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Association Plus jamais ça ni ici ni ailleurs (209 J)

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Présentation du fonds

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  • Contexte
  • Producteur
    Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs, Croix de Pierre
  • Historique de la conservation

    Les membres de l’association ont effectué un tri dans les dossiers pour limiter la présence de doublons, et les ont regroupés par thème. Aucun inventaire ou récolement n’a été établi avant le don aux Archives départementales. Les dossiers correspondants au suivi du dernier procès au pénal à...

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  • Modalités d'entrées

    Don

  • Dates d'entrée
    15/06/2015

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    En premier lieu (209 J 1-15), l’on peut consulter des documents ayant trait à l’organisation et au fonctionnement du collectif. Pour les instances et la vie associative, un même ensemble mêle documentation, comptes rendus d’assemblées générales et de réunions internes, mais également de la...

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  • Tris et éliminations

    Les éliminations pratiquées aux Archives départementales ont porté essentiellement sur des doublons ne présentant pas d’intérêt particulier.

    En 2022, à l'occasion du passage en production du système d'archivage électronique des Archives départementales, les fichiers numériques présents dans ce...

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  • Indexation
  • Sujets
    association de défense de l'environnement / catastrophe industrielle / environnement / population urbaine / zone industrielle / installation classée / industrie chimique / pollution
  • Lieux
    Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Croix-de-Pierre
  • Organisme
    Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre (Toulouse, Haute-Garonne, France) / Office national industriel de l'Azote (Toulouse, Haute-Garonne, France) / ONIA (Toulouse, Haute-Garonne, France) / Usine Azote Fertilisants (Toulouse, Haute-Garonne, France) / Total SA (France) /... ...  

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Annexe de conservation

  • Sources complémentaires
  • Cotes associées (autre producteur)

    Tribunal de grande instance de Toulouse

    6697 W - Procès AZF. - Audiences du 23 février 2009 au 30 juin 2009 ; jugement du 19 novembre 2009 : enregistrements audiovisuels (2009).

    Cour d’appel de Toulouse

    7145 W - Procès AZF. – Audiences du 3 novembre 2011 au 24 septembre 2012 : enregistrements...

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  • Bibliographie

    Journal officiel des associations et fondations d’entreprise [en ligne]. Direction de l’information légale et administrative, [consulté le 3 avril 2017] disponible sur : http://www.journalofficiel.gouv.fr/association/index

    Plus jamais ça ni ici ni ailleurs [en ligne]. Over blog, [consulté le 5...

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  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    Réalisé par Yazid Zekri (archiviste stagiaire) sous la direction de Nathalie Regagnon (Chef du service des relations aux administrations) et d’Anne Goulet (directrice des Archives départementales de la Haute-Garonne) en 2017.

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  • Date de création :
    03/08/2017
  • Dernière mise à jour :
    01/02/2023
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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