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Parlement de Toulouse et parlements éphémères

Deuxième parlement du royaume, cour de justice mais aussi institution jouant un rôle politique et administratif de la plus haute importance pour le Languedoc, le parlement de Toulouse vous invite à la découverte de son très riche fonds d'archives.

A partir de ce répertoire qui vous présentera les différentes catégories de documents conservés, vous pourrez accéder, grâce à leur numérisation, à divers types de registres :
  • les arrêts pris en audience à la grand chambre et à la chambre des enquêtes de 1444 à 1500 (1 B 2297 à 1 B 2329),
  • les arrêts civils et criminels pris par écrit à la grand chambre et à la première chambre des enquêtes de 1444 à 1518 (1 B 1 à 1 B 17),
  • les arrêts civils pris par écrit à la grand chambre et aux chambres des enquêtes de 1518 à 1587 (1 B 18 à 1 B 107),
  • les arrêts des « grands jours », c'est-à-dire des sessions foraines tenues par les parlementaires dans des villes du ressort éloignées de Toulouse (1 B 92 H à 1 B 92 N),
  • les arrêts civils et criminels pris par écrit par les parlements siégeant à Carcassonne, Béziers et Castelnaudary pendant les guerres de Religion (1 B 92 B à 1 B 92 G).
Cet inventaire ne concerne pas les dossiers de procédure, dits aussi « sacs à procès » qui sont cotés en 2 B et dont les analyses peuvent être consultées pour certaines sur notre site et pour d'autres sur des fiches papier à demander en communication en salle de lecture.

Par ailleurs, si vous vous intéressez au procès Calas, vous pouvez consulter la numérisation du procès devant les capitouls de Toulouse sur le site des archives municipales et l'arrêt de condamnation par le parlement sur notre site.

Quant à l'affaire Martin Guerre, son dossier n'a malheureusement pas été conservé (comme tous ceux des XVe et XVIe siècles, à part de rares exceptions). Vous pouvez consulter l'arrêt de condamnation à mort soit par l'original (coté 1 B 3432) ou par sa numérisation sur notre site.


Pour consulter l'inventaire, cliquez sur "Instrument de recherche".




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