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Commerce (1800-1940)

Dès le début du XIXe siècle, la préfecture de la Haute-Garonne et la chambre de commerce de Toulouse conjuguèrent leurs efforts pour favoriser le commerce du département.
La première mesure indispensable pour faciliter les échanges fut la mise en application du système métrique, remplaçant la multiplicité des anciennes mesures locales.
Par ailleurs furent créés, à Toulouse, une bourse de commerce où se négociaient les prix des marchandises, des magasins généraux où elles étaient stockées et des salles de vente publique où elles pouvaient être écoulées.
Parallèlement, sous le contrôle du préfet, les foires et marchés se développèrent dans les bourgs et les communes, permettant de mettre producteurs et acheteurs en relation directe. Dans le même temps, l'inspection sanitaire définit les obligations administratives nécessaires à l'exercice de ces manifestations commerciales.
Enfin, en ce qui concerne le commerce extérieur, seules sont évoquées les difficiles relations de la France avec l'Angleterre et l'Espagne sous le Consulat et l'Empire.


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Commerce
Dates : 1800-1940
Cote : 8 M 1 - 106
6,5 m.l.
Communicabilité : librement consultable
Conditions de reproduction : se reporter aux règlements en vigueur

Ces documents ont été produits par : Haute-Garonne. Préfecture
Mode d'entrée des documents : Versement


Présentation du contenu

Dans la première partie du répertoire, les situations commerciales des places du département sont exposées. Le terme « place » s’applique aux villes dans lesquelles l’activité commerciale était la plus développée. Il s’agit ici de tableaux dans lesquels est indiquée de façon mensuelle l’évolution des prix, mais aussi des récoltes et des manufactures du département.
Ensuite, les documents relatifs à la chambre de commerce de Toulouse forment une part importante de ce fonds. Les chambres de commerce sont des organismes chargés de représenter les intérêts des commerçants et des entreprises. Elles succèdent aux bourses des marchands nées sous l’ancien régime, et notamment celle de Toulouse datant de 1549. Ces institutions, supprimées lors de la Révolution, ont été rapidement recréées et prirent un nouveau nom : en l’an IX conseils de commerce, puis en l’an XI chambres de commerce. La plus grande partie des documents présents dans ce classement sont relatifs aux élections des membres de la chambre de Toulouse, puis à la gestion de cet organisme et à son activité propre.
Un autre ensemble est constitué des documents relatifs à la bourse de commerce de Toulouse, ainsi qu’aux agents de change et courtiers rattachés à cet organisme. D’une manière générale, ces bourses étaient les lieux dans lesquels des marchandises de toutes espèces étaient vendues. Les résultats des négociations effectuées dans ces bourses déterminaient le cours du change. Les courtiers et agents de change étaient des officiers publics habilités pour servir d’intermédiaires lors des négociations. Les documents conservés ici ne sont pas très nombreux. Il s’agit des documents instituant la bourse et de documents nominatifs relatifs aux agents de change et courtiers.
La partie la plus réduite de cette sous-série concerne les magasins généraux et salles de ventes aux enchères publiques. Il s’agissait de dépôts de marchandises ayant pour but de faciliter leur circulation, souvent créés pendant des périodes de crises. Une loi de 1870 a permis la création de plusieurs magasins à Toulouse, possédant une salle de ventes aux enchères pour certains.
Suivent de nombreux documents relatifs aux poids et mesures. Il existait de très nombreux systèmes de poids et mesures différents sous l’Ancien Régime. Le système métrique a été instauré pendant la Révolution afin de faciliter les transactions à travers le pays. Il est ensuite apparu indispensable de mettre en place un système de vérification, ce qui a été relativement long car, après de nombreux tâtonnements, le système de la vérification a finalement été officialisé en 1825. À partir de là, des tournées ont été organisées chaque année afin de s’assurer de la légalité des instruments utilisés dans le pays. Les documents présents dans ce classement concernent la mise en place du système métrique, ainsi que la vérification. Ils sont très lacunaires car tous les procès-verbaux des inspections n’ont pas été retrouvés, de même que les papiers de gestion des bureaux des vérificateurs.
Mais la partie la plus importante de ce fonds est constituée par les dossiers des foires et marchés de la Haute-Garonne qui sont une véritable institution de la vie économique et sociale des communes. Dès 1800, les municipalités assument la responsabilité de leur organisation sous le contrôle du préfet. Si le marché et la foire ont en commun d’être des lieux d’échange et de convivialité, ils se différencient de par la nature de leur activité, et par leur périodicité : l’un est quotidien et l’autre se tient à intervalles réguliers. Les documents conservés portent sur l’organisation de ces manifestations commerciales depuis le début du XIXe siècle jusqu’en 1921. À travers des tableaux statistiques par arrondissement, mentionnant l’existence des jours de foires et marchés dans les communes de la Haute-Garonne, se dessinent les contours de cette organisation. Parallèlement, se met en place une inspection sanitaire qui détermine les obligations administratives fixées aux communes et, avec les départements limitrophes, s’élabore une meilleure gestion de la tenue des foires et marchés.
Les documents classés présentent un double intérêt, d’une part, celui d’établir un inventaire des communes du département où se tenaient ces manifestations et, d’autre part, celui de mieux connaître la vie de ces communes en retraçant l’historique de leurs foires et marchés (création, refus d’autorisation, modification de dates, suppression, changement de fréquence).
En dernier lieu, quelques documents traitent de la réglementation relative à la vente de marchandises prohibées et l’obligation d’estampillage dans le cadre des relations extérieures commerciales.
Les archives modernes s’échelonnent sur la période de 1800 à 1940. Quelques rares documents antérieurs à 1800 ont été découverts dans certaines liasses. Le choix de l’archiviste a été de les conserver dans son classement, par souci de cohérence intellectuelle et pour préserver l’intégrité du fonds de la sous-série 8 M.


Historique de la conservation

De nombreuses lacunes existent dans ces dossiers en raison de destructions qui eurent lieu pour des raisons diverses au niveau des bureaux de la Préfecture.


Tris et éliminations :

 Quelques éliminations ont été effectuées autrefois par les Archives départementales



Archiviste :

 Réalisé par Cédric Trumel, stagiaire (8 M 1-54) et Guy Jungblut, adjoint du patrimoine principal (8 M 55-106), sous la direction de Geneviève Douillard-Cagniant directrice adjointe, et de Jean Le Pottier puis Anne Goulet, directeurs.

 08/06/2017

 08/06/2017

  • Situation du commerce dans le département de la Haute-Garonne.
    Les états de situation classés ci-dessous, établis par les maires, sont d’abord envoyés par les municipalités au préfet puis par le préfet au ministre de l’intérieur.
    Ils indiquent le cours de l’argent, le cours du change, le cours des effets publics, l’état des subsistances (cours des blés, des vins, des fourrages), l’état des récoltes, celui des manufactures et celui des " saisons ".


    Dates : an XI-1807
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    Commerce

    Situation du commerce dans le département de la Haute-Garonne


    Dates : an XI-1807
    Groupe de cotes : 8 M 1 - 7

    Présentation du contenu :

    Les états de situation classés ci-dessous, établis par les maires, sont d’abord envoyés par les municipalités au préfet puis par le préfet au ministre de l’intérieur.
    Ils indiquent le cours de l’argent, le cours du change, le cours des effets publics, l’état des subsistances (cours des blés, des vins, des fourrages), l’état des récoltes, celui des manufactures et celui des " saisons ".

    • Etats de situation mensuelle envoyés par les maires au préfet, par arrondissement.


      Dates : an XI-1807
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      Commerce >> Situation du commerce dans le département de la Haute-Garonne

      Etats de situation mensuelle envoyés par les maires au préfet, par arrondissement.


      Dates : an XI-1807
      Groupe de cotes : 8 M 1 - 6

      • Arrondissement de Toulouse.


        Dates : an XI-1807
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        Commerce >> Situation du commerce dans le département de la Haute-Garonne >> Etats de situation mensuelle envoyés par les maires au préfet, par arrondissement.

        Arrondissement de Toulouse.


        Dates : an XI-1807
        Groupe de cotes : 8 M 1 - 2

        • " Place " de Toulouse.
          État signé par le maire Philippe Picot [de Lapeyrouse].

          Cote : 8 M 1
          Dates : an XI-1807

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          Commerce >> Situation du commerce dans le département de la Haute-Garonne >> Etats de situation mensuelle envoyés par les maires au préfet, par arrondissement. >> Arrondissement de Toulouse.

          " Place " de Toulouse.


          Dates : an XI-1807
          Cote : 8 M 1
          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

          Présentation du contenu :

          État signé par le maire Philippe Picot [de Lapeyrouse].
          • " Places " de Fronton (an XI-an XII), Grenade (an XII-mai 1807) et Villemur-sur- Tarn (an XII).

            Cote : 8 M 2
            Dates : an XI-1807

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            Commerce >> Situation du commerce dans le département de la Haute-Garonne >> Etats de situation mensuelle envoyés par les maires au préfet, par arrondissement. >> Arrondissement de Toulouse.

            " Places " de Fronton (an XI-an XII), Grenade (an XII-mai 1807) et Villemur-sur- Tarn (an XII).


            Dates : an XI-1807
            Cote : 8 M 2
            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

          • Arrondissement de Castelsarrasin.
            " Place " de Castelsarrasin.

            Cote : 8 M 3
            Dates : an XI-an XII

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            Arrondissement de Castelsarrasin.


            Dates : an XI-an XII
            Cote : 8 M 3
            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

            Présentation du contenu :

            " Place " de Castelsarrasin.

            • Arrondissement de Muret.
              " Place " de Muret.

              Cote : 8 M 4
              Dates : an XI-1807

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              Arrondissement de Muret.


              Dates : an XI-1807
              Cote : 8 M 4
              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

              Présentation du contenu :

              " Place " de Muret.

              • Arrondissement de Saint-Gaudens.
                " Place " de Saint-Gaudens.

                Cote : 8 M 5
                Dates : an XI-1807

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                Arrondissement de Saint-Gaudens.


                Dates : an XI-1807
                Cote : 8 M 5
                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                Présentation du contenu :

                " Place " de Saint-Gaudens.

                • Arrondissement de Villefranche.
                  " Place " de Villefranche.

                  Cote : 8 M 6
                  Dates : an XI-1807

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                  Commerce >> Situation du commerce dans le département de la Haute-Garonne >> Etats de situation mensuelle envoyés par les maires au préfet, par arrondissement.

                  Arrondissement de Villefranche.


                  Dates : an XI-1807
                  Cote : 8 M 6
                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                  Présentation du contenu :

                  " Place " de Villefranche.

                • États de situation mensuelle envoyés par le préfet au ministre de l’intérieur.
                  " Place " de Toulouse.
                  A noter : rapport du maire de Toulouse au préfet relatif à " l’état des manufactures de la commune de Toulouse, pendant les six premiers mois de l’an 12 ".

                  Cote : 8 M 7
                  Dates : an XI-1807 (janvier)

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                  Commerce >> Situation du commerce dans le département de la Haute-Garonne

                  États de situation mensuelle envoyés par le préfet au ministre de l’intérieur.


                  Dates : an XI-1807 (janvier)
                  Cote : 8 M 7
                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                  Présentation du contenu :

                  " Place " de Toulouse.
                  A noter : rapport du maire de Toulouse au préfet relatif à " l’état des manufactures de la commune de Toulouse, pendant les six premiers mois de l’an 12 ".

                • Chambre de commerce de Toulouse.


                  Dates : an IX-1940
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                  Commerce

                  Chambre de commerce de Toulouse.


                  Dates : an IX-1940
                  Groupe de cotes : 8 M 8 - 30

                  • Organisation.


                    Dates : an IX-1939
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                    Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse.

                    Organisation.


                    Dates : an IX-1939
                    Groupe de cotes : 8 M 8 - 9

                    • Création du conseil de commerce (an IX) ; création de la chambre de commerce et nomination de ses membres (an XI).
                      Instructions, correspondance.

                      Cote : 8 M 8
                      Dates : an IX, an XI

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                      Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Organisation.

                      Création du conseil de commerce (an IX) ; création de la chambre de commerce et nomination de ses membres (an XI).


                      Dates : an IX, an XI
                      Cote : 8 M 8
                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                      Présentation du contenu :

                      Instructions, correspondance.

                      • Organisation et fonctionnement.
                        Instructions et correspondance relatives au nombre de membres et leur renouvellement ou élection, à la répartition des sièges entre les catégories professionnelles, aux prérogatives et champs d’action de la chambre, notamment dans le domaine des transports.

                        Cote : 8 M 9
                        Dates : 1806-1939

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                        Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Organisation.

                        Organisation et fonctionnement.


                        Dates : 1806-1939
                        Cote : 8 M 9
                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                        Présentation du contenu :

                        Instructions et correspondance relatives au nombre de membres et leur renouvellement ou élection, à la répartition des sièges entre les catégories professionnelles, aux prérogatives et champs d’action de la chambre, notamment dans le domaine des transports.

                      • Élections.


                        Dates : 1807-1933
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                        Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse.

                        Élections


                        Dates : 1807-1933
                        Groupe de cotes : 8 M 10 - 23

                        • 1807-1870.
                          Listes de commerçants notables, établies à l’origine pour les élections aux tribunaux de commerce et utilisées ensuite pour les élections à la chambre de commerce (1807-1815).
                          Renouvellement des membres de la chambre : instructions, listes de commerçants électeurs, procès-verbaux d’élection des conseillers et de leur installation (1832-1870).

                          Cote : 8 M 10
                          Dates : 1807-1870

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                          Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections

                          1807-1870


                          Dates : 1807-1870
                          Cote : 8 M 10
                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                          Présentation du contenu :

                          Listes de commerçants notables, établies à l’origine pour les élections aux tribunaux de commerce et utilisées ensuite pour les élections à la chambre de commerce (1807-1815).
                          Renouvellement des membres de la chambre : instructions, listes de commerçants électeurs, procès-verbaux d’élection des conseillers et de leur installation (1832-1870).

                          • 1872-1908.
                            Une loi du 21 décembre 1871 a substitué aux listes de commerçants notables dressées par les préfets, des listes d'électeurs égales au dixième des commerçants inscrits à la patente.


                            Dates : 1872-1908
                            En savoir plus
                              
                            Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections

                            1872-1908


                            Dates : 1872-1908
                            Groupe de cotes : 8 M 11 - 12

                            Présentation du contenu :

                            Une loi du 21 décembre 1871 a substitué aux listes de commerçants notables dressées par les préfets, des listes d'électeurs égales au dixième des commerçants inscrits à la patente.

                            • Listes des électeurs et des candidats, procès-verbaux d’élection et d’installation des membres de la chambre.

                              Cote : 8 M 11
                              Dates : 1872-1886

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                              Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections >> 1872-1908

                              Listes des électeurs et des candidats, procès-verbaux d’élection et d’installation des membres de la chambre.


                              Dates : 1872-1886
                              Cote : 8 M 11
                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                              • Procès-verbaux des opérations de l’assemblée électorale.
                                À noter : listes des électeurs (1898, 1902, 1904).

                                Cote : 8 M 12
                                Dates : 1888-1904

                                En savoir plus
                                  
                                Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections >> 1872-1908

                                Procès-verbaux des opérations de l’assemblée électorale.


                                Dates : 1888-1904
                                Cote : 8 M 12
                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                Présentation du contenu :

                                À noter : listes des électeurs (1898, 1902, 1904).
                              • 1929.


                                Dates : 1929
                                En savoir plus
                                  
                                Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections

                                1929


                                Dates : 1929
                                Groupe de cotes : 8 M 13 - 18

                                • Organisation.
                                  Révision des listes électorales et organisation des opérations de vote : instructions du préfet aux maires des chefs-lieux de canton, affiches.

                                  Cote : 8 M 13
                                  Dates : 1929

                                  En savoir plus
                                    
                                  Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections >> 1929

                                  Organisation.


                                  Dates : 1929
                                  Cote : 8 M 13
                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                  Présentation du contenu :

                                  Révision des listes électorales et organisation des opérations de vote : instructions du préfet aux maires des chefs-lieux de canton, affiches.
                                  • Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale, feuilles d'inscription des votants, feuilles de renseignements sur les votants.


                                    Dates : 1929
                                    En savoir plus
                                      
                                    Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections >> 1929

                                    Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale, feuilles d'inscription des votants, feuilles de renseignements sur les votants.


                                    Dates : 1929
                                    Groupe de cotes : 8 M 14 - 18

                                    • Arrondissement de Toulouse.


                                      Dates : 1929
                                      En savoir plus
                                        
                                      Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections >> 1929 >> Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale, feuilles d'inscription des votants, feuilles de renseignements sur les votants.

                                      Arrondissement de Toulouse.


                                      Dates : 1929
                                      Groupe de cotes : 8 M 14 - 16

                                      • Cantons d'Auterive, Barbazan, Cadours, Caraman, Carbonne, Castanet-Tolosan, Cazères, Cintegabelle, Le Fousseret, Fronton, Grenade et Lanta.

                                        Cote : 8 M 14
                                        Dates : 1929

                                        En savoir plus
                                          
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                                        Cantons d'Auterive, Barbazan, Cadours, Caraman, Carbonne, Castanet-Tolosan, Cazères, Cintegabelle, Le Fousseret, Fronton, Grenade et Lanta.


                                        Dates : 1929
                                        Cote : 8 M 14
                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                      • Cantons Léguevin, Montastruc-la Conseillère, Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Muret, Nailloux, Revel, Rieumes, Rieux et Saint-Lys.

                                        Cote : 8 M 15
                                        Dates : 1929

                                        En savoir plus
                                          
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                                        Cantons Léguevin, Montastruc-la Conseillère, Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Muret, Nailloux, Revel, Rieumes, Rieux et Saint-Lys.


                                        Dates : 1929
                                        Cote : 8 M 15
                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                      • Cantons de Toulouse Centre, Toulouse Nord, Toulouse Ouest, Toulouse Sud, Verfeil, Villefranche et Villemur-sur-Tarn.

                                        Cote : 8 M 16
                                        Dates : 1929

                                        En savoir plus
                                          
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                                        Cantons de Toulouse Centre, Toulouse Nord, Toulouse Ouest, Toulouse Sud, Verfeil, Villefranche et Villemur-sur-Tarn.


                                        Dates : 1929
                                        Cote : 8 M 16
                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                    • Arrondissement de Saint-Gaudens : cantons d’Aspet, Barbazan, Bagnères-de-Luchon, Boulogne, l’Isle-en-Dodon, Montréjeau, Saint-Béat, Saint-Gaudens, Saint-Martory et Salies-du-Salat.

                                      Cote : 8 M 17
                                      Dates : 1929

                                      En savoir plus
                                        
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                                      Arrondissement de Saint-Gaudens : cantons d’Aspet, Barbazan, Bagnères-de-Luchon, Boulogne, l’Isle-en-Dodon, Montréjeau, Saint-Béat, Saint-Gaudens, Saint-Martory et Salies-du-Salat.


                                      Dates : 1929
                                      Cote : 8 M 17
                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                      • Recensements généraux des votes du département : procès-verbaux.

                                        Cote : 8 M 18
                                        Dates : 1929

                                        En savoir plus
                                          
                                        Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections >> 1929 >> Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale, feuilles d'inscription des votants, feuilles de renseignements sur les votants.

                                        Recensements généraux des votes du département : procès-verbaux.


                                        Dates : 1929
                                        Cote : 8 M 18
                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                    • 1933.
                                      Procès verbaux des opérations de l’assemblée électorale, feuilles d’inscription des votants, feuilles de pointage.


                                      Dates : 1933
                                      En savoir plus
                                        
                                      Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections

                                      1933


                                      Dates : 1933
                                      Groupe de cotes : 8 M 19 - 23

                                      Présentation du contenu :

                                      Procès verbaux des opérations de l’assemblée électorale, feuilles d’inscription des votants, feuilles de pointage.

                                      • Arrondissement de Toulouse.


                                        Dates : 1933
                                        En savoir plus
                                          
                                        Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections >> 1933

                                        Arrondissement de Toulouse.


                                        Dates : 1933
                                        Groupe de cotes : 8 M 19 - 21

                                        • Cantons d’Auterive, Cadours, Caraman, Carbonne, Castanet-Tolosan, Cazères, Cintegabelle, Le Fousseret et Fronton.

                                          Cote : 8 M 19
                                          Dates : 1933

                                          En savoir plus
                                            
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                                          Cantons d’Auterive, Cadours, Caraman, Carbonne, Castanet-Tolosan, Cazères, Cintegabelle, Le Fousseret et Fronton.


                                          Dates : 1933
                                          Cote : 8 M 19
                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                          • Cantons Grenade, Lanta, Léguevin, Montastruc-la-conseillère, Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Muret, Nailloux, Revel, Rieumes, Rieux et Saint-Lys.

                                            Cote : 8 M 20
                                            Dates : 1933

                                            En savoir plus
                                              
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                                            Cantons Grenade, Lanta, Léguevin, Montastruc-la-conseillère, Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Muret, Nailloux, Revel, Rieumes, Rieux et Saint-Lys.


                                            Dates : 1933
                                            Cote : 8 M 20
                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                            • Cantons de Toulouse Centre, Toulouse Nord, Toulouse Ouest, Toulouse Sud, Verfeil, Villefranche, et Villemur-sur-Tarn.

                                              Cote : 8 M 21
                                              Dates : 1933

                                              En savoir plus
                                                
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                                              Cantons de Toulouse Centre, Toulouse Nord, Toulouse Ouest, Toulouse Sud, Verfeil, Villefranche, et Villemur-sur-Tarn.


                                              Dates : 1933
                                              Cote : 8 M 21
                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                            • Arrondissement de Saint-Gaudens.


                                              Dates : 1933
                                              En savoir plus
                                                
                                              Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections >> 1933

                                              Arrondissement de Saint-Gaudens.


                                              Dates : 1933
                                              Groupe de cotes : 8 M 22 - 23

                                              • Cantons d’Aspet, d’Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Barbazan, Boulogne, L’Isle-en-Dodon, Montréjeau et Saint-Béat.

                                                Cote : 8 M 22
                                                Dates : 1933

                                                En savoir plus
                                                  
                                                Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections >> 1933 >> Arrondissement de Saint-Gaudens.

                                                Cantons d’Aspet, d’Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Barbazan, Boulogne, L’Isle-en-Dodon, Montréjeau et Saint-Béat.


                                                Dates : 1933
                                                Cote : 8 M 22
                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                • Cantons de Saint-Gaudens, Saint-Martory et Salies-du-Salat.

                                                  Cote : 8 M 23
                                                  Dates : 1933

                                                  En savoir plus
                                                    
                                                  Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Élections >> 1933 >> Arrondissement de Saint-Gaudens.

                                                  Cantons de Saint-Gaudens, Saint-Martory et Salies-du-Salat.


                                                  Dates : 1933
                                                  Cote : 8 M 23
                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                            • Comptabilité.


                                              Dates : an XI-1930
                                              En savoir plus
                                                
                                              Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse.

                                              Comptabilité.


                                              Dates : an XI-1930
                                              Groupe de cotes : 8 M 24 - 26

                                              • Réglementation.
                                                Instructions relatives, notamment, à l’établissement des comptes et budgets, à la constitution du fonds de réserve et aux impositions.

                                                Cote : 8 M 24
                                                Dates : 1806, 1863-1904

                                                En savoir plus
                                                  
                                                Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Comptabilité.

                                                Réglementation.


                                                Dates : 1806, 1863-1904
                                                Cote : 8 M 24
                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                Présentation du contenu :

                                                Instructions relatives, notamment, à l’établissement des comptes et budgets, à la constitution du fonds de réserve et aux impositions.

                                                • Budgets et comptes (recettes et dépenses).


                                                  Dates : an XI-1930
                                                  En savoir plus
                                                    
                                                  Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Comptabilité.

                                                  Budgets et comptes (recettes et dépenses).


                                                  Dates : an XI-1930
                                                  Groupe de cotes : 8 M 25 - 26

                                                  • an XI-1821.

                                                    Cote : 8 M 25
                                                    Dates : an XI-1821

                                                    En savoir plus
                                                      
                                                    Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Comptabilité. >> Budgets et comptes (recettes et dépenses).

                                                    an XI-1821


                                                    Dates : an XI-1821
                                                    Cote : 8 M 25
                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                    • 1821-1930.

                                                      Cote : 8 M 26
                                                      Dates : 1821-1930

                                                      En savoir plus
                                                        
                                                      Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Comptabilité. >> Budgets et comptes (recettes et dépenses).

                                                      1821-1930


                                                      Dates : 1821-1930
                                                      Cote : 8 M 26
                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                  • Situation de la chambre de commerce.
                                                    Demandes de renseignements, questionnaires, tableaux de situation (1883-1910, 1930-1940).

                                                    Cote : 8 M 27
                                                    Dates : 1883-1940

                                                    En savoir plus
                                                      
                                                    Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse.

                                                    Situation de la chambre de commerce.


                                                    Dates : 1883-1940
                                                    Cote : 8 M 27
                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                    Présentation du contenu :

                                                    Demandes de renseignements, questionnaires, tableaux de situation (1883-1910, 1930-1940).

                                                    • Activités de la chambre de commerce.


                                                      Dates : 1807-1939
                                                      En savoir plus
                                                        
                                                      Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse.

                                                      Activités de la chambre de commerce.


                                                      Dates : 1807-1939
                                                      Groupe de cotes : 8 M 28 - 30

                                                      • Procès-verbaux de séances (20 mars 1846, 15 février 1847, 26 mars 1853, 12 janvier 1856, 2 et 16 octobre 1912, 26 novembre 1924- 14 octobre 1925).

                                                        Cote : 8 M 28
                                                        Dates : 1846-1925

                                                        En savoir plus
                                                          
                                                        Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Activités de la chambre de commerce.

                                                        Procès-verbaux de séances (20 mars 1846, 15 février 1847, 26 mars 1853, 12 janvier 1856, 2 et 16 octobre 1912, 26 novembre 1924- 14 octobre 1925).


                                                        Dates : 1846-1925
                                                        Cote : 8 M 28
                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                        • Mémoires relatifs à la diminution du commerce entre l’Espagne et la région toulousaine (1807) et au développement du commerce et de l’industrie à Toulouse (1808). Proposition d’un concours pour remplacer les produits qui ne peuvent plus être importés dans le cadre du blocus continental et des mesures prises par l’Angleterre (1808). Demande de création d’une chaire de droit commercial (1821). Avis de la chambre sur différents projets : création de lignes de chemin de fer dans les départements pyrénéens (1853), sur les " marchés de marchandises à livrer " (1858) et sur le tarif de main d’œuvre des détenus de la maison d’arrêt d’Eysse (1883-1884).

                                                          Cote : 8 M 29
                                                          Dates : 1807-1884

                                                          En savoir plus
                                                            
                                                          Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Activités de la chambre de commerce.

                                                          Mémoires relatifs à la diminution du commerce entre l’Espagne et la région toulousaine (1807) et au développement du commerce et de l’industrie à Toulouse (1808). Proposition d’un concours pour remplacer les produits qui ne peuvent plus être importés dans le cadre du blocus continental et des mesures prises par l’Angleterre (1808). Demande de création d’une chaire de droit commercial (1821). Avis de la chambre sur différents projets : création de lignes de chemin de fer dans les départements pyrénéens (1853), sur les " marchés de marchandises à livrer " (1858) et sur le tarif de main d’œuvre des détenus de la maison d’arrêt d’Eysse (1883-1884).


                                                          Dates : 1807-1884
                                                          Cote : 8 M 29
                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                          • Conséquences économiques de la Guerre de 1914-1918 : correspondance avec le préfet (1915-1925). Acquisitions d’actions (1930). Demande d’aide à la chambre pour seconder les comités départementaux d’action coloniale (1930). Autorisation d’emprunt pour la création de l’aéroport de Toulouse-Francazals, puis de Blagnac (1931-1939). Délibération sur la situation économique et les conflits du travail (12 juin 1936). Recommandation sur la consommation préférentielle des thés indochinois (1938). Création d’une commission de constatation des cours des vins à Toulouse (1938-1939). Demande relative à l’apposition d’une affiche incitant le public à ne pas suspendre ses achats malgré la gravité de la situation (avril 1939).

                                                            Cote : 8 M 30
                                                            Dates : 1930-1939

                                                            En savoir plus
                                                              
                                                            Commerce >> Chambre de commerce de Toulouse. >> Activités de la chambre de commerce.

                                                            Conséquences économiques de la Guerre de 1914-1918 : correspondance avec le préfet (1915-1925). Acquisitions d’actions (1930). Demande d’aide à la chambre pour seconder les comités départementaux d’action coloniale (1930). Autorisation d’emprunt pour la création de l’aéroport de Toulouse-Francazals, puis de Blagnac (1931-1939). Délibération sur la situation économique et les conflits du travail (12 juin 1936). Recommandation sur la consommation préférentielle des thés indochinois (1938). Création d’une commission de constatation des cours des vins à Toulouse (1938-1939). Demande relative à l’apposition d’une affiche incitant le public à ne pas suspendre ses achats malgré la gravité de la situation (avril 1939).


                                                            Dates : 1930-1939
                                                            Cote : 8 M 30
                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                        • Bourse de commerce.


                                                          Dates : an VIII-1924
                                                          En savoir plus
                                                            
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                                                          Bourse de commerce


                                                          Dates : an VIII-1924
                                                          Groupe de cotes : 8 M 31 - 34

                                                          • Etablissement de la Bourse de commerce.
                                                            Création et organisation de la bourse de commerce de Toulouse (an IX- an X) : instructions, correspondance.
                                                            Nouvel établissement de la Bourse de commerce (1829) : pétition des notables de la ville pour établir la Bourse à l’hôtel de la Daurade, rapport de la chambre de commerce au préfet sur la situation du commerce et de l’industrie à Toulouse.

                                                            Cote : 8 M 31
                                                            Dates : an IX-1831

                                                            En savoir plus
                                                              
                                                            Commerce >> Bourse de commerce

                                                            Etablissement de la Bourse de commerce.


                                                            Dates : an IX-1831
                                                            Cote : 8 M 31
                                                            Note : Voir 4 N 283-285 : travaux effectués à la Bourse de commerce (1833-1937).
                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                            Présentation du contenu :

                                                            Création et organisation de la bourse de commerce de Toulouse (an IX- an X) : instructions, correspondance.
                                                            Nouvel établissement de la Bourse de commerce (1829) : pétition des notables de la ville pour établir la Bourse à l’hôtel de la Daurade, rapport de la chambre de commerce au préfet sur la situation du commerce et de l’industrie à Toulouse.

                                                            • Agents de change et courtiers.


                                                              Dates : an VIII-1865
                                                              En savoir plus
                                                                
                                                              Commerce >> Bourse de commerce

                                                              Agents de change et courtiers.


                                                              Dates : an VIII-1865
                                                              Groupe de cotes : 8 M 32 - 33

                                                              • Réglementation.
                                                                Instructions relatives aux nominations et fonctions des agents de change, droits de courtage, cautionnements, exercice illégal de la profession de courtier de commerce.

                                                                Cote : 8 M 32
                                                                Dates : an IX-1864

                                                                En savoir plus
                                                                  
                                                                Commerce >> Bourse de commerce >> Agents de change et courtiers.

                                                                Réglementation.


                                                                Dates : an IX-1864
                                                                Cote : 8 M 32
                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                Présentation du contenu :

                                                                Instructions relatives aux nominations et fonctions des agents de change, droits de courtage, cautionnements, exercice illégal de la profession de courtier de commerce.

                                                                • Nominations, destitutions, remplacements.
                                                                  Arrêtés du Premier Consul, décrets impériaux, correspondance.

                                                                  Cote : 8 M 33
                                                                  Dates : an VIII-1865

                                                                  En savoir plus
                                                                    
                                                                  Commerce >> Bourse de commerce >> Agents de change et courtiers.

                                                                  Nominations, destitutions, remplacements.


                                                                  Dates : an VIII-1865
                                                                  Cote : 8 M 33
                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                  Présentation du contenu :

                                                                  Arrêtés du Premier Consul, décrets impériaux, correspondance.

                                                                • Télégrammes de spéculation boursière.

                                                                  Cote : 8 M 34
                                                                  Dates : 1924

                                                                  En savoir plus
                                                                    
                                                                  Commerce >> Bourse de commerce

                                                                  Télégrammes de spéculation boursière.


                                                                  Dates : 1924
                                                                  Cote : 8 M 34
                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                • Magasins généraux et salles de ventes aux enchères publiques.


                                                                  Dates : 1858-1923
                                                                  En savoir plus
                                                                    
                                                                  Commerce

                                                                  Magasins généraux et salles de ventes aux enchères publiques


                                                                  Dates : 1858-1923
                                                                  Groupe de cotes : 8 M 35 - 36

                                                                  • Organisation et réglementation.
                                                                    Loi du 28 mai 1858 établissant les magasins généraux.
                                                                    En document de référence : statuts, règlement et tarifs des magasins généraux de Bordeaux.
                                                                    Instructions relatives au droit de courtage et au cautionnement.

                                                                    Cote : 8 M 35
                                                                    Dates : 1858-1907

                                                                    En savoir plus
                                                                      
                                                                    Commerce >> Magasins généraux et salles de ventes aux enchères publiques

                                                                    Organisation et réglementation.


                                                                    Dates : 1858-1907
                                                                    Cote : 8 M 35
                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                    Présentation du contenu :

                                                                    Loi du 28 mai 1858 établissant les magasins généraux.
                                                                    En document de référence : statuts, règlement et tarifs des magasins généraux de Bordeaux.
                                                                    Instructions relatives au droit de courtage et au cautionnement.

                                                                    • Autorisations de création.
                                                                      Demandes présentées par M. Espy (1859-1860), MM. Malpel et Marceille (1861-1867), MM. Courtaud et Habert (1883-1885), M. Moncassin (1887-1891), M. Baïssas (1889-1899).
                                                                      Demande d’ouverture d’une salle de ventes publiques aux enchères pour les marchandises en gros (1923).

                                                                      Cote : 8 M 36
                                                                      Dates : 1859-1923

                                                                      En savoir plus
                                                                        
                                                                      Commerce >> Magasins généraux et salles de ventes aux enchères publiques

                                                                      Autorisations de création.


                                                                      Dates : 1859-1923
                                                                      Cote : 8 M 36
                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                      Présentation du contenu :

                                                                      Demandes présentées par M. Espy (1859-1860), MM. Malpel et Marceille (1861-1867), MM. Courtaud et Habert (1883-1885), M. Moncassin (1887-1891), M. Baïssas (1889-1899).
                                                                      Demande d’ouverture d’une salle de ventes publiques aux enchères pour les marchandises en gros (1923).

                                                                    • Poids et mesures.


                                                                      Dates : an IX-1939
                                                                      En savoir plus
                                                                        
                                                                      Commerce

                                                                      Poids et mesures


                                                                      Dates : an IX-1939
                                                                      Groupe de cotes : 8 M 37 - 54

                                                                      • Mise en place du système métrique.


                                                                        Dates : an IX-1939
                                                                        En savoir plus
                                                                          
                                                                        Commerce >> Poids et mesures

                                                                        Mise en place du système métrique.


                                                                        Dates : an IX-1939
                                                                        Groupe de cotes : 8 M 37 - 39

                                                                        • Création du nouveau système de poids et mesures, le système métrique, et difficultés rencontrées dans son application.
                                                                          Lois, arrêtés, tableaux de correspondance des anciennes et nouvelles mesures.
                                                                          À noter : rapport fait à la société de médecine de Paris sur l’application des nouveaux poids et mesures dans les usages de la médecine (an X).

                                                                          Cote : 8 M 37
                                                                          Dates : an IX-1857

                                                                          En savoir plus
                                                                            
                                                                          Commerce >> Poids et mesures >> Mise en place du système métrique.

                                                                          Création du nouveau système de poids et mesures, le système métrique, et difficultés rencontrées dans son application.


                                                                          Dates : an IX-1857
                                                                          Cote : 8 M 37
                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                          Présentation du contenu :

                                                                          Lois, arrêtés, tableaux de correspondance des anciennes et nouvelles mesures.
                                                                          À noter : rapport fait à la société de médecine de Paris sur l’application des nouveaux poids et mesures dans les usages de la médecine (an X).

                                                                          • Bureaux de pesage, mesurage, jaugeage.
                                                                            Etablissement des bureaux dans le département : instructions, correspondance (an IX-an X).
                                                                            Tarifs des droits à percevoir pour le pesage, mesurage, jaugeage : tableaux (an X-1816).

                                                                            Cote : 8 M 38
                                                                            Dates : an IX-1816

                                                                            En savoir plus
                                                                              
                                                                            Commerce >> Poids et mesures >> Mise en place du système métrique.

                                                                            Bureaux de pesage, mesurage, jaugeage.


                                                                            Dates : an IX-1816
                                                                            Cote : 8 M 38
                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                            Présentation du contenu :

                                                                            Etablissement des bureaux dans le département : instructions, correspondance (an IX-an X).
                                                                            Tarifs des droits à percevoir pour le pesage, mesurage, jaugeage : tableaux (an X-1816).

                                                                            • Instruments de pesage, mesurage, jaugeage.
                                                                              Réglementation : instructions, correspondance (an IX-1880).
                                                                              Demandes d’usage de nouveaux instruments (1821-1827).
                                                                              Demandes de fabrication (1922-1926).
                                                                              Revue de métrologie pratique des poids et mesures (1926-1939, 7 brochures).

                                                                              Cote : 8 M 39
                                                                              Dates : an IX-1939

                                                                              En savoir plus
                                                                                
                                                                              Commerce >> Poids et mesures >> Mise en place du système métrique.

                                                                              Instruments de pesage, mesurage, jaugeage.


                                                                              Dates : an IX-1939
                                                                              Cote : 8 M 39
                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                              Présentation du contenu :

                                                                              Réglementation : instructions, correspondance (an IX-1880).
                                                                              Demandes d’usage de nouveaux instruments (1821-1827).
                                                                              Demandes de fabrication (1922-1926).
                                                                              Revue de métrologie pratique des poids et mesures (1926-1939, 7 brochures).

                                                                            • Vérification de l'application du système métrique.


                                                                              Dates : an IX-1937
                                                                              En savoir plus
                                                                                
                                                                              Commerce >> Poids et mesures

                                                                              Vérification de l'application du système métrique.


                                                                              Dates : an IX-1937
                                                                              Groupe de cotes : 8 M 40 - 54

                                                                              • Inspecteurs des poids et mesures.
                                                                                Fonctions et rémunérations des inspecteurs : arrêtés, circulaires, correspondance.
                                                                                Rapports d’inspection.

                                                                                Cote : 8 M 40
                                                                                Dates : an IX-1813

                                                                                En savoir plus
                                                                                  
                                                                                Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique.

                                                                                Inspecteurs des poids et mesures.


                                                                                Dates : an IX-1813
                                                                                Cote : 8 M 40
                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                Présentation du contenu :

                                                                                Fonctions et rémunérations des inspecteurs : arrêtés, circulaires, correspondance.
                                                                                Rapports d’inspection.

                                                                                • Vérificateurs des poids et mesures.


                                                                                  Dates : an X-1937
                                                                                  En savoir plus
                                                                                    
                                                                                  Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique.

                                                                                  Vérificateurs des poids et mesures


                                                                                  Dates : an X-1937
                                                                                  Groupe de cotes : 8 M 41 - 54

                                                                                  • Création et organisation des bureaux.
                                                                                    Etablissement de bureaux à Castelsarrasin et Saint-Gaudens.
                                                                                    Nomination de vérificateurs.
                                                                                    Recettes et dépenses des bureaux de vérification du département (an X-1807).

                                                                                    Cote : 8 M 41
                                                                                    Dates : an X-1815

                                                                                    En savoir plus
                                                                                      
                                                                                    Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures

                                                                                    Création et organisation des bureaux.


                                                                                    Dates : an X-1815
                                                                                    Cote : 8 M 41
                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                    Présentation du contenu :

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                                                                                    Nomination de vérificateurs.
                                                                                    Recettes et dépenses des bureaux de vérification du département (an X-1807).
                                                                                    • Organisation et activités des bureaux après 1825.
                                                                                      La date de 1825 sert ici de date charnière car le corps des vérificateurs des poids et mesures a été officialisé par une ordonnance royale du 18 décembre 1825.


                                                                                      Dates : 1825-1937
                                                                                      En savoir plus
                                                                                        
                                                                                      Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures

                                                                                      Organisation et activités des bureaux après 1825.


                                                                                      Dates : 1825-1937
                                                                                      Groupe de cotes : 8 M 42 - 54

                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                      La date de 1825 sert ici de date charnière car le corps des vérificateurs des poids et mesures a été officialisé par une ordonnance royale du 18 décembre 1825.
                                                                                      • Bureaux des vérificateurs.


                                                                                        Dates : 1825-1937
                                                                                        En savoir plus
                                                                                          
                                                                                        Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825.

                                                                                        Bureaux des vérificateurs.


                                                                                        Dates : 1825-1937
                                                                                        Groupe de cotes : 8 M 42 - 46

                                                                                        • Réglementation.
                                                                                          Ordonnance royale (18 décembre 1825), instructions pour la tenue de l’inventaire du matériel (1873), correspondance.

                                                                                          Cote : 8 M 42
                                                                                          Dates : 1825-1937

                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825. >> Bureaux des vérificateurs.

                                                                                          Réglementation.


                                                                                          Dates : 1825-1937
                                                                                          Cote : 8 M 42
                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                          Ordonnance royale (18 décembre 1825), instructions pour la tenue de l’inventaire du matériel (1873), correspondance.
                                                                                        • Personnel.
                                                                                          Recrutement, rémunérations, congés, retraites et mutations : dossiers individuels.

                                                                                          Cote : 8 M 43
                                                                                          Dates : 1826-1930

                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825. >> Bureaux des vérificateurs.

                                                                                          Personnel.


                                                                                          Dates : 1826-1930
                                                                                          Cote : 8 M 43
                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                          Présentation du contenu :

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                                                                                        • Locaux.
                                                                                          Baux, transferts et suppressions de bureaux.

                                                                                          Cote : 8 M 44
                                                                                          Dates : 1828-1934

                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825. >> Bureaux des vérificateurs.

                                                                                          Locaux.


                                                                                          Dates : 1828-1934
                                                                                          Cote : 8 M 44
                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                          Présentation du contenu :

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                                                                                        • Mobilier.
                                                                                          Inventaires, états du matériel, devis de réparations.

                                                                                          Cote : 8 M 45
                                                                                          Dates : 1826-1935

                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825. >> Bureaux des vérificateurs.

                                                                                          Mobilier.


                                                                                          Dates : 1826-1935
                                                                                          Cote : 8 M 45
                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                          Inventaires, états du matériel, devis de réparations.
                                                                                        • Comptabilité.
                                                                                          Instructions, comptes de gestion, demandes de remboursement.

                                                                                          Cote : 8 M 46
                                                                                          Dates : 1825-1937

                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825. >> Bureaux des vérificateurs.

                                                                                          Comptabilité.


                                                                                          Dates : 1825-1937
                                                                                          Cote : 8 M 46
                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                          Instructions, comptes de gestion, demandes de remboursement.
                                                                                      • Opérations de vérification.


                                                                                        Dates : 1826-1937
                                                                                        En savoir plus
                                                                                          
                                                                                        Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825.

                                                                                        Opérations de vérification.


                                                                                        Dates : 1826-1937
                                                                                        Groupe de cotes : 8 M 47 - 50

                                                                                        • Réglementation.
                                                                                          Ordonnance royale (1838), correspondance, affiches.

                                                                                          Cote : 8 M 47
                                                                                          Dates : 1826-1937

                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825. >> Opérations de vérification.

                                                                                          Réglementation.


                                                                                          Dates : 1826-1937
                                                                                          Cote : 8 M 47
                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                          Ordonnance royale (1838), correspondance, affiches.
                                                                                        • Tournées de vérification périodique.
                                                                                          Tableaux des vérifications, des résultats, des infractions, échelons des communes.


                                                                                          Dates : 1826-1844
                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825. >> Opérations de vérification.

                                                                                          Tournées de vérification périodique.


                                                                                          Dates : 1826-1844
                                                                                          Groupe de cotes : 8 M 48 - 50

                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                          Tableaux des vérifications, des résultats, des infractions, échelons des communes.
                                                                                      • Projets de vérification.
                                                                                        Itinéraires de vérification annuelle.

                                                                                        Cote : 8 M 51
                                                                                        Dates : 1838-1839, 1920

                                                                                        En savoir plus
                                                                                          
                                                                                        Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825.

                                                                                        Projets de vérification.


                                                                                        Dates : 1838-1839, 1920
                                                                                        Cote : 8 M 51
                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                        Présentation du contenu :

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                                                                                        • Infractions.
                                                                                          Procès verbaux, correspondance.

                                                                                          Cote : 8 M 52
                                                                                          Dates : 1829-1929

                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825.

                                                                                          Infractions.


                                                                                          Dates : 1829-1929
                                                                                          Cote : 8 M 52
                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                          Procès verbaux, correspondance.
                                                                                          • Réclamations contre les vérificateurs ou contre les surtaxes.

                                                                                            Cote : 8 M 53
                                                                                            Dates : 1824-1928

                                                                                            En savoir plus
                                                                                              
                                                                                            Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825.

                                                                                            Réclamations contre les vérificateurs ou contre les surtaxes.


                                                                                            Dates : 1824-1928
                                                                                            Cote : 8 M 53
                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                            • Professions sujettes à la vérification annuelle.
                                                                                              Listes de professions, correspondance.

                                                                                              Cote : 8 M 54
                                                                                              Dates : 1824-1928

                                                                                              En savoir plus
                                                                                                
                                                                                              Commerce >> Poids et mesures >> Vérification de l'application du système métrique. >> Vérificateurs des poids et mesures >> Organisation et activités des bureaux après 1825.

                                                                                              Professions sujettes à la vérification annuelle.


                                                                                              Dates : 1824-1928
                                                                                              Cote : 8 M 54
                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                              Présentation du contenu :

                                                                                              Listes de professions, correspondance.
                                                                                      • Foires et marchés.


                                                                                        Dates : 1800-1921
                                                                                        En savoir plus
                                                                                          
                                                                                        Commerce

                                                                                        Foires et marchés


                                                                                        Dates : 1800-1921
                                                                                        Groupe de cotes : 8 M 55 - 101

                                                                                        • Haute-Garonne.


                                                                                          Dates : 1800-1921
                                                                                          En savoir plus
                                                                                            
                                                                                          Commerce >> Foires et marchés

                                                                                          Haute-Garonne


                                                                                          Dates : 1800-1921
                                                                                          Groupe de cotes : 8 M 55 - 94

                                                                                          • Organisation.


                                                                                            Dates : 1800-1921
                                                                                            En savoir plus
                                                                                              
                                                                                            Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne

                                                                                            Organisation.


                                                                                            Dates : 1800-1921
                                                                                            Groupe de cotes : 8 M 55 - 57

                                                                                            • Demande d’envoi de l’état général des mercuriales fixant le prix moyen des denrées sur l’étendue du département (1800-1801). Fixation des jours de marché conformément à l’ordre hebdomadaire (1802). Abandon du calendrier républicain, rétablissement du calendrier grégorien pour concilier les intérêts du commerce : circulaire du 1er octobre 1805. Rapport sur la réduction du nombre des foires et la meilleure fixation des jours de leur tenue, correspondance et tableaux des 333 foires du département, par M. de Villèle, de Mourvilles, membre de la société d'agriculture [Joseph de Villèle, futur député et ministre] (1805-1810) ; rejet de ces observations par le ministère (1810). Enquête ministérielle sur l’opportunité d’établir une foire spécialement destinée à la vente des laines de race pure ou améliorée pour encourager l’économie rurale (1812-1813). Recommandations du ministre secrétaire d’État adressées aux forces de gendarmerie concernant le maintien de l’ordre à assurer sur les marchés en raison des troubles occasionnés par la cherté des grains (1817). Réflexions du ministère de l’Intérieur sur la multiplicité des foires et dispositions prises à l’égard de l’existence des marchés (1822-1830).

                                                                                              Cote : 8 M 55
                                                                                              Dates : 1800-1830

                                                                                              En savoir plus
                                                                                                
                                                                                              Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne >> Organisation.

                                                                                              Demande d’envoi de l’état général des mercuriales fixant le prix moyen des denrées sur l’étendue du département (1800-1801). Fixation des jours de marché conformément à l’ordre hebdomadaire (1802). Abandon du calendrier républicain, rétablissement du calendrier grégorien pour concilier les intérêts du commerce : circulaire du 1er octobre 1805. Rapport sur la réduction du nombre des foires et la meilleure fixation des jours de leur tenue, correspondance et tableaux des 333 foires du département, par M. de Villèle, de Mourvilles, membre de la société d'agriculture [Joseph de Villèle, futur député et ministre] (1805-1810) ; rejet de ces observations par le ministère (1810). Enquête ministérielle sur l’opportunité d’établir une foire spécialement destinée à la vente des laines de race pure ou améliorée pour encourager l’économie rurale (1812-1813). Recommandations du ministre secrétaire d’État adressées aux forces de gendarmerie concernant le maintien de l’ordre à assurer sur les marchés en raison des troubles occasionnés par la cherté des grains (1817). Réflexions du ministère de l’Intérieur sur la multiplicité des foires et dispositions prises à l’égard de l’existence des marchés (1822-1830).


                                                                                              Dates : 1800-1830
                                                                                              Cote : 8 M 55
                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                              • Demandes d'avis adressées par le préfet au Conseil général concernant l'établissement de foires et marchés à Toulouse, Saint-Gaudens et plusieurs petites communes du département.

                                                                                                Cote : 8 M 56
                                                                                                Dates : 1886-1911

                                                                                                En savoir plus
                                                                                                  
                                                                                                Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne >> Organisation.

                                                                                                Demandes d'avis adressées par le préfet au Conseil général concernant l'établissement de foires et marchés à Toulouse, Saint-Gaudens et plusieurs petites communes du département.


                                                                                                Dates : 1886-1911
                                                                                                Cote : 8 M 56
                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                • Demande du Syndicat national des marchands de bestiaux de la région Sud-ouest pour faire interdire les marchés clandestins et préciser les modalités d’ouverture des marchés (1900). Publication d’almanach illustré : correspondance d’éditeurs (1902, 1907, 1914). Demande de l’État Major pour connaître les dates des foires et marchés dans le département afin de lui permettre d’éviter de faire coïncider celles-ci avec la mise en place des itinéraires des Commissions de classement des chevaux (1902-1907). Rappel du ministère relatif à l'octroi des emplacements réservés aux producteurs agricoles ne vendant que les produits de leurs exploitations (1921).

                                                                                                  Cote : 8 M 57
                                                                                                  Dates : 1900-1921

                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                    
                                                                                                  Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne >> Organisation.

                                                                                                  Demande du Syndicat national des marchands de bestiaux de la région Sud-ouest pour faire interdire les marchés clandestins et préciser les modalités d’ouverture des marchés (1900). Publication d’almanach illustré : correspondance d’éditeurs (1902, 1907, 1914). Demande de l’État Major pour connaître les dates des foires et marchés dans le département afin de lui permettre d’éviter de faire coïncider celles-ci avec la mise en place des itinéraires des Commissions de classement des chevaux (1902-1907). Rappel du ministère relatif à l'octroi des emplacements réservés aux producteurs agricoles ne vendant que les produits de leurs exploitations (1921).


                                                                                                  Dates : 1900-1921
                                                                                                  Cote : 8 M 57
                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                • État des foires et marchés.


                                                                                                  Dates : 1802-1915
                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                    
                                                                                                  Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne

                                                                                                  État des foires et marchés.


                                                                                                  Dates : 1802-1915
                                                                                                  Groupe de cotes : 8 M 58 - 63

                                                                                                  • Département de la Haute-Garonne.


                                                                                                    Dates : 1802-1914
                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                      
                                                                                                    Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne >> État des foires et marchés.

                                                                                                    Département de la Haute-Garonne.


                                                                                                    Dates : 1802-1914
                                                                                                    Groupe de cotes : 8 M 58 - 59

                                                                                                    • 1802-1823.
                                                                                                      Tableaux (1802, 1804-1805, 1809-1810, 1818-1819, 1822-1823).

                                                                                                      Cote : 8 M 58
                                                                                                      Dates : 1802-1928

                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                        
                                                                                                      Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne >> État des foires et marchés. >> Département de la Haute-Garonne.

                                                                                                      1802-1823


                                                                                                      Dates : 1802-1928
                                                                                                      Cote : 8 M 58
                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                      Tableaux (1802, 1804-1805, 1809-1810, 1818-1819, 1822-1823).
                                                                                                      • 1837-1914.
                                                                                                        Tableaux (1837-1838, 1849, 1876-1881, 1886-1914).

                                                                                                        Cote : 8 M 59
                                                                                                        Dates : 1837-1914

                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                          
                                                                                                        Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne >> État des foires et marchés. >> Département de la Haute-Garonne.

                                                                                                        1837-1914


                                                                                                        Dates : 1837-1914
                                                                                                        Cote : 8 M 59
                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                        Présentation du contenu :

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                                                                                                      • Arrondissement de Muret.
                                                                                                        Tableaux (1801-1805, 1838, 1850).

                                                                                                        Cote : 8 M 60
                                                                                                        Dates : 1801-1805, 1838, 1850

                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                          
                                                                                                        Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne >> État des foires et marchés.

                                                                                                        Arrondissement de Muret.


                                                                                                        Dates : 1801-1805, 1838, 1850
                                                                                                        Cote : 8 M 60
                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                        Présentation du contenu :

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                                                                                                        • Arrondissement de Saint-Gaudens.
                                                                                                          Tableaux (1802, 1840-1842).

                                                                                                          Cote : 8 M 61
                                                                                                          Dates : 1802, 1840-1842

                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                            
                                                                                                          Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne >> État des foires et marchés.

                                                                                                          Arrondissement de Saint-Gaudens.


                                                                                                          Dates : 1802, 1840-1842
                                                                                                          Cote : 8 M 61
                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                          Présentation du contenu :

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                                                                                                          • Arrondissement de Toulouse.
                                                                                                            Tableaux (1801-1803, 1857).

                                                                                                            Cote : 8 M 62
                                                                                                            Dates : 1801-1803, 1857

                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                              
                                                                                                            Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne >> État des foires et marchés.

                                                                                                            Arrondissement de Toulouse.


                                                                                                            Dates : 1801-1803, 1857
                                                                                                            Cote : 8 M 62
                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                            Présentation du contenu :

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                                                                                                            • Arrondissement de Villefranche.
                                                                                                              Tableaux (1802, 1804, 1819, 1837, 1849).

                                                                                                              Cote : 8 M 63
                                                                                                              Dates : 1802-1849

                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                
                                                                                                              Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne >> État des foires et marchés.

                                                                                                              Arrondissement de Villefranche.


                                                                                                              Dates : 1802-1849
                                                                                                              Cote : 8 M 63
                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                              Présentation du contenu :

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                                                                                                            • Inspection sanitaire.
                                                                                                              Organisation du service sanitaire dans les arrondissements.
                                                                                                              Instructions (1883, 1888, 1896).
                                                                                                              Réorganisation du service sanitaire dans chaque arrondissement en 1889.
                                                                                                              Obligations sanitaires fixées aux communes (1886-1902).

                                                                                                              Cote : 8 M 64
                                                                                                              Dates : 1883-1902

                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                
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                                                                                                              Inspection sanitaire.


                                                                                                              Dates : 1883-1902
                                                                                                              Cote : 8 M 64
                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                              Présentation du contenu :

                                                                                                              Organisation du service sanitaire dans les arrondissements.
                                                                                                              Instructions (1883, 1888, 1896).
                                                                                                              Réorganisation du service sanitaire dans chaque arrondissement en 1889.
                                                                                                              Obligations sanitaires fixées aux communes (1886-1902).

                                                                                                              • Dossiers de communes.
                                                                                                                Classement établi par ordre alphabétique de commune.
                                                                                                                Le lecteur trouvera dans ces dossiers de communes concernées par les foires et marchés tout ce qui a trait à la création, au refus d'autorisation, à la modification de dates, au changement de fréquence, à la consultation des communes environnantes, à la suppression et cela, en parcourant la correspondance ministérielle, les arrêtés préfectoraux, les extraits de délibérations et les tableaux.
                                                                                                                Certains dossiers de communes disposent de cartes.


                                                                                                                Dates : 1800-1916
                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                  
                                                                                                                Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne

                                                                                                                Dossiers de communes


                                                                                                                Dates : 1800-1916
                                                                                                                Groupe de cotes : 8 M 65 - 94

                                                                                                                Présentation du contenu :

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                                                                                                                Le lecteur trouvera dans ces dossiers de communes concernées par les foires et marchés tout ce qui a trait à la création, au refus d'autorisation, à la modification de dates, au changement de fréquence, à la consultation des communes environnantes, à la suppression et cela, en parcourant la correspondance ministérielle, les arrêtés préfectoraux, les extraits de délibérations et les tableaux.
                                                                                                                Certains dossiers de communes disposent de cartes.

                                                                                                                • Alan. Arbas.
                                                                                                                  Alan (1803-1804, 1839-1860).
                                                                                                                  Arbas (1867, 1872, 1889).

                                                                                                                  Cote : 8 M 65
                                                                                                                  Dates : 1803-1889

                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                    
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                                                                                                                  Alan. Arbas.


                                                                                                                  Dates : 1803-1889
                                                                                                                  Cote : 8 M 65
                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                  Présentation du contenu :

                                                                                                                  Alan (1803-1804, 1839-1860).
                                                                                                                  Arbas (1867, 1872, 1889).
                                                                                                                  • Aspet à Auriac.
                                                                                                                    Aspet (1819-1821, 1867-1868, 1913-1916).
                                                                                                                    Aucamville (1804, 1889, 1892).
                                                                                                                    Aulon (1824-1825).
                                                                                                                    Auriac (1806, 1840-1845, 1849, 1862-1863, 1868-1869).

                                                                                                                    Cote : 8 M 66
                                                                                                                    Dates : 1804-1916

                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                      
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                                                                                                                    Dates : 1804-1916
                                                                                                                    Cote : 8 M 66
                                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                    Présentation du contenu :

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                                                                                                                    Aucamville (1804, 1889, 1892).
                                                                                                                    Aulon (1824-1825).
                                                                                                                    Auriac (1806, 1840-1845, 1849, 1862-1863, 1868-1869).
                                                                                                                    • Aurignac à Bessières.
                                                                                                                      Aurignac (1818-1828, 1834-1843).
                                                                                                                      Auterive (1817-1820, 1832-1836, 1861-1863, 1868).
                                                                                                                      Avignonet (1806).
                                                                                                                      Azas (1806, 1829-1830).
                                                                                                                      Bagnères-de-Luchon (1802, 1819, 1850-1853, 1888-1889, 1890-1892, 1902-1903).
                                                                                                                      Baziège (1827-1828, 1837, 1845, 1850-1851, 1897).
                                                                                                                      Beaumont (1802, 1829, 1831-1832).
                                                                                                                      Bessières (1806, 1827-1829, 1837-1838, 1842, 1889).


                                                                                                                      Cote : 8 M 67
                                                                                                                      Dates : 1802-1903

                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                        
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                                                                                                                      Aurignac à Bessières.


                                                                                                                      Dates : 1802-1903
                                                                                                                      Cote : 8 M 67
                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                      Aurignac (1818-1828, 1834-1843).
                                                                                                                      Auterive (1817-1820, 1832-1836, 1861-1863, 1868).
                                                                                                                      Avignonet (1806).
                                                                                                                      Azas (1806, 1829-1830).
                                                                                                                      Bagnères-de-Luchon (1802, 1819, 1850-1853, 1888-1889, 1890-1892, 1902-1903).
                                                                                                                      Baziège (1827-1828, 1837, 1845, 1850-1851, 1897).
                                                                                                                      Beaumont (1802, 1829, 1831-1832).
                                                                                                                      Bessières (1806, 1827-1829, 1837-1838, 1842, 1889).
                                                                                                                      • Bagnères-de-Luchon. Carte


                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                        Bagnères-de-Luchon. Carte


                                                                                                                        Dates :
                                                                                                                        Cote : 8 M 67 (1)

                                                                                                                        Calque. Dim. 0,68 x 0,68 m.
                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                          Bagnères-de-Luchon. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                          Dates :
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                                                                                                                          Calque. Dim. 0,68 x 0,70 m.
                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                            Dates : 1897
                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                            Baziège. Carte


                                                                                                                            Dates : 1897
                                                                                                                            Cote : 8 M 67 (3)

                                                                                                                            Calque. Dim. 0,44 x 0,52 m
                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                              Bessières. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                              Dates :
                                                                                                                              Cote : 8 M 67 (4)

                                                                                                                              Calque. Dim. 0,50 x 0,55 m
                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                              Blagnac (1816, 1819, 1870-1771, 1883-1884, 1899-1902).
                                                                                                                              Blajan (1793, 1801, 1869-1870).
                                                                                                                              Bondigoux (1889).
                                                                                                                              Bonrepos (1812).
                                                                                                                              Bouloc (1801-1802, 1842, 1874).
                                                                                                                              Boulogne (1841-1843, 1867-1868, 1904).


                                                                                                                              Cote : 8 M 68
                                                                                                                              Dates : 1793-1904

                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                
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                                                                                                                              Dates : 1793-1904
                                                                                                                              Cote : 8 M 68
                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                              Présentation du contenu :

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                                                                                                                              Blajan (1793, 1801, 1869-1870).
                                                                                                                              Bondigoux (1889).
                                                                                                                              Bonrepos (1812).
                                                                                                                              Bouloc (1801-1802, 1842, 1874).
                                                                                                                              Boulogne (1841-1843, 1867-1868, 1904).
                                                                                                                            • Bourg-Saint-Bernard à Calmont.
                                                                                                                              Bourg-Saint-Bernard (1841-1843, 1867, 1870, 1890).
                                                                                                                              Bruguières (1802, 1892).
                                                                                                                              Burgaud (1802, 1806, 1842, 1844).
                                                                                                                              Buzet-sur-Tarn (1802, 1806, 1827-1829, 1837-1844, 1850-1852, 1885, 1906, 1909-1910).
                                                                                                                              Cabanial (1839-1841).
                                                                                                                              Cadours (1807, 1814, 1824-1827, 1840-1843, 1847-1851, 1855-1857, 1901).
                                                                                                                              Calmont (1854-1856).


                                                                                                                              Cote : 8 M 69
                                                                                                                              Dates : 1802-1910

                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                
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                                                                                                                              Dates : 1802-1910
                                                                                                                              Cote : 8 M 69
                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

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                                                                                                                              Bruguières (1802, 1892).
                                                                                                                              Burgaud (1802, 1806, 1842, 1844).
                                                                                                                              Buzet-sur-Tarn (1802, 1806, 1827-1829, 1837-1844, 1850-1852, 1885, 1906, 1909-1910).
                                                                                                                              Cabanial (1839-1841).
                                                                                                                              Cadours (1807, 1814, 1824-1827, 1840-1843, 1847-1851, 1855-1857, 1901).
                                                                                                                              Calmont (1854-1856).
                                                                                                                              • Bourg-Saint-Bernard. Carte, échelle 1/80 000.

                                                                                                                                Dates : 1890
                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                Bourg-Saint-Bernard. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                Dates : 1890
                                                                                                                                Cote : 8 M 69 (1)

                                                                                                                                Calque. Dim. 0,70 x 1,12 m
                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                  Dates : 1909
                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                  Buzet-sur-Tarn. Carte.


                                                                                                                                  Dates : 1909
                                                                                                                                  Cote : 8 M 69 (2)

                                                                                                                                  Calque. Dim. 0,41 x 0,48 m
                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                    Dates : 1909
                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                    Buzet-sur-Tarn. Calendrier illustré.


                                                                                                                                    Dates : 1909
                                                                                                                                    Cote : 8 M 69 (3)

                                                                                                                                    Dim. 0,19 x 0,22 m
                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                      Dates : 1909
                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                      Buzet-sur-Tarn. Calendrier illustré "Le télégramme".


                                                                                                                                      Dates : 1909
                                                                                                                                      Cote : 8 M 69 (4)

                                                                                                                                      Dim. 0,24 x 0,31 m
                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                        Dates : 1909
                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                        Buzet-sur-Tarn. Calendrier illustré "la Dépêche".


                                                                                                                                        Dates : 1909
                                                                                                                                        Cote : 8 M 69 (5)

                                                                                                                                        Dim. 0,23 x 0,32 m
                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                        Caraman (1814, 1842, 1888-1890).
                                                                                                                                        Carbonne (1806, 1832-1833, 1849-1850).
                                                                                                                                        Cassagnabère-Tournas (1802, 1845, 1890- 1894, 1913-1914).
                                                                                                                                        Castanet (1802, 1819, 1833-1835, 1841, 1846-1850, 1897).
                                                                                                                                        Castelginest (1831-1832, 1873-1874).
                                                                                                                                        Castelnau d’Estrétefonds (1871-1873, 1891).
                                                                                                                                        Caujac (1832).
                                                                                                                                        Cazères (1809-1812, 1822, 1827).
                                                                                                                                        Cépet (1809, 1891-1892).


                                                                                                                                        Cote : 8 M 70
                                                                                                                                        Dates : 1802-1914

                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                          
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                                                                                                                                        Caraman à Cépet.


                                                                                                                                        Dates : 1802-1914
                                                                                                                                        Cote : 8 M 70
                                                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                        Présentation du contenu :

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                                                                                                                                        Carbonne (1806, 1832-1833, 1849-1850).
                                                                                                                                        Cassagnabère-Tournas (1802, 1845, 1890- 1894, 1913-1914).
                                                                                                                                        Castanet (1802, 1819, 1833-1835, 1841, 1846-1850, 1897).
                                                                                                                                        Castelginest (1831-1832, 1873-1874).
                                                                                                                                        Castelnau d’Estrétefonds (1871-1873, 1891).
                                                                                                                                        Caujac (1832).
                                                                                                                                        Cazères (1809-1812, 1822, 1827).
                                                                                                                                        Cépet (1809, 1891-1892).
                                                                                                                                        • Caraman. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                          Caraman. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                          Dates :
                                                                                                                                          Cote : 8 M 70 (1)

                                                                                                                                          Calque. Dim. 0,60 x 0,60 m
                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                            Cassagnabère-Tournas. Carte.


                                                                                                                                            Dates :
                                                                                                                                            Cote : 8 M 70 (2)

                                                                                                                                            Couleur sur calque. Dim. 0,32 x 0,50 m
                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                              Dates : 1891
                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                              Cassagnabère-Tournas. Carte, échelle 1/20 000.


                                                                                                                                              Dates : 1891
                                                                                                                                              Cote : 8 M 70 (3)

                                                                                                                                              Calque. Dim. 0,48 x 0,44 m
                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                Dates : 1824
                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                Castelginest. Plan, échelle de 1 à 1000 mètres.


                                                                                                                                                Dates : 1824
                                                                                                                                                Cote : 8 M 70 (4)

                                                                                                                                                Couleur sur calque. Dim. 0,75 x 0,85 m
                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                  Castelnau d'Estrétefonds. Carte.


                                                                                                                                                  Dates :
                                                                                                                                                  Cote : 8 M 70 (5)

                                                                                                                                                  Couleur sur calque toilé. Dim. 0,26 x 0,34 m
                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                    Dates : 1892
                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                    Cépet. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                                    Dates : 1892
                                                                                                                                                    Cote : 8 M 70 (6)

                                                                                                                                                    Couleur sur calque toilé. Dim. 0,61 x 0,78 m
                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                    Cierp (1836-1841, 1848, 1867-1868, 1875, 1908-1909).
                                                                                                                                                    Cintegabelle (1802-1806, 1840-1841, 1846-1851, 1873, 1890-1891).


                                                                                                                                                    Cote : 8 M 71
                                                                                                                                                    Dates : 1802-1909

                                                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                                                      
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                                                                                                                                                    Cierp. Cintegabelle.


                                                                                                                                                    Dates : 1802-1909
                                                                                                                                                    Cote : 8 M 71
                                                                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                    Présentation du contenu :

                                                                                                                                                    Cierp (1836-1841, 1848, 1867-1868, 1875, 1908-1909).
                                                                                                                                                    Cintegabelle (1802-1806, 1840-1841, 1846-1851, 1873, 1890-1891).
                                                                                                                                                    • Cierp. Carte.


                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                      Cierp. Carte.


                                                                                                                                                      Dates :
                                                                                                                                                      Cote : 8 M 71 (1)

                                                                                                                                                      Couleur sur calque toilé. Dim. 0,55 x 0, 78 m
                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                        Cierp. Carte, échelle 1/250 000..


                                                                                                                                                        Dates :
                                                                                                                                                        Cote : 8 M 71 (2)

                                                                                                                                                        Calque. Dim. 0,33 x 0,39 m
                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                          Dates : 1890
                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                          Cintegabelle. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                                          Dates : 1890
                                                                                                                                                          Cote : 8 M 71 (3)

                                                                                                                                                          Calque. Dim. 0,60 x 0,60 m
                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                          Cornebarrieu (1819-1821).
                                                                                                                                                          Cox (1851-1855,1863-1864, 1868-1871, 1875-1876).
                                                                                                                                                          Daux (1802).
                                                                                                                                                          Faget (Le), (1806, 1842).
                                                                                                                                                          Fenouillet (1874-1875, 1888).
                                                                                                                                                          Fourquevaux (1806, 1836, 1842, 1884, 1902, 1908-1909).


                                                                                                                                                          Cote : 8 M 72
                                                                                                                                                          Dates : 1802-1909

                                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                                            
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                                                                                                                                                          Dates : 1802-1909
                                                                                                                                                          Cote : 8 M 72
                                                                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                                                                                          Cornebarrieu (1819-1821).
                                                                                                                                                          Cox (1851-1855,1863-1864, 1868-1871, 1875-1876).
                                                                                                                                                          Daux (1802).
                                                                                                                                                          Faget (Le), (1806, 1842).
                                                                                                                                                          Fenouillet (1874-1875, 1888).
                                                                                                                                                          Fourquevaux (1806, 1836, 1842, 1884, 1902, 1908-1909).
                                                                                                                                                          • Fenouillet. Carte.

                                                                                                                                                            Dates : 1887
                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                            Fenouillet. Carte.


                                                                                                                                                            Dates : 1887
                                                                                                                                                            Cote : 8 M 72 (1)

                                                                                                                                                            Calque. Dim. 0,58 x 0,64 m
                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                            Fousseret (Le), (1806, 1814, 1820-1821, 1841-1845, 1889-1891).
                                                                                                                                                            Fronsac (1901, 1905).
                                                                                                                                                            Fronton (1802, 1809, 1833, 1842, 1853-1856, 1899).
                                                                                                                                                            Gaillac-Toulza (1865, 1867, 1896).
                                                                                                                                                            Garac (1847, 1845).
                                                                                                                                                            Gargas (1803).


                                                                                                                                                            Cote : 8 M 73
                                                                                                                                                            Dates : 1802-1905

                                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                                              
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                                                                                                                                                            Fousseret (Le) à Gargas.


                                                                                                                                                            Dates : 1802-1905
                                                                                                                                                            Cote : 8 M 73
                                                                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                            Présentation du contenu :

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                                                                                                                                                            Fronsac (1901, 1905).
                                                                                                                                                            Fronton (1802, 1809, 1833, 1842, 1853-1856, 1899).
                                                                                                                                                            Gaillac-Toulza (1865, 1867, 1896).
                                                                                                                                                            Garac (1847, 1845).
                                                                                                                                                            Gargas (1803).
                                                                                                                                                            • Fronsac. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                              Fronsac. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                                              Dates :
                                                                                                                                                              Cote : 8 M 73 (1)

                                                                                                                                                              Couleur sur calque. Dim. 0,54 x 0,86 m
                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                Fronsac. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                                                Dates :
                                                                                                                                                                Cote : 8 M 73 (2)

                                                                                                                                                                Couleur sur calque. Dim. 0,44 x 0,55 m
                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                Gourdan-Polignan (1903, 1906).
                                                                                                                                                                Gragnague (1810-1811, 1841-1842, 1875-1876, 1907, 1912-1914).


                                                                                                                                                                Cote : 8 M 74
                                                                                                                                                                Dates : 1810-1914

                                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                                  
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                                                                                                                                                                Dates : 1810-1914
                                                                                                                                                                Cote : 8 M 74
                                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

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                                                                                                                                                                Gragnague (1810-1811, 1841-1842, 1875-1876, 1907, 1912-1914).
                                                                                                                                                              • Grenade à Lagardelle.
                                                                                                                                                                Grenade (1802, 1809-1810, 1819-1823, 1835-1842, 1850-1851, 1854-1855, 1888-1890, 1913).
                                                                                                                                                                Isle- en-Dodon (L') (1801, 1827, 1837-1841).
                                                                                                                                                                Labarthe (1869).
                                                                                                                                                                Labarthe-de-Rivière (1891).
                                                                                                                                                                Lagarde (1817-1821).
                                                                                                                                                                Lagardelle (1806, 1838-1841).


                                                                                                                                                                Cote : 8 M 75
                                                                                                                                                                Dates : 1802-1913

                                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                                  
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                                                                                                                                                                Dates : 1802-1913
                                                                                                                                                                Cote : 8 M 75
                                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                Grenade (1802, 1809-1810, 1819-1823, 1835-1842, 1850-1851, 1854-1855, 1888-1890, 1913).
                                                                                                                                                                Isle- en-Dodon (L') (1801, 1827, 1837-1841).
                                                                                                                                                                Labarthe (1869).
                                                                                                                                                                Labarthe-de-Rivière (1891).
                                                                                                                                                                Lagarde (1817-1821).
                                                                                                                                                                Lagardelle (1806, 1838-1841).
                                                                                                                                                                • Labarthe-de-Rivière. Carte, échelle 1/80 000.

                                                                                                                                                                  Dates : 1891
                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                  Dates : 1891
                                                                                                                                                                  Cote : 8 M 75 (1)

                                                                                                                                                                  Calque. Dim. 0,56 x 0,83 m
                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                  Lanta (1808, 1836, 1843, 1847-1850, 1868-1870, 1872-1874, 1890).
                                                                                                                                                                  Lapeyrousse (1802, 1869-1878).
                                                                                                                                                                  Latrape (1810).

                                                                                                                                                                  Cote : 8 M 76
                                                                                                                                                                  Dates : 1802-1890

                                                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                                                    
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                                                                                                                                                                  Dates : 1802-1890
                                                                                                                                                                  Cote : 8 M 76
                                                                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                  Présentation du contenu :

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                                                                                                                                                                  Lapeyrousse (1802, 1869-1878).
                                                                                                                                                                  Latrape (1810).
                                                                                                                                                                  • Launac à Lavalette.
                                                                                                                                                                    Launac (1802, 1832, 1836, 1839, 1857, 1904).
                                                                                                                                                                    Launaguet (1871-1873, 1887, 1891).
                                                                                                                                                                    Lavalette (1802, 1810-1811, 1841-1846, 1908-1909).

                                                                                                                                                                    Cote : 8 M 77
                                                                                                                                                                    Dates : 1802-1909

                                                                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                                                                      
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                                                                                                                                                                    Dates : 1802-1909
                                                                                                                                                                    Cote : 8 M 77
                                                                                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                    Présentation du contenu :

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                                                                                                                                                                    Launaguet (1871-1873, 1887, 1891).
                                                                                                                                                                    Lavalette (1802, 1810-1811, 1841-1846, 1908-1909).
                                                                                                                                                                    • Léguevin à Loubens.
                                                                                                                                                                      Léguevin (1808, 1832,1833, 1839, 1842-1843, 1858-1859, 1869-1870, 1888-1889, 1909).
                                                                                                                                                                      Lévignac (1802, 1806-1807, 1820-1821, 1827-1828, 1837-1840, 1849-1852).
                                                                                                                                                                      Lherm (1844-1845, 1866-1868).
                                                                                                                                                                      Longages (1904-1905).
                                                                                                                                                                      Loubens (1806, 1822, 1828-1829).

                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 78
                                                                                                                                                                      Dates : 1801-1909

                                                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                                                        
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                                                                                                                                                                      Dates : 1801-1909
                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 78
                                                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

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                                                                                                                                                                      Lévignac (1802, 1806-1807, 1820-1821, 1827-1828, 1837-1840, 1849-1852).
                                                                                                                                                                      Lherm (1844-1845, 1866-1868).
                                                                                                                                                                      Longages (1904-1905).
                                                                                                                                                                      Loubens (1806, 1822, 1828-1829).
                                                                                                                                                                      • Mane (1868-1869, 1873, 1881-1886).

                                                                                                                                                                        Cote : 8 M 79
                                                                                                                                                                        Dates : 1868-1886

                                                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                                                          
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                                                                                                                                                                        Dates : 1868-1886
                                                                                                                                                                        Cote : 8 M 79
                                                                                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                        • Martres-Tolosane (1885-1890, 1896, 1911-1912).

                                                                                                                                                                          Cote : 8 M 80
                                                                                                                                                                          Dates : 1885-1912

                                                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                                                            
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                                                                                                                                                                          Dates : 1885-1912
                                                                                                                                                                          Cote : 8 M 80
                                                                                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                          • Mauzac à Montaigut.
                                                                                                                                                                            Mauzac (1808).
                                                                                                                                                                            Merville (1871-1873).
                                                                                                                                                                            Miremont (1806, 1810, 1833, 1840, 1853, 1857-1858).
                                                                                                                                                                            Mirepoix (1900-1901).
                                                                                                                                                                            Montaigut (1889-1890, 1897).


                                                                                                                                                                            Cote : 8 M 81
                                                                                                                                                                            Dates : 1806-1901

                                                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                                                              
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                                                                                                                                                                            Dates : 1806-1901
                                                                                                                                                                            Cote : 8 M 81
                                                                                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                            Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                            Mauzac (1808).
                                                                                                                                                                            Merville (1871-1873).
                                                                                                                                                                            Miremont (1806, 1810, 1833, 1840, 1853, 1857-1858).
                                                                                                                                                                            Mirepoix (1900-1901).
                                                                                                                                                                            Montaigut (1889-1890, 1897).
                                                                                                                                                                          • Montastruc-la-Conseillère (1800-1802, 1821, 1835, 1838, 1860-1861, 1872-1873, 1890-1894, 1912-1913).

                                                                                                                                                                            Cote : 8 M 82
                                                                                                                                                                            Dates : 1800-1913

                                                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                                                              
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                                                                                                                                                                            Dates : 1800-1913
                                                                                                                                                                            Cote : 8 M 82
                                                                                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                            • Montberon à Montgiscard.
                                                                                                                                                                              Montberon (1802, 1874).
                                                                                                                                                                              Montbrun (1842, 1901-1906),
                                                                                                                                                                              Montesquieu-Volvestre (1832-1833, 1843-1855).
                                                                                                                                                                              Montgeard (1792, 1821, 1843).
                                                                                                                                                                              Montgiscard (1811, 1821, 1832, 1859, 1869, 1873-1874, 1897-1899).

                                                                                                                                                                              Cote : 8 M 83
                                                                                                                                                                              Dates : 1792-1906

                                                                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                                                                
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                                                                                                                                                                              Montberon à Montgiscard.


                                                                                                                                                                              Dates : 1792-1906
                                                                                                                                                                              Cote : 8 M 83
                                                                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                              Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                              Montberon (1802, 1874).
                                                                                                                                                                              Montbrun (1842, 1901-1906),
                                                                                                                                                                              Montesquieu-Volvestre (1832-1833, 1843-1855).
                                                                                                                                                                              Montgeard (1792, 1821, 1843).
                                                                                                                                                                              Montgiscard (1811, 1821, 1832, 1859, 1869, 1873-1874, 1897-1899).
                                                                                                                                                                              • Montjoire à Noé.
                                                                                                                                                                                Montjoire (1802, 1842).
                                                                                                                                                                                Montréjeau (1827, 1844).
                                                                                                                                                                                Muret (1805-1809, 1811, 1819-1822, 1828-1830, 1835, 1838, 1851, 1883).
                                                                                                                                                                                Nailloux (1801,1806, 1827, 1834, 1840-1842, 1857-1858, 1862-1864, 1889-1890).
                                                                                                                                                                                Noé (1806, 1824, 1858-1859).

                                                                                                                                                                                Cote : 8 M 84
                                                                                                                                                                                Dates : 1802-1890

                                                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                                                  
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                                                                                                                                                                                Dates : 1802-1890
                                                                                                                                                                                Cote : 8 M 84
                                                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                Montjoire (1802, 1842).
                                                                                                                                                                                Montréjeau (1827, 1844).
                                                                                                                                                                                Muret (1805-1809, 1811, 1819-1822, 1828-1830, 1835, 1838, 1851, 1883).
                                                                                                                                                                                Nailloux (1801,1806, 1827, 1834, 1840-1842, 1857-1858, 1862-1864, 1889-1890).
                                                                                                                                                                                Noé (1806, 1824, 1858-1859).
                                                                                                                                                                                • Paulhac à Revel.
                                                                                                                                                                                  Paulhac (1897-1899, 1904-1908).
                                                                                                                                                                                  Pechbonnieu (1874-1875).
                                                                                                                                                                                  Pinsaguel (1906-1909).
                                                                                                                                                                                  Plan (Le), (1836, 1867, 1872-1873).
                                                                                                                                                                                  Portet (1826, 1845).
                                                                                                                                                                                  Puy-de-Touges (1894).
                                                                                                                                                                                  Ramonville (1854).
                                                                                                                                                                                  Revel (1800-1803, 1805-1806, 1809-1811, 1840, 1891-1892).


                                                                                                                                                                                  Cote : 8 M 85
                                                                                                                                                                                  Dates : 1800-1909

                                                                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                                                                    
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                                                                                                                                                                                  Dates : 1800-1909
                                                                                                                                                                                  Cote : 8 M 85
                                                                                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                  Présentation du contenu :

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                                                                                                                                                                                  Pechbonnieu (1874-1875).
                                                                                                                                                                                  Pinsaguel (1906-1909).
                                                                                                                                                                                  Plan (Le), (1836, 1867, 1872-1873).
                                                                                                                                                                                  Portet (1826, 1845).
                                                                                                                                                                                  Puy-de-Touges (1894).
                                                                                                                                                                                  Ramonville (1854).
                                                                                                                                                                                  Revel (1800-1803, 1805-1806, 1809-1811, 1840, 1891-1892).
                                                                                                                                                                                • Rieumes à Sainte-Foy-de-Peyrolières.
                                                                                                                                                                                  Rieumes (1805-1807, 1898-1899).
                                                                                                                                                                                  Rieux (1845-1848, 1863-1864,1873-1876, 1901).
                                                                                                                                                                                  Rouède (1890-1891).
                                                                                                                                                                                  Sainte-Foy-de-Peyrolières (1806, 1883, 1903-1905).


                                                                                                                                                                                  Cote : 8 M 86
                                                                                                                                                                                  Dates : 1805-1905

                                                                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                                                                    
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                                                                                                                                                                                  Dates : 1805-1905
                                                                                                                                                                                  Cote : 8 M 86
                                                                                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                  Présentation du contenu :

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                                                                                                                                                                                  Rieux (1845-1848, 1863-1864,1873-1876, 1901).
                                                                                                                                                                                  Rouède (1890-1891).
                                                                                                                                                                                  Sainte-Foy-de-Peyrolières (1806, 1883, 1903-1905).
                                                                                                                                                                                  • Rieux. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                    Rieux. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                                                                    Dates :
                                                                                                                                                                                    Cote : 8 M 86 (1)

                                                                                                                                                                                    Papier. Dim. 0,56 x 0,78 m
                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                      Dates : 1874
                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                      Rieux. Carte.


                                                                                                                                                                                      Dates : 1874
                                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 86 (2)

                                                                                                                                                                                      Calque. Dim. 0,61 x 0,87 m
                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                        Rouède. Carte. Papier.


                                                                                                                                                                                        Dates :
                                                                                                                                                                                        Cote : 8 M 86 (3)

                                                                                                                                                                                        Papier. Dim. 0,43 x 0,54 m
                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                          Rouède. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                                                                          Dates :
                                                                                                                                                                                          Cote : 8 M 86 (4)

                                                                                                                                                                                          Calque. Dim. 0,56 x 0,56 m
                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                            Commerce >> Foires et marchés >> Haute-Garonne >> Dossiers de communes >> Rieumes à Sainte-Foy-de-Peyrolières.

                                                                                                                                                                                            Sainte-Foy-de-Peyrolières. Plan.


                                                                                                                                                                                            Dates :
                                                                                                                                                                                            Cote : 8 M 86 (5)

                                                                                                                                                                                            Couleur sur calque toilé. Dim. 0,54 x 0,58 m
                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                            Saint-Béat (1803, 1806, 1818-1822).
                                                                                                                                                                                            Saint-Bertrand-de-Comminges (1821-1822, 1873).
                                                                                                                                                                                            Saint-Félix (1806, 1844-1845, 1906, 1909).
                                                                                                                                                                                            Saint-Frajou (1854-1858).

                                                                                                                                                                                            Cote : 8 M 87
                                                                                                                                                                                            Dates : 1803-1909

                                                                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                                                                              
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                                                                                                                                                                                            Dates : 1803-1909
                                                                                                                                                                                            Cote : 8 M 87
                                                                                                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                            Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                            Saint-Béat (1803, 1806, 1818-1822).
                                                                                                                                                                                            Saint-Bertrand-de-Comminges (1821-1822, 1873).
                                                                                                                                                                                            Saint-Félix (1806, 1844-1845, 1906, 1909).
                                                                                                                                                                                            Saint-Frajou (1854-1858).
                                                                                                                                                                                            • Saint-Gaudens (1806-1809, 1819-1820, 1835, 1884).

                                                                                                                                                                                              Cote : 8 M 88
                                                                                                                                                                                              Dates : 1806-1884

                                                                                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                                                                                
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                                                                                                                                                                                              Dates : 1806-1884
                                                                                                                                                                                              Cote : 8 M 88
                                                                                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                              • Saint-Géniès à Saint-Martin-des-Pierres.
                                                                                                                                                                                                Saint-Geniès (1896).
                                                                                                                                                                                                Saint-Jean-Lherm (1905).
                                                                                                                                                                                                Saint-Jory (1802, 1850).
                                                                                                                                                                                                Saint-Julia (802, 1810, 1813, 1887,1891-1892).
                                                                                                                                                                                                Saint-Laurent (1901-1906).
                                                                                                                                                                                                Saint-Léon (1872-1873).
                                                                                                                                                                                                Saint-Lys (1807, 1818-1821, 1883).
                                                                                                                                                                                                Saint-Martin-des-Pierres (1811).


                                                                                                                                                                                                Cote : 8 M 89
                                                                                                                                                                                                Dates : 1802-1906

                                                                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                                                                  
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                                                                                                                                                                                                Saint-Géniès à Saint-Martin-des-Pierres.


                                                                                                                                                                                                Dates : 1802-1906
                                                                                                                                                                                                Cote : 8 M 89
                                                                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                Présentation du contenu :

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                                                                                                                                                                                                Saint-Jean-Lherm (1905).
                                                                                                                                                                                                Saint-Jory (1802, 1850).
                                                                                                                                                                                                Saint-Julia (802, 1810, 1813, 1887,1891-1892).
                                                                                                                                                                                                Saint-Laurent (1901-1906).
                                                                                                                                                                                                Saint-Léon (1872-1873).
                                                                                                                                                                                                Saint-Lys (1807, 1818-1821, 1883).
                                                                                                                                                                                                Saint-Martin-des-Pierres (1811).
                                                                                                                                                                                                • Saint-Julia. Carte.

                                                                                                                                                                                                  Dates : 1891
                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                  Saint-Julia. Carte.


                                                                                                                                                                                                  Dates : 1891
                                                                                                                                                                                                  Cote : 8 M 89 (1)

                                                                                                                                                                                                  Couleur sur calque toilé. Dim. 0,62 x 0,82 m
                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                  Saint-Martin-du-Touch (1888-1898).
                                                                                                                                                                                                  Saint-Martory (1821, 1839-1841).
                                                                                                                                                                                                  Saint-Nicolas (1806).
                                                                                                                                                                                                  Saint-Orens (1890-1891).
                                                                                                                                                                                                  Saint-Paul (1889-1892).
                                                                                                                                                                                                  Saint-Pé d’Ardet (1872-1873).


                                                                                                                                                                                                  Cote : 8 M 90
                                                                                                                                                                                                  Dates : 1806-1898

                                                                                                                                                                                                  En savoir plus
                                                                                                                                                                                                    
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                                                                                                                                                                                                  Dates : 1806-1898
                                                                                                                                                                                                  Cote : 8 M 90
                                                                                                                                                                                                  Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                  Présentation du contenu :

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                                                                                                                                                                                                  Saint-Martory (1821, 1839-1841).
                                                                                                                                                                                                  Saint-Nicolas (1806).
                                                                                                                                                                                                  Saint-Orens (1890-1891).
                                                                                                                                                                                                  Saint-Paul (1889-1892).
                                                                                                                                                                                                  Saint-Pé d’Ardet (1872-1873).
                                                                                                                                                                                                  • Saint-Orens. Carte, échelle 1/80 000.

                                                                                                                                                                                                    Dates : 1890
                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                    Saint-Orens. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                                                                                    Dates : 1890
                                                                                                                                                                                                    Cote : 8 M 90 (1)

                                                                                                                                                                                                    Couleur sur calque toilé. Dim. 0,52 x 0,64 m
                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                      Saint-Paul. Carte, échelle 1/500 000.


                                                                                                                                                                                                      Dates :
                                                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 90 (2)

                                                                                                                                                                                                      Calque. Dim. 0,23 x 0,26 m
                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                      Saint-Plancard (1817-1821, 1840, 1865-1867).
                                                                                                                                                                                                      Saint-Sulpice (1806, 1859-1863).
                                                                                                                                                                                                      Salies (1801, 1829-1830, 1845-1846, 1852-1854, 1883, 1891).
                                                                                                                                                                                                      Samouilhan (1820-1829).
                                                                                                                                                                                                      Thil (1890, 1897-1898).


                                                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 91
                                                                                                                                                                                                      Dates : 1801-1898

                                                                                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                                                                                        
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                                                                                                                                                                                                      Dates : 1801-1898
                                                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 91
                                                                                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                      Saint-Plancard (1817-1821, 1840, 1865-1867).
                                                                                                                                                                                                      Saint-Sulpice (1806, 1859-1863).
                                                                                                                                                                                                      Salies (1801, 1829-1830, 1845-1846, 1852-1854, 1883, 1891).
                                                                                                                                                                                                      Samouilhan (1820-1829).
                                                                                                                                                                                                      Thil (1890, 1897-1898).
                                                                                                                                                                                                    • Toulouse (1802, 1806-1809, 1819-1821, 1828, 1838-1839, 1845, 1852, 1862, 1870-1872, 1884, 1886).


                                                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 92
                                                                                                                                                                                                      Dates : 1802-1886

                                                                                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                                                                                        
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                                                                                                                                                                                                      Dates : 1802-1886
                                                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 92
                                                                                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                      • Toulouse. Carte, échelle 1/80 000.

                                                                                                                                                                                                        Dates : 1872
                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                        Toulouse. Carte, échelle 1/80 000.


                                                                                                                                                                                                        Dates : 1872
                                                                                                                                                                                                        Cote : 8 M 92 (1)

                                                                                                                                                                                                        Couleur sur calque toilé. Dim. 0,51 x 0,51 m
                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                        Vaquiers (1802).
                                                                                                                                                                                                        Valentine (1843-1844).
                                                                                                                                                                                                        Venerque (1803, 1822, 1867-1869, 1872, 1884, 1894-1897, 1905).
                                                                                                                                                                                                        Verfeil (1802-1803, 1810-1811, 1813, 1818-1820, 1839, 1867-1868, 1887, 1893-1894, 1899-1900).

                                                                                                                                                                                                        Cote : 8 M 93
                                                                                                                                                                                                        Dates : 1802-1905

                                                                                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                                                                                          
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                                                                                                                                                                                                        Vaquiers à Verfeil.


                                                                                                                                                                                                        Dates : 1802-1905
                                                                                                                                                                                                        Cote : 8 M 93
                                                                                                                                                                                                        Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                        Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                        Vaquiers (1802).
                                                                                                                                                                                                        Valentine (1843-1844).
                                                                                                                                                                                                        Venerque (1803, 1822, 1867-1869, 1872, 1884, 1894-1897, 1905).
                                                                                                                                                                                                        Verfeil (1802-1803, 1810-1811, 1813, 1818-1820, 1839, 1867-1868, 1887, 1893-1894, 1899-1900).
                                                                                                                                                                                                        • Villefranche à Villenouvelle.
                                                                                                                                                                                                          Villefranche (1801-1803, 1806, 1809, 1819, 1822, 1827-1828, 1891-1892).
                                                                                                                                                                                                          Villaudric (1838-1840).
                                                                                                                                                                                                          Villemur (1802, 1808, 1841-1843, 1890-1891).
                                                                                                                                                                                                          Villenouvelle (1806-1812).

                                                                                                                                                                                                          Cote : 8 M 94
                                                                                                                                                                                                          Dates : 1801-1892

                                                                                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                                                                                            
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                                                                                                                                                                                                          Dates : 1801-1892
                                                                                                                                                                                                          Cote : 8 M 94
                                                                                                                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                          Présentation du contenu :

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                                                                                                                                                                                                          Villaudric (1838-1840).
                                                                                                                                                                                                          Villemur (1802, 1808, 1841-1843, 1890-1891).
                                                                                                                                                                                                          Villenouvelle (1806-1812).
                                                                                                                                                                                                      • Foires des départements limitrophes.


                                                                                                                                                                                                        Dates : 1801-1920
                                                                                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                                                                                          
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                                                                                                                                                                                                        Dates : 1801-1920
                                                                                                                                                                                                        Groupe de cotes : 8 M 95 - 100

                                                                                                                                                                                                        • Dossiers de communes par département.
                                                                                                                                                                                                          L’existence de dossiers de communes, limitrophes au département, s’explique tout naturellement en raison de la nécessité pour les services du préfet de la Haute-Garonne d’avoir connaissance des engagements pris dans les départements voisins afin d’organiser et d’harmoniser leurs propres manifestations commerciales.


                                                                                                                                                                                                          Dates : 1801-1920
                                                                                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                                                                                            
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                                                                                                                                                                                                          Dossiers de communes par département.


                                                                                                                                                                                                          Dates : 1801-1920
                                                                                                                                                                                                          Groupe de cotes : 8 M 95 - 99

                                                                                                                                                                                                          Présentation du contenu :

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                                                                                                                                                                                                          • Aude.
                                                                                                                                                                                                            Castelnaudary (1899).
                                                                                                                                                                                                            Chalabre (1838).
                                                                                                                                                                                                            Gaja-La-Selve (1899).
                                                                                                                                                                                                            Labastide d’Anjou (1890).
                                                                                                                                                                                                            Labécède Lauragais ( 1890).
                                                                                                                                                                                                            Mas-Sainte-Puelles (1891).
                                                                                                                                                                                                            Montréal (1838).
                                                                                                                                                                                                            Saint-Michel-de-Lanès (1905-1906).
                                                                                                                                                                                                            Saissac (1902, 1912).
                                                                                                                                                                                                            Salles-sur-L’Hers (1888-1889, 1908-1909).
                                                                                                                                                                                                            Verdun (1913-1914).
                                                                                                                                                                                                            Villemagne (1901-1902).

                                                                                                                                                                                                            Cote : 8 M 95
                                                                                                                                                                                                            Dates : 1838-1914

                                                                                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                                                                                              
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                                                                                                                                                                                                            Dates : 1838-1914
                                                                                                                                                                                                            Cote : 8 M 95
                                                                                                                                                                                                            Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                            Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                            Castelnaudary (1899).
                                                                                                                                                                                                            Chalabre (1838).
                                                                                                                                                                                                            Gaja-La-Selve (1899).
                                                                                                                                                                                                            Labastide d’Anjou (1890).
                                                                                                                                                                                                            Labécède Lauragais ( 1890).
                                                                                                                                                                                                            Mas-Sainte-Puelles (1891).
                                                                                                                                                                                                            Montréal (1838).
                                                                                                                                                                                                            Saint-Michel-de-Lanès (1905-1906).
                                                                                                                                                                                                            Saissac (1902, 1912).
                                                                                                                                                                                                            Salles-sur-L’Hers (1888-1889, 1908-1909).
                                                                                                                                                                                                            Verdun (1913-1914).
                                                                                                                                                                                                            Villemagne (1901-1902).
                                                                                                                                                                                                            • Gers.
                                                                                                                                                                                                              Barengnan (1890).
                                                                                                                                                                                                              Cologne (1838).
                                                                                                                                                                                                              L'Isle Jourdain (1838).
                                                                                                                                                                                                              Mauvezin (1914-1916).
                                                                                                                                                                                                              Monfort (1894).
                                                                                                                                                                                                              Monpezat (1898-1899).
                                                                                                                                                                                                              Tournecoupe (1895-1896).
                                                                                                                                                                                                              Villefranche (1890).

                                                                                                                                                                                                              Cote : 8 M 96
                                                                                                                                                                                                              Dates : 1838-1916

                                                                                                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                
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                                                                                                                                                                                                              Dates : 1838-1916
                                                                                                                                                                                                              Cote : 8 M 96
                                                                                                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                              Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                              Barengnan (1890).
                                                                                                                                                                                                              Cologne (1838).
                                                                                                                                                                                                              L'Isle Jourdain (1838).
                                                                                                                                                                                                              Mauvezin (1914-1916).
                                                                                                                                                                                                              Monfort (1894).
                                                                                                                                                                                                              Monpezat (1898-1899).
                                                                                                                                                                                                              Tournecoupe (1895-1896).
                                                                                                                                                                                                              Villefranche (1890).
                                                                                                                                                                                                              • Hautes-Pyrénées.
                                                                                                                                                                                                                Capvern (1908-1911).
                                                                                                                                                                                                                Galan (1895-1896).
                                                                                                                                                                                                                Hèches (1804).
                                                                                                                                                                                                                Lannemezan (1900-1901, 1908, 1914-1917).
                                                                                                                                                                                                                Mauléon-Barousse (1892-1894, 1909).
                                                                                                                                                                                                                Saléchan (1901, 1905-1906).


                                                                                                                                                                                                                Cote : 8 M 97
                                                                                                                                                                                                                Dates : 1804-1917

                                                                                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                  
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                                                                                                                                                                                                                Dates : 1804-1917
                                                                                                                                                                                                                Cote : 8 M 97
                                                                                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                                Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                                Capvern (1908-1911).
                                                                                                                                                                                                                Galan (1895-1896).
                                                                                                                                                                                                                Hèches (1804).
                                                                                                                                                                                                                Lannemezan (1900-1901, 1908, 1914-1917).
                                                                                                                                                                                                                Mauléon-Barousse (1892-1894, 1909).
                                                                                                                                                                                                                Saléchan (1901, 1905-1906).
                                                                                                                                                                                                                • Lannemezan. Carte.

                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1900
                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                  Lannemezan. Carte.


                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1900
                                                                                                                                                                                                                  Cote : 8 M 97 (1)

                                                                                                                                                                                                                  Couleur sur calque. Dim. 0,60 x 0,67 m
                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1901
                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                    Saléchan. Carte.


                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1901
                                                                                                                                                                                                                    Cote : 8 M 97 (2)

                                                                                                                                                                                                                    Couleur sur calque. Dim. 0,43 x 0,56 m
                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

                                                                                                                                                                                                                  • Tarn.
                                                                                                                                                                                                                    Arfonds (1891, 1894).
                                                                                                                                                                                                                    Cammazes (1906-1907).
                                                                                                                                                                                                                    Massaguel (1991-1892).
                                                                                                                                                                                                                    Rabastens (1837-1838).
                                                                                                                                                                                                                    Saint-Sulpice (1849, 1892-1893, 1901,1913-1916).
                                                                                                                                                                                                                    Saint-Urcisse (1991).
                                                                                                                                                                                                                    Saix (1912-1913).
                                                                                                                                                                                                                    Salvagnac (1894-1895, 1901).
                                                                                                                                                                                                                    Sorèze (1897-1898).
                                                                                                                                                                                                                    Soual (1902, 1909).

                                                                                                                                                                                                                    Cote : 8 M 98
                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1837-1916

                                                                                                                                                                                                                    En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                      
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                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1837-1916
                                                                                                                                                                                                                    Cote : 8 M 98
                                                                                                                                                                                                                    Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                                    Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                                    Arfonds (1891, 1894).
                                                                                                                                                                                                                    Cammazes (1906-1907).
                                                                                                                                                                                                                    Massaguel (1991-1892).
                                                                                                                                                                                                                    Rabastens (1837-1838).
                                                                                                                                                                                                                    Saint-Sulpice (1849, 1892-1893, 1901,1913-1916).
                                                                                                                                                                                                                    Saint-Urcisse (1991).
                                                                                                                                                                                                                    Saix (1912-1913).
                                                                                                                                                                                                                    Salvagnac (1894-1895, 1901).
                                                                                                                                                                                                                    Sorèze (1897-1898).
                                                                                                                                                                                                                    Soual (1902, 1909).
                                                                                                                                                                                                                    • Tarn-et-Garonne.
                                                                                                                                                                                                                      Bessens (1889-1890).
                                                                                                                                                                                                                      Bouillac (1889-1890, 1895).
                                                                                                                                                                                                                      Bourret (1898, 1902-1903, 1910).
                                                                                                                                                                                                                      Castelsarrasin (1807).
                                                                                                                                                                                                                      Dieupentale (1898).
                                                                                                                                                                                                                      Escatalens (1806).
                                                                                                                                                                                                                      Grisolles (1801, 1806, 1891, 1898).
                                                                                                                                                                                                                      Larrazet (1902).
                                                                                                                                                                                                                      Mas-Grenier (1897, 1900-1901, 1913-1914, 1919-1920).
                                                                                                                                                                                                                      Monbéqui (1908).
                                                                                                                                                                                                                      Montauban (1836, 1898).
                                                                                                                                                                                                                      Montech (1906).
                                                                                                                                                                                                                      Reyniès (1838, 1889).
                                                                                                                                                                                                                      Saint-Porquier (1807).
                                                                                                                                                                                                                      Sérignac (1805-1808).
                                                                                                                                                                                                                      Varennes (1806, 1891-1892).
                                                                                                                                                                                                                      Verdun-sur-Garonne (1906-1907).
                                                                                                                                                                                                                      Villebrumier (1903).

                                                                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 99
                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1801-1920

                                                                                                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                        
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                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1801-1920
                                                                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 99
                                                                                                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                                      Bessens (1889-1890).
                                                                                                                                                                                                                      Bouillac (1889-1890, 1895).
                                                                                                                                                                                                                      Bourret (1898, 1902-1903, 1910).
                                                                                                                                                                                                                      Castelsarrasin (1807).
                                                                                                                                                                                                                      Dieupentale (1898).
                                                                                                                                                                                                                      Escatalens (1806).
                                                                                                                                                                                                                      Grisolles (1801, 1806, 1891, 1898).
                                                                                                                                                                                                                      Larrazet (1902).
                                                                                                                                                                                                                      Mas-Grenier (1897, 1900-1901, 1913-1914, 1919-1920).
                                                                                                                                                                                                                      Monbéqui (1908).
                                                                                                                                                                                                                      Montauban (1836, 1898).
                                                                                                                                                                                                                      Montech (1906).
                                                                                                                                                                                                                      Reyniès (1838, 1889).
                                                                                                                                                                                                                      Saint-Porquier (1807).
                                                                                                                                                                                                                      Sérignac (1805-1808).
                                                                                                                                                                                                                      Varennes (1806, 1891-1892).
                                                                                                                                                                                                                      Verdun-sur-Garonne (1906-1907).
                                                                                                                                                                                                                      Villebrumier (1903).
                                                                                                                                                                                                                    • Tableau général des foires et marchés.
                                                                                                                                                                                                                      Gers (1802, 1807). Hautes-Pyrénées (1802, 1806).

                                                                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 100
                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1802-1807

                                                                                                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                                                                      Commerce >> Foires et marchés >> Foires des départements limitrophes.

                                                                                                                                                                                                                      Tableau général des foires et marchés.


                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1802-1807
                                                                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 100
                                                                                                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                                      Gers (1802, 1807). Hautes-Pyrénées (1802, 1806).

                                                                                                                                                                                                                    • Autres départements.
                                                                                                                                                                                                                      Tableaux et correspondance.
                                                                                                                                                                                                                      Haute-Vienne (1804).
                                                                                                                                                                                                                      Lot-et-Garonne (1802, 1806).
                                                                                                                                                                                                                      Pyrénées-Orientales (1802).
                                                                                                                                                                                                                      Gironde : demande de la préfecture "à connaître les changements de dates des foires" (1880).
                                                                                                                                                                                                                      Correspondance préfectorale relative à une correction de date de foire, demandée par la commune de Sournia dans les Pyrénées Orientales (1838).

                                                                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 101
                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1802-1880

                                                                                                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                        
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                                                                                                                                                                                                                      Cote : 8 M 101
                                                                                                                                                                                                                      Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                                      Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                                      Tableaux et correspondance.
                                                                                                                                                                                                                      Haute-Vienne (1804).
                                                                                                                                                                                                                      Lot-et-Garonne (1802, 1806).
                                                                                                                                                                                                                      Pyrénées-Orientales (1802).
                                                                                                                                                                                                                      Gironde : demande de la préfecture "à connaître les changements de dates des foires" (1880).
                                                                                                                                                                                                                      Correspondance préfectorale relative à une correction de date de foire, demandée par la commune de Sournia dans les Pyrénées Orientales (1838).

                                                                                                                                                                                                                    • Relations extérieures commerciales.


                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1793-1886
                                                                                                                                                                                                                      En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                                                                      Commerce

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                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1793-1886
                                                                                                                                                                                                                      Groupe de cotes : 8 M 102 - 106

                                                                                                                                                                                                                      • Vente de marchandises prohibées et estampillage.


                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1793-1813
                                                                                                                                                                                                                        En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                                                                                        Commerce >> Relations extérieures commerciales

                                                                                                                                                                                                                        Vente de marchandises prohibées et estampillage.


                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1793-1813
                                                                                                                                                                                                                        Groupe de cotes : 8 M 102 - 104

                                                                                                                                                                                                                        • Réglementation.
                                                                                                                                                                                                                          Obligations de faire estampiller toutes les étoffes de coton de fabrication française.
                                                                                                                                                                                                                          Dispositions relatives à la vente aux enchères de marchandises anglaises.
                                                                                                                                                                                                                          Instructions du ministre de l’Intérieur relatives aux mesures prohibitives à prendre sur les marchandises anglaises, en prescrivant l’estampille nationale sur les tissus de fabrication française par des commissaires chargés de l’estampillage (1801).
                                                                                                                                                                                                                          Nomination de commissaire à l’effet d’apposer l’estampille nationale (1801).
                                                                                                                                                                                                                          Mesures préfectorales ordonnant la confiscation des étoffes de coton non estampillées et fixant que " toute marchandise de coton non revêtue de l’estampille nationale est déclarée marchandise anglaise et est saisissable " (1801).
                                                                                                                                                                                                                          Extension de l’estampillage aux nankinettes et velours de coton (1803).
                                                                                                                                                                                                                          Décision préfectorale " qui renouvelle les défenses d’introduire et de vendre dans la République des marchandises anglaises et qui porte des peines afflictives, contre ceux qui seraient saisis en contravention " (1803).

                                                                                                                                                                                                                          Cote : 8 M 102
                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1801-1803

                                                                                                                                                                                                                          En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                                                                          Commerce >> Relations extérieures commerciales >> Vente de marchandises prohibées et estampillage.

                                                                                                                                                                                                                          Réglementation.


                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1801-1803
                                                                                                                                                                                                                          Cote : 8 M 102
                                                                                                                                                                                                                          Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                                          Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                                          Obligations de faire estampiller toutes les étoffes de coton de fabrication française.
                                                                                                                                                                                                                          Dispositions relatives à la vente aux enchères de marchandises anglaises.
                                                                                                                                                                                                                          Instructions du ministre de l’Intérieur relatives aux mesures prohibitives à prendre sur les marchandises anglaises, en prescrivant l’estampille nationale sur les tissus de fabrication française par des commissaires chargés de l’estampillage (1801).
                                                                                                                                                                                                                          Nomination de commissaire à l’effet d’apposer l’estampille nationale (1801).
                                                                                                                                                                                                                          Mesures préfectorales ordonnant la confiscation des étoffes de coton non estampillées et fixant que " toute marchandise de coton non revêtue de l’estampille nationale est déclarée marchandise anglaise et est saisissable " (1801).
                                                                                                                                                                                                                          Extension de l’estampillage aux nankinettes et velours de coton (1803).
                                                                                                                                                                                                                          Décision préfectorale " qui renouvelle les défenses d’introduire et de vendre dans la République des marchandises anglaises et qui porte des peines afflictives, contre ceux qui seraient saisis en contravention " (1803).

                                                                                                                                                                                                                          • Application de la réglementation.
                                                                                                                                                                                                                            Vérification et estampillage des étoffes de coton ; saisie de marchandises et confiscation d’articles pour défaut d’estampillage : procès verbaux ; contentieux divers : copies de jugement ; arbitrage du ministre de l’Intérieur sur le montant des indemnités de saisie versées au commissaire en charge de l’estampillage, qui ne peuvent constituer " la récompense du zèle qu’il apporte dans l’exercice de son emploi " ; affaires en cours : correspondance.


                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1801-1813
                                                                                                                                                                                                                            En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                                                                                            Commerce >> Relations extérieures commerciales >> Vente de marchandises prohibées et estampillage.

                                                                                                                                                                                                                            Application de la réglementation.


                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1801-1813
                                                                                                                                                                                                                            Groupe de cotes : 8 M 103 - 104

                                                                                                                                                                                                                            Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                                            Vérification et estampillage des étoffes de coton ; saisie de marchandises et confiscation d’articles pour défaut d’estampillage : procès verbaux ; contentieux divers : copies de jugement ; arbitrage du ministre de l’Intérieur sur le montant des indemnités de saisie versées au commissaire en charge de l’estampillage, qui ne peuvent constituer " la récompense du zèle qu’il apporte dans l’exercice de son emploi " ; affaires en cours : correspondance.

                                                                                                                                                                                                                            • 1801-1804.

                                                                                                                                                                                                                              Cote : 8 M 103
                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1801-1804

                                                                                                                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                                                                                              Commerce >> Relations extérieures commerciales >> Vente de marchandises prohibées et estampillage. >> Application de la réglementation.

                                                                                                                                                                                                                              1801-1804


                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1801-1804
                                                                                                                                                                                                                              Cote : 8 M 103
                                                                                                                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                                              • 1805-1813.

                                                                                                                                                                                                                                Cote : 8 M 104
                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1805-1813

                                                                                                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                                                                                Commerce >> Relations extérieures commerciales >> Vente de marchandises prohibées et estampillage. >> Application de la réglementation.

                                                                                                                                                                                                                                1805-1813


                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1805-1813
                                                                                                                                                                                                                                Cote : 8 M 104
                                                                                                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                                            • Contrefaçon étrangère.
                                                                                                                                                                                                                              Saisie de marchandises en provenance d’Allemagne (boutons, salé de porc) : correspondance.

                                                                                                                                                                                                                              Cote : 8 M 105
                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1801, 1886

                                                                                                                                                                                                                              En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                                                                                              Commerce >> Relations extérieures commerciales

                                                                                                                                                                                                                              Contrefaçon étrangère


                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1801, 1886
                                                                                                                                                                                                                              Cote : 8 M 105
                                                                                                                                                                                                                              Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                                              Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                                              Saisie de marchandises en provenance d’Allemagne (boutons, salé de porc) : correspondance.

                                                                                                                                                                                                                              • Conseillers au commerce extérieur.
                                                                                                                                                                                                                                Dossiers de candidature : enquête de police, correspondance.

                                                                                                                                                                                                                                Cote : 8 M 106
                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1809-1914, 1921

                                                                                                                                                                                                                                En savoir plus
                                                                                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                                                                                Commerce >> Relations extérieures commerciales

                                                                                                                                                                                                                                Conseillers au commerce extérieur


                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1809-1914, 1921
                                                                                                                                                                                                                                Cote : 8 M 106
                                                                                                                                                                                                                                Ce document est consultable en salle de lecture, sous réserve de son état et des règles de communicabilité.

                                                                                                                                                                                                                                Présentation du contenu :

                                                                                                                                                                                                                                Dossiers de candidature : enquête de police, correspondance.

                                                                                                                                                                                                                              ad31 - mentions légales