de divers parents (1586-1645). Procès divers (1631-1667). Guillemette d'Aubuisson. Procès divers, surtout contre les héritiers de François de Vabres (1638-1713).
                                Dates : 1572-1713
                                Cote : 12 J 13

                                20 pièces parchemin ; 38 pièces papier

                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                • François II de Vabres. Lettres, quittances ; procès, en particulier contre Victor de Frézals et les religieux de Notre Dame de Nazareth, le sieur de Vidal et M. Dufaur de Saint-Jory.

                                  Cote : 12 J 14
                                  Dates : 1675-1745

                                  En savoir plus
                                    
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                                  François II de Vabres. Lettres, quittances ; procès, en particulier contre Victor de Frézals et les religieux de Notre Dame de Nazareth, le sieur de Vidal et M. Dufaur de Saint-Jory.
                                  Dates : 1675-1745
                                  Cote : 12 J 14

                                  23 pièces parchemin ; 67 pièces papier

                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                  • Procès. Seigneurs de Castelnau contre abbaye de Grandselve.

                                    Cote : 12 J 15
                                    Dates : 1541-1765

                                    En savoir plus
                                      
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                                    Procès. Seigneurs de Castelnau contre abbaye de Grandselve.
                                    Dates : 1541-1765
                                    Cote : 12 J 15

                                    5 pièces parchemin ; 27 pièces papier

                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                    • Seigneurs de Castelnau contre Jonathan de Garrisson.

                                      Cote : 12 J 16
                                      Dates : 1713-1760

                                      En savoir plus
                                        
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                                      Seigneurs de Castelnau contre Jonathan de Garrisson.
                                      Dates : 1713-1760
                                      Cote : 12 J 16

                                      7 pièces parchemin ; 31 pièces papier ; 1 registre papier

                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                      • François de Vabres contre Jean Geoffrès sur l'universalité de la directe de Castelnau.

                                        Cote : 12 J 17
                                        Dates : 1732-1745

                                        En savoir plus
                                          
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                                        François de Vabres contre Jean Geoffrès sur l'universalité de la directe de Castelnau.
                                        Dates : 1732-1745
                                        Cote : 12 J 17

                                        9 pièces parchemin ; 22 pièces papier

                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                        • François de Vabres contre Jean Geoffrès sur l'universalité de la directe de Castelnau : baux à fief en faveur de sieur de Garidech, de François Cabanes et de Jean Geoffrès, copies.

                                          Cote : 12 J 18
                                          Dates : 1598-1732

                                          En savoir plus
                                            
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                                          François de Vabres contre Jean Geoffrès sur l'universalité de la directe de Castelnau : baux à fief en faveur de sieur de Garidech, de François Cabanes et de Jean Geoffrès, copies.
                                          Dates : 1598-1732
                                          Cote : 12 J 18

                                          1 registre papier

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                                          • Arrêt du parlement de Toulouse terminant un procès entre François II de Vabres et Dalboy, seigneur de Montrosier.

                                            Cote : 12 J 19
                                            Dates : 1750

                                            En savoir plus
                                              
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                                            Arrêt du parlement de Toulouse terminant un procès entre François II de Vabres et Dalboy, seigneur de Montrosier.
                                            Dates : 1750
                                            Cote : 12 J 19

                                            1 registre parchemin

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                                            • Antoine de Bar. Procès divers, en particulier contre le marquis de Gudanes.

                                              Cote : 12 J 20
                                              Dates : 1750-1768

                                              En savoir plus
                                                
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                                              Antoine de Bar. Procès divers, en particulier contre le marquis de Gudanes.
                                              Dates : 1750-1768
                                              Cote : 12 J 20

                                              2 pièces parchemin ; 46 pièces papier

                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                              • Famille de Beauvoir. Lettres patentes définissant les armes des Beauvoir, autres lettres sur la noblesse de la maison (1516-1517). Extrait de baptême de François de Beauvoir (1664). Note sur le transfert de succession. Quittances et notes diverses. Procès soutenus par Antoine, Denis, Jacques, Jean et Raymond de Beauvoir (XVe-XVIe siècle).

                                                Cote : 12 J 21
                                                Dates : 1493-1731

                                                En savoir plus
                                                  
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                                                Famille de Beauvoir. Lettres patentes définissant les armes des Beauvoir, autres lettres sur la noblesse de la maison (1516-1517). Extrait de baptême de François de Beauvoir (1664). Note sur le transfert de succession. Quittances et notes diverses. Procès soutenus par Antoine, Denis, Jacques, Jean et Raymond de Beauvoir (XVe-XVIe siècle).
                                                Dates : 1493-1731
                                                Cote : 12 J 21

                                                40 pièces parchemin ; 51 pièces papier

                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                • Famille de Beauvoir. Procès contre les religieuses de Lespinasse.

                                                  Cote : 12 J 22
                                                  Dates : 1511-1674

                                                  En savoir plus
                                                    
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                                                  Famille de Beauvoir. Procès contre les religieuses de Lespinasse.
                                                  Dates : 1511-1674
                                                  Cote : 12 J 22

                                                  8 pièces parchemin ; 33 pièces papier

                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                • Succession de François II de Vabres.


                                                    
                                                  Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau

                                                  Succession de François II de Vabres.
                                                  Dates :


                                                  • Procès du marquis de Castelnau contre Catherine de Bar-Valon : un mémoire en faveur de François de Vabres, divers factums imprimés.

                                                    Cote : 12 J 23
                                                    Dates : 1691-1779

                                                    En savoir plus
                                                      
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                                                    Procès du marquis de Castelnau contre Catherine de Bar-Valon : un mémoire en faveur de François de Vabres, divers factums imprimés.
                                                    Dates : 1691-1779
                                                    Cote : 12 J 23

                                                    1 livre relié, 5 pièces papier

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                                                    • Procès du marquis de Castelnau contre Catherine de Bar-Valon : expertise des châteaux et terres de Castelnau, Petit Paradis, Lestang, d'une maison rue Saint-Jacques à Toulouse.

                                                      Cote : 12 J 24
                                                      Dates : 1769-1770

                                                      En savoir plus
                                                        
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                                                      Procès du marquis de Castelnau contre Catherine de Bar-Valon : expertise des châteaux et terres de Castelnau, Petit Paradis, Lestang, d'une maison rue Saint-Jacques à Toulouse.
                                                      Dates : 1769-1770
                                                      Cote : 12 J 24

                                                      1 registre papier

                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                      • Procès du marquis de Castelnau contre Catherine de Bar-Valon.

                                                        Cote : 12 J 25
                                                        Dates : 1770-1787

                                                        En savoir plus
                                                          
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                                                        Procès du marquis de Castelnau contre Catherine de Bar-Valon.
                                                        Dates : 1770-1787
                                                        Cote : 12 J 25

                                                        5 pièces parchemin ; 58 pièces papier

                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                        • Procès du marquis de Castelnau contre la comtesse de Lascaris-Vintimille : observations, instructions, mémoires, copies d'arrêt. Quittances concernant l'entretien de Castelnau acquittées par la comtesse de Lascaris.

                                                          Cote : 12 J 26
                                                          Dates : 1767-1783

                                                          En savoir plus
                                                            
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                                                          Procès du marquis de Castelnau contre la comtesse de Lascaris-Vintimille : observations, instructions, mémoires, copies d'arrêt. Quittances concernant l'entretien de Castelnau acquittées par la comtesse de Lascaris.
                                                          Dates : 1767-1783
                                                          Cote : 12 J 26

                                                          4 pièces parchemin ; 66 pièces papier

                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                          • Melle de Castelnau. Lettres reçues de son frère Jean et de M. de Vignonnet (1770-1771). René de Bar. Lettres, procès divers.

                                                            Cote : 12 J 27
                                                            Dates : 1770-1781

                                                            En savoir plus
                                                              
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                                                            Melle de Castelnau. Lettres reçues de son frère Jean et de M. de Vignonnet (1770-1771). René de Bar. Lettres, procès divers.
                                                            Dates : 1770-1781
                                                            Cote : 12 J 27

                                                            1 pièce parchemin ; 39 pièces papier

                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                          • Branches cadettes.


                                                              
                                                            Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau

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                                                            Dates :


                                                            • Antoine de Castelnau, seigneur de Liac en Bigorre. Achats ou échanges de terres, quittance de 300 livres (1533). Emphitéose et reconnaissance de la terre de Liac à Lancelot et Bernard de Castelnau.

                                                              Cote : 12 J 28
                                                              Dates : 1478-1545

                                                              En savoir plus
                                                                
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                                                              Antoine de Castelnau, seigneur de Liac en Bigorre. Achats ou échanges de terres, quittance de 300 livres (1533). Emphitéose et reconnaissance de la terre de Liac à Lancelot et Bernard de Castelnau.
                                                              Dates : 1478-1545
                                                              Cote : 12 J 28

                                                              5 pièces parchemin

                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                              • Etienne de Castelnau la Loubère. Achat de terre (1610). Procès contre Guillaume et Louise de Lévis-Mirepois : mémoires, inventaires de production, arrêts. Factures (1659-1660). Procès sur la substitution des biens de la famille de Basilhac (Etienne de Castelnau avait épousé Jeanne de Basilhac). Famille de Lestang. Contrat de mariage de Guillaume Palverel et Antoinette de Lestang (copie 1572). Mandement portant ordre de payer une pension sur le trésor royal à Etienne de Lestang (1583). Procès Lestang contre Garaud, Hélies, Saint-Clément (XVIIIe siècle).

                                                                Cote : 12 J 29
                                                                Dates : 1572-1759

                                                                En savoir plus
                                                                  
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                                                                Etienne de Castelnau la Loubère. Achat de terre (1610). Procès contre Guillaume et Louise de Lévis-Mirepois : mémoires, inventaires de production, arrêts. Factures (1659-1660). Procès sur la substitution des biens de la famille de Basilhac (Etienne de Castelnau avait épousé Jeanne de Basilhac). Famille de Lestang. Contrat de mariage de Guillaume Palverel et Antoinette de Lestang (copie 1572). Mandement portant ordre de payer une pension sur le trésor royal à Etienne de Lestang (1583). Procès Lestang contre Garaud, Hélies, Saint-Clément (XVIIIe siècle).
                                                                Dates : 1572-1759
                                                                Cote : 12 J 29

                                                                15 pièces parchemin ; 50 pièces papier

                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                              • Famille de Palarin.


                                                                  
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                                                                Famille de Palarin.
                                                                Dates :


                                                                • Livre de raison de Guillaume Palarin.

                                                                  Cote : 12 J 30
                                                                  Dates : 1556-1593

                                                                  En savoir plus
                                                                    
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                                                                  Livre de raison de Guillaume Palarin.
                                                                  Dates : 1556-1593
                                                                  Cote : 12 J 30

                                                                  1 registre papier

                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                  • Procès concernant : Guillaume Palarin, procureur au Parlement (1568-1600), Jean de Palarin, avocat au Parlement (1619-1645), Guérin Palarin, abbé de Sorrèze (1634-1636), Jean-Etienne de Palarin (1633-1709), Jean de Palarin, avocat puis président au Parlement de Toulouse (1660-1737).

                                                                    Cote : 12 J 31
                                                                    Dates : 1568-1737

                                                                    En savoir plus
                                                                      
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                                                                    Procès concernant : Guillaume Palarin, procureur au Parlement (1568-1600), Jean de Palarin, avocat au Parlement (1619-1645), Guérin Palarin, abbé de Sorrèze (1634-1636), Jean-Etienne de Palarin (1633-1709), Jean de Palarin, avocat puis président au Parlement de Toulouse (1660-1737).
                                                                    Dates : 1568-1737
                                                                    Cote : 12 J 31

                                                                    105 pièces

                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                    • Livre de raison de M. Palarin, avocat au Parlement.

                                                                      Cote : 12 J 32
                                                                      Dates : 1619-1653

                                                                      En savoir plus
                                                                        
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                                                                      Livre de raison de M. Palarin, avocat au Parlement.
                                                                      Dates : 1619-1653
                                                                      Cote : 12 J 32

                                                                      registre

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                                                                      • Livre de comptes de maison et de récoltes, quelques factures concernant surtout la terre de Deyme (canton de Montgiscard) (1659-1684). Quittances de l'obit de Jean-Etienne de Palarin (1690-1749).

                                                                        Cote : 12 J 33
                                                                        Dates : 1659-1749

                                                                        En savoir plus
                                                                          
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                                                                        Livre de comptes de maison et de récoltes, quelques factures concernant surtout la terre de Deyme (canton de Montgiscard) (1659-1684). Quittances de l'obit de Jean-Etienne de Palarin (1690-1749).
                                                                        Dates : 1659-1749
                                                                        Cote : 12 J 33

                                                                        registre

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                                                                        • Judith de Palarin. Procès divers (1724-1785) ; factures, quittances et reçus divers (1765-1817) ; comptes (1784-1790). Divers concernant la citoyenne veuve Palarin pendant la Révolution. Témoignages relatifs à une altercation entre MM. de Palarin et de la Chapelle. Expertise de Castelnau, du Petit Paradis et d'une maison à Toulouse (1784).

                                                                          Cote : 12 J 34
                                                                          Dates : 1724-1817

                                                                          En savoir plus
                                                                            
                                                                          Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau >> Famille de Palarin

                                                                          Judith de Palarin. Procès divers (1724-1785) ; factures, quittances et reçus divers (1765-1817) ; comptes (1784-1790). Divers concernant la citoyenne veuve Palarin pendant la Révolution. Témoignages relatifs à une altercation entre MM. de Palarin et de la Chapelle. Expertise de Castelnau, du Petit Paradis et d'une maison à Toulouse (1784).
                                                                          Dates : 1724-1817
                                                                          Cote : 12 J 34

                                                                          60 pièces

                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                          • Marguerite de Noël, épouse de Bertrand. Contrat de mariage et procès divers en particulier contre P. de Thomas, C. de Lafont, M. de Cardon repris par son neveu Jean de Palarin.

                                                                            Cote : 12 J 35
                                                                            Dates : 1603-1701

                                                                            En savoir plus
                                                                              
                                                                            Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau >> Famille de Palarin

                                                                            Marguerite de Noël, épouse de Bertrand. Contrat de mariage et procès divers en particulier contre P. de Thomas, C. de Lafont, M. de Cardon repris par son neveu Jean de Palarin.
                                                                            Dates : 1603-1701
                                                                            Cote : 12 J 35

                                                                            46 pièces

                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                          • Famille de Cambolas.


                                                                              
                                                                            Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau

                                                                            Famille de Cambolas.
                                                                            Dates :


                                                                            • François de Cambolas. Procès contre le collège Sainte-Catherine (copie d'une vente de maison, 1523). Achat et mise en possession de la métairie de la Paderne pour Marguerite de Babut, femme de François de Cambolas (1593-1600). Achat d'une maison rue Pargaminières à Toulouse (1600). Carrière parlementaire : provisions d'office, quittances de gages, cession d'office à son fils Jean (1578-1610). Testament (1603). Jean de Cambolas. Mariage avec Anne de Maynard (1626). Testament (1633). Transactions diverses avec la famille de Maynard (1620). Cession d'office à son fils François (1617). François de Cambolas. Achat d'office de conseiller au Parlement (1650). Cession d'office à son fils Jean (1663). Testament (1670). Rachat d'aliénation (1675). Procès divers. Jean de Cambolas. Demande de provisions d'office (1673). Mariage avec Anne de Guillermin. Mariage de sa fille Toinette (1695). Quittances, obligations diverses, cessations de rente (1684-1720).

                                                                              Cote : 12 J 36
                                                                              Dates : 1523-1720

                                                                              En savoir plus
                                                                                
                                                                              Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau >> Famille de Cambolas

                                                                              François de Cambolas. Procès contre le collège Sainte-Catherine (copie d'une vente de maison, 1523). Achat et mise en possession de la métairie de la Paderne pour Marguerite de Babut, femme de François de Cambolas (1593-1600). Achat d'une maison rue Pargaminières à Toulouse (1600). Carrière parlementaire : provisions d'office, quittances de gages, cession d'office à son fils Jean (1578-1610). Testament (1603). Jean de Cambolas. Mariage avec Anne de Maynard (1626). Testament (1633). Transactions diverses avec la famille de Maynard (1620). Cession d'office à son fils François (1617). François de Cambolas. Achat d'office de conseiller au Parlement (1650). Cession d'office à son fils Jean (1663). Testament (1670). Rachat d'aliénation (1675). Procès divers. Jean de Cambolas. Demande de provisions d'office (1673). Mariage avec Anne de Guillermin. Mariage de sa fille Toinette (1695). Quittances, obligations diverses, cessations de rente (1684-1720).
                                                                              Dates : 1523-1720
                                                                              Cote : 12 J 36

                                                                              63 pièces

                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                              • François de Cambolas. Affaire avec la famille de Guillemin (1672-1682). Quittances et obligations diverses (1684-1720). Divers. Provisions d'office de Jean de Cambolas (1719). Testament de Marie de Pousergues, femme de François de Cambolas (1722). Contrat de mariage X. de Cambolas (début XVIIe siècle). Arrêt du Parlement permettant d'inhumer Mme de Cambolas dans l'église des Cordeliers (1781). Donations pieuses (1736-1744). Quittances et notes diverses (1755-1810), notes acquittées de tailleurs, tapissiers (1760-1779). Procès divers (XVIIIe siècle). Castelpigon. Achats et ventes de terre à Castelpigon par la famille de Pousergues (1634-1728). Testaments des sieurs Duclot, seigneurs de Castelpigon (1609-1643). Procès contre Pierre Duclos (1651). Etat de créances de M. de Pousergues cédées à François de Cambolas (vers 1690), livre de comptes de Castelpigon "pour remettre à M. de Cambolas" (1730-1735).

                                                                                Cote : 12 J 37
                                                                                Dates : 1609-1810

                                                                                En savoir plus
                                                                                  
                                                                                Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau >> Famille de Cambolas

                                                                                François de Cambolas. Affaire avec la famille de Guillemin (1672-1682). Quittances et obligations diverses (1684-1720). Divers. Provisions d'office de Jean de Cambolas (1719). Testament de Marie de Pousergues, femme de François de Cambolas (1722). Contrat de mariage X. de Cambolas (début XVIIe siècle). Arrêt du Parlement permettant d'inhumer Mme de Cambolas dans l'église des Cordeliers (1781). Donations pieuses (1736-1744). Quittances et notes diverses (1755-1810), notes acquittées de tailleurs, tapissiers (1760-1779). Procès divers (XVIIIe siècle). Castelpigon. Achats et ventes de terre à Castelpigon par la famille de Pousergues (1634-1728). Testaments des sieurs Duclot, seigneurs de Castelpigon (1609-1643). Procès contre Pierre Duclos (1651). Etat de créances de M. de Pousergues cédées à François de Cambolas (vers 1690), livre de comptes de Castelpigon "pour remettre à M. de Cambolas" (1730-1735).
                                                                                Dates : 1609-1810
                                                                                Cote : 12 J 37

                                                                                84 pièces

                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                              • Famille de Maynard.


                                                                                  
                                                                                Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau

                                                                                Famille de Maynard.
                                                                                Dates :


                                                                                • Sentence d'Antoine du Prat portant accord entre Raymond de Maynard et Pierre Moynac sur un office de conseiller au présidial d'Aurillac (1573). Testament de Raymond de Maynard (1575). Achat de l'office du président au baillage d'Aurillac par François de Maynard (1611). Lettres de committimus pour François de Maynard (1638-1643). Brevet de conseiller d'état de François de Maynard (1645). Lettres de baccalauréat et certificat de bonnes moeurs pour Charles de Maynard (1779). Mémoire sur la famille de Maynard de Saint-Céré (XVIIIe siècle).

                                                                                  Cote : 12 J 38
                                                                                  Dates : 1573-1779

                                                                                  En savoir plus
                                                                                    
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                                                                                  Sentence d'Antoine du Prat portant accord entre Raymond de Maynard et Pierre Moynac sur un office de conseiller au présidial d'Aurillac (1573). Testament de Raymond de Maynard (1575). Achat de l'office du président au baillage d'Aurillac par François de Maynard (1611). Lettres de committimus pour François de Maynard (1638-1643). Brevet de conseiller d'état de François de Maynard (1645). Lettres de baccalauréat et certificat de bonnes moeurs pour Charles de Maynard (1779). Mémoire sur la famille de Maynard de Saint-Céré (XVIIIe siècle).
                                                                                  Dates : 1573-1779
                                                                                  Cote : 12 J 38

                                                                                  10 pièces

                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                • Comptes de maison et de récoltes (château de Castelnau).


                                                                                    
                                                                                  Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau

                                                                                  Comptes de maison et de récoltes (château de Castelnau).
                                                                                  Dates :


                                                                                  • Comptes de métairies, de gages de domestiques et divers.

                                                                                    Cote : 12 J 39
                                                                                    Dates : 1598-1695

                                                                                    En savoir plus
                                                                                      
                                                                                    Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau >> Comptes de maison et de récoltes (château de Castelnau)

                                                                                    Comptes de métairies, de gages de domestiques et divers.
                                                                                    Dates : 1598-1695
                                                                                    Cote : 12 J 39

                                                                                    3 registres

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                                                                                    • Comptes, transcriptions de divers contrats (1596-1624). Notes de fournisseurs, dépenses de maison (1711-1768). Livre de recettes et dépenses tenu au château de Castelnau (1729-1730).

                                                                                      Cote : 12 J 40
                                                                                      Dates : 1596-1768

                                                                                      En savoir plus
                                                                                        
                                                                                      Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau >> Comptes de maison et de récoltes (château de Castelnau)

                                                                                      Comptes, transcriptions de divers contrats (1596-1624). Notes de fournisseurs, dépenses de maison (1711-1768). Livre de recettes et dépenses tenu au château de Castelnau (1729-1730).
                                                                                      Dates : 1596-1768
                                                                                      Cote : 12 J 40

                                                                                      2 registres, 55 pièces

                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                      • Comptes de maison (1753-1761 et 1818).

                                                                                        Cote : 12 J 41
                                                                                        Dates : 1753-1818

                                                                                        En savoir plus
                                                                                          
                                                                                        Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Papiers de famille des possesseurs de Castelnau >> Comptes de maison et de récoltes (château de Castelnau)

                                                                                        Comptes de maison (1753-1761 et 1818).
                                                                                        Dates : 1753-1818
                                                                                        Cote : 12 J 41

                                                                                        2 registres

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                                                                                    • Seigneuries.


                                                                                        
                                                                                      Fonds de Castelnau d'Estrétefonds

                                                                                      Seigneuries.
                                                                                      Dates :


                                                                                      • Seigneurie de Castelnau.


                                                                                          
                                                                                        Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries

                                                                                        Seigneurie de Castelnau.
                                                                                        Dates :


                                                                                        • Achats de terres et de droits seigneuriaux sur Castelnau par les familles Isalguier, Boyer et de Vabres.

                                                                                          Cote : 12 J 42
                                                                                          Dates : 1475-1620

                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneurie de Castelnau

                                                                                          Achats de terres et de droits seigneuriaux sur Castelnau par les familles Isalguier, Boyer et de Vabres.
                                                                                          Dates : 1475-1620
                                                                                          Cote : 12 J 42

                                                                                          42 pièces

                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                          • Lauzimes accordées par les seigneurs (1324-1586), actes de vente de terres dans la seigneurie (1551-1655).

                                                                                            Cote : 12 J 43
                                                                                            Dates : 1324-1655

                                                                                            En savoir plus
                                                                                              
                                                                                            Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneurie de Castelnau

                                                                                            Lauzimes accordées par les seigneurs (1324-1586), actes de vente de terres dans la seigneurie (1551-1655).
                                                                                            Dates : 1324-1655
                                                                                            Cote : 12 J 43

                                                                                            57 pièces

                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                            • Dénombrement (1540-1675) ; mémoires et requêtes concernant les droits de seigneurie de Castelnau (XVIIIe siècle) ; reconnaissances (1480-1670) ; lettre de Charles IX exigeant les reconnaissances en faveur de Bernard de Vabres (1567) ; baux à fief (XVIe siècle) ; arrentements et payements de rentes (XVIe-XVIIe siècle). Notes sur divers droits seigneuriaux.

                                                                                              Cote : 12 J 44
                                                                                              Dates : 1480-1764

                                                                                              En savoir plus
                                                                                                
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                                                                                              Dénombrement (1540-1675) ; mémoires et requêtes concernant les droits de seigneurie de Castelnau (XVIIIe siècle) ; reconnaissances (1480-1670) ; lettre de Charles IX exigeant les reconnaissances en faveur de Bernard de Vabres (1567) ; baux à fief (XVIe siècle) ; arrentements et payements de rentes (XVIe-XVIIe siècle). Notes sur divers droits seigneuriaux.
                                                                                              Dates : 1480-1764
                                                                                              Cote : 12 J 44

                                                                                              44 pièces

                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                              • Brevet des anciennes reconnaissances de Castelnau (1617-1663) ; brevet des actes de baux à fief de Mme de Cheverry, marquise de Castelnau (1652-1697) ; brevet des reconnaissances reçues de 1510 à 1514.

                                                                                                Cote : 12 J 45
                                                                                                Dates : 1510-1697

                                                                                                En savoir plus
                                                                                                  
                                                                                                Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneurie de Castelnau

                                                                                                Brevet des anciennes reconnaissances de Castelnau (1617-1663) ; brevet des actes de baux à fief de Mme de Cheverry, marquise de Castelnau (1652-1697) ; brevet des reconnaissances reçues de 1510 à 1514.
                                                                                                Dates : 1510-1697
                                                                                                Cote : 12 J 45

                                                                                                1 registre

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                                                                                                • Répertoire alphabétique par noms de personnes et de lieux des reconnaissances de Castelnau.

                                                                                                  Cote : 12 J 46
                                                                                                  Dates : 1551-1610

                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                    
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                                                                                                  Répertoire alphabétique par noms de personnes et de lieux des reconnaissances de Castelnau.
                                                                                                  Dates : 1551-1610
                                                                                                  Cote : 12 J 46

                                                                                                  registre

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                                                                                                  • Copies de reconnaissances probablement postérieures à 1551.

                                                                                                    Cote : 12 J 47
                                                                                                    Dates : XVIIe siècle

                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                      
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                                                                                                    Copies de reconnaissances probablement postérieures à 1551.
                                                                                                    Dates : XVIIe siècle
                                                                                                    Cote : 12 J 47

                                                                                                    2 pièces

                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                    • Reconnaissances mises à jour de 1743 à 1749, avec références à des plans (voir liasse suivante).

                                                                                                      Cote : 12 J 48
                                                                                                      Dates : XVIIIe siècle

                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                        
                                                                                                      Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneurie de Castelnau

                                                                                                      Reconnaissances mises à jour de 1743 à 1749, avec références à des plans (voir liasse suivante).
                                                                                                      Dates : XVIIIe siècle
                                                                                                      Cote : 12 J 48

                                                                                                      registre

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                                                                                                      • Plans : moulin sur l'Hers ; rivière de l'Hers de la chaussée de Castelnau à l'embouchure de la terre d'Ondes (1729) ; terroir infirme de la baronnie de Castelnau ; métairies des Balades appartenant à M. de Flotte ; plan fait pour Antoine de Castelnau (entre 1747 et 1755) ; terroir de Marselot ; partie de Castelnau disputée avec l'abbaye de Grandselve ; "plan sur les titres" : le Capech, le Bourg, la Canelle, les Carbenies et la Malière ; "plan muet" ; 5ème plan : Laytour, as Cazoux, Paucy en Grisle, à Baly, à la Sansonnette, à Fonzones ; corbière de Castelnau sur la limite de Grenade et de Saint-Jory (procès avec Grandselve) ; plan de Saint-Jean ; terres de M. le Marquis ; plan des environs de Toulouse, brouillon : terres situées entre la juridiction de Fronton et le chemin de Castelnau à Fronton ; 7ème plan sur les titres de l'infirme.

                                                                                                        Cote : 12 J 49
                                                                                                        Dates : XVIIIe siècle

                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                          
                                                                                                        Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneurie de Castelnau

                                                                                                        Plans : moulin sur l'Hers ; rivière de l'Hers de la chaussée de Castelnau à l'embouchure de la terre d'Ondes (1729) ; terroir infirme de la baronnie de Castelnau ; métairies des Balades appartenant à M. de Flotte ; plan fait pour Antoine de Castelnau (entre 1747 et 1755) ; terroir de Marselot ; partie de Castelnau disputée avec l'abbaye de Grandselve ; "plan sur les titres" : le Capech, le Bourg, la Canelle, les Carbenies et la Malière ; "plan muet" ; 5ème plan : Laytour, as Cazoux, Paucy en Grisle, à Baly, à la Sansonnette, à Fonzones ; corbière de Castelnau sur la limite de Grenade et de Saint-Jory (procès avec Grandselve) ; plan de Saint-Jean ; terres de M. le Marquis ; plan des environs de Toulouse, brouillon : terres situées entre la juridiction de Fronton et le chemin de Castelnau à Fronton ; 7ème plan sur les titres de l'infirme.
                                                                                                        Dates : XVIIIe siècle
                                                                                                        Cote : 12 J 49

                                                                                                        15 pièces

                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                        • Liève des oublies de Castelnau (1586) ; liève des oublies et rentes de Castelnau (1610, mise à jour jusqu'en 1614).

                                                                                                          Cote : 12 J 50
                                                                                                          Dates : 1586-1614

                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                            
                                                                                                          Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneurie de Castelnau

                                                                                                          Liève des oublies de Castelnau (1586) ; liève des oublies et rentes de Castelnau (1610, mise à jour jusqu'en 1614).
                                                                                                          Dates : 1586-1614
                                                                                                          Cote : 12 J 50

                                                                                                          5 pièces

                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                          • Compoix vérifié par les commissaires.

                                                                                                            Cote : 12 J 51
                                                                                                            Dates : 1680

                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                              
                                                                                                            Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneurie de Castelnau

                                                                                                            Compoix vérifié par les commissaires.
                                                                                                            Dates : 1680
                                                                                                            Cote : 12 J 51

                                                                                                            cahier

                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                            • Livre des tailles.

                                                                                                              Cote : 12 J 52
                                                                                                              Dates : 1674

                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                
                                                                                                              Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneurie de Castelnau

                                                                                                              Livre des tailles.
                                                                                                              Dates : 1674
                                                                                                              Cote : 12 J 52

                                                                                                              1 registre timbré

                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                              • Comptes de redevances en nature.

                                                                                                                Cote : 12 J 53
                                                                                                                Dates : XVIe siècle

                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                  
                                                                                                                Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneurie de Castelnau

                                                                                                                Comptes de redevances en nature.
                                                                                                                Dates : XVIe siècle
                                                                                                                Cote : 12 J 53

                                                                                                                3 pièces

                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                • Baux de rentes (1474). Arrentements faits par Bernard de Vabres (1583). Mémoires d'arrérages de rentes (XVIe siècle-1673). Titres de rentes assis dans la juridiction de Castelnau appartenant à Marie de Thomas, avec une récapitulation par villages (XVIIe siècle). Redevances diverses (XVIIe siècle). Divers concernant la seigneurie.

                                                                                                                  Cote : 12 J 54
                                                                                                                  Dates : 1474-XVIIe siècle

                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                    
                                                                                                                  Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneurie de Castelnau

                                                                                                                  Baux de rentes (1474). Arrentements faits par Bernard de Vabres (1583). Mémoires d'arrérages de rentes (XVIe siècle-1673). Titres de rentes assis dans la juridiction de Castelnau appartenant à Marie de Thomas, avec une récapitulation par villages (XVIIe siècle). Redevances diverses (XVIIe siècle). Divers concernant la seigneurie.
                                                                                                                  Dates : 1474-XVIIe siècle
                                                                                                                  Cote : 12 J 54

                                                                                                                  15 pièces

                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                • Communauté de Castelnau.


                                                                                                                    
                                                                                                                  Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries

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                                                                                                                  Dates :


                                                                                                                  • Comptes de l'hôpital (1552-1566). Comptes des consuls (1654-1660). Comptes de travaux divers et de réparations. Etats des produits de la récolte (1814-1815). Notes diverses.

                                                                                                                    Cote : 12 J 55
                                                                                                                    Dates : 1552-1823

                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                      
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                                                                                                                    Comptes de l'hôpital (1552-1566). Comptes des consuls (1654-1660). Comptes de travaux divers et de réparations. Etats des produits de la récolte (1814-1815). Notes diverses.
                                                                                                                    Dates : 1552-1823
                                                                                                                    Cote : 12 J 55

                                                                                                                    3 registres

                                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                    • Arrêt du Parlement de Toulouse sur le pouvoir de juridiction des consuls (1546). Imprimés divers concernant les consuls (XVIIIe siècle). Dettes contractées pour payer l'arrentage (1642). Eglises : legs, réparations, reconstruction (1440-1585) ; hôpital, moulin et forges : comptes et procès sur le droit de banalité. Interrogatoire des consuls (XVIe siècle).

                                                                                                                      Cote : 12 J 56
                                                                                                                      Dates : 1440-1784

                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                        
                                                                                                                      Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Communauté de Castelnau

                                                                                                                      Arrêt du Parlement de Toulouse sur le pouvoir de juridiction des consuls (1546). Imprimés divers concernant les consuls (XVIIIe siècle). Dettes contractées pour payer l'arrentage (1642). Eglises : legs, réparations, reconstruction (1440-1585) ; hôpital, moulin et forges : comptes et procès sur le droit de banalité. Interrogatoire des consuls (XVIe siècle).
                                                                                                                      Dates : 1440-1784
                                                                                                                      Cote : 12 J 56

                                                                                                                      47 pièces

                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                      • Affiches. Création et règlement de l'hôpital de Castelnau (1550-1772). Affiche relative à un procès contre le sieur Dalboy (1770). Préservatif contre les maladies des bêtes à cornes (1774). Mise en vente des biens du Marquis de Castelnau (1780). Arrêté relatif aux inscriptions volontaires à la garde d'honneur (1813). Annonce d'une donation royale après l'explosion de la poudrerie (1816). Annonce d'une messe pour Marie de Bar (s. d.).

                                                                                                                        Cote : 12 J 57
                                                                                                                        Dates : 1550-1816

                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                          
                                                                                                                        Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Communauté de Castelnau

                                                                                                                        Affiches. Création et règlement de l'hôpital de Castelnau (1550-1772). Affiche relative à un procès contre le sieur Dalboy (1770). Préservatif contre les maladies des bêtes à cornes (1774). Mise en vente des biens du Marquis de Castelnau (1780). Arrêté relatif aux inscriptions volontaires à la garde d'honneur (1813). Annonce d'une donation royale après l'explosion de la poudrerie (1816). Annonce d'une messe pour Marie de Bar (s. d.).
                                                                                                                        Dates : 1550-1816
                                                                                                                        Cote : 12 J 57

                                                                                                                        39 pièces

                                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                      • Seigneuries diverses.


                                                                                                                          
                                                                                                                        Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries

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                                                                                                                        Dates :


                                                                                                                        • Bruguières. Livre de répartition des tailles (1659).

                                                                                                                          Cote : 12 J 58
                                                                                                                          Dates : 1659

                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                            
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                                                                                                                          Bruguières. Livre de répartition des tailles (1659).
                                                                                                                          Dates : 1659
                                                                                                                          Cote : 12 J 58

                                                                                                                          cahier

                                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                          • Caumont. Acquisitions de terres dans la directe ; arriérages de rentes (1587) ; dénombrements (1575, 1599, 1669) ; lièves (1592, 1780) ; muancier (1614-1617). Mémoire sur les biens meubles du château (1579). Documents concernant les consuls. Comptes de fermiers. Procès divers.

                                                                                                                            Cote : 12 J 59
                                                                                                                            Dates : 1575-1780

                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                              
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                                                                                                                            Dates : 1575-1780
                                                                                                                            Cote : 12 J 59

                                                                                                                            41 pièces

                                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                            • Caumont et Sainte-Arroumex : lièves.

                                                                                                                              Cote : 12 J 60
                                                                                                                              Dates : 1592-1696

                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                
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                                                                                                                              Caumont et Sainte-Arroumex : lièves.
                                                                                                                              Dates : 1592-1696
                                                                                                                              Cote : 12 J 60

                                                                                                                              3 pièces

                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                              • Caumont : achats faits pour une métairie (1620-1625). Notes diverses. Comptes de récoltes de diverses métairies (1617-1623). Reçus du collecteur de la juridiction d'Auvillar (1620-1622).

                                                                                                                                Cote : 12 J 61
                                                                                                                                Dates : 1617-1625

                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                  
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                                                                                                                                Dates : 1617-1625
                                                                                                                                Cote : 12 J 61

                                                                                                                                registre

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                                                                                                                                • Caumont : procès Vabres contre Grossoles à propos de la possession de la seigneurie : arrêts, pièces de production, inventaires, etc...

                                                                                                                                  Cote : 12 J 62
                                                                                                                                  Dates : 1561-1619

                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                    
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                                                                                                                                  Dates : 1561-1619
                                                                                                                                  Cote : 12 J 62

                                                                                                                                  75 pièces

                                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                  • Caumont : procès Vabres contre Grossoles à propos de la possession de la seigneurie : arrêts, pièces de production, inventaires, etc...

                                                                                                                                    Cote : 12 J 63
                                                                                                                                    Dates : 1623-1692

                                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                                      
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                                                                                                                                    Dates : 1623-1692
                                                                                                                                    Cote : 12 J 63

                                                                                                                                    62 pièces

                                                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                    • Caumont : créances de Pierre Vittet, marchand de Toulouse sur divers habitants de Caumont (1621-1628). Quittances à Caussade, fermier de Caumont (1679-1680). Interrogatoire d'hommes armés "qui ont cerné Caumont" (XVIIe siècle).

                                                                                                                                      Cote : 12 J 64
                                                                                                                                      Dates : 1621-XVIIe siècle

                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                        
                                                                                                                                      Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneuries diverses

                                                                                                                                      Caumont : créances de Pierre Vittet, marchand de Toulouse sur divers habitants de Caumont (1621-1628). Quittances à Caussade, fermier de Caumont (1679-1680). Interrogatoire d'hommes armés "qui ont cerné Caumont" (XVIIe siècle).
                                                                                                                                      Dates : 1621-XVIIe siècle
                                                                                                                                      Cote : 12 J 64

                                                                                                                                      62 pièces

                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                      • Folcarde, Mourvilles-Hautes, Rieumajou. Reconnaissances à Michel de Charles (1536), Imberte de Plagnolle, dame de Gardouch (1562-1566), aux Sérignol (1628).

                                                                                                                                        Cote : 12 J 65
                                                                                                                                        Dates : 1536-1628

                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                          
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                                                                                                                                        Dates : 1536-1628
                                                                                                                                        Cote : 12 J 65

                                                                                                                                        2 registres

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                                                                                                                                        • Reconnaissances à Imberte de Plaignolle et Ysabeau de Beauvillé (1562-1604). Quelques lauzimes (1606-1608).

                                                                                                                                          Cote : 12 J 66
                                                                                                                                          Dates : 1562-1608

                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                            
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                                                                                                                                          Dates : 1562-1608
                                                                                                                                          Cote : 12 J 66

                                                                                                                                          registre

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                                                                                                                                          • Reconnaissances à Arnaud de Suberne, seigneur de Mourvilles-Hautes, Folcarde, Saint-Laurent.

                                                                                                                                            Cote : 12 J 67

                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                              
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                                                                                                                                            Dates :
                                                                                                                                            Cote : 12 J 67

                                                                                                                                            registre

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                                                                                                                                            • Reconnaissances au prévôt de Saint-Etienne de Toulouse (1591-1592) et à M. de Charles (1601-1605).

                                                                                                                                              Cote : 12 J 68
                                                                                                                                              Dates : 1591-1605

                                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                                
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                                                                                                                                              Dates : 1591-1605
                                                                                                                                              Cote : 12 J 68

                                                                                                                                              registre

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                                                                                                                                              • Extrait du muancier de Folgarde (fin XVIe siècle). Cadastre de Folcarde (1639). Levée de ban (1588). Etats des sommes imposées à Folcarde pour l'entretien des gens de guerre (1641, 1652, 1661).

                                                                                                                                                Cote : 12 J 69
                                                                                                                                                Dates : 1588-1661

                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                  
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                                                                                                                                                Extrait du muancier de Folgarde (fin XVIe siècle). Cadastre de Folcarde (1639). Levée de ban (1588). Etats des sommes imposées à Folcarde pour l'entretien des gens de guerre (1641, 1652, 1661).
                                                                                                                                                Dates : 1588-1661
                                                                                                                                                Cote : 12 J 69

                                                                                                                                                8 pièces

                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                • Reconnaissances à Guy de Sérignol et Jacquette de Charles, seigneurs de Folcarde, Rieumajou, Villenouvelle.

                                                                                                                                                  Cote : 12 J 70
                                                                                                                                                  Dates : 1627-1650

                                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                                    
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                                                                                                                                                  Dates : 1627-1650
                                                                                                                                                  Cote : 12 J 70

                                                                                                                                                  registre

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                                                                                                                                                  • Liève de Folcarde, Rieumajou et quelques fiefs à Avignonnet et Villenouvelle.

                                                                                                                                                    Cote : 12 J 71
                                                                                                                                                    Dates : 1785

                                                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                                                      
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                                                                                                                                                    Dates : 1785
                                                                                                                                                    Cote : 12 J 71

                                                                                                                                                    registre

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                                                                                                                                                    • Brevet pour servir de nouvelles reconnaissances de Saint-Jean de Lugardes en faveur de Guillaume de Régnier (1762). Baux à fief, censives, dénombrements, arriérages de rentes, états des récoltes de terres appartenant aux Cambolas : Colomiers, Folcarde, Rieumajou, Saint-Jean de Lugardes.

                                                                                                                                                      Cote : 12 J 72
                                                                                                                                                      Dates : XVIIIe siècle

                                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                      Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneuries diverses

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                                                                                                                                                      Dates : XVIIIe siècle
                                                                                                                                                      Cote : 12 J 72

                                                                                                                                                      22 pièces

                                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                      • Vérifications des aliénations du temporel (Folcarde, Rieumajou).

                                                                                                                                                        Cote : 12 J 73
                                                                                                                                                        Dates : 1599-1608

                                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                        Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneuries diverses

                                                                                                                                                        Vérifications des aliénations du temporel (Folcarde, Rieumajou).
                                                                                                                                                        Dates : 1599-1608
                                                                                                                                                        Cote : 12 J 73

                                                                                                                                                        registre

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                                                                                                                                                        • Documents concernant les co-seigneurs de Folcarde et Rieumajou : Daumada (1559-1688) ; de Charles (1574-1631) ; de Sérignol (1575-1732) ; de Lascabannes (1751-1780).

                                                                                                                                                          Cote : 12 J 74
                                                                                                                                                          Dates : 1559-1780

                                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                          Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneuries diverses

                                                                                                                                                          Documents concernant les co-seigneurs de Folcarde et Rieumajou : Daumada (1559-1688) ; de Charles (1574-1631) ; de Sérignol (1575-1732) ; de Lascabannes (1751-1780).
                                                                                                                                                          Dates : 1559-1780
                                                                                                                                                          Cote : 12 J 74

                                                                                                                                                          64 pièces

                                                                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                          • Arrêt du Parlement ordonnant la saisie des biens des Lascabannes à Folcarde, Rieumajou, Avignonet et Saint-Laurent, au profit de Bernard de Cambolas.

                                                                                                                                                            Cote : 12 J 75
                                                                                                                                                            Dates : 1781

                                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                            Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneuries diverses

                                                                                                                                                            Arrêt du Parlement ordonnant la saisie des biens des Lascabannes à Folcarde, Rieumajou, Avignonet et Saint-Laurent, au profit de Bernard de Cambolas.
                                                                                                                                                            Dates : 1781
                                                                                                                                                            Cote : 12 J 75

                                                                                                                                                            10 pièces

                                                                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                            • Comptes de Bénazet et Miquel, régisseurs de Rieumajou et Folcarde, avec Mme de Cambolas.

                                                                                                                                                              Cote : 12 J 76
                                                                                                                                                              Dates : 1745-1793

                                                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                              Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneuries diverses

                                                                                                                                                              Comptes de Bénazet et Miquel, régisseurs de Rieumajou et Folcarde, avec Mme de Cambolas.
                                                                                                                                                              Dates : 1745-1793
                                                                                                                                                              Cote : 12 J 76

                                                                                                                                                              86 pièces

                                                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                              • Procès des Cambolas et des consuls de Rieumajou contre Ladron et Cérès, curés de Mourvilles-Hautes.

                                                                                                                                                                Cote : 12 J 77
                                                                                                                                                                Dates : 1773-1789

                                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneuries diverses

                                                                                                                                                                Procès des Cambolas et des consuls de Rieumajou contre Ladron et Cérès, curés de Mourvilles-Hautes.
                                                                                                                                                                Dates : 1773-1789
                                                                                                                                                                Cote : 12 J 77

                                                                                                                                                                18 pièces

                                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                • Petit Paradis. Actes de vente, reconnaissances féodales, constitutions de rente, reçus du collecteur des tailles, comptes divers.

                                                                                                                                                                  Cote : 12 J 78
                                                                                                                                                                  Dates : 1434-1786

                                                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                  Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Seigneuries >> Seigneuries diverses

                                                                                                                                                                  Petit Paradis. Actes de vente, reconnaissances féodales, constitutions de rente, reçus du collecteur des tailles, comptes divers.
                                                                                                                                                                  Dates : 1434-1786
                                                                                                                                                                  Cote : 12 J 78

                                                                                                                                                                  24 pièces

                                                                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                              • Divers.


                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                Fonds de Castelnau d'Estrétefonds

                                                                                                                                                                Divers.
                                                                                                                                                                Dates :


                                                                                                                                                                • Sentences du sénéchal de Toulouse sur le droit de paissance à Fourquevaux (1531). Livres terriers de Lauzerville (1550, 1634). Copies d'actes intéressant les habitants de Mansonville (Tarn-et-Garonne), Miradoux (Gers) et Pierrecabé (1542-1552). Achat de terre, reconnaissance et lauzime concernant Rieu-Cabanès (Aveyron) (1482-1611). Extrait des registres du sénéchal de Toulouse : livre des commissaires Peyrons et Grammont (1543).

                                                                                                                                                                  Cote : 12 J 79
                                                                                                                                                                  Dates : 1482-1634

                                                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                  Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Divers

                                                                                                                                                                  Sentences du sénéchal de Toulouse sur le droit de paissance à Fourquevaux (1531). Livres terriers de Lauzerville (1550, 1634). Copies d'actes intéressant les habitants de Mansonville (Tarn-et-Garonne), Miradoux (Gers) et Pierrecabé (1542-1552). Achat de terre, reconnaissance et lauzime concernant Rieu-Cabanès (Aveyron) (1482-1611). Extrait des registres du sénéchal de Toulouse : livre des commissaires Peyrons et Grammont (1543).
                                                                                                                                                                  Dates : 1482-1634
                                                                                                                                                                  Cote : 12 J 79

                                                                                                                                                                  8 pièces

                                                                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                  • Reconnaissance des habitants de Saint-Lary à Marguerin de Montlezun et à sa mère Anne de Lozier (1600). Terrier de Saint-Vincent en Lauragais (1689-1752).

                                                                                                                                                                    Cote : 12 J 80
                                                                                                                                                                    Dates : 1600-1752

                                                                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                    Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Divers

                                                                                                                                                                    Reconnaissance des habitants de Saint-Lary à Marguerin de Montlezun et à sa mère Anne de Lozier (1600). Terrier de Saint-Vincent en Lauragais (1689-1752).
                                                                                                                                                                    Dates : 1600-1752
                                                                                                                                                                    Cote : 12 J 80

                                                                                                                                                                    2 registres

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                                                                                                                                                                    • Comptes de tutelle de Jean Donarel, curateur des biens indivis entre lui et son frère, vérifiés par les auditeurs de la cour royale de Réalmont (Tarn).

                                                                                                                                                                      Cote : 12 J 81
                                                                                                                                                                      Dates : 1565-1606

                                                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                      Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Divers

                                                                                                                                                                      Comptes de tutelle de Jean Donarel, curateur des biens indivis entre lui et son frère, vérifiés par les auditeurs de la cour royale de Réalmont (Tarn).
                                                                                                                                                                      Dates : 1565-1606
                                                                                                                                                                      Cote : 12 J 81

                                                                                                                                                                      registre

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                                                                                                                                                                      • Interrogatoire d'Arnaud Baur et Louis Frégon, habitants de Castelnau (1517, latin et langue d'oc). Interrogatoire sur une affaire de sorcellerie (XVIIe siècle). Tenement de Raymond Bordes, gendarme (vers 1640). Reconnaissances de Jean Boulles, habitant de "Boasson en Rouergue" au commandeur d'Espalion (1637). Inventaire des titres remis par le seigneur de Massas au Vicomte de Trébas (1772). Procès d'Angélique de Foix, marquise de la Capelle-Birou contre M. de Carbonnières (1740). Réglement de la succession de Christophe de Foix, évêque d'Aire (1571-1573). Accord entre Melle de Lavalette de Boiménon et les Augustins de Toulouse (1615). Recueil de copies d'actes intéressant la famille de Lion (1515-1591). François de Ortis, avocat à Toulouse : quittances, mémoires et suppliques pour divers procès (1629-1656). Quittances de rente payée à Marie-Anne Channé par Clément de Tiffaud (1592-1751). Copies d'arrêts du Parlement en faveur de Bertrande de Vignaux (1577-1598). Imprimés divers : oeuvres de Cicéron. Rapport présenté au roi par le ministre des finances et budget de 1814 et 1815. Le moniteur supprimé du 20 janvier 1814. Le logographe ou moniteur secret n° LXVI. L'institut des frères des écoles chrétiennes et les nouvelles écoles à la Lancaster (1817). Discours de M. Dubruel, président du collège électoral d'arrondissement de villefranche le 2 octobre 1821 (2 ex.).

                                                                                                                                                                        Cote : 12 J 82
                                                                                                                                                                        Dates : XVIe-XIXe siècle

                                                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                                        Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Divers

                                                                                                                                                                        Interrogatoire d'Arnaud Baur et Louis Frégon, habitants de Castelnau (1517, latin et langue d'oc). Interrogatoire sur une affaire de sorcellerie (XVIIe siècle). Tenement de Raymond Bordes, gendarme (vers 1640). Reconnaissances de Jean Boulles, habitant de "Boasson en Rouergue" au commandeur d'Espalion (1637). Inventaire des titres remis par le seigneur de Massas au Vicomte de Trébas (1772). Procès d'Angélique de Foix, marquise de la Capelle-Birou contre M. de Carbonnières (1740). Réglement de la succession de Christophe de Foix, évêque d'Aire (1571-1573). Accord entre Melle de Lavalette de Boiménon et les Augustins de Toulouse (1615). Recueil de copies d'actes intéressant la famille de Lion (1515-1591). François de Ortis, avocat à Toulouse : quittances, mémoires et suppliques pour divers procès (1629-1656). Quittances de rente payée à Marie-Anne Channé par Clément de Tiffaud (1592-1751). Copies d'arrêts du Parlement en faveur de Bertrande de Vignaux (1577-1598). Imprimés divers : oeuvres de Cicéron. Rapport présenté au roi par le ministre des finances et budget de 1814 et 1815. Le moniteur supprimé du 20 janvier 1814. Le logographe ou moniteur secret n° LXVI. L'institut des frères des écoles chrétiennes et les nouvelles écoles à la Lancaster (1817). Discours de M. Dubruel, président du collège électoral d'arrondissement de villefranche le 2 octobre 1821 (2 ex.).
                                                                                                                                                                        Dates : XVIe-XIXe siècle
                                                                                                                                                                        Cote : 12 J 82

                                                                                                                                                                        49 pièces

                                                                                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                        • Arrêt sur les biens du sieur de Plas, de Brive la Gaillarde (1552). Accord entre Jacques de Hautpoul et les syndics des habitants de Merville.

                                                                                                                                                                          Cote : 12 J 83
                                                                                                                                                                          Dates : 1552-1568

                                                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                          Fonds de Castelnau d'Estrétefonds >> Divers

                                                                                                                                                                          Arrêt sur les biens du sieur de Plas, de Brive la Gaillarde (1552). Accord entre Jacques de Hautpoul et les syndics des habitants de Merville.
                                                                                                                                                                          Dates : 1552-1568
                                                                                                                                                                          Cote : 12 J 83

                                                                                                                                                                          2 rouleaux

                                                                                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                        • Résidu.


                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                          Fonds de Castelnau d'Estrétefonds

                                                                                                                                                                          Résidu.
                                                                                                                                                                          Dates :


                                                                                                                                                                          • Parchemin.

                                                                                                                                                                            Cote : 12 J 84

                                                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                                                              
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                                                                                                                                                                            Dates :
                                                                                                                                                                            Cote : 12 J 84

                                                                                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                            • Parchemin.

                                                                                                                                                                              Cote : 12 J 85

                                                                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                                                                
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                                                                                                                                                                              Dates :
                                                                                                                                                                              Cote : 12 J 85

                                                                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                              • Papier.

                                                                                                                                                                                Cote : 12 J 86

                                                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                                                  
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                                                                                                                                                                                Dates :
                                                                                                                                                                                Cote : 12 J 86

                                                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                              ad31 - mentions légales