Présentation du fonds

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Don

• Dates d'entrée

  1956

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds classé

  Ce fonds concerne les familles de Potier, de Roux, d'Hautpoul, de Montesquieu de Roquefort.

  Il contient des papiers personnels (16e-18e s.) et des documents relatifs aux biens :

  - seigneurie de la Terrasse : hommages, aveux et dénombrements, inventaires, reconnaissances,...

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  Fonds classé

  Ce fonds concerne les familles de Potier, de Roux, d'Hautpoul, de Montesquieu de Roquefort.

  Il contient des papiers personnels (16e-18e s.) et des documents relatifs aux biens :

  - seigneurie de la Terrasse : hommages, aveux et dénombrements, inventaires, reconnaissances, comptabilité (14e-18e s.),

  - autres possessions à Carbonne, Rieux, Marquefavre et Portet (15e-17e s.),

  - manufacture royale de la Terrasse : historique, activité (18e s.

   

• 
  Indexation

• Sujets

  administration seigneuriale / auxiliaire de justice / comptabilité privée / droits seigneuriaux / dénombrement seigneurial / exploitation agricole / famille / fiscalité directe d'Ancien Régime / histoire des familles / hommage / juge / justice seigneuriale / manufacture / mariage / moulin /... ...  
  administration seigneuriale / auxiliaire de justice / comptabilité privée / droits seigneuriaux / dénombrement seigneurial / exploitation agricole / famille / fiscalité directe d'Ancien Régime / histoire des familles / hommage / juge / justice seigneuriale / manufacture / mariage / moulin / noblesse / notaire / office d'Ancien Régime / officier de justice d'Ancien Régime / patrimoine privé / patrimoine écrit / port fluvial / reconnaissance seigneuriale / régime matrimonial / régime seigneurial / seigneurie / succession 

• Lieux

  Carbonne (Haute-Garonne, France) / Marquefave (Haute-Garonne, France) / Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France)

• Personnes physiques

  Hautpoul d' (famille) / Potier de (famille) / Roux de (famille) / Montesquieu de Roquefort de (famille)

• Type de documents

  correspondance

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Se reporter à la législation en vigueur

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• Autres instruments de recherche

  Inventaire sommaire dact., par Pierre Gérard, 1959, 16 p.

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  18/06/2007

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.