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Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre

Les archives du Collectif Plus Jamais ça ni ici ni ailleurs-Croix de Pierre, déclaré le 27 novembre 2001, juste après la catastrophe d'AZF, ont été données aux Archives départementales en 2015. Ce fonds est désormais classé et on y trouve des documents témoignant de l'organisation et des actions du collectif.

Créé par des sinistrés habitant au quartier Croix-de-Pierre à Toulouse, ce collectif s'est fixé comme objectif prioritaire d'obtenir la fermeture définitive de la plate-forme chimique du sud toulousain. Il a également oeuvré pour obtenir réparation de la part des responsables de la catastrophe du 21 septembre 2001, et construit un lieu d'échange et d'éducation populaire autour des conséquences sociales, sanitaires et environnementales de la fermeture de cette plate-forme.


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Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre
Dates : 2001-2014
Cote : 209 J 1 - 97
3,5 m.l.
Communicabilité : Consultable selon la législation en vigueur
Conditions de reproduction : Se reporter aux règlements en vigueur

Ces documents ont été fournis par : Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix de Pierre
Ces documents ont été produits par : Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix de Pierre
Mode d'entrée des documents : Don (15/06/2015)


Présentation du contenu

En premier lieu (209 J 1-15), l’on peut consulter des documents ayant trait à l’organisation et au fonctionnement du collectif. Pour les instances et la vie associative, un même ensemble mêle documentation, comptes rendus d’assemblées générales et de réunions internes, mais également de la correspondance reçue et envoyée (copies de mails, courriers papiers et pièces jointes).
Le second ensemble porte sur le soutien et le support aux sinistrés d’AZF (209 J 16-48), apportés par le collectif. Pour l’action juridique, on trouvera des comptes rendus de réunions, des copies de documents extraits des dossiers d’instruction du procès AZF, tel que des rapports d’expertises, des procès-verbaux d’interrogatoires et d’auditions. Pour les recours administratifs, les dossiers de procédure lancés par des membres du collectif contiennent de la documentation, de la correspondance avec les avocats et les différents tribunaux, ainsi que des notifications d’arrêts.
Un troisième ensemble (209 J 49-68) porte sur les actions de prévention des risques chimiques du collectif, qui intervient en qualité de membre de la commission locale d’information et de la prévention et du comité local d’information et de concertation. Une abondante documentation, des comptes rendus de réunions et d’assemblées générales ainsi que les plans de prévention des risques technologiques de la Société nationale des poudres et explosifs et d’Esso à Toulouse y sont présents.
Dans un dernier ensemble (209 J 69–97) se concentrent les documents liés à l’information et la communication assurées par le collectif. On y trouve de nombreuses affiches et banderoles, des cartes postales, des tracts mais également des documents audiovisuels, sous la forme de cassettes audios et vidéos.


Historique de la conservation

Les membres de l’association ont effectué un tri dans les dossiers pour limiter la présence de doublons, et les ont regroupés par thème. Aucun inventaire ou récolement n’a été établi avant le don aux Archives départementales. Les dossiers correspondants au suivi du dernier procès au pénal à Paris, ainsi que ceux concernant la fédération des associations riveraines de sites Seveso sont toujours utilisés mais pourraient être donnés une fois clos.


Tris et éliminations :

 Les éliminations pratiquées aux Archives départementales ont porté essentiellement sur des doublons ne présentant pas d’intérêt particulier.



Sources complémentaires :

 Tribunal de grande instance de Toulouse

 6697 W - Procès AZF. - Audiences du 23 février 2009 au 30 juin 2009 ; jugement du 19 novembre 2009 : enregistrements audiovisuels (2009).

 Cour d’appel de Toulouse

 7145 W - Procès AZF. – Audiences du 3 novembre 2011 au 24 septembre 2012 : enregistrements audiovisuels (2011 – 2012).

 Préfecture de la Haute-Garonne

 7509 W - Concours de l’Etat aux entreprises suite à l’explosion de l’usine AZF (21 septembre 2001). – Accompagnement à la reconversion du pôle chimique ; aides financières exceptionnelles (2001 – 2008).

 Conseil général de la Haute-Garonne

 6983 W - Archives de Claude Touchefeu, conseillère générale du canton de Toulouse 12 (1998 - 2007).



Bibliographie :

 Journal officiel des associations et fondations d’entreprise [en ligne]. Direction de l’information légale et administrative, [consulté le 3 avril 2017] disponible sur : http://www.journalofficiel.gouv.fr/association/index

 Plus jamais ça ni ici ni ailleurs [en ligne]. Over blog, [consulté le 5 avril 2017], disponible sur : http://plusjamaiscaniiciniailleurs.over-blog.org/

 Association des sinistrés du 21septembre [en ligne]. Asso des sinistrés, [consulté le 5 avril 2017], disponible sur : http://www.azf-assodessinistres.org/site/

 Télévision indépendante en Occitanie du milieu [en ligne]. TV bruits, [consulté le 5 avril 2017], disponible sur : http://tvbruits.org/spip.php?article1017&debut_articles_mots=45



Archiviste :

 Réalisé par Yazid Zekri (archiviste stagiaire) sous la direction de Nathalie Regagnon (Chef du service des relations aux administrations) et d’Anne Goulet (directrice des Archives départementales de la Haute-Garonne) en 2017.

 03/08/2017

 07/08/2017

  • Organisation et fonctionnement.


    Dates : 2001-2014
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    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre

    Organisation et fonctionnement.


    Dates : 2001-2014
    Groupe de cotes : 209 J 1 - 15

    • Instances et vie associative.
      Documentations, tracts, coupures de presse, comptes rendus d'assemblée générale et de réunions internes, correspondance (mails et courriers).


      Dates : 2001-2007
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      Instances et vie associative.


      Dates : 2001-2007
      Groupe de cotes : 209 J 1 - 8

      Présentation du contenu :

      Documentations, tracts, coupures de presse, comptes rendus d'assemblée générale et de réunions internes, correspondance (mails et courriers).

      • 2001, septembre-octobre.

        Cote : 209 J 1
        Dates : 2001-2001

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        2001, septembre-octobre


        Dates : 2001-2001
        Cote : 209 J 1
        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

        • 2001, novembre-décembre.

          Cote : 209 J 2
          Dates : 2001-2001

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          2001, novembre-décembre


          Dates : 2001-2001
          Cote : 209 J 2
          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

          • 2002, janvier-avril.


            Cote : 209 J 3
            Dates : 2002-2002

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            2002, janvier-avril


            Dates : 2002-2002
            Cote : 209 J 3
            Note : Contient également des cahiers de prise de notes.
            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

            • Affiche de la manifestation du 23 mars 2002.
              Texte bleu sur fond vert : "Manifestation samedi 23 mars 14 h 30 place du Capitole Toulouse dit oui à la vie Fermeture du site chimique dépollution reconversion fermeture des usines de mort", avec en illustration l'image d'une vendeuse de violettes occupant tout le coté droit de l'affiche.

              Cote : 209 J 3 (1)
              Dates : 2002-2002

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              Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Organisation et fonctionnement. >> Instances et vie associative. >> 2002, janvier-avril

              Affiche de la manifestation du 23 mars 2002.


              Dates : 2002-2002
              Cote : 209 J 3 (1)

              Impression photomécanique (1 affiche) : couleur ; 29,7 x 42 cm.
              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

              Présentation du contenu :

              Texte bleu sur fond vert : "Manifestation samedi 23 mars 14 h 30 place du Capitole Toulouse dit oui à la vie Fermeture du site chimique dépollution reconversion fermeture des usines de mort", avec en illustration l'image d'une vendeuse de violettes occupant tout le coté droit de l'affiche.
              • Affiche en lien avec le partenariat avec plataformanuncamais.org
                Texte blanc sur fond noir et barré de bleu : " Nunca mais se queres colaborar cosas inicitivas da plataforma nunca mais podes ingresar a tua aportacion na conta n° 2091-0300-46-30401 40552" (5 exemplaires).

                Cote : 209 J 3 (2)
                Dates : 2002-2002

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                Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Organisation et fonctionnement. >> Instances et vie associative. >> 2002, janvier-avril

                Affiche en lien avec le partenariat avec plataformanuncamais.org


                Dates : 2002-2002
                Cote : 209 J 3 (2)

                Impression photomécanique (1 affiche) : couleur ; 20 x 28,5cm.
                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                Présentation du contenu :

                Texte blanc sur fond noir et barré de bleu : " Nunca mais se queres colaborar cosas inicitivas da plataforma nunca mais podes ingresar a tua aportacion na conta n° 2091-0300-46-30401 40552" (5 exemplaires).
              • 2002, mai-août.


                Cote : 209 J 4
                Dates : 2002-2002

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                Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Organisation et fonctionnement. >> Instances et vie associative.

                2002, mai-août


                Dates : 2002-2002
                Cote : 209 J 4
                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                • Carte postale de Chine de Jocelyne aux époux Desjours et autres membres du Collectif Plus Jamais Ça Ni Ici Ni Ailleurs-Croix de Pierre.

                  Cote : 209 J 4 (1)
                  Dates : 2002-2002

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                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Organisation et fonctionnement. >> Instances et vie associative. >> 2002, mai-août

                  Carte postale de Chine de Jocelyne aux époux Desjours et autres membres du Collectif Plus Jamais Ça Ni Ici Ni Ailleurs-Croix de Pierre.


                  Dates : 2002-2002
                  Cote : 209 J 4 (1)

                  Impression photomécanique (1 carte postale) : couleur ; 10 x 15 cm.
                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                • 2002, septembre-décembre.


                  Cote : 209 J 5
                  Dates : 2002-2002

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                  2002, septembre-décembre


                  Dates : 2002-2002
                  Cote : 209 J 5
                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                  • Affiche de la manifestation du 21 septembre 2002.
                    Texte noir et blanc sur fond ciel azur et nuage blanc "1 an après Toulouse sinistrée Toulouse en danger Toujours en colère manifestation samedi 21 septembre départ 11 h - Croix de Pierre fermeture du site à risque maintien de l'emploi Forum 14h-20h.

                    Cote : 209 J 5 (1)
                    Dates : 2002-2002

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                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Organisation et fonctionnement. >> Instances et vie associative. >> 2002, septembre-décembre

                    Affiche de la manifestation du 21 septembre 2002.


                    Dates : 2002-2002
                    Cote : 209 J 5 (1)

                    Impression photomécanique (1 affiche) : couleur ; 59 x 83 cm.
                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                    Présentation du contenu :

                    Texte noir et blanc sur fond ciel azur et nuage blanc "1 an après Toulouse sinistrée Toulouse en danger Toujours en colère manifestation samedi 21 septembre départ 11 h - Croix de Pierre fermeture du site à risque maintien de l'emploi Forum 14h-20h.
                  • 2003.

                    Cote : 209 J 6
                    Dates : 2003-2003

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                    2003


                    Dates : 2003-2003
                    Cote : 209 J 6
                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                    • 2004.

                      Cote : 209 J 7
                      Dates : 2004-2004

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                      2004


                      Dates : 2004-2004
                      Cote : 209 J 7
                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                      • 2007-2011.

                        Cote : 209 J 8
                        Dates : 2007-2011

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                        2007-2011


                        Dates : 2007-2011
                        Cote : 209 J 8
                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                      • Correspondance reçue et envoyée.
                        Copie de mail, courriers, pièces jointes.


                        Dates : 2001-2006
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                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Organisation et fonctionnement.

                        Correspondance reçue et envoyée.


                        Dates : 2001-2006
                        Groupe de cotes : 209 J 9 - 15

                        Présentation du contenu :

                        Copie de mail, courriers, pièces jointes.

                        • 2001.

                          Cote : 209 J 9
                          Dates : 2001-2001

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                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Organisation et fonctionnement. >> Correspondance reçue et envoyée.

                          2001


                          Dates : 2001-2001
                          Cote : 209 J 9
                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                          • 2002, janvier-mars.

                            Cote : 209 J 10
                            Dates : 2002-2002

                            En savoir plus
                              
                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Organisation et fonctionnement. >> Correspondance reçue et envoyée.

                            2002, janvier-mars


                            Dates : 2002-2002
                            Cote : 209 J 10
                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                            • 2002, avril-juin.

                              Cote : 209 J 11
                              Dates : 2002-2002

                              En savoir plus
                                
                              Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Organisation et fonctionnement. >> Correspondance reçue et envoyée.

                              2002, avril-juin


                              Dates : 2002-2002
                              Cote : 209 J 11
                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                              • 2003.

                                Cote : 209 J 12
                                Dates : 2003-2003

                                En savoir plus
                                  
                                Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Organisation et fonctionnement. >> Correspondance reçue et envoyée.

                                2003


                                Dates : 2003-2003
                                Cote : 209 J 12
                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                • 2004.

                                  Cote : 209 J 13
                                  Dates : 2004-2004

                                  En savoir plus
                                    
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                                  2004


                                  Dates : 2004-2004
                                  Cote : 209 J 13
                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                  • 2005.

                                    Cote : 209 J 14
                                    Dates : 2005-2005

                                    En savoir plus
                                      
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                                    2005


                                    Dates : 2005-2005
                                    Cote : 209 J 14
                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                    • 2006.

                                      Cote : 209 J 15
                                      Dates : 2006-2006

                                      En savoir plus
                                        
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                                      2006


                                      Dates : 2006-2006
                                      Cote : 209 J 15
                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                  • Soutien et support aux sinistrés d'AZF.


                                    Dates : 2001-2014
                                    En savoir plus
                                      
                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre

                                    Soutien et support aux sinistrés d'AZF.


                                    Dates : 2001-2014
                                    Groupe de cotes : 209 J 16 - 48

                                    • Actions juridiques.


                                      Dates : 2001-2013
                                      En savoir plus
                                        
                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF.

                                      Actions juridiques.


                                      Dates : 2001-2013
                                      Groupe de cotes : 209 J 16 - 44

                                      • Organisation.


                                        Dates : 2001-2007
                                        En savoir plus
                                          
                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques.

                                        Organisation.


                                        Dates : 2001-2007
                                        Groupe de cotes : 209 J 16 - 20

                                        • Demande d'agrément au ministère de la Justice.
                                          Correspondance et pièces jointes, récépissé de déclaration d'association, liste avec coordonnées des membres.

                                          Cote : 209 J 16
                                          Dates : 2002-2002

                                          En savoir plus
                                            
                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Organisation.

                                          Demande d'agrément au ministère de la Justice.


                                          Dates : 2002-2002
                                          Cote : 209 J 16
                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                          Présentation du contenu :

                                          Correspondance et pièces jointes, récépissé de déclaration d'association, liste avec coordonnées des membres.
                                          • Réunions des association Plus Jamais ça Ni ici Ni Ailleurs- Croix de Pierre.
                                            Comptes rendus de réunions.

                                            Cote : 209 J 17
                                            Dates : 2004-2007

                                            En savoir plus
                                              
                                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Organisation.

                                            Réunions des association Plus Jamais ça Ni ici Ni Ailleurs- Croix de Pierre.


                                            Dates : 2004-2007
                                            Cote : 209 J 17
                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                            Présentation du contenu :

                                            Comptes rendus de réunions.
                                            • Correspondance.

                                              Cote : 209 J 18
                                              Dates : 2002-2010

                                              En savoir plus
                                                
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                                              Correspondance.


                                              Dates : 2002-2010
                                              Cote : 209 J 18
                                              Note : Contient des lettres d'informations.
                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                              • Presse.


                                                Dates : 2001-2007
                                                En savoir plus
                                                  
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                                                Presse.


                                                Dates : 2001-2007
                                                Groupe de cotes : 209 J 19 - 20

                                                • Coupures de presse, journaux, bulletin PJC, bilan Croix Rouge sur la catastrophe AZF.
                                                  .

                                                  Cote : 209 J 19
                                                  Dates : 2001-2002

                                                  En savoir plus
                                                    
                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Organisation. >> Presse.

                                                  Coupures de presse, journaux, bulletin PJC, bilan Croix Rouge sur la catastrophe AZF.


                                                  Dates : 2001-2002
                                                  Cote : 209 J 19
                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                  Présentation du contenu :

                                                  .
                                                  • Coupures de presse, documentation.

                                                    Cote : 209 J 20
                                                    Dates : 2005-2007

                                                    En savoir plus
                                                      
                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Organisation. >> Presse.

                                                    Coupures de presse, documentation.


                                                    Dates : 2005-2007
                                                    Cote : 209 J 20
                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                • Procès AZF.


                                                  Dates : 1995-2013
                                                  En savoir plus
                                                    
                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques.

                                                  Procès AZF.


                                                  Dates : 1995-2013
                                                  Groupe de cotes : 209 J 21 - 29

                                                  • Instruction au pénal de la procédure.
                                                    Copies des pièces de procédure.


                                                    Dates : 2001-2008
                                                    En savoir plus
                                                      
                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Procès AZF.

                                                    Instruction au pénal de la procédure.


                                                    Dates : 2001-2008
                                                    Groupe de cotes : 209 J 21 - 24

                                                    Présentation du contenu :

                                                    Copies des pièces de procédure.
                                                    • Dossier d'instruction du Tribunal de grande instance de Toulouse.
                                                      Procès-verbaux d'auditions, index, procès-verbaux d'interrogatoires des juges d'instructions, rapport d'expertise sur le nitrate d'ammonium.

                                                      Cote : 209 J 21
                                                      Dates : 2001-2006

                                                      En savoir plus
                                                        
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                                                      Dossier d'instruction du Tribunal de grande instance de Toulouse.


                                                      Dates : 2001-2006
                                                      Cote : 209 J 21
                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                      Présentation du contenu :

                                                      Procès-verbaux d'auditions, index, procès-verbaux d'interrogatoires des juges d'instructions, rapport d'expertise sur le nitrate d'ammonium.
                                                      • Procès-verbaux d'auditions au service régional de police judiciaire de Toulouse (en lien avec les restrictions budgétaires au sein de l'usine AZF) ; procès-verbal d'audition de monsieur Serge Biechlin.

                                                        Cote : 209 J 22
                                                        Dates : 2001-2003

                                                        En savoir plus
                                                          
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                                                        Procès-verbaux d'auditions au service régional de police judiciaire de Toulouse (en lien avec les restrictions budgétaires au sein de l'usine AZF) ; procès-verbal d'audition de monsieur Serge Biechlin.


                                                        Dates : 2001-2003
                                                        Cote : 209 J 22
                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                        • Dossier de citation directe ; ordonnance de renvoi et jugement du Tribunal de grande instance de Toulouse.

                                                          Cote : 209 J 23
                                                          Dates : 2008-2008

                                                          En savoir plus
                                                            
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                                                          Dossier de citation directe ; ordonnance de renvoi et jugement du Tribunal de grande instance de Toulouse.


                                                          Dates : 2008-2008
                                                          Cote : 209 J 23
                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                          • Mémoires ampliatifs de la cour de cassation ; notification de décision sur une question prioritaire de constitutionnalité ; mémoire au fin de non-lieu de Monsieur Serge Biechlin.

                                                            Cote : 209 J 24
                                                            Dates : 2013-2013

                                                            En savoir plus
                                                              
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                                                            Mémoires ampliatifs de la cour de cassation ; notification de décision sur une question prioritaire de constitutionnalité ; mémoire au fin de non-lieu de Monsieur Serge Biechlin.


                                                            Dates : 2013-2013
                                                            Cote : 209 J 24
                                                            Note : Contient un double de l'ordonnance de renvoi et de non lieu partiel au tribunal de grande instance et les interrogatoires de Messieurs Serge Biechlin et Daniel Grasset.
                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                          • Documentation.


                                                            Dates : 1995-2006
                                                            En savoir plus
                                                              
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                                                            Documentation.


                                                            Dates : 1995-2006
                                                            Groupe de cotes : 209 J 25 - 29

                                                            • Rapport d'expertise définitif de madame Fournier pour le service régional de la police judiciaire de Toulouse ; rapport d'enquête interne du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de Grande Paroisse.

                                                              Cote : 209 J 25
                                                              Dates : 2002-2002

                                                              En savoir plus
                                                                
                                                              Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Procès AZF. >> Documentation.

                                                              Rapport d'expertise définitif de madame Fournier pour le service régional de la police judiciaire de Toulouse ; rapport d'enquête interne du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de Grande Paroisse.


                                                              Dates : 2002-2002
                                                              Cote : 209 J 25
                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                              • Rapport de la commission d'enquête interne sur Grande Paroisse (Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement) ; arrêtés préfectoraux.

                                                                Cote : 209 J 26
                                                                Dates : 1995-2004

                                                                En savoir plus
                                                                  
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                                                                Rapport de la commission d'enquête interne sur Grande Paroisse (Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement) ; arrêtés préfectoraux.


                                                                Dates : 1995-2004
                                                                Cote : 209 J 26
                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                • Mémoire préalable à l'instruction de l'affaire ; extraits du code pénal.

                                                                  Cote : 209 J 27
                                                                  Dates : 2004-2004

                                                                  En savoir plus
                                                                    
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                                                                  Mémoire préalable à l'instruction de l'affaire ; extraits du code pénal.


                                                                  Dates : 2004-2004
                                                                  Cote : 209 J 27
                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                  • Dossier technique sur la reprise d'activités d'Isochem.
                                                                    Rapports de prescriptions techniques, arrêté préfectoral.

                                                                    Cote : 209 J 28
                                                                    Dates : 2004-2004

                                                                    En savoir plus
                                                                      
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                                                                    Dossier technique sur la reprise d'activités d'Isochem.


                                                                    Dates : 2004-2004
                                                                    Cote : 209 J 28
                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                    Présentation du contenu :

                                                                    Rapports de prescriptions techniques, arrêté préfectoral.
                                                                    • Rapport d'expertise final du Tribunal de grande instance de Toulouse.

                                                                      Cote : 209 J 29
                                                                      Dates : 2006-2006

                                                                      En savoir plus
                                                                        
                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Procès AZF. >> Documentation.

                                                                      Rapport d'expertise final du Tribunal de grande instance de Toulouse.


                                                                      Dates : 2006-2006
                                                                      Cote : 209 J 29
                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                  • Enquête parlementaire.


                                                                    Dates : 2002-2003
                                                                    En savoir plus
                                                                      
                                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques.

                                                                    Enquête parlementaire.


                                                                    Dates : 2002-2003
                                                                    Groupe de cotes : 209 J 30 - 33

                                                                    • Documentation réunie en vue de l'instruction.
                                                                      Procès-verbaux d'auditions parlementaires, index, documentations, plans, correspondances.

                                                                      Cote : 209 J 30
                                                                      Dates : 2001-2003

                                                                      En savoir plus
                                                                        
                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Enquête parlementaire.

                                                                      Documentation réunie en vue de l'instruction.


                                                                      Dates : 2001-2003
                                                                      Cote : 209 J 30
                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                      Présentation du contenu :

                                                                      Procès-verbaux d'auditions parlementaires, index, documentations, plans, correspondances.
                                                                      • Indexation d'auditions.
                                                                        Index, procès-verbaux, correspondance, coupure de presse.

                                                                        Cote : 209 J 31
                                                                        Dates : 2002-2003

                                                                        En savoir plus
                                                                          
                                                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Enquête parlementaire.

                                                                        Indexation d'auditions.


                                                                        Dates : 2002-2003
                                                                        Cote : 209 J 31
                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                        Présentation du contenu :

                                                                        Index, procès-verbaux, correspondance, coupure de presse.
                                                                        • Extrait de procès-verbal d'auditions en commission parlementaire de messieurs Alain Dorisson et Alain Barafort.

                                                                          Cote : 209 J 32
                                                                          Dates : 2001-2003

                                                                          En savoir plus
                                                                            
                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Enquête parlementaire.

                                                                          Extrait de procès-verbal d'auditions en commission parlementaire de messieurs Alain Dorisson et Alain Barafort.


                                                                          Dates : 2001-2003
                                                                          Cote : 209 J 32
                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                          • Extrait de procès-verbal d'auditions en commission parlementaire de messieurs Thierry Desmaret (président directeur général de Total Fina Elf), Bernard Tramier, Yvan Vérot.

                                                                            Cote : 209 J 33
                                                                            Dates : 2003-2003

                                                                            En savoir plus
                                                                              
                                                                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Enquête parlementaire.

                                                                            Extrait de procès-verbal d'auditions en commission parlementaire de messieurs Thierry Desmaret (président directeur général de Total Fina Elf), Bernard Tramier, Yvan Vérot.


                                                                            Dates : 2003-2003
                                                                            Cote : 209 J 33
                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                          • Défense devant la juridiction administrative.


                                                                            Dates : 2001-2015
                                                                            En savoir plus
                                                                              
                                                                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques.

                                                                            Défense devant la juridiction administrative.


                                                                            Dates : 2001-2015
                                                                            Groupe de cotes : 209 J 34 - 44
                                                                            Note : Membres PJC action juridique (en tant que partie civile).

                                                                            • Défense des époux Molins, actions juridiques contre l'Etat (Ministère de l'écologie). 


                                                                              Dates : 2001-2015
                                                                              En savoir plus
                                                                                
                                                                              Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative.

                                                                              Défense des époux Molins, actions juridiques contre l'Etat (Ministère de l'écologie). 


                                                                              Dates : 2001-2015
                                                                              Groupe de cotes : 209 J 34 - 36

                                                                              • Dossier d'instruction au Tribunal administratif.
                                                                                Correspondance, mémoires, requêtes, documentation, comptes rendus de visites, minutes.

                                                                                Cote : 209 J 34
                                                                                Dates : 2001-2013

                                                                                En savoir plus
                                                                                  
                                                                                Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative. >> Défense des époux Molins, actions juridiques contre l'Etat (Ministère de l'écologie). 

                                                                                Dossier d'instruction au Tribunal administratif.


                                                                                Dates : 2001-2013
                                                                                Cote : 209 J 34
                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                Présentation du contenu :

                                                                                Correspondance, mémoires, requêtes, documentation, comptes rendus de visites, minutes.
                                                                                • Notification de décision du Conseil d'Etat.
                                                                                  Correspondance et honoraires d'avocat, mémoires, copie de notifications d'arrêt du Tribunal administratif de Bordeaux.

                                                                                  Cote : 209 J 35
                                                                                  Dates : 2013-2015

                                                                                  En savoir plus
                                                                                    
                                                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative. >> Défense des époux Molins, actions juridiques contre l'Etat (Ministère de l'écologie). 

                                                                                  Notification de décision du Conseil d'Etat.


                                                                                  Dates : 2013-2015
                                                                                  Cote : 209 J 35
                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                  Présentation du contenu :

                                                                                  Correspondance et honoraires d'avocat, mémoires, copie de notifications d'arrêt du Tribunal administratif de Bordeaux.
                                                                                  • Echanges entre cabinets d'avocats.
                                                                                    Correspondance.

                                                                                    Cote : 209 J 36
                                                                                    Dates : 2005-2015

                                                                                    En savoir plus
                                                                                      
                                                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative. >> Défense des époux Molins, actions juridiques contre l'Etat (Ministère de l'écologie). 

                                                                                    Echanges entre cabinets d'avocats.


                                                                                    Dates : 2005-2015
                                                                                    Cote : 209 J 36
                                                                                    Note : Contient un courrier du juge Jean-Louis Bruguière donnant son sentiment.
                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                    Présentation du contenu :

                                                                                    Correspondance.
                                                                                  • Défense de Madame Maryline Corre épouse Desjours.


                                                                                    Dates : 2001-2013
                                                                                    En savoir plus
                                                                                      
                                                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative.

                                                                                    Défense de Madame Maryline Corre épouse Desjours.


                                                                                    Dates : 2001-2013
                                                                                    Groupe de cotes : 209 J 37 - 40

                                                                                    • Echange entre cabinets d'avocats.
                                                                                      Correspondance cabinets d'avocats, question de constitutionnalité cour de Cassation.

                                                                                      Cote : 209 J 37
                                                                                      Dates : 2002-2013

                                                                                      En savoir plus
                                                                                        
                                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative. >> Défense de Madame Maryline Corre épouse Desjours.

                                                                                      Echange entre cabinets d'avocats.


                                                                                      Dates : 2002-2013
                                                                                      Cote : 209 J 37
                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                      Correspondance cabinets d'avocats, question de constitutionnalité cour de Cassation.
                                                                                      • Documentation liée à l'instruction.


                                                                                        Dates : 1976-2013
                                                                                        En savoir plus
                                                                                          
                                                                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative. >> Défense de Madame Maryline Corre épouse Desjours.

                                                                                        Documentation liée à l'instruction.


                                                                                        Dates : 1976-2013
                                                                                        Groupe de cotes : 209 J 38 - 40

                                                                                        • Directive Seveso ; arrêté préfectoral d'autorisation Isochem ; compte rendu de réunion juridique ; extrait du Journal Officiel ; ordonnance ; mémoire ; projet de loi ; exemplaires de modèle de plainte.

                                                                                          Cote : 209 J 38
                                                                                          Dates : 1986-2002

                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative. >> Défense de Madame Maryline Corre épouse Desjours. >> Documentation liée à l'instruction.

                                                                                          Directive Seveso ; arrêté préfectoral d'autorisation Isochem ; compte rendu de réunion juridique ; extrait du Journal Officiel ; ordonnance ; mémoire ; projet de loi ; exemplaires de modèle de plainte.


                                                                                          Dates : 1986-2002
                                                                                          Cote : 209 J 38
                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                        • Mémoire ampliatif du conseil d'Etat et de la cour de cassation ; avis de question prioritaire de constitutionnalité ; décision de justice.

                                                                                          Cote : 209 J 39
                                                                                          Dates : 2002-2013

                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative. >> Défense de Madame Maryline Corre épouse Desjours. >> Documentation liée à l'instruction.

                                                                                          Mémoire ampliatif du conseil d'Etat et de la cour de cassation ; avis de question prioritaire de constitutionnalité ; décision de justice.


                                                                                          Dates : 2002-2013
                                                                                          Cote : 209 J 39
                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                        • Etudes de danger de l'exploitant ; index des cotes des différents document de l'instruction.

                                                                                          Cote : 209 J 40
                                                                                          Dates : 1990-2004

                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative. >> Défense de Madame Maryline Corre épouse Desjours. >> Documentation liée à l'instruction.

                                                                                          Etudes de danger de l'exploitant ; index des cotes des différents document de l'instruction.


                                                                                          Dates : 1990-2004
                                                                                          Cote : 209 J 40
                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                    • Défense de Monsieur Gérard Anglade.


                                                                                      Dates : 2001-2010
                                                                                      En savoir plus
                                                                                        
                                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative.

                                                                                      Défense de Monsieur Gérard Anglade.


                                                                                      Dates : 2001-2010
                                                                                      Groupe de cotes : 209 J 41 - 43

                                                                                      • Dossier d'instruction.
                                                                                        Arrêt de la Cour d'appel de Toulouse, réquisitions du procureur, procès-verbaux d'auditions, mémoire de synthèse, jugement.

                                                                                        Cote : 209 J 41
                                                                                        Dates : 2001-2010

                                                                                        En savoir plus
                                                                                          
                                                                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative. >> Défense de Monsieur Gérard Anglade.

                                                                                        Dossier d'instruction.


                                                                                        Dates : 2001-2010
                                                                                        Cote : 209 J 41
                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                        Présentation du contenu :

                                                                                        Arrêt de la Cour d'appel de Toulouse, réquisitions du procureur, procès-verbaux d'auditions, mémoire de synthèse, jugement.
                                                                                        • Documentation liée à l'instruction.
                                                                                          Rapports d'expertises.

                                                                                          Cote : 209 J 42
                                                                                          Dates : 2001-2006

                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative. >> Défense de Monsieur Gérard Anglade.

                                                                                          Documentation liée à l'instruction.


                                                                                          Dates : 2001-2006
                                                                                          Cote : 209 J 42
                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                          Rapports d'expertises.
                                                                                          • Correspondance entre l'avocat et les différents tribunaux.

                                                                                            Cote : 209 J 43
                                                                                            Dates : 2005-2007

                                                                                            En savoir plus
                                                                                              
                                                                                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative. >> Défense de Monsieur Gérard Anglade.

                                                                                            Correspondance entre l'avocat et les différents tribunaux.


                                                                                            Dates : 2005-2007
                                                                                            Cote : 209 J 43
                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                          • Défense de Mademoiselle Bianca De Larminat.
                                                                                            Correspondance avec les avocats.

                                                                                            Cote : 209 J 44
                                                                                            Dates : 2009-2012

                                                                                            En savoir plus
                                                                                              
                                                                                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Actions juridiques. >> Défense devant la juridiction administrative.

                                                                                            Défense de Mademoiselle Bianca De Larminat.


                                                                                            Dates : 2009-2012
                                                                                            Cote : 209 J 44
                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                            Présentation du contenu :

                                                                                            Correspondance avec les avocats.
                                                                                        • Accompagnement à l'indemnisation des victimes.


                                                                                          Dates : 2001-2004
                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF.

                                                                                          Accompagnement à l'indemnisation des victimes.


                                                                                          Dates : 2001-2004
                                                                                          Groupe de cotes : 209 J 45 - 46

                                                                                          • Participation au comité de pilotage des dons.
                                                                                            Correspondance, bilans, comptes rendus, formulaires, comptabilité.

                                                                                            Cote : 209 J 45
                                                                                            Dates : 2001-2004

                                                                                            En savoir plus
                                                                                              
                                                                                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Accompagnement à l'indemnisation des victimes.

                                                                                            Participation au comité de pilotage des dons.


                                                                                            Dates : 2001-2004
                                                                                            Cote : 209 J 45
                                                                                            Note : Action de Plus Jamais ça Ni ici Ni Ailleur- Croix de Pierre comme membre. Le secrétariat du comité était assuré par la Mairie de Toulouse.
                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                            Présentation du contenu :

                                                                                            Correspondance, bilans, comptes rendus, formulaires, comptabilité.

                                                                                            • Relation avec la Fondation de France.
                                                                                              Bilan intermédiaire et bilan l’opération «Toulouse II», protocole de partenariat, rapports de synthèses, comptes rendus de réunions.

                                                                                              Cote : 209 J 46
                                                                                              Dates : 2003-2004

                                                                                              En savoir plus
                                                                                                
                                                                                              Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Accompagnement à l'indemnisation des victimes.

                                                                                              Relation avec la Fondation de France.


                                                                                              Dates : 2003-2004
                                                                                              Cote : 209 J 46
                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                              Présentation du contenu :

                                                                                              Bilan intermédiaire et bilan l’opération «Toulouse II», protocole de partenariat, rapports de synthèses, comptes rendus de réunions.

                                                                                            • Suivi des conséquences sanitaires après l'explosion de l'usine.


                                                                                              Dates : 2001-2006
                                                                                              En savoir plus
                                                                                                
                                                                                              Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF.

                                                                                              Suivi des conséquences sanitaires après l'explosion de l'usine.


                                                                                              Dates : 2001-2006
                                                                                              Groupe de cotes : 209 J 47 - 48

                                                                                              • Documentation.

                                                                                                Cote : 209 J 47
                                                                                                Dates : 2001-2006

                                                                                                En savoir plus
                                                                                                  
                                                                                                Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Suivi des conséquences sanitaires après l'explosion de l'usine.

                                                                                                Documentation.


                                                                                                Dates : 2001-2006
                                                                                                Cote : 209 J 47
                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                • Rapport "Après l'explotion d'AZF" (Julie Cossalter et Julie Larrive, lycéennes).
                                                                                                  Dossier de travaux personnels encadrés.

                                                                                                  Cote : 209 J 48
                                                                                                  Dates : 2004-2006

                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                    
                                                                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Soutien et support aux sinistrés d'AZF. >> Suivi des conséquences sanitaires après l'explosion de l'usine.

                                                                                                  Rapport "Après l'explotion d'AZF" (Julie Cossalter et Julie Larrive, lycéennes).


                                                                                                  Dates : 2004-2006
                                                                                                  Cote : 209 J 48
                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                  Présentation du contenu :

                                                                                                  Dossier de travaux personnels encadrés.

                                                                                              • Actions de préventions des risques chimiques.


                                                                                                Dates : 1989-2013
                                                                                                En savoir plus
                                                                                                  
                                                                                                Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre

                                                                                                Actions de préventions des risques chimiques.


                                                                                                Dates : 1989-2013
                                                                                                Groupe de cotes : 209 J 49 - 68

                                                                                                • Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC).


                                                                                                  Dates : 1989-2013
                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                    
                                                                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques.

                                                                                                  Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC).


                                                                                                  Dates : 1989-2013
                                                                                                  Groupe de cotes : 209 J 49 - 59

                                                                                                  • Correspondance.

                                                                                                    Cote : 209 J 49

                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                      
                                                                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC).

                                                                                                    Correspondance.


                                                                                                    Dates :
                                                                                                    Cote : 209 J 49
                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                    • Comptes rendus de réunions et convocations.


                                                                                                      Dates : 2003-2007
                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                        
                                                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC).

                                                                                                      Comptes rendus de réunions et convocations.


                                                                                                      Dates : 2003-2007
                                                                                                      Groupe de cotes : 209 J 50 - 51

                                                                                                      • 2003-2004.

                                                                                                        Cote : 209 J 50
                                                                                                        Dates : 2003-2004

                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                          
                                                                                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC). >> Comptes rendus de réunions et convocations.

                                                                                                        2003-2004


                                                                                                        Dates : 2003-2004
                                                                                                        Cote : 209 J 50
                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                        • 2005-2007.

                                                                                                          Cote : 209 J 51
                                                                                                          Dates : 2005-2007

                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                            
                                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC). >> Comptes rendus de réunions et convocations.

                                                                                                          2005-2007


                                                                                                          Dates : 2005-2007
                                                                                                          Cote : 209 J 51
                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                        • Commission locale d'information et de prévention exceptionnelle en lien avec l'incident survenu le 3 octobre 2003 sur le site de l'usine Isochem du groupe SNPE.
                                                                                                          Compte rendu de réunions, rapport d'incident, bilan air, correspondance direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement et Isochem, note d'information, rapport de la cour des comptes, rapport de la commission d'enquête parlementaire, arrêté préfectoral.

                                                                                                          Cote : 209 J 52
                                                                                                          Dates : 2002-2004

                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                            
                                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC).

                                                                                                          Commission locale d'information et de prévention exceptionnelle en lien avec l'incident survenu le 3 octobre 2003 sur le site de l'usine Isochem du groupe SNPE.


                                                                                                          Dates : 2002-2004
                                                                                                          Cote : 209 J 52
                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                                          Compte rendu de réunions, rapport d'incident, bilan air, correspondance direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement et Isochem, note d'information, rapport de la cour des comptes, rapport de la commission d'enquête parlementaire, arrêté préfectoral.

                                                                                                          • Documentation.


                                                                                                            Dates : 2001-2013
                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                              
                                                                                                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC).

                                                                                                            Documentation.


                                                                                                            Dates : 2001-2013
                                                                                                            Groupe de cotes : 209 J 53 - 59

                                                                                                            • Campagne publique d'information.
                                                                                                              Plaquettes sur la prévention des risques technologiques, sur la campagne d'information sur les risques industriels majeurs, rapport sur le projet Pierre Fabre de production de vinflunine.

                                                                                                              Cote : 209 J 53
                                                                                                              Dates : 1994-2006

                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                
                                                                                                              Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC). >> Documentation.

                                                                                                              Campagne publique d'information.


                                                                                                              Dates : 1994-2006
                                                                                                              Cote : 209 J 53
                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                              Présentation du contenu :

                                                                                                              Plaquettes sur la prévention des risques technologiques, sur la campagne d'information sur les risques industriels majeurs, rapport sur le projet Pierre Fabre de production de vinflunine.
                                                                                                              • Plan particulier d'intervention sur Isochem groupe SNPE (Service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile).
                                                                                                                Arrêtés préfectoraux, présentation de la réhabilitation du site Grande Paroisse.


                                                                                                                Cote : 209 J 54
                                                                                                                Dates : [

                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                  
                                                                                                                Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC). >> Documentation.

                                                                                                                Plan particulier d'intervention sur Isochem groupe SNPE (Service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile).


                                                                                                                Dates : [
                                                                                                                Cote : 209 J 54
                                                                                                                Note : Contient un numéro du magazine Préventique de Mai-Juin 2013.
                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                Présentation du contenu :

                                                                                                                Arrêtés préfectoraux, présentation de la réhabilitation du site Grande Paroisse.
                                                                                                                • Plan particulier d’intervention Isochem et courrier de la préfecture qui l’accompagne sur mini disque.
                                                                                                                  14 fichiers format pdf.

                                                                                                                  Cote : 209 J 54 (1)
                                                                                                                  Dates : 2005-2005

                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                    
                                                                                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC). >> Documentation. >> Plan particulier d'intervention sur Isochem groupe SNPE (Service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile).

                                                                                                                  Plan particulier d’intervention Isochem et courrier de la préfecture qui l’accompagne sur mini disque.


                                                                                                                  Dates : 2005-2005
                                                                                                                  Cote : 209 J 54 (1)
                                                                                                                  Note : Transféré sur le réseau informatique des Archives départementales.
                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                  Présentation du contenu :

                                                                                                                  14 fichiers format pdf.
                                                                                                                • Plans de prévention des risques technologiques.


                                                                                                                  Dates : 2002-2013
                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                    
                                                                                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC). >> Documentation.

                                                                                                                  Plans de prévention des risques technologiques.


                                                                                                                  Dates : 2002-2013
                                                                                                                  Groupe de cotes : 209 J 55 - 59
                                                                                                                  Note : L'association Pus Jamais ça participe à la concertation.

                                                                                                                  • Plans de prévention des risques technologiques de la Société nationale des poudres et explosifs devenu Safran Hérakles.


                                                                                                                    Dates : 2004-2013
                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                      
                                                                                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC). >> Documentation. >> Plans de prévention des risques technologiques.

                                                                                                                    Plans de prévention des risques technologiques de la Société nationale des poudres et explosifs devenu Safran Hérakles.


                                                                                                                    Dates : 2004-2013
                                                                                                                    Groupe de cotes : 209 J 55 - 56

                                                                                                                    • 2004-2012.
                                                                                                                      Bilan d'activité, comptes rendus de réunions, arrêtés préféctoraux.

                                                                                                                      Cote : 209 J 55
                                                                                                                      Dates : 2004-2012

                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                        
                                                                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC). >> Documentation. >> Plans de prévention des risques technologiques. >> Plans de prévention des risques technologiques de la Société nationale des poudres et explosifs devenu Safran Hérakles.

                                                                                                                      2004-2012


                                                                                                                      Dates : 2004-2012
                                                                                                                      Cote : 209 J 55
                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                      Bilan d'activité, comptes rendus de réunions, arrêtés préféctoraux.
                                                                                                                    • 2013.
                                                                                                                      Bilan d'activité, comptes rendus de réunions.

                                                                                                                      Cote : 209 J 56
                                                                                                                      Dates : 2004-2013

                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                        
                                                                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC). >> Documentation. >> Plans de prévention des risques technologiques. >> Plans de prévention des risques technologiques de la Société nationale des poudres et explosifs devenu Safran Hérakles.

                                                                                                                      2013


                                                                                                                      Dates : 2004-2013
                                                                                                                      Cote : 209 J 56
                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                      Bilan d'activité, comptes rendus de réunions.
                                                                                                                  • Plans de prévention des risques technologiques de la Société Esso.

                                                                                                                    Cote : 209 J 57
                                                                                                                    Dates : 2004-2004

                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                      
                                                                                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC). >> Documentation. >> Plans de prévention des risques technologiques.

                                                                                                                    Plans de prévention des risques technologiques de la Société Esso.


                                                                                                                    Dates : 2004-2004
                                                                                                                    Cote : 209 J 57
                                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                    • Echanges avec la société d'expertise et de conseil dans la gestion des crises, des catastrophes et des sinistres EQUAD.
                                                                                                                      Comptes rendus de réunions.

                                                                                                                      Cote : 209 J 58
                                                                                                                      Dates : 2002-2004

                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                        
                                                                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC). >> Documentation. >> Plans de prévention des risques technologiques.

                                                                                                                      Echanges avec la société d'expertise et de conseil dans la gestion des crises, des catastrophes et des sinistres EQUAD.


                                                                                                                      Dates : 2002-2004
                                                                                                                      Cote : 209 J 58
                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                      Comptes rendus de réunions.
                                                                                                                      • Participation au secrétariat permanent pour la prévention des problémes industriels (SPPPI).
                                                                                                                        Rapports d'enquêtes, comptes rendus de réunions et d'assemblée générale.

                                                                                                                        Cote : 209 J 59
                                                                                                                        Dates : 2003-2004

                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                          
                                                                                                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Participation de l'association Plus Jamais Ça à la commission locale d'information et de prévention (CLIP) et au comité local d'information et de concertation (CLIC). >> Documentation. >> Plans de prévention des risques technologiques.

                                                                                                                        Participation au secrétariat permanent pour la prévention des problémes industriels (SPPPI).


                                                                                                                        Dates : 2003-2004
                                                                                                                        Cote : 209 J 59
                                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                        Présentation du contenu :

                                                                                                                        Rapports d'enquêtes, comptes rendus de réunions et d'assemblée générale.
                                                                                                                  • Actions juridiques administratives Plus Jamais ça contre l'État au Tribunal administratif de Toulouse, à la Cour administrative d'appel de Bordeaux et au Conseil d'Etat.
                                                                                                                    Correspondances, requête en annulation, référé en suspension, arrêté préfectoral, mémoire, notifications d'ordonnances.

                                                                                                                    Cote : 209 J 60
                                                                                                                    Dates : 2002-2007

                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                      
                                                                                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques.

                                                                                                                    Actions juridiques administratives Plus Jamais ça contre l'État au Tribunal administratif de Toulouse, à la Cour administrative d'appel de Bordeaux et au Conseil d'Etat.


                                                                                                                    Dates : 2002-2007
                                                                                                                    Cote : 209 J 60
                                                                                                                    Note : Dans le cadre de ses actions de préventions des risques chimiques, l'association Plus Jamais ça demande l’annulation de l’arrêté préfectoral sur la reprise partielle d’activité Isochem et Raiso.
                                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                    Présentation du contenu :

                                                                                                                    Correspondances, requête en annulation, référé en suspension, arrêté préfectoral, mémoire, notifications d'ordonnances.

                                                                                                                    • Proposition d’amendement de Plus Jamais ça à la « loi Bachelot ».
                                                                                                                      Correspondance.

                                                                                                                      Cote : 209 J 61
                                                                                                                      Dates : 2003-2003

                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                        
                                                                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques.

                                                                                                                      Proposition d’amendement de Plus Jamais ça à la « loi Bachelot ».


                                                                                                                      Dates : 2003-2003
                                                                                                                      Cote : 209 J 61
                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                      Correspondance.

                                                                                                                      • Formation, participation au stage de sensibilisation aux risques chimiques.
                                                                                                                        Plaquette représentant le module de sensibilisation à l'institut pour une culture de sécurité industrielle le 20 avril 2004.

                                                                                                                        Cote : 209 J 62
                                                                                                                        Dates : 2004-2004

                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                          
                                                                                                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques.

                                                                                                                        Formation, participation au stage de sensibilisation aux risques chimiques.


                                                                                                                        Dates : 2004-2004
                                                                                                                        Cote : 209 J 62
                                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                        Présentation du contenu :

                                                                                                                        Plaquette représentant le module de sensibilisation à l'institut pour une culture de sécurité industrielle le 20 avril 2004.

                                                                                                                        • Documentation.


                                                                                                                          Dates : 2005-2005
                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                            
                                                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques.

                                                                                                                          Documentation.


                                                                                                                          Dates : 2005-2005
                                                                                                                          Groupe de cotes : 209 J 63 - 66

                                                                                                                          • Rapport de recherche sur l'avenir du pôle chimique de Toulouse (Laboratoire d'études et de recherches en sciences sociales, 2005). Bilan des accidents technologiques 1992-2005 (Ministère de l'Ecologie et du développement durable, 2005).

                                                                                                                            Cote : 209 J 63
                                                                                                                            Dates : 2005-2005

                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                              
                                                                                                                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Documentation.

                                                                                                                            Rapport de recherche sur l'avenir du pôle chimique de Toulouse (Laboratoire d'études et de recherches en sciences sociales, 2005). Bilan des accidents technologiques 1992-2005 (Ministère de l'Ecologie et du développement durable, 2005).


                                                                                                                            Dates : 2005-2005
                                                                                                                            Cote : 209 J 63
                                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                            • Rapport d'enquête sur le projet d'installation d'un pilote industriel de la société Pierre Fabre Médicaments (Charles Tajan, commissaire-enquêteur, 2004).

                                                                                                                              Cote : 209 J 64
                                                                                                                              Dates : 2004-2004

                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                
                                                                                                                              Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Documentation.

                                                                                                                              Rapport d'enquête sur le projet d'installation d'un pilote industriel de la société Pierre Fabre Médicaments (Charles Tajan, commissaire-enquêteur, 2004).


                                                                                                                              Dates : 2004-2004
                                                                                                                              Cote : 209 J 64
                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                              • Rapport en tierce expertise demandé par le ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement (TNO environment, energy and process innovation, 2002).

                                                                                                                                Cote : 209 J 65
                                                                                                                                Dates : 2002-2002

                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                  
                                                                                                                                Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Documentation.

                                                                                                                                Rapport en tierce expertise demandé par le ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement (TNO environment, energy and process innovation, 2002).


                                                                                                                                Dates : 2002-2002
                                                                                                                                Cote : 209 J 65
                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                • Concertation sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable.
                                                                                                                                  Plaquette de la mairie de Toulouse, correspondance de la mairie (service urbanisme), plans, statistiques.

                                                                                                                                  Cote : 209 J 66
                                                                                                                                  Dates : 2002-2003

                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                    
                                                                                                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Documentation.

                                                                                                                                  Concertation sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable.


                                                                                                                                  Dates : 2002-2003
                                                                                                                                  Cote : 209 J 66
                                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                  Présentation du contenu :

                                                                                                                                  Plaquette de la mairie de Toulouse, correspondance de la mairie (service urbanisme), plans, statistiques.

                                                                                                                                • Manifestations.


                                                                                                                                  Dates : 2001-2002
                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                    
                                                                                                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques.

                                                                                                                                  Manifestations.


                                                                                                                                  Dates : 2001-2002
                                                                                                                                  Groupe de cotes : 209 J 67 - 68

                                                                                                                                  • Participation au débat national sur les risques industriels le 11 décembre 2001 au ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement.
                                                                                                                                    Dossiers de présentation, fiches de synthèses sur les table rondes régionales, dossier d'information et ses annexes.

                                                                                                                                    Cote : 209 J 67
                                                                                                                                    Dates : 2001-2001

                                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                                      
                                                                                                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Manifestations.

                                                                                                                                    Participation au débat national sur les risques industriels le 11 décembre 2001 au ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement.


                                                                                                                                    Dates : 2001-2001
                                                                                                                                    Cote : 209 J 67
                                                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                    Présentation du contenu :

                                                                                                                                    Dossiers de présentation, fiches de synthèses sur les table rondes régionales, dossier d'information et ses annexes.

                                                                                                                                    • Organisation des "Forum du citoyen averti et résistant".
                                                                                                                                      Fiches d'inscriptions, annuaire, liste du matériel manuscrite, programme de l'évènement avec la liste de matériel, correspondance, plans, devis, nomenclature, arrêté municipal, documents liés à l' organisation des débats.

                                                                                                                                      Cote : 209 J 68
                                                                                                                                      Dates : 2002-2006

                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                        
                                                                                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Actions de préventions des risques chimiques. >> Manifestations.

                                                                                                                                      Organisation des "Forum du citoyen averti et résistant".


                                                                                                                                      Dates : 2002-2006
                                                                                                                                      Cote : 209 J 68
                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                                      Fiches d'inscriptions, annuaire, liste du matériel manuscrite, programme de l'évènement avec la liste de matériel, correspondance, plans, devis, nomenclature, arrêté municipal, documents liés à l' organisation des débats.

                                                                                                                                  • Information et communication.


                                                                                                                                    Dates : 2001-2006
                                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                                      
                                                                                                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre

                                                                                                                                    Information et communication.


                                                                                                                                    Dates : 2001-2006
                                                                                                                                    Groupe de cotes : 209 J 69 - 97

                                                                                                                                    • Livre Toulouse/ AZF. Essai sur le traumatisme et la tiercité, éd. La dispute, 2004, 147 p.

                                                                                                                                      Cote : 209 J 69
                                                                                                                                      Dates : 2004-2004

                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                        
                                                                                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication.

                                                                                                                                      Livre Toulouse/ AZF. Essai sur le traumatisme et la tiercité, éd. La dispute, 2004, 147 p.


                                                                                                                                      Dates : 2004-2004
                                                                                                                                      Cote : 209 J 69
                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                      • Outils de communication du Collectif Plus Jamais Ça.


                                                                                                                                        Dates : 2001-2001
                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                          
                                                                                                                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication.

                                                                                                                                        Outils de communication du Collectif Plus Jamais Ça.


                                                                                                                                        Dates : 2001-2001
                                                                                                                                        Groupe de cotes : 209 J 70 - 74

                                                                                                                                        • Affiche "La vie est trop courte pour s'habiller triste".
                                                                                                                                          Image de 4 personnes en uniforme d'intervention en milieu contaminé avec en arrière plan, l'usine AZF détruite. Texte en noir et blanc.

                                                                                                                                          Cote : 209 J 70
                                                                                                                                          Dates : 2001-2001

                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                            
                                                                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Outils de communication du Collectif Plus Jamais Ça.

                                                                                                                                          Affiche "La vie est trop courte pour s'habiller triste".


                                                                                                                                          Dates : 2001-2001
                                                                                                                                          Cote : 209 J 70

                                                                                                                                          Impression photomécanique (1 affiche) : noir et blanc ; 29,7 x 42 cm
                                                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                                                                          Image de 4 personnes en uniforme d'intervention en milieu contaminé avec en arrière plan, l'usine AZF détruite. Texte en noir et blanc.

                                                                                                                                          • Affiche "Ici l'État investit pour votre avenir".
                                                                                                                                            Image d'un homme errant parmi les débris de l'usine AZF. Texte en noir et blanc.

                                                                                                                                            Cote : 209 J 71
                                                                                                                                            Dates : 2001-2001

                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                              
                                                                                                                                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Outils de communication du Collectif Plus Jamais Ça.

                                                                                                                                            Affiche "Ici l'État investit pour votre avenir".


                                                                                                                                            Dates : 2001-2001
                                                                                                                                            Cote : 209 J 71

                                                                                                                                            Impression photomécanique (1 affiche) : noir et blanc ; 29,7 x 42 cm
                                                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                            Présentation du contenu :

                                                                                                                                            Image d'un homme errant parmi les débris de l'usine AZF. Texte en noir et blanc.

                                                                                                                                            • Affiche "Ne vous inquiétez pas, on s'occupe de tout !..."
                                                                                                                                              Image de 4 personnes en uniforme d'intervention en milieu contaminé avec en arrière plan, l'usine AZF détruite. Texte en noir et blanc.

                                                                                                                                              Cote : 209 J 72
                                                                                                                                              Dates : 2001-2001

                                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                                
                                                                                                                                              Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Outils de communication du Collectif Plus Jamais Ça.

                                                                                                                                              Affiche "Ne vous inquiétez pas, on s'occupe de tout !..."


                                                                                                                                              Dates : 2001-2001
                                                                                                                                              Cote : 209 J 72

                                                                                                                                              Impression photomécanique (1 affiche) : noir et blanc ; 29,7 x 42 cm
                                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                              Présentation du contenu :

                                                                                                                                              Image de 4 personnes en uniforme d'intervention en milieu contaminé avec en arrière plan, l'usine AZF détruite. Texte en noir et blanc.

                                                                                                                                              • Affiche "Terrorisme industriel".
                                                                                                                                                Image d'un masque à gaz. Texte en noir et blanc avec les logos de grands groupes industriels français.

                                                                                                                                                Cote : 209 J 73
                                                                                                                                                Dates : 2001-2001

                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Outils de communication du Collectif Plus Jamais Ça.

                                                                                                                                                Affiche "Terrorisme industriel".


                                                                                                                                                Dates : 2001-2001
                                                                                                                                                Cote : 209 J 73

                                                                                                                                                Impression photomécanique (1 affiche) : noir et blanc ; 29,7 x 42 cm
                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                Présentation du contenu :

                                                                                                                                                Image d'un masque à gaz. Texte en noir et blanc avec les logos de grands groupes industriels français.

                                                                                                                                                • Affiche de la manifestation du 23 mars 2002.
                                                                                                                                                  Texte en noir et blanc : "Manifestation samedi 23 mars 14 h 30 place du Capitole Toulouse dit oui à la vie". Image de l'usine AZF détruite avec deux violettes sur la cheminée.

                                                                                                                                                  Cote : 209 J 74
                                                                                                                                                  Dates : 2002-2002

                                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Outils de communication du Collectif Plus Jamais Ça.

                                                                                                                                                  Affiche de la manifestation du 23 mars 2002.


                                                                                                                                                  Dates : 2002-2002
                                                                                                                                                  Cote : 209 J 74

                                                                                                                                                  Impression photomécanique (3 affiches) : couleur ; 29,7 x 42 cm
                                                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                  Présentation du contenu :

                                                                                                                                                  Texte en noir et blanc : "Manifestation samedi 23 mars 14 h 30 place du Capitole Toulouse dit oui à la vie". Image de l'usine AZF détruite avec deux violettes sur la cheminée.

                                                                                                                                                • Commémoration "AZF 5 ans après".


                                                                                                                                                  Dates : 2003-2006
                                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication.

                                                                                                                                                  Commémoration "AZF 5 ans après".


                                                                                                                                                  Dates : 2003-2006
                                                                                                                                                  Groupe de cotes : 209 J 75 - 77

                                                                                                                                                  • Dossier d'organisation technique.
                                                                                                                                                    Factures, correspondance, conventions.

                                                                                                                                                    Cote : 209 J 75
                                                                                                                                                    Dates : 2003-2006

                                                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Commémoration "AZF 5 ans après".

                                                                                                                                                    Dossier d'organisation technique.


                                                                                                                                                    Dates : 2003-2006
                                                                                                                                                    Cote : 209 J 75
                                                                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                    Présentation du contenu :

                                                                                                                                                    Factures, correspondance, conventions.

                                                                                                                                                    • Affiches finales.
                                                                                                                                                      .

                                                                                                                                                      Cote : 209 J 76
                                                                                                                                                      Dates : 2006-2006

                                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Commémoration "AZF 5 ans après".

                                                                                                                                                      Affiches finales.


                                                                                                                                                      Dates : 2006-2006
                                                                                                                                                      Cote : 209 J 76

                                                                                                                                                      Impression photomécanique (3 affiches ) : couleur ; 29,7 x 42 cm
                                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                                                      .

                                                                                                                                                      • Affiche modèle test.
                                                                                                                                                        Affiche en transparent. Texte " AZF 5ème anniversaire commémoration forum du citoyen averti".

                                                                                                                                                        Cote : 209 J 77
                                                                                                                                                        Dates : 2006-2006

                                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Commémoration "AZF 5 ans après".

                                                                                                                                                        Affiche modèle test.


                                                                                                                                                        Dates : 2006-2006
                                                                                                                                                        Cote : 209 J 77

                                                                                                                                                        Impression photomécanique sur transparent plastique: noir et blanc ; 45 x67 cm
                                                                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                        Présentation du contenu :

                                                                                                                                                        Affiche en transparent. Texte " AZF 5ème anniversaire commémoration forum du citoyen averti".

                                                                                                                                                      • Forum autour de la catastrophe de Bhopal et d'AZF.


                                                                                                                                                        Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication.

                                                                                                                                                        Forum autour de la catastrophe de Bhopal et d'AZF


                                                                                                                                                        Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                        Groupe de cotes : 209 J 78 - 85

                                                                                                                                                        • Banderole.
                                                                                                                                                          Au recto des images de la catastrophe de Bhopal et au verso, texte à l'encre bleue, verte et rouge sur fond blanc avec les messages suivants :" JUSTICE septembre 2002 l'industriel est condamné en appel, janvier 2013 l'Etat est condamné en appel SANTE 31 mort 3300 blessés graves 50000 stress post traumatique 1 hôpital détruit 1 hôpital endommagé EDUCATION 79 éléves 20 collèges 11 lycées 4 établissements d'enseignement 3 cités U ... sinistrés ! " La catastrophe c'est insignifiant par rapport au vécu de l'usine" , " Ce que Total et la mairie veulent enterrer" (X4) "ECONOMIE SOCIETE 144 entreprises en difficulté 4373 salariés 190 bâtiments communaux endommagés JUSTICE septembre 2002 l'industriel est condamné en appel janvier 2013 l'Etat est condamné en appel SANTE 31 mort 3300 blessés graves 50000 stress post traumatique 1 hôpital détruit 1 hôpital endommagé EDUCATION 79 éléves 20 collèges 11 lycées 4 établissements d'enseignement 3 cités U ... sinistrés !;" La catastrophe c'est insignifiant par rapport au vécu de l'usine" M et S; Ce que Total et la mairie veulent enterrer" (X4)

                                                                                                                                                          Cote : 209 J 78
                                                                                                                                                          Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Forum autour de la catastrophe de Bhopal et d'AZF

                                                                                                                                                          Banderole.


                                                                                                                                                          Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                          Cote : 209 J 78

                                                                                                                                                          Banderole d' affiches plastique recto-verso ; 85X60 cm .
                                                                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                                                                                          Au recto des images de la catastrophe de Bhopal et au verso, texte à l'encre bleue, verte et rouge sur fond blanc avec les messages suivants :" JUSTICE septembre 2002 l'industriel est condamné en appel, janvier 2013 l'Etat est condamné en appel SANTE 31 mort 3300 blessés graves 50000 stress post traumatique 1 hôpital détruit 1 hôpital endommagé EDUCATION 79 éléves 20 collèges 11 lycées 4 établissements d'enseignement 3 cités U ... sinistrés ! " La catastrophe c'est insignifiant par rapport au vécu de l'usine" , " Ce que Total et la mairie veulent enterrer" (X4) "ECONOMIE SOCIETE 144 entreprises en difficulté 4373 salariés 190 bâtiments communaux endommagés JUSTICE septembre 2002 l'industriel est condamné en appel janvier 2013 l'Etat est condamné en appel SANTE 31 mort 3300 blessés graves 50000 stress post traumatique 1 hôpital détruit 1 hôpital endommagé EDUCATION 79 éléves 20 collèges 11 lycées 4 établissements d'enseignement 3 cités U ... sinistrés !;" La catastrophe c'est insignifiant par rapport au vécu de l'usine" M et S; Ce que Total et la mairie veulent enterrer" (X4)

                                                                                                                                                          • Banderole sur les actions mensuelles de l'association.
                                                                                                                                                            24 photos, cousues sur du tissu, une par mois sur les animations de chaque 21 des mois d'octobre 2001 à octobre 2003.

                                                                                                                                                            Cote : 209 J 79
                                                                                                                                                            Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Forum autour de la catastrophe de Bhopal et d'AZF

                                                                                                                                                            Banderole sur les actions mensuelles de l'association.


                                                                                                                                                            Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                            Cote : 209 J 79

                                                                                                                                                            Banderole en tissu avec 24 photos(35x25) ; coussues ; 1020X72 cm
                                                                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                            Présentation du contenu :

                                                                                                                                                            24 photos, cousues sur du tissu, une par mois sur les animations de chaque 21 des mois d'octobre 2001 à octobre 2003.

                                                                                                                                                            • Banderole "A qui le tour ?".

                                                                                                                                                              Cote : 209 J 80
                                                                                                                                                              Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                              Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Forum autour de la catastrophe de Bhopal et d'AZF

                                                                                                                                                              Banderole "A qui le tour ?".


                                                                                                                                                              Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                              Cote : 209 J 80

                                                                                                                                                              Banderole en tissu orange écriture noire ; 390x92 cm.
                                                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                              • Banderole "On veut Total au tribunal".

                                                                                                                                                                Cote : 209 J 81
                                                                                                                                                                Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Forum autour de la catastrophe de Bhopal et d'AZF

                                                                                                                                                                Banderole "On veut Total au tribunal".


                                                                                                                                                                Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                Cote : 209 J 81

                                                                                                                                                                Banderole en tissu orange écriture noire ; 390x92 cm.
                                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                • Banderole "Justice for Bhopal 3.12.1984 3.12.2004", dessin d'enfants se tenant la main.

                                                                                                                                                                  Cote : 209 J 82
                                                                                                                                                                  Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Forum autour de la catastrophe de Bhopal et d'AZF

                                                                                                                                                                  Banderole "Justice for Bhopal 3.12.1984 3.12.2004", dessin d'enfants se tenant la main.


                                                                                                                                                                  Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                  Cote : 209 J 82

                                                                                                                                                                  Banderole en tissu rouge écriture blanche ; 450 x 75 cm.
                                                                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                  • Carte 1: "Bon baiser de Toulouse". Carte 2 : "AZF Toulouse 21 septembre 2001". Carte 3: "AZF plus jamais ça 21 septembre 2001.
                                                                                                                                                                    carte 1: texte sur photo de l'usine AZF détruite en noir et blanc avec une tête de mort sur panneau de signalisation à l'angle bas droit de la carte. Carte 2: texte sur photo couleur d'un cycliste cheminant sur le périphérique jouxtant l'usine AZF entre les véhicules à l'arrêt détruits par l'explosion, une tête de mort masquant le vélo. Carte 3: texte sur fond jaune et photo couleur de nains de jardin, une tête de mort occupant le centre de la carte.

                                                                                                                                                                    Cote : 209 J 83
                                                                                                                                                                    Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                                                                      
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                                                                                                                                                                    Carte 1: "Bon baiser de Toulouse". Carte 2 : "AZF Toulouse 21 septembre 2001". Carte 3: "AZF plus jamais ça 21 septembre 2001.


                                                                                                                                                                    Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                    Cote : 209 J 83

                                                                                                                                                                    Impression photomécanique (carte postale) : noir et blanc couleur ; 10 x 15 cm.
                                                                                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                    Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                    carte 1: texte sur photo de l'usine AZF détruite en noir et blanc avec une tête de mort sur panneau de signalisation à l'angle bas droit de la carte. Carte 2: texte sur photo couleur d'un cycliste cheminant sur le périphérique jouxtant l'usine AZF entre les véhicules à l'arrêt détruits par l'explosion, une tête de mort masquant le vélo. Carte 3: texte sur fond jaune et photo couleur de nains de jardin, une tête de mort occupant le centre de la carte.

                                                                                                                                                                    • Doublons des cartes 2 et 3 du 209 J 83.
                                                                                                                                                                      16 exemplaires de la carte 2 , 8 exemplaires de la carte 3.

                                                                                                                                                                      Cote : 209 J 84
                                                                                                                                                                      Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                                                        
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                                                                                                                                                                      Doublons des cartes 2 et 3 du 209 J 83.


                                                                                                                                                                      Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                      Cote : 209 J 84

                                                                                                                                                                      Impression photomécanique (24 cartes postales) : noir et blanc couleur ; 10 x 15 cm.
                                                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                      16 exemplaires de la carte 2 , 8 exemplaires de la carte 3.

                                                                                                                                                                      • Autocollants de communication Collectif Plus Jamais Ça Ni Ici Ni Ailleurs-Croix de Pierre.
                                                                                                                                                                        Autocollant 1: texte noir sur fond orange "Usines à risques plus jamais ça ni ici ni ailleurs", une tête de mort coupant le texte en deux (trois exemplaires dont un collé sur une feuille blanche). Autocollant 2 : texte noir sur orange fluorescent " salaire, emploi, sécurité, logement, école, santé, service publics, tous victime le 21 septembre 2001 nous exigeons réparation" (trois exemplaires). Autocollant 3: texte rose et blanc "AZF je vois ma ville en rose", un masque à gaz noir occupant le centre de l'autocollant (un exemplaire).

                                                                                                                                                                        Cote : 209 J 85
                                                                                                                                                                        Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Forum autour de la catastrophe de Bhopal et d'AZF

                                                                                                                                                                        Autocollants de communication Collectif Plus Jamais Ça Ni Ici Ni Ailleurs-Croix de Pierre.


                                                                                                                                                                        Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                        Cote : 209 J 85

                                                                                                                                                                        Impression photomécanique (autocollant) : couleur ; 10 x 10 cm et 12 x 8 cm pour l'autocollant 3.
                                                                                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                        Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                        Autocollant 1: texte noir sur fond orange "Usines à risques plus jamais ça ni ici ni ailleurs", une tête de mort coupant le texte en deux (trois exemplaires dont un collé sur une feuille blanche). Autocollant 2 : texte noir sur orange fluorescent " salaire, emploi, sécurité, logement, école, santé, service publics, tous victime le 21 septembre 2001 nous exigeons réparation" (trois exemplaires). Autocollant 3: texte rose et blanc "AZF je vois ma ville en rose", un masque à gaz noir occupant le centre de l'autocollant (un exemplaire).

                                                                                                                                                                      • Livre d'or.
                                                                                                                                                                        Cahiers contenant 18 pages écrites de témoignages et de poèmes ainsi que 9 feuilles volantes.

                                                                                                                                                                        Cote : 209 J 86
                                                                                                                                                                        Dates : 2001-2002

                                                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication.

                                                                                                                                                                        Livre d'or.


                                                                                                                                                                        Dates : 2001-2002
                                                                                                                                                                        Cote : 209 J 86
                                                                                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                        Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                        Cahiers contenant 18 pages écrites de témoignages et de poèmes ainsi que 9 feuilles volantes.

                                                                                                                                                                        • Tracts.
                                                                                                                                                                          Tract 1 : texte noir, gris et rouge "Forum du citoyen averti et résistant Risques industriels Pollution durables Bhopal / Galice/Toulouse sur fond jaune au 2 tiers et 4 images (2 pour AZF , 2 pour Bhopal occupant le tiers haut restant (5 exemplaires). Tract 2 : texte noir sur fond bleu "1 an après Toulouse sinistrée Toulouse en danger Toujours en colère manifestation samedi 21 septembre départ 11 h - Croix de Pierre fermeture du site à risque sauvegarde de l'emploi et des salaires commemoration rond point du 21 sepembre 9h45 Forum du citoyen averti Prairie des Filtres 14h-20h" (10 exemplaires).

                                                                                                                                                                          Cote : 209 J 87
                                                                                                                                                                          Dates : 2001-2003

                                                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication.

                                                                                                                                                                          Tracts.


                                                                                                                                                                          Dates : 2001-2003
                                                                                                                                                                          Cote : 209 J 87

                                                                                                                                                                          Impression photomécanique ( tracts ) : couleur ; 21 x 15 cm.
                                                                                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                          Tract 1 : texte noir, gris et rouge "Forum du citoyen averti et résistant Risques industriels Pollution durables Bhopal / Galice/Toulouse sur fond jaune au 2 tiers et 4 images (2 pour AZF , 2 pour Bhopal occupant le tiers haut restant (5 exemplaires). Tract 2 : texte noir sur fond bleu "1 an après Toulouse sinistrée Toulouse en danger Toujours en colère manifestation samedi 21 septembre départ 11 h - Croix de Pierre fermeture du site à risque sauvegarde de l'emploi et des salaires commemoration rond point du 21 sepembre 9h45 Forum du citoyen averti Prairie des Filtres 14h-20h" (10 exemplaires).

                                                                                                                                                                          • Cassettes audios.


                                                                                                                                                                            Dates : 1989-2004
                                                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication.

                                                                                                                                                                            Cassettes audios.


                                                                                                                                                                            Dates : 1989-2004
                                                                                                                                                                            Groupe de cotes : 209 J 88 - 97

                                                                                                                                                                            • Emission de radio Nuevo Mundo , "Radio Transparence" avec, pour l'essentiel, de nombreux entretiens réalisés durant le forum "Bhopal AZF" à la Prairie des Filtres le 21 septembre 2003 (production de Gérard Berail).
                                                                                                                                                                              Cassettes audio d'enregistrement de l'émission du 25/09/2003 "AZF,Gallicia, Bhopal, mes amours…"


                                                                                                                                                                              Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                                              Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Cassettes audios.

                                                                                                                                                                              Emission de radio Nuevo Mundo , "Radio Transparence" avec, pour l'essentiel, de nombreux entretiens réalisés durant le forum "Bhopal AZF" à la Prairie des Filtres le 21 septembre 2003 (production de Gérard Berail).


                                                                                                                                                                              Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                              Groupe de cotes : 209 J 88 - 93
                                                                                                                                                                              Note : Emmission où l'on a abordé la catastrophe de Bhopal en Inde le 3 décembre 1982, le naufrage du pétrolier Prestige le 13 novembre 2002 en Gallice et la catastrophe d'AZF le 21 septembre 2001. Cette émission rassemble de nombreux témoignages en lien avec ces catastrophes dont ceux d'une délégation de Bhopal venue spécialement ; entrecoupée de diffusion de chansons.

                                                                                                                                                                              Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                              Cassettes audio d'enregistrement de l'émission du 25/09/2003 "AZF,Gallicia, Bhopal, mes amours…"

                                                                                                                                                                              • Partie I.
                                                                                                                                                                                Contient des témoignages sur le naufrage du Prestige et de l'Erika ainsi que sur les habitants de la cité du Parc, copropriété privée de 200 logements largement touchée par l'explosion de l'usine AZF.

                                                                                                                                                                                Cote : 209 J 88
                                                                                                                                                                                Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                                Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Cassettes audios. >> Emission de radio Nuevo Mundo , "Radio Transparence" avec, pour l'essentiel, de nombreux entretiens réalisés durant le forum "Bhopal AZF" à la Prairie des Filtres le 21 septembre 2003 (production de Gérard Berail).

                                                                                                                                                                                Partie I.


                                                                                                                                                                                Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                                Cote : 209 J 88

                                                                                                                                                                                Cass. Audio (60 min)
                                                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                Contient des témoignages sur le naufrage du Prestige et de l'Erika ainsi que sur les habitants de la cité du Parc, copropriété privée de 200 logements largement touchée par l'explosion de l'usine AZF.
                                                                                                                                                                                • Partie II.
                                                                                                                                                                                  Suite des témoignages des habitants de la cité du Parc et des membres de la délégation de Bhopal. Entretien avec Martine Michard, porte parole des Sinistrés du 21 et membre du Collectif Plus Jamais Ça Ni-Na.

                                                                                                                                                                                  Cote : 209 J 89
                                                                                                                                                                                  Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                                  Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Cassettes audios. >> Emission de radio Nuevo Mundo , "Radio Transparence" avec, pour l'essentiel, de nombreux entretiens réalisés durant le forum "Bhopal AZF" à la Prairie des Filtres le 21 septembre 2003 (production de Gérard Berail).

                                                                                                                                                                                  Partie II.


                                                                                                                                                                                  Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                                  Cote : 209 J 89

                                                                                                                                                                                  Cass. Audio (60 min)
                                                                                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                  Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                  Suite des témoignages des habitants de la cité du Parc et des membres de la délégation de Bhopal. Entretien avec Martine Michard, porte parole des Sinistrés du 21 et membre du Collectif Plus Jamais Ça Ni-Na.
                                                                                                                                                                                  • Partie II suite.
                                                                                                                                                                                    Face 3: témoignages membres de la délégation de Bhopal invitée Face 4: suite de l' entretien Martine Michard les difficultés rencontrées par les sinistrés d'AZF et échange autour de la responsabilité du Groupe Total.

                                                                                                                                                                                    Cote : 209 J 90
                                                                                                                                                                                    Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                                    Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Cassettes audios. >> Emission de radio Nuevo Mundo , "Radio Transparence" avec, pour l'essentiel, de nombreux entretiens réalisés durant le forum "Bhopal AZF" à la Prairie des Filtres le 21 septembre 2003 (production de Gérard Berail).

                                                                                                                                                                                    Partie II suite.


                                                                                                                                                                                    Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                                    Cote : 209 J 90

                                                                                                                                                                                    Cass. Audio (60 min)
                                                                                                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                    Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                    Face 3: témoignages membres de la délégation de Bhopal invitée Face 4: suite de l' entretien Martine Michard les difficultés rencontrées par les sinistrés d'AZF et échange autour de la responsabilité du Groupe Total.
                                                                                                                                                                                    • Partie III.
                                                                                                                                                                                      Enregistrement reprennant les éléments contenus dans le 209 J 89 et le 209 J91.

                                                                                                                                                                                      Cote : 209 J 91
                                                                                                                                                                                      Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                                      Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Cassettes audios. >> Emission de radio Nuevo Mundo , "Radio Transparence" avec, pour l'essentiel, de nombreux entretiens réalisés durant le forum "Bhopal AZF" à la Prairie des Filtres le 21 septembre 2003 (production de Gérard Berail).

                                                                                                                                                                                      Partie III.


                                                                                                                                                                                      Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                                      Cote : 209 J 91

                                                                                                                                                                                      Cass. Audio (90 min)
                                                                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                      Enregistrement reprennant les éléments contenus dans le 209 J 89 et le 209 J91.
                                                                                                                                                                                      • Fin.
                                                                                                                                                                                        Face A: témoignage intégral de Martine Michard présent sur le 209 J 90 et le 209 J 91. Face B entretien avec des enfants de Harkis et témoignage d'une jeune fille de Bhopal.

                                                                                                                                                                                        Cote : 209 J 92
                                                                                                                                                                                        Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                                                        Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Cassettes audios. >> Emission de radio Nuevo Mundo , "Radio Transparence" avec, pour l'essentiel, de nombreux entretiens réalisés durant le forum "Bhopal AZF" à la Prairie des Filtres le 21 septembre 2003 (production de Gérard Berail).

                                                                                                                                                                                        Fin.


                                                                                                                                                                                        Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                                        Cote : 209 J 92

                                                                                                                                                                                        Cass. Audio (60 min)
                                                                                                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                        Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                        Face A: témoignage intégral de Martine Michard présent sur le 209 J 90 et le 209 J 91. Face B entretien avec des enfants de Harkis et témoignage d'une jeune fille de Bhopal.
                                                                                                                                                                                        • Bhopal song.
                                                                                                                                                                                          Témoignage intégral des membres de la délégation de Bhopal invités au Forum.

                                                                                                                                                                                          Cote : 209 J 93
                                                                                                                                                                                          Dates : 2003-2003

                                                                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Cassettes audios. >> Emission de radio Nuevo Mundo , "Radio Transparence" avec, pour l'essentiel, de nombreux entretiens réalisés durant le forum "Bhopal AZF" à la Prairie des Filtres le 21 septembre 2003 (production de Gérard Berail).

                                                                                                                                                                                          Bhopal song.


                                                                                                                                                                                          Dates : 2003-2003
                                                                                                                                                                                          Cote : 209 J 93

                                                                                                                                                                                          Cass. Audio (60 min)
                                                                                                                                                                                          Note : Enregistré sur une cassette audio UGC, présentant le film "Suivez mon regard".
                                                                                                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                          Témoignage intégral des membres de la délégation de Bhopal invités au Forum.
                                                                                                                                                                                        • Emission de radio "média en crise Bhopal 84" (Radio campus Toulouse).
                                                                                                                                                                                          Enregistrement de témoignages sur la catastrophe de Bhopal.

                                                                                                                                                                                          Cote : 209 J 94
                                                                                                                                                                                          Dates : 2004-2004

                                                                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                                          Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Cassettes audios.

                                                                                                                                                                                          Emission de radio "média en crise Bhopal 84" (Radio campus Toulouse).


                                                                                                                                                                                          Dates : 2004-2004
                                                                                                                                                                                          Cote : 209 J 94

                                                                                                                                                                                          Cd Audio (10,38 min)
                                                                                                                                                                                          Note : Format original en CDFS, une convertion en MP3 est disponible sur le reseau informatique des Archives départementales.
                                                                                                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                          Enregistrement de témoignages sur la catastrophe de Bhopal.

                                                                                                                                                                                          • Toulouse toujours, Miel Prod [ prod. ], 2002. - CD audio.
                                                                                                                                                                                            Album caritatif "Toulouse toujours", compilation de 18 titres dont beaucoup de reprises (C.Aznavour, C. Nougaro, S.Reggiani), vendu au profit du Collectif Plus Jamais Ça pour un don minimum de 15 euros (2 exemplaires dont 1 sous emballage).

                                                                                                                                                                                            Cote : 209 J 95
                                                                                                                                                                                            Dates : 2002-2002

                                                                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                                                            Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Cassettes audios.

                                                                                                                                                                                            Toulouse toujours, Miel Prod [ prod. ], 2002. - CD audio.


                                                                                                                                                                                            Dates : 2002-2002
                                                                                                                                                                                            Cote : 209 J 95

                                                                                                                                                                                            Cd Audio ( 95 min)
                                                                                                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                            Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                            Album caritatif "Toulouse toujours", compilation de 18 titres dont beaucoup de reprises (C.Aznavour, C. Nougaro, S.Reggiani), vendu au profit du Collectif Plus Jamais Ça pour un don minimum de 15 euros (2 exemplaires dont 1 sous emballage).

                                                                                                                                                                                            • Une justice pour Bhopal. Greenpeace. / Antoine Marseille, réal. Greenpeace [ prod. ], 2004. - Cass vidéo.
                                                                                                                                                                                              Vidéo témoignage sur la catastrophe de Bhopal.

                                                                                                                                                                                              Cote : 209 J 96
                                                                                                                                                                                              Dates : 2004-2004

                                                                                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                                                              Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Cassettes audios.

                                                                                                                                                                                              Une justice pour Bhopal. Greenpeace. / Antoine Marseille, réal. Greenpeace [ prod. ], 2004. - Cass vidéo.


                                                                                                                                                                                              Dates : 2004-2004
                                                                                                                                                                                              Cote : 209 J 96

                                                                                                                                                                                              Cass vidéo (VHS) : couleur (16 min)
                                                                                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                              Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                              Vidéo témoignage sur la catastrophe de Bhopal.

                                                                                                                                                                                              • Bhopal express. Mamesh Mathai, réal.

                                                                                                                                                                                                Cote : 209 J 97
                                                                                                                                                                                                Dates : 1989-1989

                                                                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                                                Fonds du Collectif Plus jamais ça ni ici ni ailleurs - Croix-de-Pierre >> Information et communication. >> Cassettes audios.

                                                                                                                                                                                                Bhopal express. Mamesh Mathai, réal.


                                                                                                                                                                                                Dates : 1989-1989
                                                                                                                                                                                                Cote : 209 J 97

                                                                                                                                                                                                Cass vidéo (VHS) : couleur
                                                                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                            ad31 - mentions légales