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Archives communales numérisées

Depuis le XIXe siècle, les Archives départementales perfectionnent leur connaissance des archives des communes du département. Les répertoires des archives communales sont consultables ici.
A l'occasion des visites accomplies dans les communes, les documents les plus anciens et les plus importants sont systématiquement empruntés pour être reproduits. Registres de délibérations des conseils municipaux, compoix et cadastres de l'Ancien Régime et de la période révolutionnaire, listes nominatives de la population, plans et autres documents historiques bénéficient ainsi d'un double de sécurité et deviennent accessibles par tout un chacun sur le site Internet de la direction des Archives départementales du Conseil Départemental de la Haute-Garonne.
La présentation adoptée permet une recherche par communes, puis par type de documents classés dans l'ordre chronologique.
L'instrument de recherche s'enrichit au fur et à mesure de la collecte et de la numérisation des documents. Ainsi, toutes les communes de la Haute-Garonne n'apparaissent pas encore dans l'arborescence.
Les listes nominatives établies lors des recensements de la population ont été mises à part, comme l'état civil.


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Archives communales numérisées
Dates :
Cote : 1 NUM AC


  • Communes en A.


      
    Archives communales numérisées

    Communes en A


    Dates :

    • Agassac.


        
      Archives communales numérisées >> Communes en A

      Agassac


      Dates :

      • Compoix et cadastres.


          
        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Agassac

        Compoix et cadastres


        Dates :

        • Commune d'Agassac. 1 G 1 : Compoix, par Bertrand Lamagdeleine, arpenteur de Saint-Laurent. Homol. C. A. Mn. XI-114 ff.

          Dates : 0000-0000
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          Commune d'Agassac. 1 G 1 : Compoix, par Bertrand Lamagdeleine, arpenteur de Saint-Laurent. Homol. C. A. Mn. XI-114 ff.


          Dates : 0000-0000
          Cote : 2 E 1011
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          • Commune d'Agassac. 2 G 1 : matrice générale des contributions directes, 1818

            Dates : 1818-1818
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            Commune d'Agassac. 2 G 1 : matrice générale des contributions directes, 1818


            Dates : 1818-1818
            Groupe de cotes : 1 NUM AC 2870
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        • Aignes.


            
          Archives communales numérisées >> Communes en A

          Aignes


          Dates :

          • Autres documents.


              
            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aignes

            Autres documents


            Dates :

            • Commune d'Aignes. Registre de catholicité, BMS, 1827-1832, sans cote

              Dates : 1827-1832
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              Commune d'Aignes. Registre de catholicité, BMS, 1827-1832, sans cote


              Dates : 1827-1832
              Cote : 1 NUM AC 4734
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              • Commune d'Aignes. Registre de catholicité, BMS, 1837-1843, sans cote

                Dates : 1837-1843
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                Commune d'Aignes. Registre de catholicité, BMS, 1837-1843, sans cote


                Dates : 1837-1843
                Cote : 1 NUM AC 4735
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                • Commune d'Aignes. Registre de catholicité, Baptêmes, 1844-1901, sans cote.

                  Dates : 1844-1901
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                  Commune d'Aignes. Registre de catholicité, Baptêmes, 1844-1901, sans cote.


                  Dates : 1844-1901
                  Cote : 1 NUM AC 4736
                  Voir le document

              • Aigrefeuille.


                  
                Archives communales numérisées >> Communes en A

                Aigrefeuille


                Dates :

                • Délibérations.


                    
                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aigrefeuille

                  Délibérations


                  Dates :

                  • 1738-1794.


                      
                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aigrefeuille >> Délibérations

                    1738-1794


                    Dates :

                    • Commune d'Aigrefeuille. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil mmunicipal, 1783, 20 juin-an II, 19 thermidor.

                      Dates : 1738-1794
                      Voir le document

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                      Commune d'Aigrefeuille. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil mmunicipal, 1783, 20 juin-an II, 19 thermidor.


                      Dates : 1738-1794
                      Groupe de cotes : 1 NUM AC 3459
                      Voir le document

                    • 1771-1775.


                        
                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aigrefeuille >> Délibérations

                      1771-1775


                      Dates :

                      • Commune d'Aigrefeuille. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1771, 13 octobre-1775, 16 septembre

                        Dates : 1771-1775
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                        Commune d'Aigrefeuille. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1771, 13 octobre-1775, 16 septembre


                        Dates : 1771-1775
                        Cote : 1 NUM AC 4326
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                      • 1790-1790.


                          
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                        1790-1790


                        Dates :

                        • Commune d'Aigrefeuille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 7 mars (à la suite enregistrement des lois, 1789-1790).

                          Dates : 1790-1790
                          Voir le document

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                          Commune d'Aigrefeuille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 7 mars (à la suite enregistrement des lois, 1789-1790).


                          Dates : 1790-1790
                          Groupe de cotes : 1 NUM AC 3460
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                        • 1794-1862.


                            
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                          1794-1862


                          Dates :

                          • Commune d'Aigrefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, An II, 30 thermidor-1862, 10 février (manque 1839-1852).

                            Dates : 1794-1862
                            Voir le document

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                            Commune d'Aigrefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, An II, 30 thermidor-1862, 10 février (manque 1839-1852).


                            Dates : 1794-1862
                            Groupe de cotes : 1 NUM AC 3461
                            Voir le document

                        • Compoix et cadastres.


                            
                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aigrefeuille

                          Compoix et cadastres


                          Dates :

                          • Commune d'Aigrefeuille. 1 G 1 : compoix de 1548

                            Dates : 1548-1548
                            Voir le document

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                            Commune d'Aigrefeuille. 1 G 1 : compoix de 1548


                            Dates : 1548-1548
                            Cote : 1 NUM AC 4327
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                          • Autres documents.


                              
                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aigrefeuille

                            Autres documents


                            Dates :

                            • Commune d'Aigrefeuille. S 1 : compoix de Saint-Martin-de-Ronsac, 1533, par P. Barrière notaire, en occitan. Registre relié parchemin, petit format , 174 p. Don de Mlle Duchan

                              Dates : 1533-1533
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                              En savoir plus
                                
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                              Commune d'Aigrefeuille. S 1 : compoix de Saint-Martin-de-Ronsac, 1533, par P. Barrière notaire, en occitan. Registre relié parchemin, petit format , 174 p. Don de Mlle Duchan


                              Dates : 1533-1533
                              Groupe de cotes : 1 NUM AC 3462
                              Voir le document

                          • Alan.


                              
                            Archives communales numérisées >> Communes en A

                            Alan


                            Dates :

                            • Délibérations.


                                
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                              Délibérations


                              Dates :

                              • 1751-1789.


                                  
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                                1751-1789


                                Dates :

                                • Commune d'Alan. 1 D 1 : registre de délibérations, 1751-1789

                                  Dates : 1751-1789
                                  Voir le document

                                  En savoir plus
                                    
                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Alan >> Délibérations >> 1751-1789

                                  Commune d'Alan. 1 D 1 : registre de délibérations, 1751-1789


                                  Dates : 1751-1789
                                  Cote : 1 NUM AC 6220
                                  Voir le document

                                • 1791-1802.


                                    
                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Alan >> Délibérations

                                  1791-1802


                                  Dates :

                                  • Commune d'Alan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791-1802

                                    Dates : 1791-1802
                                    Voir le document

                                    En savoir plus
                                      
                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Alan >> Délibérations >> 1791-1802

                                    Commune d'Alan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791-1802


                                    Dates : 1791-1802
                                    Cote : 1 NUM AC 3960
                                    Voir le document

                                  • 1808-1835.


                                      
                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Alan >> Délibérations

                                    1808-1835


                                    Dates :

                                    • Commune d'Alan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 1er mai-1835, 5 novembre

                                      Dates : 1808-1835
                                      Voir le document

                                      En savoir plus
                                        
                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Alan >> Délibérations >> 1808-1835

                                      Commune d'Alan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 1er mai-1835, 5 novembre


                                      Dates : 1808-1835
                                      Cote : 1 NUM AC 3961
                                      Voir le document

                                    • 1838-1862.


                                        
                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Alan >> Délibérations

                                      1838-1862


                                      Dates :

                                      • Commune d'Alan. 1 D 4 : registre de délibérations, 1838-1862

                                        Dates : 1838-1862
                                        Voir le document

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                                        Commune d'Alan. 1 D 4 : registre de délibérations, 1838-1862


                                        Dates : 1838-1862
                                        Cote : 1 NUM AC 6221
                                        Voir le document

                                      • 1863-1891.


                                          
                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Alan >> Délibérations

                                        1863-1891


                                        Dates :

                                        • Commune d'Alan. 1 D 5 : registre de délibérations, 1863-1891

                                          Dates : 1863-1891
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                                          Commune d'Alan. 1 D 5 : registre de délibérations, 1863-1891


                                          Dates : 1863-1891
                                          Cote : 1 NUM AC 6222
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                                        • 1891-1932.


                                            
                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Alan >> Délibérations

                                          1891-1932


                                          Dates :

                                          • Commune d'Alan. 1 D 6 : registre de délibérations, 1891-1932

                                            Dates : 1891-1932
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                                            Commune d'Alan. 1 D 6 : registre de délibérations, 1891-1932


                                            Dates : 1891-1932
                                            Cote : 1 NUM AC 6223
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                                          • 1935-1965.


                                              
                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Alan >> Délibérations

                                            1935-1965


                                            Dates :

                                            • Commune d'Alan. 1 D 7 : registre de délibérations, 1935-1965

                                              Dates : 1935-1965
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                                              Commune d'Alan. 1 D 7 : registre de délibérations, 1935-1965


                                              Dates : 1935-1965
                                              Cote : 1 NUM AC 6224
                                              Voir le document

                                          • Compoix et cadastres.


                                              
                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Alan

                                            Compoix et cadastres


                                            Dates :

                                            • Commune d'Alan. 1 G 1 : muancier du début XVIIe siècle

                                              Dates : 1700-1740
                                              Voir le document

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                                              Commune d'Alan. 1 G 1 : muancier du début XVIIe siècle


                                              Dates : 1700-1740
                                              Cote : 1 NUM AC 3962
                                              Voir le document

                                              • Commune d'Alan. 1 G 2 : compoix de 1780

                                                Dates : 1780-1780
                                                Voir le document

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                                                Commune d'Alan. 1 G 2 : compoix de 1780


                                                Dates : 1780-1780
                                                Cote : 1 NUM AC 3963
                                                Voir le document

                                                • Commune d'Alan. 1 G 3 : muancier, 1685-1792

                                                  Dates : 1685-1792
                                                  Voir le document

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                                                  Commune d'Alan. 1 G 3 : muancier, 1685-1792


                                                  Dates : 1685-1792
                                                  Cote : 1 NUM AC 3964
                                                  Voir le document

                                                  • Commune d'Alan. 1 G 4 : muancier, 1684-1790

                                                    Dates : 1684-1790
                                                    Voir le document

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                                                    Commune d'Alan. 1 G 4 : muancier, 1684-1790


                                                    Dates : 1684-1790
                                                    Cote : 1 NUM AC 3965
                                                    Voir le document

                                                    • Commune d'Alan. 1 G 5 : brouillon de compoix du XVIIIème siècle

                                                      Dates : 1700-1799
                                                      Voir le document

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                                                      Commune d'Alan. 1 G 5 : brouillon de compoix du XVIIIème siècle


                                                      Dates : 1700-1799
                                                      Cote : 1 NUM AC 6225
                                                      Voir le document

                                                  • Albiac.


                                                      
                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A

                                                    Albiac


                                                    Dates :

                                                    • Délibérations.


                                                        
                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Albiac

                                                      Délibérations


                                                      Dates :

                                                      • 1805-1847.


                                                          
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                                                        1805-1847


                                                        Dates :

                                                        • Commune d'Albiac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 1er floréal-1847, 11 mai

                                                          Dates : 1805-1847
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                                                          Commune d'Albiac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 1er floréal-1847, 11 mai


                                                          Dates : 1805-1847
                                                          Cote : 1 NUM AC 4337
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                                                        • 1860-1880.


                                                            
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                                                          1860-1880


                                                          Dates :

                                                          • Commune d'Albiac. 1 D 2 : registre de délibérations, 1860-1880

                                                            Dates : 1860-1880
                                                            Voir le document

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                                                            Commune d'Albiac. 1 D 2 : registre de délibérations, 1860-1880


                                                            Dates : 1860-1880
                                                            Cote : 1 NUM AC 6094
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                                                          • 1880-1903.


                                                              
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                                                            1880-1903


                                                            Dates :

                                                            • Commune d'Albiac. 1 D 3 : registre de délibérations, 1880-1903

                                                              Dates : 1880-1903
                                                              Voir le document

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                                                              Commune d'Albiac. 1 D 3 : registre de délibérations, 1880-1903


                                                              Dates : 1880-1903
                                                              Cote : 1 NUM AC 6095
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                                                            • 1904-1957.


                                                                
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                                                              1904-1957


                                                              Dates :

                                                              • Commune d'Albiac. 1 D 4 : registre de délibérations, 1904-1957

                                                                Dates : 1904-1957
                                                                Voir le document

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                                                                Commune d'Albiac. 1 D 4 : registre de délibérations, 1904-1957


                                                                Dates : 1904-1957
                                                                Cote : 1 NUM AC 6096
                                                                Voir le document

                                                            • Compoix et cadastres.


                                                                
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                                                              Compoix et cadastres


                                                              Dates :

                                                              • Commune d'Albiac. 1 G 1 : cadastre de 1672

                                                                Dates : 1672-1672
                                                                Voir le document

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                                                                Commune d'Albiac. 1 G 1 : cadastre de 1672


                                                                Dates : 1672-1672
                                                                Cote : 1 NUM AC 4338
                                                                Voir le document

                                                            • Ambax.


                                                                
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                                                              Ambax


                                                              Dates :

                                                              • Compoix et cadastres.


                                                                  
                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ambax

                                                                Compoix et cadastres


                                                                Dates :

                                                                • Commune d'Ambax. 1 G 1 : compoix de 1641

                                                                  Dates : 1641-1641
                                                                  Voir le document

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                                                                  Commune d'Ambax. 1 G 1 : compoix de 1641


                                                                  Dates : 1641-1641
                                                                  Cote : 1 NUM AC 3938
                                                                  Voir le document

                                                              • Anan.


                                                                  
                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A

                                                                Anan


                                                                Dates :

                                                                • Délibérations.


                                                                    
                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Anan

                                                                  Délibérations


                                                                  Dates :

                                                                  • 1800-1807.


                                                                      
                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Anan >> Délibérations

                                                                    1800-1807


                                                                    Dates :

                                                                    • Commune d'Anan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 20 messidor-1807, 24 mai (en plus, actes divers)

                                                                      Dates : 1800-1807
                                                                      Voir le document

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                                                                      Commune d'Anan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 20 messidor-1807, 24 mai (en plus, actes divers)


                                                                      Dates : 1800-1807
                                                                      Cote : 1 NUM AC 4034
                                                                      Voir le document

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                                                                      1837-1849


                                                                      Dates :

                                                                      • Commune d'Anan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 1er août-1849, 8 mai

                                                                        Dates : 1837-1849
                                                                        Voir le document

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                                                                        Commune d'Anan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 1er août-1849, 8 mai


                                                                        Dates : 1837-1849
                                                                        Cote : 1 NUM AC 4035
                                                                        Voir le document

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                                                                      Dates :

                                                                      • Commune d'Anan. 1 G 1 : compoix, 1763-1780

                                                                        Dates : 1763-1780
                                                                        Voir le document

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                                                                        Dates : 1763-1780
                                                                        Cote : 1 NUM AC 4042
                                                                        Voir le document

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                                                                      Dates :

                                                                      • Délibérations.


                                                                          
                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Antignac

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                                                                        Dates :

                                                                        • an X-1831.


                                                                            
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                                                                          Dates :

                                                                          • Commune d'Antignac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 18 pluviôse-1831, 17 décembre.

                                                                            Dates : 1801-1831
                                                                            Voir le document

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                                                                            Dates : 1801-1831
                                                                            Cote : 1 NUM AC 2243
                                                                            Voir le document

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                                                                        Dates :

                                                                        • Compoix et cadastres.


                                                                            
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                                                                          Dates :

                                                                          • Commune d'Antichan-de-Frontignes. 1 G 1 : cadastre (incomplet) de 1686 par Louis Ruau, arpenteur de Pointis-Inard. Mutations jusqu'en 1742. Cahier 31 folios

                                                                            Dates : 1686-1742
                                                                            Voir le document

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                                                                            Dates : 1686-1742
                                                                            Groupe de cotes : 1 NUM AC 3254
                                                                            Voir le document

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                                                                              Dates : 1776-1780
                                                                              Voir le document

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                                                                              Dates : 1776-1780
                                                                              Groupe de cotes : 1 NUM AC 3255
                                                                              Voir le document

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                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A

                                                                            Arbas


                                                                            Dates :

                                                                            • Compoix et cadastres.


                                                                                
                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arbas

                                                                              Compoix et cadastres


                                                                              Dates :

                                                                              • Commune d'Arbas. 1 G 1 : compoix de 1719 (1 registre pap. Folio 1-9, p.1-(265) relié cuir rétauré) folio 1-9 ' Répertoire alphabétique des bientenants : table d'allivrement, titre (au folio 9 v°) p.1-264, articles p. 265 procès verbaux de l'arpenteur " Cadastre " par Gabriel Dupuy, arpenteur de Marignac [-Laspeyres ?]. 264p

                                                                                Dates : 1719-1719
                                                                                Voir le document

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                                                                                Commune d'Arbas. 1 G 1 : compoix de 1719 (1 registre pap. Folio 1-9, p.1-(265) relié cuir rétauré) folio 1-9 ' Répertoire alphabétique des bientenants : table d'allivrement, titre (au folio 9 v°) p.1-264, articles p. 265 procès verbaux de l'arpenteur " Cadastre " par Gabriel Dupuy, arpenteur de Marignac [-Laspeyres ?]. 264p


                                                                                Dates : 1719-1719
                                                                                Groupe de cotes : 1 NUM AC 3299
                                                                                Voir le document

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                                                                                  Dates : 1719-1759
                                                                                  Voir le document

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                                                                                  Dates : 1719-1759
                                                                                  Groupe de cotes : 1 NUM AC 3304
                                                                                  Voir le document

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                                                                                    Dates : 1760-1819
                                                                                    Voir le document

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                                                                                    Commune d'Arbas. 1 G 3 : muancier 1760-1819 (1 registre folio 1-132 recollé parchemin), restauré


                                                                                    Dates : 1760-1819
                                                                                    Groupe de cotes : 1 NUM AC 3305
                                                                                    Voir le document

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                                                                                  Dates :

                                                                                  • Délibérations.


                                                                                      
                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arbon

                                                                                    Délibérations


                                                                                    Dates :

                                                                                    • 1823-1869.


                                                                                        
                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arbon >> Délibérations

                                                                                      1823-1869


                                                                                      Dates :

                                                                                      • Commune de Arbon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1823, 10 octobre-1869, 21 février

                                                                                        Dates : 1823-1869
                                                                                        Voir le document

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                                                                                        Dates : 1823-1869
                                                                                        Cote : 1 NUM AC 1406
                                                                                        Voir le document

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                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arbon >> Délibérations

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                                                                                        Dates :

                                                                                        • Commune de Arbon. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 27 juin-1910, 16 octobre

                                                                                          Dates : 1869-1910
                                                                                          Voir le document

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                                                                                          Dates : 1869-1910
                                                                                          Cote : 1 NUM AC 1407
                                                                                          Voir le document

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                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arbon

                                                                                        Compoix et cadastres


                                                                                        Dates :

                                                                                        • Commune de Arbon. 1 G 1 : livre des mutations, 1819-1838.

                                                                                          Dates : 1819-1838
                                                                                          Voir le document

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                                                                                          Commune de Arbon. 1 G 1 : livre des mutations, 1819-1838.


                                                                                          Dates : 1819-1838
                                                                                          Cote : 1 NUM AC 1408
                                                                                          Voir le document

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                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A

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                                                                                        Dates :

                                                                                        • Délibérations.


                                                                                            
                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ardiège

                                                                                          Délibérations


                                                                                          Dates :

                                                                                          • 1793-1837.


                                                                                              
                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ardiège >> Délibérations

                                                                                            1793-1837


                                                                                            Dates :

                                                                                            • Ardiège. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                              Dates : 1793-1837
                                                                                              Voir le document

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                                                                                              Ardiège. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.


                                                                                              Dates : 1793-1837
                                                                                              Cote : 2 E 2029
                                                                                              Voir le document

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                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ardiège >> Délibérations

                                                                                              1837-1861


                                                                                              Dates :

                                                                                              • Ardiège. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                                Dates : 1837-1861
                                                                                                Voir le document

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                                                                                                Ardiège. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.


                                                                                                Dates : 1837-1861
                                                                                                Cote : 2 E 2030
                                                                                                Voir le document

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                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ardiège >> Délibérations

                                                                                                1861-1881


                                                                                                Dates :

                                                                                                • Commune d'Ardiège. 1 D 3 : registre de délibérations, 1861-1881

                                                                                                  Dates : 1861-1881
                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ardiège >> Délibérations >> 1861-1881

                                                                                                  Commune d'Ardiège. 1 D 3 : registre de délibérations, 1861-1881


                                                                                                  Dates : 1861-1881
                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 6100
                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ardiège >> Délibérations

                                                                                                  1886-1925


                                                                                                  Dates :

                                                                                                  • Commune d'Ardiège. 1 D 4 : registre de délibérations, 1886-1925

                                                                                                    Dates : 1886-1925
                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                    Commune d'Ardiège. 1 D 4 : registre de délibérations, 1886-1925


                                                                                                    Dates : 1886-1925
                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 6101
                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ardiège >> Délibérations

                                                                                                    1925-1945


                                                                                                    Dates :

                                                                                                    • Commune d'Ardiège. 1 D 5 : registre de délibérations, 1925-1945

                                                                                                      Dates : 1925-1945
                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                      Commune d'Ardiège. 1 D 5 : registre de délibérations, 1925-1945


                                                                                                      Dates : 1925-1945
                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 6102
                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                      Dates :

                                                                                                      • Commune d'Ardiège. 1 D 6 : registre de délibérations, 1945-1966

                                                                                                        Dates : 1945-1966
                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                        Commune d'Ardiège. 1 D 6 : registre de délibérations, 1945-1966


                                                                                                        Dates : 1945-1966
                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 6103
                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                      Compoix et cadastres


                                                                                                      Dates :

                                                                                                      • Ardiège. 1 G 1 Cadastre. Livre de charge et décharge (rédigé comme un compoix).

                                                                                                        Dates : 1712-1788
                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                        Ardiège. 1 G 1 Cadastre. Livre de charge et décharge (rédigé comme un compoix).


                                                                                                        Dates : 1712-1788
                                                                                                        Cote : 2 E 2033
                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                          Dates : 1791-1825
                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                          Dates : 1791-1825
                                                                                                          Cote : 2 E 2034
                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                          • Commune d'Ardiège. 2 D 1 : registre des arrêtés du maire, 1841-1992

                                                                                                            Dates : 1841-1992
                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                            Dates : 1841-1992
                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 6104
                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                              Dates : 1640-1674
                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                              Dates : 1640-1674
                                                                                                              Cote : 2 E 2036
                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                            • Délibérations.


                                                                                                                
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                                                                                                              Dates :

                                                                                                              • 1789-1837.


                                                                                                                  
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                                                                                                                Dates :

                                                                                                                • Arguenos. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                                                  Dates : 1789-1837
                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                  Dates : 1789-1837
                                                                                                                  Cote : 2 E 2224
                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                Dates :

                                                                                                                • Arguenos. 1 G 1 Cadastre.

                                                                                                                  Dates : 1780-1780
                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                  Dates : 1780-1780
                                                                                                                  Cote : 2 E 2227
                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                    Dates : 1780-1790
                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                    Dates : 1780-1790
                                                                                                                    Cote : 2 E 2228
                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                      Dates : 1804-1815
                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                      Dates : 1804-1815
                                                                                                                      Cote : 2 E 2229
                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                        Dates : 1800-1838
                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                        Cote : 2 E 2230
                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                          Dates : 1819-1834
                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                          Cote : 2 E 2231
                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                        • Délibérations.


                                                                                                                            
                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Argut-Dessous

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                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                          • 1844-1889.


                                                                                                                              
                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Argut-Dessous >> Délibérations

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                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                            • Commune d'Argut-Dessous. 1 D 1 : registre de délibérations, 1844-1889

                                                                                                                              Dates : 1844-1889
                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Argut-Dessous >> Délibérations >> 1844-1889

                                                                                                                              Commune d'Argut-Dessous. 1 D 1 : registre de délibérations, 1844-1889


                                                                                                                              Dates : 1844-1889
                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 6105
                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Argut-Dessous >> Délibérations

                                                                                                                              1926-1987


                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                              • Commune d'Argut-Dessous. 1 D 3 : registre de délibérations, 1926-1987

                                                                                                                                Dates : 1926-1987
                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                Commune d'Argut-Dessous. 1 D 3 : registre de délibérations, 1926-1987


                                                                                                                                Dates : 1926-1987
                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 6106
                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                              Compoix et cadastres


                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                              • Commune d'Argut-Dessous. 1 G 2 : état de section, 1838

                                                                                                                                Dates : 1838-1838
                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                Commune d'Argut-Dessous. 1 G 2 : état de section, 1838


                                                                                                                                Dates : 1838-1838
                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 6107
                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                • Commune d'Argut-Dessous. 1 S 1 : procès, 1816-1820

                                                                                                                                  Dates : 1816-1820
                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                  Dates : 1816-1820
                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 6108
                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                • Délibérations.


                                                                                                                                    
                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arlos

                                                                                                                                  Délibérations


                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                  • 1791-1837.


                                                                                                                                      
                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arlos >> Délibérations

                                                                                                                                    1791-1837


                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                    • Commune d'Arlos. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791-1837

                                                                                                                                      Dates : 1791-1837
                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                      Commune d'Arlos. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791-1837


                                                                                                                                      Dates : 1791-1837
                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 3833
                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arlos >> Délibérations

                                                                                                                                      1838-1898


                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                      • Commune d'Arlos. 1 D 2 : registre de délibérations, 1838-1898

                                                                                                                                        Dates : 1838-1898
                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                        Commune d'Arlos. 1 D 2 : registre de délibérations, 1838-1898


                                                                                                                                        Dates : 1838-1898
                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 6109
                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                    Arnaud-Guilhem


                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                    • Délibérations.


                                                                                                                                        
                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arnaud-Guilhem

                                                                                                                                      Délibérations


                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                      • 1837-1838.


                                                                                                                                          
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                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                        • Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837-1838

                                                                                                                                          Dates : 1837-1838
                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                          Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837-1838


                                                                                                                                          Dates : 1837-1838
                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 3917
                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arnaud-Guilhem >> Délibérations

                                                                                                                                          1838-1856


                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                          • Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838-1856

                                                                                                                                            Dates : 1838-1856
                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                            Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838-1856


                                                                                                                                            Dates : 1838-1856
                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 100
                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arnaud-Guilhem >> Délibérations

                                                                                                                                            1856-1885


                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                            • Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856-1885

                                                                                                                                              Dates : 1856-1885
                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                              Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856-1885


                                                                                                                                              Dates : 1856-1885
                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 101
                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arnaud-Guilhem >> Délibérations

                                                                                                                                              1886-1914


                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                              • Commune d'Arnaud-Guilhem.1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1886-1914

                                                                                                                                                Dates : 1886-1914
                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                Commune d'Arnaud-Guilhem.1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1886-1914


                                                                                                                                                Dates : 1886-1914
                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 102
                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Arnaud-Guilhem

                                                                                                                                              Compoix et cadastres


                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                              • Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 G 1 : compoix du XVIIe siècle

                                                                                                                                                Dates : 1600-1699
                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 G 1 : compoix du XVIIe siècle


                                                                                                                                                Dates : 1600-1699
                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 3914
                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                  Dates : 1780-1780
                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                  Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 G 2 : compoix de 1780


                                                                                                                                                  Dates : 1780-1780
                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 3915
                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                    Dates : 1780-1790
                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                    Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 G 3 : livre des charges et décharges, 1780-1790 (pas d'ordre chronologique)


                                                                                                                                                    Dates : 1780-1790
                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 3916
                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                      Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                      Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 G 4 : états de sections, 1791 (incomplet)


                                                                                                                                                      Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 1409
                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                        Dates : 1791-1793
                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                        Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 G 5 : matrice foncière (incomplète) 1791-1793


                                                                                                                                                        Dates : 1791-1793
                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 1410
                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                          Dates : 1819-1819
                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                          Commune d'Arnaud-Guilhem. 1 G 6 : livre de mutations, 1819


                                                                                                                                                          Dates : 1819-1819
                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 1411
                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                          • Commune d'Arnaud-Guilhem. S 1 : comptabilité, 1706-1789

                                                                                                                                                            Dates : 1706-1789
                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                            Dates : 1706-1789
                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 3918
                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                              Dates : 1631-1788
                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                              Dates : 1631-1788
                                                                                                                                                              Cote : 2 E 7863
                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A

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                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                            • Délibérations.


                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Artigue

                                                                                                                                                              Délibérations


                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                              • 1837-1884.


                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Artigue >> Délibérations

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                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                • Artigue. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1837, 31 décembre-1884, 12 juin.

                                                                                                                                                                  Dates : 1837-1884
                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                  Dates : 1837-1884
                                                                                                                                                                  Cote : 2 E 3831
                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                  • Commune d'Artigue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 1er avril-1921, 22 mai.

                                                                                                                                                                    Dates : 1884-1921
                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                    Commune d'Artigue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 1er avril-1921, 22 mai.


                                                                                                                                                                    Dates : 1884-1921
                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 2244
                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Artigue

                                                                                                                                                                  Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                              • Aspet.


                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A

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                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                • Délibérations.


                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aspet

                                                                                                                                                                  Délibérations


                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                  • 1806-1807.


                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aspet >> Délibérations

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                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                    • Aspet. 1 D 15 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                                                                                                      Dates : 1806-1807
                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                      Aspet. 1 D 15 Conseil municipal. Délibérations.


                                                                                                                                                                      Dates : 1806-1807
                                                                                                                                                                      Cote : 2 E 4642
                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aspet >> Délibérations

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                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                      • Aspet. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1808-1932. Tête-bêche : arrêtés 1819-1932. Couverture parcheminée, lettres décorées d'oiseaux

                                                                                                                                                                        Dates : 1808-1832
                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                        Dates : 1808-1832
                                                                                                                                                                        Cote : 2 E 3122
                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aspet >> Délibérations

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                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                        • Aspet. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1818, 1er mars-1832, 29 avril.

                                                                                                                                                                          Dates : 1818-1832
                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                          Dates : 1818-1832
                                                                                                                                                                          Cote : 2 E 3123
                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                          • Aspet. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                                                                                                            Dates : 1832-1838
                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                            Aspet. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations.


                                                                                                                                                                            Dates : 1832-1838
                                                                                                                                                                            Cote : 2 E 3124
                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aspet >> Délibérations

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                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                            • Aspet. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                                                                                                              Dates : 1838-1878
                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                              Dates : 1838-1878
                                                                                                                                                                              Cote : 2 E 3125
                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aspet >> Délibérations

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                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                              • Aspet. 1 D 7 Conseil municipal. Délibérations

                                                                                                                                                                                Dates : 1892-1926
                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                Dates : 1892-1926
                                                                                                                                                                                Cote : 2 E 3127
                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aspet

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                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                              • Aspet. 1 G 1 Cadastre. Compoix de la fin du XVIe siècle (incomplet). Mutations jusqu'en 1696.

                                                                                                                                                                                Dates : 1500-1696
                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                Dates : 1500-1696
                                                                                                                                                                                Cote : 2 E 2850
                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                  Dates : 1703-1703
                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                  Dates : 1703-1703
                                                                                                                                                                                  Cote : 2 E 2851
                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                    Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                    Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 4140
                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                      Dates : 1796-1817
                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                      Dates : 1796-1817
                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 4141
                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                      • Commune d'Aspet. 2 D 1 : arrêtés du maire, 1832-1954

                                                                                                                                                                                        Dates : 1832-1954
                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                        Dates : 1832-1954
                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 4139
                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                          Dates : 1854-1862
                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                          Dates : 1854-1862
                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 4137
                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                            Dates : 1853-1862
                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                            Dates : 1853-1862
                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 4138
                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                              Dates : 1500-1699
                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                              Dates : 1500-1699
                                                                                                                                                                                              Cote : 2 E 2867
                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                Dates : 1715-1780
                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                Dates : 1715-1780
                                                                                                                                                                                                Cote : 2 E 3574
                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                  Dates : 1781-1781
                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                  Dates : 1781-1781
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                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                    Dates : 1765-1792
                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                    Dates : 1765-1792
                                                                                                                                                                                                    Cote : 2 E 3576
                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                  Dates :

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                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aspret-Sarrat

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                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aspret-Sarrat >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Aspret-Sarrat. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 2 mars-1862, 11 mai

                                                                                                                                                                                                        Dates : 1839-1862
                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                        Commune d'Aspret-Sarrat. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 2 mars-1862, 11 mai


                                                                                                                                                                                                        Dates : 1839-1862
                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 5758
                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Aspret-Sarrat. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1862, 19 octobre-1886, 19 septembre

                                                                                                                                                                                                          Dates : 1862-1886
                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                          Dates : 1862-1886
                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 5759
                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Aspret-Sarrat. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 6 mars-1903, 12 septembre

                                                                                                                                                                                                            Dates : 1887-1903
                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aspret-Sarrat >> Délibérations >> 1887-1903

                                                                                                                                                                                                            Commune d'Aspret-Sarrat. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 6 mars-1903, 12 septembre


                                                                                                                                                                                                            Dates : 1887-1903
                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 5760
                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aspret-Sarrat >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                            1903-1914


                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Aspret-Sarrat. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1903,22 novembre-1914, 19 avril

                                                                                                                                                                                                              Dates : 1903-1914
                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                              Commune d'Aspret-Sarrat. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1903,22 novembre-1914, 19 avril


                                                                                                                                                                                                              Dates : 1903-1914
                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 5761
                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aspret-Sarrat

                                                                                                                                                                                                            Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Aspret-Sarrat. 1 G 1 : Livre des mutations, 1819-1828

                                                                                                                                                                                                              Dates : 1819-1828
                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                              Commune d'Aspret-Sarrat. 1 G 1 : Livre des mutations, 1819-1828


                                                                                                                                                                                                              Dates : 1819-1828
                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 5763
                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Aspret-Sarrat. 2 D 1 : arrêté du maire, 1841, 18 juillet-1874, 4 mai

                                                                                                                                                                                                                Dates : 1841-1874
                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                Dates : 1841-1874
                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 5762
                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                              Dates :

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                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aucamville >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Aucamville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1787-1828

                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1787-1828
                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                    Commune d'Aucamville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1787-1828


                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1787-1828
                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 3664
                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aucamville >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                    • Commune d'Aucamville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791-1829

                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1791-1829
                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1791-1829
                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 3665
                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Aucamville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 12 juin-1838, 29 mai

                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1831-1838
                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                        Commune d'Aucamville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 12 juin-1838, 29 mai


                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1831-1838
                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 4820
                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aucamville >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Aucamville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 7 octobre-1853, 11 décembre

                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1838-1853
                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1838-1853
                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 2753
                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aucamville >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Aucamville. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 12 février-1870, 29 mai

                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1854-1870
                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1854-1870
                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 2754
                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aucamville >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Aucamville. 1 D 6 : 1870, 11 septembre-1881, 13 février

                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1870-1881
                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1870-1881
                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 2755
                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Aucamville. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 7 août-1909, 31 janvier.

                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1887-1909
                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1887-1909
                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 2756
                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Aucamville. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1909, 1er avril-1933, 19 novembre

                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1909-1933
                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1909-1933
                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 2757
                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Aucamville.1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1933, 19 novembre-1965, 14 janvier.

                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1933-1965
                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1933-1965
                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 2758
                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A

                                                                                                                                                                                                                                Aulon


                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aulon

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                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                  • 1821-1837.


                                                                                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aulon >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                    • Commune d'Aulon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 21 octobre-1837

                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1821-1837
                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                      Commune d'Aulon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 21 octobre-1837


                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1821-1837
                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 4108
                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aulon >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Aulon. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 1er mai-1899, 18 septembre

                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1838-1899
                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                        Commune d'Aulon. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 1er mai-1899, 18 septembre


                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1838-1899
                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 4109
                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aulon

                                                                                                                                                                                                                                      Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Aulon. 1 G 2 : cadastre, états de section, s.d.

                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 4112
                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aulon

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                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Aulon. 1 O 1 : procès-verbaux de reconnaissance des chemins, 1833

                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1833-1833
                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1833-1833
                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 4113
                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A

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                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                        • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auragne

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                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                          • 1786-1803.


                                                                                                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auragne >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Auragne. 1 D 1 : Registre de délibérations consulaires, 1786, 5 mars-an XI, 9 brumaire. Registre plein parchemin, non folioté, en mauvais état

                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1786-1803
                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1786-1803
                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 2 E 1523
                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Auragne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 25 germinal-1808, 26 janvier (à la suite : actes divers 1807-1830)

                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1801-1830
                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Auragne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 25 germinal-1808, 26 janvier (à la suite : actes divers 1807-1830)


                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1801-1830
                                                                                                                                                                                                                                                Groupe de cotes : 1 NUM AC 3432
                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auragne >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Auragne.1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 3 mai-1822, 23 juin

                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1808-1822
                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1808-1822
                                                                                                                                                                                                                                                  Groupe de cotes : 1 NUM AC 3433
                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auragne

                                                                                                                                                                                                                                                Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Auragne. 1 G 1 : Arpentement général pour le compoix-terrier par Antoine et Pierre Rey, arpenteurs de Toulouse, 1687. Permission de la cour des aides de Montpellier.

                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1687-1687
                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Auragne. 1 G 1 : Arpentement général pour le compoix-terrier par Antoine et Pierre Rey, arpenteurs de Toulouse, 1687. Permission de la cour des aides de Montpellier.


                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1687-1687
                                                                                                                                                                                                                                                  Groupe de cotes : 1 NUM AC 3439
                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1687-1765
                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1687-1765
                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 2 E 101
                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                      Commune d'Auragne. 1 G 3 : état de sections de 1791 (incomplet)


                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 303
                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 304
                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1794-1795
                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1794-1795
                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 305
                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1801-1818
                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d'Auragne. 1 G 7 : livre des chargements et déchargements, an X-[1818]


                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1801-1818
                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 306
                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1804-1807
                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1804-1807
                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 307
                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1819-1832
                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1819-1832
                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 308
                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1791-1815
                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1791-1815
                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 309
                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A

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                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aureville

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                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                  • 1762-1783.


                                                                                                                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aureville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                    1762-1783


                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune d'Aureville. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1762, 4 novembre-1783, 25 mars

                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1762-1783
                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune d'Aureville. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1762, 4 novembre-1783, 25 mars


                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1762-1783
                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 3610
                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aureville >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Aureville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1783-1824

                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1783-1824
                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1783-1824
                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 3611
                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aureville >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Aureville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-an VIII

                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1790-1800
                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune d'Aureville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-an VIII


                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1790-1800
                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 3612
                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aureville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                          1825-1837


                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Aureville. 1 D 4 : registre de délibérations, 1825-1837

                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1825-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d'Aureville. 1 D 4 : registre de délibérations, 1825-1837


                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1825-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 6030
                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aureville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                            1838-1851


                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Aureville. 1 D 5 : registre de délibérations, 1838-1851

                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1838-1851
                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1838-1851
                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 6031
                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aureville >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1851-1860
                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aureville >> Délibérations >> 1851-1860

                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Aureville. 1 D 6 : registre de délibérations, 1851-1860


                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1851-1860
                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 6032
                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aureville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                1861-1876


                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Aureville. 1 D 7 : registre de délibérations, 1861-1876

                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1861-1876
                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Aureville. 1 D 7 : registre de délibérations, 1861-1876


                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1861-1876
                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 6033
                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aureville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                  1876-1937


                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Aureville. 1 D 8 : registre de délibérations, 1876-1937

                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1876-1937
                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune d'Aureville. 1 D 8 : registre de délibérations, 1876-1937


                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1876-1937
                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 6034
                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aureville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                    1938-1970


                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune d'Aureville. 1 D 9 : registre de délibérations, 1938-1970

                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1938-1970
                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune d'Aureville. 1 D 9 : registre de délibérations, 1938-1970


                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1938-1970
                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 6035
                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A

                                                                                                                                                                                                                                                                                  Auriac-sur-Vendinelle


                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auriac-sur-Vendinelle

                                                                                                                                                                                                                                                                                    Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auriac-sur-Vendinelle >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :
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                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auriac-sur-Vendinelle >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1616-1625
                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auriac-sur-Vendinelle >> Délibérations >> 1616-1625

                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1616, 24 avril-1625, 12 mars


                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1616-1625
                                                                                                                                                                                                                                                                                          Groupe de cotes : 1 NUM AC 3361 / 2 E 5114
                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auriac-sur-Vendinelle >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                          1638-1653


                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1638, 18 avril-1653, 13 juillet

                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1638-1653
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1638, 18 avril-1653, 13 juillet


                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1638-1653
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Groupe de cotes : 1 NUM AC 3362 / 2 E 5115
                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                            1653-1667


                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1653, 24 août-1667, 26 octobre

                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1653-1667
                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1653, 24 août-1667, 26 octobre


                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1653-1667
                                                                                                                                                                                                                                                                                              Groupe de cotes : 1 NUM AC 3363 / 2 E 5116
                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1740, 1er mars-1772, 20 mars

                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1740-1772
                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1740, 1er mars-1772, 20 mars


                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1740-1772
                                                                                                                                                                                                                                                                                                Groupe de cotes : 1 NUM AC 3364 / 2 E 5117
                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1785, 29 mars-1790, 23 avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1785-1790
                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1785, 29 mars-1790, 23 avril


                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1785-1790
                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Groupe de cotes : 1 NUM AC 3365 / 2 E 5118
                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auriac-sur-Vendinelle >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 2 mai-an IX, 19 pluviôse

                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1790-1801
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1790-1801
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 5260
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1801-1835
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1801-1835
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 5261
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 8 : registre de délibérations du conseil municipal, 1835, 6 novembre-1843, 21 août

                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1835-1843
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1835-1843
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 5262
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 9 : registre de délibérations du conseil municipal, 1843, 21 août-1849, 4 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1843-1849
                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1843-1849
                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 5263
                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 10 : registre de délibérations du conseil municipal, 1850, 13 février-1855, 7 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1850-1855
                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1850-1855
                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 5264
                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 11 : registre de délibérations du conseil municipal, 1856, 21 janvier-1862, 4 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1856-1862
                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1856-1862
                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 5265
                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auriac-sur-Vendinelle >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 12 : registre de délibérations du conseil municipal, 1862, 10 août -1870, 21 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1862-1870
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1862-1870
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 5266
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auriac-sur-Vendinelle >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1871-1879
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 13 : registre de délibérations du conseil municipal, 1871, 17 avril-1879, 20 mai


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1871-1879
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 5267
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auriac-sur-Vendinelle >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 14 : registre de délibérations du conseil municipal, 1879, 20 mai-1883, 9 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1879-1883
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1879-1883
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 5268
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auriac-sur-Vendinelle >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 15 : registre des délibérations du conseil municipal, 1883, 18 mai-1899, 15 mars

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1883-1899
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1883-1899
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 5269
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 16 : registre des délibérations du conseil municipal, 1899, 15 mai-1914, 10 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1899-1914
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 16 : registre des délibérations du conseil municipal, 1899, 15 mai-1914, 10 mai


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1899-1914
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 5270
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auriac-sur-Vendinelle >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 D 17 : registre des délibérations du conseil municipal, 1915, 4 juin-1934, 25 février

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1915-1934
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1915-1934
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 5271
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auriac-sur-Vendinelle

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle. 1 G 1 : Tome I du compoix de 1602, par Pierre Martin, notaire et agrimenseur de Pechaudier, et Antoine Gaget, agrimenseur du Vaux. Mutations jusqu'en 1690.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1602-1690
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1602-1690
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Groupe de cotes : 1 NUM AC 3355
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1602-1690
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1602-1690
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Groupe de cotes : 1 NUM AC 3356
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1602-1690
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1602-1690
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Groupe de cotes : 1 NUM AC 3357
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1602-1690
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1602-1690
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Groupe de cotes : 1 NUM AC 3358
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1688-1750
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1688-1750
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Groupe de cotes : 1 NUM AC 3359
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1737-1790
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1737-1790
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Groupe de cotes : 1 NUM AC 3360
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 4165
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 4166
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Auriac-sur-Vendinelle.1 S 1 : rôles de la taille, 1714

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1714-1714
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1714-1714
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Groupe de cotes : 1 NUM AC 3366 / 2 E 5119
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1715-1715
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1715-1715
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Groupe de cotes : 1 NUM AC 3367 / 2 E 5120
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1717-1717
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1717-1717
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Groupe de cotes : 1 NUM AC 3368 / 2 E 5121
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 4148
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 4149
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 4150
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1915-1934
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1915-1934
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 5240
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auribail

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auribail >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Auribail. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 1er mai-1889, 5 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1839-1889
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune d'Auribail. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 1er mai-1889, 5 mai


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1839-1889
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 5679
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auribail >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Auribail. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1889, 17 novembre-1920, 12 décembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1889-1920
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d'Auribail. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1889, 17 novembre-1920, 12 décembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1889-1920
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 5680
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurignac

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • 1701-1708.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurignac >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Aurignac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1701-1708

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1701-1708
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune d'Aurignac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1701-1708


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1701-1708
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 3953
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Aurignac. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1719-1751

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1719-1751
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1719-1751
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 3954
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Aurignac. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1755-1765

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1755-1765
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Aurignac. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1755-1765


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1755-1765
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 3955
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurignac >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Aurignac. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1765-1771

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1765-1771
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune d'Aurignac. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1765-1771


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1765-1771
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 3956
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1771-1782
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1771-1782
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 3957
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Aurignac. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1782-1796

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1782-1796
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune d'Aurignac. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1782-1796


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1782-1796
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 3958
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurignac >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        1791-1793


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1791-1793
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune d'Aurignac. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791-an II


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1791-1793
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 3959
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Aurignac. 1 D 8 : registres des délibérations du conseil municipal, an II, 15 ventôse-an V, 10 ventôse

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1794-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d'Aurignac. 1 D 8 : registres des délibérations du conseil municipal, an II, 15 ventôse-an V, 10 ventôse


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1794-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 4114
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurignac >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Aurignac. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 1er thermidor-1827, 28 octobre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1800-1827
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune d'Aurignac. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 1er thermidor-1827, 28 octobre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1800-1827
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 4115
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Aurignac. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1827, 26 décembre-1837, 10 novembre (annexé : le tableau comparatif des évaluations des maisons et usines composant le canton d'Aurignac, par le directeur des contributions directes, contresigné par le maire, 4 mars 1834)

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1827-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Aurignac. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1827, 26 décembre-1837, 10 novembre (annexé : le tableau comparatif des évaluations des maisons et usines composant le canton d'Aurignac, par le directeur des contributions directes, contresigné par le maire, 4 mars 1834)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1827-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 4116
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1838-1870


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Aurignac.1 D 11 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 5 février-1870, 7 octobre.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1838-1870
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurignac >> Délibérations >> 1838-1870

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Aurignac.1 D 11 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 5 février-1870, 7 octobre.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1838-1870
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 4117
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurignac

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Aurignac. 1 G 2 : muancier de 1754

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1754-1754
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Aurignac. 1 G 2 : muancier de 1754


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1754-1754
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 3947
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1784-1784
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1784-1784
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 3948
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune d'Aurignac. 1 S 1 : mercuriales, 1698-1847

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1698-1847
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1698-1847
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 3949
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1771-1778
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1771-1778
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 3950
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1773-1789
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1773-1789
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 3951
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1799-1804
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1799-1804
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 3952
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurin

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • 1838-1871.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurin >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Aurin. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 mai -1871, 28 juin

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1838-1871
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurin >> Délibérations >> 1838-1871

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Aurin. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 mai -1871, 28 juin


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1838-1871
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 759
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurin >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Aurin. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 19 novembre-1881, 27 décembre (en plus : arrêtés de police)

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1871-1881
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1871-1881
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 760
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurin >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Aurin.1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 19 février-1920, 29 février.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1882-1920
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune d'Aurin.1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 19 février-1920, 29 février.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1882-1920
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 761
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aurin

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Aurin. 1 G 1 : " Arpentement et estime ", de 1641 par Arnaud Holié, agrimenseur des Cédals, suivant un appointement du sénéchal du Lauragais. Mutations jusqu'en 1784. Registre relié plein cuir, 161 folios

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1641-1641
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1641-1641
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Groupe de cotes : 1 NUM AC 3463
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ausseing

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • 1791-1835.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ausseing >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1791-1835


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Ausseing. 1 D 1: délibérations du conseil municipal, 1791-1835 (les années V, 1807 à 1827 manquent). Registre relié

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1791-1835
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ausseing >> Délibérations >> 1791-1835

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune d'Ausseing. 1 D 1: délibérations du conseil municipal, 1791-1835 (les années V, 1807 à 1827 manquent). Registre relié


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1791-1835
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Groupe de cotes : 1 NUM AC 2795
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ausseing >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        1837-1860


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Ausseing. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 15 décembre-1860, 10 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1837-1860
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Ausseing. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 15 décembre-1860, 10 novembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1837-1860
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 5521
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Ausseing. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1861, 2 mai-1885, 11 octobre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1861-1885
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Ausseing. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1861, 2 mai-1885, 11 octobre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1861-1885
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 5522
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Ausseing. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1885, 12 octobre-1909, 21 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1885-1909
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Ausseing. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1885, 12 octobre-1909, 21 novembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1885-1909
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 5523
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Ausseing. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1910, 29 mai -1942, 6 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1910-1942
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Ausseing. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1910, 29 mai -1942, 6 novembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1910-1942
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 5524
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ausseing

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Ausseing, 1 G 2 : muancier 1685-(1754). Registre relié restauration ADHG

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1685-1754
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Ausseing, 1 G 2 : muancier 1685-(1754). Registre relié restauration ADHG


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1685-1754
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Groupe de cotes : 1 NUM AC 3210
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1670-1670
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Ausseing. 1 G 1 : " Livre terrier du lieu d'Ausseing ", 1670. A la suite " livre terrier de la baronnie de Montagut ", 1670. Registre relié f° 1-112, 1-29


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1670-1670
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Groupe de cotes : 1 NUM AC 2794
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ausseing >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Ausseing. 1 G 3 : états de sections, 1791 (incomplet)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 5525
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ausson

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • 1792-1841.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ausson >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1792-1841


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Ausson. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 27 décembre-1841, 25 avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1792-1841
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune d'Ausson. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 27 décembre-1841, 25 avril


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1792-1841
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 2651
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Ausson. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1841, 27 mai-1864, 8 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1841-1864
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1841-1864
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 2652
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1864-1887
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1864-1887
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 2653
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Ausson. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 26 juin-1938, 21 août.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1887-1938
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1887-1938
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 2654
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ausson

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Ausson. 1 G 3 : cadastre de 1772, à l'intérieur, épinglé : extrait des registres de la Cour des Aides de Montauban autorisant la réfection du cadastre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1772-1772
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune d'Ausson. 1 G 3 : cadastre de 1772, à l'intérieur, épinglé : extrait des registres de la Cour des Aides de Montauban autorisant la réfection du cadastre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1772-1772
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 2656
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1772-1790
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Ausson. 1 G 4 : muancier 1772-1790


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1772-1790
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 2657
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Ausson. 1 G 5 : états de section de 1791 (section A).


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 2658
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1667-1667
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune d'Ausson. 1 G 1 : cadastre de 1667. Registre relié cuir folios 1-142 (écrit par erreur 152)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1667-1667
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Groupe de cotes : 1 NUM AC 3243
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1684-1770
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune d'Ausson.1 G 2 : muancier 1684-(1770). Registre relié parchemin, non folioté


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1684-1770
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Groupe de cotes : 1 NUM AC 3244
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Autres documents


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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Ausson. 2 D 1 : arrêtés et procès-verbaux 1838, 16 décembre-1919, 31 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1838-1919
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1838-1919
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 2655
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • 1781-1802.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aussonne >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          1781-1802


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Aussonne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1781, 15 avril-an X, 24 germinal

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1781-1802
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d'Aussonne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1781, 15 avril-an X, 24 germinal


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1781-1802
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 4819
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aussonne >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1832-1840


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Aussonne. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1832, 20 mai-1840, 13 septembre. Registre relié dos parchemin, 72 folios

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1832-1840
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1832-1840
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 2 E 2921
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aussonne >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              1854-1870


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Aussonne. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1854, 10 mai-1870, 24 mai. Registre relié dos basane verte, non folioté

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1854-1870
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Aussonne >> Délibérations >> 1854-1870

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Aussonne. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1854, 10 mai-1870, 24 mai. Registre relié dos basane verte, non folioté


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1854-1870
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 2 E 2922
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1868-1926


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Aussonne. 1 D 7: registre de délibérations, 1868-1926

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1868-1926
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Aussonne. 1 D 7: registre de délibérations, 1868-1926


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1868-1926
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 6023
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Autres documents


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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Aussonne. 2 E 1 : relevé systématique des sépultures, 1674-1877

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1674-1877
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1674-1877
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 4828
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Auterive


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auterive

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auterive >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1806-1812


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune d'Auterive. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 6 juin-1812, 4 octobre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1806-1812
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune d'Auterive. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 6 juin-1812, 4 octobre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1806-1812
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 4882
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Auterive. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1812, 8 novembre-1824, 15 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1812-1824
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1812-1824
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 4883
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Auterive. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1825, 12 mai-1846, 13 septembre.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1825-1846
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune d'Auterive. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1825, 12 mai-1846, 13 septembre.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1825-1846
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 4884
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Auterive. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1846, 15 novembre-1867, 15 février

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1846-1867
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d'Auterive. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1846, 15 novembre-1867, 15 février


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1846-1867
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 4885
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auterive

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Auterive. 1 G 1 : registre des "stimes et aliments" des biens immeubles des habitants d'Auterive et de Grépiac, 1547 par Maître Maury, agrimenseur d'Aiguesvives (feuillet 250 mutilé, manque Naudinet Launet). Registre relié parchemin, 359 feuillets foliotés à restaurer

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1547-1547
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1547-1547
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Groupe de cotes : 1 NUM AC 3318
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1692-1692
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1692-1692
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Groupe de cotes : 1 NUM AC 3319
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1749-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1749-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Groupe de cotes : 1 NUM AC 3321
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Auterive. 2 D 1 : arrêtés du maire, 1816-1863, 14 août.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1816-1863
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1816-1863
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 4886
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1729-1806
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1729-1806
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 4887
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1853-1926
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1853-1926
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 4888
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • 1809-1837.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auzas >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        1809-1837


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Auzas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1809, 3 mars-1837, 30 décembre @

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1809-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auzas >> Délibérations >> 1809-1837

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune d'Auzas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1809, 3 mars-1837, 30 décembre @


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1809-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 78
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          1838-1857


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Auzas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 26 mai-1857, 27 janvier

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1838-1857
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d'Auzas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 26 mai-1857, 27 janvier


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1838-1857
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 79
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1856-1883


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Auzas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 1er mai-1883, 4 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1856-1883
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune d'Auzas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 1er mai-1883, 4 novembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1856-1883
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 80
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1883-1909
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Auzas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1883, 4 novembre-1909, 10 janvier


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1883-1909
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 81
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auzas

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Auzas. 1 G 1 : compoix de 1761

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1761-1761
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auzas >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Auzas. 1 G 1 : compoix de 1761


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1761-1761
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 3934
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1786-1786
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Auzas. 1 G 2 : compoix de 1786


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1786-1786
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 3935
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Auzeville-Tolosane


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auzeville-Tolosane

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • 1793-1831.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auzeville-Tolosane >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1793-1831


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an II-1831

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1793-1831
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an II-1831


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1793-1831
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 3615
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1796-1833

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1796-1833
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1796-1833


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1796-1833
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 3614
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 9 novembre-1877, 12 avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1851-1877
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 9 novembre-1877, 12 avril


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1851-1877
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 561
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1877, 14 octobre-1915, 25 avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1877-1915
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1877, 14 octobre-1915, 25 avril


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1877-1915
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 562
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 G 1 : copie du compoix du XVIIIe siècle (cahier des biens prétendus nobles), (sans date : après 1777). Copie du précédent, non signé ni daté [XIXe siècle]. Registre table et 46 feuillets papier relié dos parchemin

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1700-1799
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auzeville-Tolosane >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 G 1 : copie du compoix du XVIIIe siècle (cahier des biens prétendus nobles), (sans date : après 1777). Copie du précédent, non signé ni daté [XIXe siècle]. Registre table et 46 feuillets papier relié dos parchemin


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1700-1799
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Groupe de cotes : 1 NUM AC 2981
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1776-1776
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1776-1776
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 3613
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Auzeville-Tolosane. 1 S 5 : procès de la commune contre M. de Pins pour une pièce de terre, 1834-1840

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1834-1840
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1834-1840
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 571
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Auzielle


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auzielle

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • 1824-1845.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en A >> Auzielle >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  1824-1845


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Auzielle. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1824, 25 mai-1845, 2 mars

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1824-1845
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1824-1845
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 5181
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune d'Auzielle. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1881, 7 février-1900, 11 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1881-1900
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1881-1900
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 5182
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1901-1959
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune d'Auzielle. 1 D 4 registre des délibérations du conseil municipal, 1901, 20 mai-1959, 4 janvier


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1901-1959
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 5183
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Auzielle. 1 D 5 registre des délibérations du conseil municipal, 1959, 15 mars-1976, 15 avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1959-1976
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune d'Auzielle. 1 D 5 registre des délibérations du conseil municipal, 1959, 15 mars-1976, 15 avril


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1959-1976
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 5184
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Avignonet-Lauragais


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Avignonet-Lauragais

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • 1733-1748.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Avignonet-Lauragais >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          1733-1748


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1733, 1er novembre-1748, juillet

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1733-1748
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1733-1748
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 862
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 2 : registre des délibérations consulaires, 1760, 28 septembre-1774, 15 septembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1760-1774
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1760-1774
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 863
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 3 : registre des délibérations consulaires, 1775, 30 décembre -1790, 8 mai.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1775-1790
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 3 : registre des délibérations consulaires, 1775, 30 décembre -1790, 8 mai.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1775-1790
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 864
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1790-1795


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-an IV

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1790-1795
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-an IV


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1790-1795
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 3726
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 18 floréal-1837, 20 août puis actes divers et arrêtés 1837-1872

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1802-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 18 floréal-1837, 20 août puis actes divers et arrêtés 1837-1872


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1802-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 865
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1844, 10 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1838-1844
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 866
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1845, 9 février-1853, 13 février

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1845-1853
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1845-1853
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 867
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 27 février-1861, 12 mai.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1853-1861
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1853-1861
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 868
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1861, 7 juillet-1874, 15 février

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1861-1874
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1861-1874
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 869
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1874-1886


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 15 février-1886, 17 janvier

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1874-1886
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1874-1886
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 870
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 D 11 : registre des délibérations du conseil municipal, 1886, 14 février-1902, 18 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1886-1902
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1886-1902
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 871
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Avignonet-Lauragais.1 G 7 : matrice de rôle, an V

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1796-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Avignonet-Lauragais.1 G 7 : matrice de rôle, an V


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1796-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 875
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1790-1821
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1790-1821
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 876
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune d'Avignonet-Lauragais. 2 G 3 : deux matrices de rôle partielles sans date puis brouillon d'état de sections


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 877
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 G 5 : état de sections de 1791 (incomplet et relié dans le désordre), section E, sans lettre, puis A et C


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 1146
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 1147
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune d'Avignonet-Lauragais. 2 G 1 : matrice foncière, brouillons de matrice de rôle, une matrice de rôle reliée en désordre sans date.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 1148
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1616-1616
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d'Avignonnet-Lauragais. 1 G 1, tome 1 : compoix de 1616.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1616-1616
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 3722
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1616-1616
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune d'Avignonet-Lauragais. 1 G 1 bis : cadastre de 1616 , f° 400-745


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1616-1616
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 3723
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1745-1745
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1745-1745
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 3724
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1745-1789
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1745-1789
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 3725
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Avignonet-Lauragais. S 1 : contre livre de taille pour 1778 avec préambule du rôle des impositions

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1778-1778
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1778-1778
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 878
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Ayguesvives


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ayguesvives

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • 1613-1673.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en A >> Ayguesvives >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1613-1673


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d' Ayguesvives. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1613, 12 avril-1673 (?).

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1613-1673
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1613-1673
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 3017
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        1709-1758


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d' Ayguesvives. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1709, 3 mars-1758, 20 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1709-1758
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune d' Ayguesvives. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1709, 3 mars-1758, 20 mai


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1709-1758
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 3018
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1784-1795
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d' Ayguesvives. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1784, an III, 4 messidor


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1784-1795
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 3024
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1806-1847


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Ayguesvives. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 26 octobre-1847, 2 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1806-1847
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune d'Ayguesvives. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 26 octobre-1847, 2 mai


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1806-1847
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 2350
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1847-1871
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Ayguesvives. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 2 mai-1871, 27 août.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1847-1871
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 2351
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Ayguesvives. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 26 novembre-1905, 21 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1871-1905
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1871-1905
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 2352
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1905-1933
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune d'Ayguesvives. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1905, 21 mars-1933, 12 février


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1905-1933
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 2353
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Ayguesvives. 1 G 2 bis : matrice de rôle de la contribution foncière, an V

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1796-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune d'Ayguesvives. 1 G 2 bis : matrice de rôle de la contribution foncière, an V


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1796-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 2375
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 2376
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1700-1799
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1700-1799
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Groupe de cotes : 1 NUM AC 2871
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Ayguesvives.1 O 1 : procès-verbal de reconnaissance de chemins et atlas, 1852.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1852-1852
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1852-1852
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 2377
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Azas


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en A >> Azas

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • 1795-1799.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en A >> Azas >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1795-1799


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune d'Azas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 ventôse-an VII, 8 fructidor (en plus : procès-verbaux de la préfecture de la Haute-Garonne de 1809 à 1838). Registre relié plein parchemin, non paginé

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1795-1799
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en A >> Azas >> Délibérations >> 1795-1799

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune d'Azas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 ventôse-an VII, 8 fructidor (en plus : procès-verbaux de la préfecture de la Haute-Garonne de 1809 à 1838). Registre relié plein parchemin, non paginé


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1795-1799
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Groupe de cotes : 1 NUM AC 3387
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune d'Azas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1838, 16 juin. 3 cahiers à relier

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1806-1838
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Azas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1838, 16 juin. 3 cahiers à relier


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1806-1838
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Groupe de cotes : 1 NUM AC 3388
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en A >> Azas >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1838-1846


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune d'Azas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 23 septembre-1846, 27 septembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1838-1846
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Azas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 23 septembre-1846, 27 septembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1838-1846
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 880
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  1847-1853


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune d'Azas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 9 mai-1853, 3 février

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1847-1853
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune d'Azas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 9 mai-1853, 3 février


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1847-1853
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 881
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune d'Azas. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 10 mai-1860, 14 avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1853-1860
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1853-1860
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 882
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1860-1879


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune d'Azas. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 13 mai-1879, 9 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1860-1879
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune d'Azas. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 13 mai-1879, 9 novembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1860-1879
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 883
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Azas. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 15 février-1902, 3 février.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1880-1902
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune d'Azas. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 15 février-1902, 3 février.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1880-1902
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 884
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en A >> Azas

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune d'Azas. 1 G 2 : état de sections incomplet [A-F], 1791

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune d'Azas. 1 G 2 : état de sections incomplet [A-F], 1791


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 885
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune d'Azas. 1 G 3 : brouillon du précédent, avec indication des confrontations [A-D, F]


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 886
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1798-1811
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune d'Azas. 1 G 4 : livre des mutations, an VII-1811


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1798-1811
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 887
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1811-1819
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune d'Azas. 1 G 5 : livre des mutations, 1811-[1819]


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1811-1819
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 888
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1819-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune d'Azas. 1 G 6 : livre des mutations, 1819-[1837]


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1819-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 889
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1789-1809
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune d'Azas. 1 G 7 : contribution foncière (1791-1812, an X), contribution mobilière (1792- an VIII), contribution personnelle (an III), contribution personnelle, mobilière et somptuaire (an X), contribution des portes et fenêtres (1809), comptes de collecte (1789), contribution patriotique (1789)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1789-1809
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 890
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1639-1713
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1639-1713
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Groupe de cotes : 1 NUM AC 2972
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Communes en B


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Bachas.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Bachas


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bachas

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • 1838-1860.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bachas >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1838-1860
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1838-1860
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 6231
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Bachas. 1 D 3 : registre de délibérations, 1861-1906

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1861-1906
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Bachas. 1 D 3 : registre de délibérations, 1861-1906


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1861-1906
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 6232
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1906-1958
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bachas >> Délibérations >> 1906-1958

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Bachas. 1 D 4 : registre de délibérations, 1906-1958


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1906-1958
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 6233
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bachas

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Bachas. 1 G 1 : compoix, 1641

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1641-1641
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Bachas. 1 G 1 : compoix, 1641


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1641-1641
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 3966
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Bachas. 1 G 3 : état de sections, 1791


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 6234
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1801-1801
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Bachas. 1 G 4 : livre des mutations, an X-[1818]


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1801-1801
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 6235
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1820-1820
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Bachas. 1 G 5 : livre des mutations, 1820-[1827]


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1820-1820
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 6236
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Bachos


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bachos

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • 1823-1838.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bachos >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1823-1838


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Bachos. 1 D 1 : registre de délibérations, 1823-1838

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1823-1838
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Bachos. 1 D 1 : registre de délibérations, 1823-1838


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1823-1838
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 6170
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bachos

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Bachos. 1 G 3 : état de sections, 1836

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1836-1836
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1836-1836
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 6171
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Bagnères-de-Luchon


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bagnères-de-Luchon

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • 1790.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bagnères-de-Luchon >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          1790


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 D 1 bis : registre de délibérations, 1790, 6 mars-1790, 25 avril (à partir de la page 9 : lettres patente du roi (1789, 3 novembre). Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Décrets de l'assemblée nationale (1789). )

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1790-1790
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 D 1 bis : registre de délibérations, 1790, 6 mars-1790, 25 avril (à partir de la page 9 : lettres patente du roi (1789, 3 novembre). Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Décrets de l'assemblée nationale (1789). )


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1790-1790
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 4522
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 8 août- an II, 28 prairial

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1790-1794
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 8 août- an II, 28 prairial


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1790-1794
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 4512
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bagnères-de-Luchon >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              1794-1805


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, ans II, 15 messidor-IV, 8 messidor et ans VIII, 25 messidor- XIII, 16 pluviôse

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1794-1805
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1794-1805
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 4513
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 D 2 bis : registre des délibérations du conseil municipal, ans VI, 25 prairial-VIII, 15 nivôse

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1798-1800
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1798-1800
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 4514
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1805-1808
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1805-1808
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 4515
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1828, 22 juin-1835, 10 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1828-1835
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1828, 22 juin-1835, 10 novembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1828-1835
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 4516
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1835-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 10 novembre-1837, 5 mai


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1835-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 4517
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bagnères-de-Luchon

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 G 1 : compoix de 1718

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1718-1718
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bagnères-de-Luchon >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 G 1 : compoix de 1718


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1718-1718
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 4520
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1779-1780
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Bagnères-de-Luchon. 1 G 16 : rôle de la taille, 1779-1780


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1779-1780
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 4521
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1867-1867
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1867-1867
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 2 E 7855
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1812-1830
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1812-1830
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 4518
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1793-1804
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 4519
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Balesta


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B >> Balesta

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • 1874-1914.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1874-1914
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1874-1914
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 2659
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Balma


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Balma

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • 1793-1796.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B >> Balma >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1793-1796


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1793-1796
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Balma. 1 D 20 Conseil municipal. Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1793-1796
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 2 E 1638
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Balma. 1 D 21 : Registre de délibérations, an VIII, 27 fructidor-an XIII, 30 prairial. A la suite (p. 64 à 60), registre concernant les poursuites contre les réfractaires non amnistiés, 1810-1813. 1 registre grand format, p. 3-60.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1800-1805
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1800-1805
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 2 E 1637
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Balma. 1 G 1 : livre terrier de 1592 (mutations jusqu'en 1807). Registre broché 426 folios, restauré

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1592-1592
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Balma >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Balma. 1 G 1 : livre terrier de 1592 (mutations jusqu'en 1807). Registre broché 426 folios, restauré


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1592-1592
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Groupe de cotes : 1 NUM AC 2971
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1592-1592
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Balma >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Balma. 1 G 1 : livre terrier de 1592.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1592-1592
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 3666
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Barbazan


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Barbazan

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • 1818-1837.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Barbazan >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1818-1837


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Barbazan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal 1818, 5 juillet-1837, 1 octobre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1818-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1818-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 4098
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Barbazan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 janvier-1855, 13 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1838-1855
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Barbazan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 janvier-1855, 13 novembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1838-1855
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 4099
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1855-1862


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Barbazan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855, 13 novembre-1862, 12 janvier

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1855-1862
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Barbazan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855, 13 novembre-1862, 12 janvier


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1855-1862
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 4100
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1862-1884
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1862-1884
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 4101
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1884-1904


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Barbazan. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 10 juin-1904, 9 avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1884-1904
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Barbazan. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 10 juin-1904, 9 avril


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1884-1904
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 1430
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Barbazan. 1 G 1 : brouillard de l'arpentement (acte de 1570), 1756

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1756-1756
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Barbazan. 1 G 1 : brouillard de l'arpentement (acte de 1570), 1756


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1756-1756
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 4077
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Barbazan >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Barbazan. 1 G 2 : état de section, 1791


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 4078
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1797-1798
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Barbazan >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Barbazan. 1 G 3 : état de section, an VI


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1797-1798
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 4079
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1796-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Barbazan. 1 G 4 : matrice de rôle, an V


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1796-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 4080
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1779-1799
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Barbazan. 1 G 5 : cahier des reprises, arréages dus à la commune de Barbazan, 1779-an VII


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1779-1799
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 4081
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Barbazan. 1 G 6 : livre des mutations, 1819-1832.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1819-1832
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 1431
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Barbazan. 1 O 4 : projet d'aménagement et d'extension dressé par Adolphe Dervaux, 1932, 4 plans

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1932-1932
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 4082
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1932-1932
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1932-1932
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 4083
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1890-1890
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1890-1890
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 4084
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Autres documents.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1679-1679
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1679-1679
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 3834
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1734-1734
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1734-1734
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 3835
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Bax


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • 1823-1838.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bax >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1823-1838


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Bax. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1823, 11 mai-1838, 21septembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1823-1838
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Bax. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1823, 11 mai-1838, 21septembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1823-1838
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 572
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Bax. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 12 mai-1855, mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1839-1855
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1839-1855
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 573
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1855-1864


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Bax. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855, mai-1864, 14 avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1855-1864
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Bax. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855, mai-1864, 14 avril


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1855-1864
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 574
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bax >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  1865-1877


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune de Bax. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1865, mai suivi de 1875, 16 mai-1877, 13 mars

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1865-1877
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Bax. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1865, mai suivi de 1875, 16 mai-1877, 13 mars


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1865-1877
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 575
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1866-1874


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Bax. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1866, 29 avril-1874, 17 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1866-1874
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Bax. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1866, 29 avril-1874, 17 mai


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1866-1874
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 576
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1877-1895


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Bax. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1877, 11 novembre-1895, 26 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1877-1895
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Bax. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1877, 11 novembre-1895, 26 mai


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1877-1895
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 577
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Bax. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1895, 1er juin-1930, 19 octobre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1895-1930
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1895-1930
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 578
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          1930-1948


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Bax. 1 D 9 : registre de délibérations, 1930-1948

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1930-1948
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Bax. 1 D 9 : registre de délibérations, 1930-1948


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1930-1948
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 6267
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bax

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Autres documents


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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Bax. Reproduction numérique du S 1. Plans correspondant à un document disparu (seigneurial ?)

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1701-1800
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1701-1800
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 11
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Baziège


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • 1586-1588.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              1586-1588


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Baziège. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1586-1588

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1586-1588
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Baziège. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1586-1588


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1586-1588
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 3048
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1670-1674


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Baziège. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1670-1674

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1670-1674
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1670-1674
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 3049
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune de Baziège. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1685-1693

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1685-1693
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1685-1693
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 3050
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Baziège. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1720-1722

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1720-1722
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Baziège. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1720-1722


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1720-1722
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 3051
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1731-1738


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Baziège. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1731-1738

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1731-1738
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Délibérations >> 1731-1738

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Baziège. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1731-1738


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1731-1738
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 3060
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        1739-1744


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Baziège. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1739-1744

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1739-1744
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Baziège. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1739-1744


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1739-1744
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 3061
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          1744-1750


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Baziège. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1744-1750

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1744-1750
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1744-1750
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 3062
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Baziège. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1751-1755

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1751-1755
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1751-1755
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 3063
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Baziège. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1755-1759

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1755-1759
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Baziège. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1755-1759


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1755-1759
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 3064
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1759-1765


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Baziège. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1759-1765

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1759-1765
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Baziège. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1759-1765


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1759-1765
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 3065
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  1766-1772


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune de Baziège. 1 D 11 : Registre de délibérations consulaires, 1766, 6 janvier-1772, 6 janvier. Registre relié plein parchemin, dos arraché, non folioté

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1766-1772
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Baziège. 1 D 11 : Registre de délibérations consulaires, 1766, 6 janvier-1772, 6 janvier. Registre relié plein parchemin, dos arraché, non folioté


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1766-1772
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 2 E 2739
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1772-1780


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Baziège. 1 D 12 : Registre de délibérations consulaires, 1772, 5 juillet-1780, 23 mars. Registre relié plein parchemin, non folioté

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1772-1780
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1772-1780
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 2 E 2740
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Baziège. 1 D 13 Conseil municipal. Délibérations, 1780, 23 mars-1785, 28 avril.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1780-1785
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1780-1785
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 2 E 2741
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Baziège. 1 D 14 : registre des délibérations du conseil municipal, 1785-1791

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1785-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Baziège. 1 D 14 : registre des délibérations du conseil municipal, 1785-1791


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1785-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 3066
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          1791-an IV


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Baziège. 1 D 15 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791, 12 juin-an IV, 25 brumaire (en plus : actes divers, mercuriale, garde nationale, subsistances)

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1791-1795
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Délibérations >> 1791-an IV

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Baziège. 1 D 15 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791, 12 juin-an IV, 25 brumaire (en plus : actes divers, mercuriale, garde nationale, subsistances)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1791-1795
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 2393
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            an IV-an V


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Baziège. 1 D 16 : registre des délibérations du conseil municipal, an IV, 8 germinal-an VI, 23 fructidor (actes de l'agent municipal)

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1795-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Baziège. 1 D 16 : registre des délibérations du conseil municipal, an IV, 8 germinal-an VI, 23 fructidor (actes de l'agent municipal)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1795-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 2394
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              an VIII-1811


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Baziège. 1 D 17 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 30 floréal-1811, 16 juin

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1800-1811
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1800-1811
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 2395
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Baziège. 1 D 18 : registre des délibérations du conseil municipal, 1811, 25 avril-1832, 29 avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1811-1832
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1811-1832
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 2396
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune de Baziège. 1 D 19 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 7 mai-1837, 5 décembre (à la suite délibération du bureau de bienfaisance, 1838-1911)

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1832-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1832-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 2397
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Baziège. 1 D 20 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 7 mai-1844, 4 février

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1838-1844
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Baziège. 1 D 20 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 7 mai-1844, 4 février


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1838-1844
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 2398
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1844-1857


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Baziège. 1 D 21 : registre des délibérations du conseil municipal, 1844, 3 mai-1857, 28 octobre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1844-1857
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Baziège. 1 D 21 : registre des délibérations du conseil municipal, 1844, 3 mai-1857, 28 octobre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1844-1857
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 2399
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Baziège. 1 D 22 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 8 novembre-1882, 7 février.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1857-1882
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1857-1882
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 2400
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Baziège. 1 D 23 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 26 février-1903, 29 mars

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1882-1903
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Baziège. 1 D 23 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 26 février-1903, 29 mars


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1882-1903
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 2401
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1903-1934


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Baziège. 1 D 24 : registre des délibérations du conseil municipal, 1903, 17 mai-1934, 29 janvier

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1903-1934
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Baziège. 1 D 24 : registre des délibérations du conseil municipal, 1903, 17 mai-1934, 29 janvier


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1903-1934
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 2402
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Baziège. 1 G 1 : Compoix de 1524 (en occitan). Registre folios 378-417 (incomplet) restauré

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1524-1524
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Baziège. 1 G 1 : Compoix de 1524 (en occitan). Registre folios 378-417 (incomplet) restauré


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1524-1524
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 2 E 3120
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Baziège. 1 G 4 Cadastre. Etats de section.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 2 E 2760
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 0000-0000
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Baziège. 1 G 5 : état de sections (brouillon du précédent)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 2403
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Compoix et cadastres

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 2 E 2761
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1800-1801
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Baziège. 1 G 7 : état de sections, an IX


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1800-1801
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 2404
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1800-1801
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Baziège. 1 G 8 Cadastre. Matrice foncière.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1800-1801
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 2 E 2762
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1805-1806
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Baziège. 1 G 9 : livre des mutations, an XIV


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1805-1806
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 2405
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1816-1816
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Baziège. 1 G 10 : état des mutations, 1816


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1816-1816
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 2406
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1817-1817
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Baziège >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Baziège. 1 G 11 : mutations, 1817


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1817-1817
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 2407
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1821-1821
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Baziège. 1 G 12 : livre journalier des mutations, 1821


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1821-1821
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 2408
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Baziège. 1 S 1 : délibérations : 1767, (?) février-1789, 22 mai.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1767-1789
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1767-1789
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 2409
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Bazus


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bazus

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • 1751-1782.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bazus >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        1751-1782


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Bazus. 1 D 1/a : registre des délibérations du conseil municipal, 1751, 22 juin-1782, 26 juin

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1751-1782
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Bazus. 1 D 1/a : registre des délibérations du conseil municipal, 1751, 22 juin-1782, 26 juin


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1751-1782
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 4594
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bazus >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          1788-1789


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Bazus. 1 D 1/b : registre des délibérations, 1788, 20 juin-1789, 7 juin

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1788-1789
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Bazus. 1 D 1/b : registre des délibérations, 1788, 20 juin-1789, 7 juin


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1788-1789
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 4595
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bazus >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1795-1838


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Bazus. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1795, 8 ventôse-1838, 17 septembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1795-1838
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Bazus. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1795, 8 ventôse-1838, 17 septembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1795-1838
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 4596
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • 1838-1853.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bazus >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              1838-1853


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Bazus. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 14 octobre-1853, 20 mars

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1838-1853
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Bazus. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 14 octobre-1853, 20 mars


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1838-1853
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 4597
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bazus

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Bazus. 1 G 2 : état de sections (C seulement), 1791-[1832]

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1791-1832
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Bazus. 1 G 2 : état de sections (C seulement), 1791-[1832]


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1791-1832
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 4598
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1792-1792
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Bazus. 1 G 3 : matrice de rôle de la contribution foncière, 1792 (incomplète)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1792-1792
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 4599
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1819-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bazus >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Bazus. 1 G 4 : livre des mutations, 1819-1837


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1819-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 4600
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1801-1829
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Bazus. 1 G 5 : contribution foncière : mandements (an XI-1829), état général des propriétaires (an X), rôle des sommes (an XIII), état des mutations (1807). Patente de l'an XIII. Matrice de rôle de la contribution personnelle mobiliaire et somptuaire (an XIII)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1801-1829
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 4601
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Beauchalot


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Compoix et cadastres.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauchalot

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Beauchalot. 1 G 1 : Compoix, 1667. Registre 140 f° environ relié cuir. A restaurer

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1667-1667
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauchalot >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Beauchalot. 1 G 1 : Compoix, 1667. Registre 140 f° environ relié cuir. A restaurer


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1667-1667
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 2 E 1176
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1775-1775
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauchalot >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Beauchalot. 1 G 2 : Compoix, 1775. Registre 106 f° (212 p.) relié cuir. A restaurer


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1775-1775
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 2 E 1177
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1775-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauchalot >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Beauchalot. 1 G 3 : Livre des muances, 1775-[1791] . Registre 153 f° et table relié parchemin. A restaurer


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1775-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 2 E 1178
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Beaufort


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • 1793-1838.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              1793-1838


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1793-1838
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1793-1838
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 2 E 2485
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Beaufort. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1839, 10 mai-1855, 27 mai.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1839-1855
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Beaufort. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1839, 10 mai-1855, 27 mai.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1839-1855
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 2 E 2486
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  1855-1866


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1855-1866
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Beaufort. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1855, 9 septembre-1866, 12 mars.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1855-1866
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 2 E 2487
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1866-1875


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Beaufort. 1 D 4: registre des délibérations du conseil municipal, 1866, 20 mai-1875, 6 juin

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1866-1875
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Beaufort. 1 D 4: registre des délibérations du conseil municipal, 1866, 20 mai-1875, 6 juin


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1866-1875
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 370
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaufort >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1875-1896


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Beaufort. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1875, 6 juin-1896, 28 octobre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1875-1896
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Beaufort. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1875, 6 juin-1896, 28 octobre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1875-1896
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 371
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaufort >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        1896-1940


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Beaufort. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1896, 15 novembre-1940, 6 octobre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1896-1940
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Beaufort. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1896, 15 novembre-1940, 6 octobre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1896-1940
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 372
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaufort

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Beaufort. 1 G 1 : « …Libre terrier… » de 1590, par Pierre Lacoste, de Saint Lys (copie de la fin du XVIIe siècle). Autorisation du seigneur en paréage avec le roi. Registre relié parchemin rouge, papier, 98 folios

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1590-1590
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Beaufort. 1 G 1 : « …Libre terrier… » de 1590, par Pierre Lacoste, de Saint Lys (copie de la fin du XVIIe siècle). Autorisation du seigneur en paréage avec le roi. Registre relié parchemin rouge, papier, 98 folios


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1590-1590
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 2 E 2491
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1689-1689
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Beaufort. 1 G 3 : Compoix de 1689. 1 cahier papier broché, 5-122 pages


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1689-1689
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 2 E 2492
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaufort >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Beaufort. 1 G 5 : Etat de sections de 1791 (incomplet). 4 cahiers


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 2 E 2494
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Beaufort. 1 G 6 : Matrice foncière, 1791 (incomplète). 1 cahier


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 2 E 2495
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1819-1830
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Beaufort. 1 G 7 Cadastre. Livre des mutations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1819-1830
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 2 E 2496
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Beaumont-sur-Lèze


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • 1876-1916.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaumont-sur-Lèze >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1876-1916
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Beaumont-sur-Lèze. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 16 juillet-1916, 20 février


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1876-1916
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 1485
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Beaumont-sur-Lèze. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1916, 11 juin-1945, 15 avril.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1916-1945
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Beaumont-sur-Lèze. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1916, 11 juin-1945, 15 avril.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1916-1945
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 1486
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Beaumont-sur-Lèze. Cadastre


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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Beaumont-sur-Lèze. Cadastre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1501-1599
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1501-1599
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 2 E 1782
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Beaumont-sur-Lèze. 1 Q 1 : Registre de délibérations du bureau de bienfaisance, 1840, 1er avril-1869, 16 février. Registre dos cuir marron

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1840-1869
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1840-1869
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 2 E 1783
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Beaupuy


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • 1790-1808.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaupuy >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              1790-1808


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Beaupuy. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 15 avril-1808, 27 octobre (dans l'autre sens, actes divers)

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1790-1808
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Beaupuy. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 15 avril-1808, 27 octobre (dans l'autre sens, actes divers)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1790-1808
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 1101
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1816-1835


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Beaupuy. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1816, 16 juin-1835, 20 mai (dans l'autre sens, correspondances, 1816, 28 janvier-1832, 5 janvier)

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1816-1835
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Beaupuy. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1816, 16 juin-1835, 20 mai (dans l'autre sens, correspondances, 1816, 28 janvier-1832, 5 janvier)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1816-1835
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 1102
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaupuy >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  1839-1856


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1839-1856
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Beaupuy. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 10 mai-1856, 13 février


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1839-1856
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 1103
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaupuy >> Délibérations

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1856-1868
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Beaupuy. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 13 mai-1868, 17 avril


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1856-1868
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 1104
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Beaupuy. 1 D 5 : registre de délibérations, 1868-1888

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1868-1888
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Beaupuy. 1 D 5 : registre de délibérations, 1868-1888


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1868-1888
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 6243
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaupuy >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        1888-1900


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Beaupuy. 1 D 6 : registre de délibérations, 1888-1900

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1888-1900
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Beaupuy. 1 D 6 : registre de délibérations, 1888-1900


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1888-1900
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 6244
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaupuy >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          1900-1950


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Beaupuy. 1 D 7 : registre de délibérations, 1900-1950

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1900-1950
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaupuy >> Délibérations >> 1900-1950

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Beaupuy. 1 D 7 : registre de délibérations, 1900-1950


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1900-1950
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 6245
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaupuy

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Beaupuy. 1 G 1 : cadastre de 1648

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1648-1648
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beaupuy >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Beaupuy. 1 G 1 : cadastre de 1648


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1648-1648
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 3667
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Beauteville


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • 1793-1821.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauteville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              1793-1821


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Beauteville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an II (1793)-1821

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1793-1821
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Beauteville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an II (1793)-1821


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1793-1821
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 3727
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauteville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1821-1850


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Beauteville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 18 mai-1850, 11 août

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1821-1850
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauteville >> Délibérations >> 1821-1850

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Beauteville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 18 mai-1850, 11 août


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1821-1850
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 2378
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauteville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  1850-1870


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1850-1870
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Beauteville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1850, 11 août-1870, 15 mai


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1850-1870
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 2379
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Beauteville. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 20 novembre-1900, 1er avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1870-1900
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Beauteville. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 20 novembre-1900, 1er avril


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1870-1900
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 2380
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Beauteville. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1900, 20 mai-1931, 18 avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1900-1931
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1900-1931
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 2381
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauteville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        1931-1945


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Beauteville. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1931, 17 octobre-1945, 28 avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1931-1945
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Beauteville. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1931, 17 octobre-1945, 28 avril


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1931-1945
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 2382
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauteville

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Beauteville.1 G 2 : matrice de la contribution mobilière (1791) et foncière (an V)

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1791-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauteville >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Beauteville.1 G 2 : matrice de la contribution mobilière (1791) et foncière (an V)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1791-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 2383
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Beauteville. S 2 : feuilles de déclaration des assujettis à la contribution mobilière, 1791

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 2385
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1790-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1790-1797
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 2384
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Beauville


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauville

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • 1857-1873.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1857-1873


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Beauville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 22 février-1873, 29 janvier

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1857-1873
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Beauville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 22 février-1873, 29 janvier


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1857-1873
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 1696
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  1873-1898


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune de Beauville. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1873, 16 février-1898, 3 octobre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1873-1898
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauville >> Délibérations >> 1873-1898

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Beauville. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1873, 16 février-1898, 3 octobre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1873-1898
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 1697
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauville >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1898-1928


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1898-1928
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Beauville. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1898, 30 octobre-1928, 23 février


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1898-1928
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 1698
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1793-1819
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Beauville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 22 fructidor-1819, 11 octobre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1793-1819
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 1695
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Beauville. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 8 mars-1955, 15 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1928-1955
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Beauville. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 8 mars-1955, 15 mai


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1928-1955
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 1699
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauville

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Beauville. 1 G 1 : Compoix de 1683, par Gabriel Lancevierge et Bernard Vaquier, arpenteurs, de Villebrumier et Moulis

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1683-1683
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauville >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Beauville. 1 G 1 : Compoix de 1683, par Gabriel Lancevierge et Bernard Vaquier, arpenteurs, de Villebrumier et Moulis


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1683-1683
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Groupe de cotes : 1 NUM AC 3373
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Beauzelle


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • 1721-1755.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1721-1755


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Beauzelle. 1 D 1 : Registre de délibérations consulaires, 1721, 4 mai-1755, 7 septembre. Registre relié plein parchemin

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1721-1755
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations >> 1721-1755

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Beauzelle. 1 D 1 : Registre de délibérations consulaires, 1721, 4 mai-1755, 7 septembre. Registre relié plein parchemin


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1721-1755
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 2 E 5188
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              1756-1789


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Beauzelle. 1 D 2 : Registre de délibérations consulaires, 1756, 11 janvier-1789, 15 mars (tête-bêche : ordonnance et arrêt du roi de 1775). Registre relié plein parchemin, 215 folios

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1756-1789
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations >> 1756-1789

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Beauzelle. 1 D 2 : Registre de délibérations consulaires, 1756, 11 janvier-1789, 15 mars (tête-bêche : ordonnance et arrêt du roi de 1775). Registre relié plein parchemin, 215 folios


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1756-1789
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 2 E 5189
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1789-1793


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Beauzelle. 1 D 3 : Registre de délibérations, 1789, 29 juin-1793, 5 septembre (tête-bêche : rôle et lettres patentes de 1789). Registre relié plein parchemin, non folioté

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1789-1793
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations >> 1789-1793

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Beauzelle. 1 D 3 : Registre de délibérations, 1789, 29 juin-1793, 5 septembre (tête-bêche : rôle et lettres patentes de 1789). Registre relié plein parchemin, non folioté


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1789-1793
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 2 E 5190
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  1793-1805


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune de Beauzelle. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1793, 20 septembre-an XIII, 2 thermidor. Registre relié plein parchemin, 92 folios

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1793-1805
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations >> 1793-1805

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Beauzelle. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1793, 20 septembre-an XIII, 2 thermidor. Registre relié plein parchemin, 92 folios


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1793-1805
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 2 E 5191
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1806-1817


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Beauzelle. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1806, 12 mars-1817, 10 novembre. Registre relié plein parchemin, non folioté

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1806-1817
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Beauzelle. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1806, 12 mars-1817, 10 novembre. Registre relié plein parchemin, non folioté


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1806-1817
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 2 E 5192
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1818-1851


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Beauzelle. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1818, 17 mai-1851, 9 février. Registre relié pleine toile noire, non folioté

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1818-1851
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations >> 1818-1851

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Beauzelle. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1818, 17 mai-1851, 9 février. Registre relié pleine toile noire, non folioté


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1818-1851
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 2 E 5193
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        1851-1865


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Beauzelle. 1 D 7 : Registre de délibérations, 1851, 12 mai-1865, 11 mai. Registre relié dos parchemin, 266 pages

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1851-1865
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations >> 1851-1865

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Beauzelle. 1 D 7 : Registre de délibérations, 1851, 12 mai-1865, 11 mai. Registre relié dos parchemin, 266 pages


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1851-1865
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 2 E 5194
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          1865-1882


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Beauzelle. 1 D 8 : Registre de délibérations, 1865, 15 septembre-1881, 5 février. Registre relié dos parchemin, 82 folios

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1865-1881
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations >> 1865-1882

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Beauzelle. 1 D 8 : Registre de délibérations, 1865, 15 septembre-1881, 5 février. Registre relié dos parchemin, 82 folios


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1865-1881
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 2 E 5195
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1872-1885


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Beauzelle. 1 D 9 : Registre de délibérations, 1872, 12 mai-1885, 15 février. Registre relié dos parchemin, 97 folios

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1872-1885
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Beauzelle. 1 D 9 : Registre de délibérations, 1872, 12 mai-1885, 15 février. Registre relié dos parchemin, 97 folios


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1872-1885
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 2 E 5196
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              1885-1928


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Beauzelle. 1 D 10 : Registre de délibérations, 1885, 25 septembre-1928, 27 février. Registre relié pleine toile noire

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1885-1928
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Beauzelle. 1 D 10 : Registre de délibérations, 1885, 25 septembre-1928, 27 février. Registre relié pleine toile noire


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1885-1928
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 2 E 5197
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1928-1951


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Beauzelle. 1 D 11 : Registre de délibérations, 1928, 31 mars-1951, 24 décembre. Registre relié pleine toile noire, 400 pages

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1928-1951
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Beauzelle. 1 D 11 : Registre de délibérations, 1928, 31 mars-1951, 24 décembre. Registre relié pleine toile noire, 400 pages


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1928-1951
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 2 E 5198
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Beauzelle. 1 G 1 Matrice de contribution cadastrale, 1815 environ

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1815-1815
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Beauzelle. 1 G 1 Matrice de contribution cadastrale, 1815 environ


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1815-1815
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 2 E 10496
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1819-1827
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1819-1827
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 2 E 10497
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1809-1809
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Beauzelle. 1 G 3 Atlas cadastral de 1809


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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 2 E 10498
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 0000-0000
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Beauzelle. 1 G 4 État de section


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 0000-0000
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 2 E 10499
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1823-1914
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Beauzelle. 1 G 5 Matrice des propriétés foncières, 1823-1914. Folios 1-74 : table alphabétique des propriétaires


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1823-1914
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 2 E 10500
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1882-1910
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1882-1910
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 2 E 10501
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1911-1930
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Beauzelle >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Beauzelle. 1 G 8 Matrice propriété bâtie, 1911-1930


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1911-1930
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 2 E 10502
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1914-1930
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Beauzelle. 1 G 9 Matrice propriété non bâtie, 1914-1930


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1914-1930
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 2 E 10503
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Belberaud


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  
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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • 1720-1756.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belberaud >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  1720-1756


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune de Belberaud. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1720-1756

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1720-1756
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Belberaud. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1720-1756


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1720-1756
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 3661
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    1775-1790


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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Belberaud. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775-1790.

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1775-1790
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Belberaud. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775-1790.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1775-1790
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 3317
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1790-1809


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Belberaud. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-1809

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1790-1809
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Belberaud. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-1809


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1790-1809
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 3320
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Belberaud. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 20 germinal-1824, 29 mai (en tête : commentaire de l'arrêté préfectoral du 19 germinal an XIII prescrivant la tenue d'un registre spécial pour les délibérations)

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1804-1824
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Belberaud. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 20 germinal-1824, 29 mai (en tête : commentaire de l'arrêté préfectoral du 19 germinal an XIII prescrivant la tenue d'un registre spécial pour les délibérations)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1804-1824
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 891
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Belberaud. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1825, 21 mars-1860, 12 août. (en tête : tableau des chemins vicinaux et tête-bêche : récapitulatifs des chemins vicinaux, 1828)

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1825-1860
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Belberaud. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1825, 21 mars-1860, 12 août. (en tête : tableau des chemins vicinaux et tête-bêche : récapitulatifs des chemins vicinaux, 1828)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1825-1860
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 892
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belberaud >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1860-1877


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Belberaud. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 12 septembre-1877, 11 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1860-1877
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belberaud >> Délibérations >> 1860-1877

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Belberaud. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 12 septembre-1877, 11 novembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1860-1877
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 893
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Belberaud. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1878, 21 janvier-1890, 25 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1878-1890
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Belberaud. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1878, 21 janvier-1890, 25 mai


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1878-1890
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 894
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belberaud

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • Commune de Belberaud. 1 G 1 : cadastre de la commune de Belberaud, 1659

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1659-1659
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belberaud >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Belberaud. 1 G 1 : cadastre de la commune de Belberaud, 1659


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1659-1659
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 3346
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1791-1815
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belberaud >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Belberaud. 1 G 2 : état de sections de 1791 [A-C]. Mutations jusqu'en 1815 (au moins)


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1791-1815
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 905
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1791-1934
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Belberaud. 1 G 3 : matrice de rôle de la contribution foncière, 1791-1934


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1791-1934
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 906
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1793-1828
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1793-1828
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 907
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1797-1821
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Belberaud. 1 G 6 : état des mutations, an VI-1821


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1797-1821
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 908
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Belbèze-en-Comminges.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Belbèze-en-Comminges


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belbèze-en-Comminges

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • 1837-1871.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belbèze-en-Comminges >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          1837-1871


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          • Commune de Belbèze-en-Comminges. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 20 décembre-1871, 26 juin

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1837-1871
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Belbèze-en-Comminges. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 20 décembre-1871, 26 juin


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1837-1871
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 5526
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1871-1894


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Belbèze-en-Comminges. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 30 juillet-1894, 12 juin

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1871-1894
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belbèze-en-Comminges >> Délibérations >> 1871-1894

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Belbèze-en-Comminges. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 30 juillet-1894, 12 juin


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1871-1894
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 5527
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              1894-1906


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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1894-1906
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Commune de Belbèze-en-Comminges. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 29 juillet-1906, 11 novembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1894-1906
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 5528
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belbèze-en-Comminges >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1906-1922


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Belbèze-en-Comminges. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1906, 18 novembre-1922, 20 août

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1906-1922
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belbèze-en-Comminges >> Délibérations >> 1906-1922

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Belbèze-en-Comminges. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1906, 18 novembre-1922, 20 août


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1906-1922
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 5529
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune de Belbèze-en-Comminges. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1923, 26 mai-1951, 11 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1923-1951
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Belbèze-en-Comminges. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1923, 26 mai-1951, 11 novembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1923-1951
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 5530
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belbèze-en-Comminges

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Compoix et cadastres


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune de Belbèze-en-Comminges. 1 G 1 : compoix de 1666 (incomplet). Registre 1-389 folios et table rel. Mod. f° 1, armoiries à la plume de Jean de Francazal, seigneur et baron de Montagut, de Gardan, Betbèze et autres lieux, à restaurer

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1666-1666
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belbèze-en-Comminges >> Compoix et cadastres

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Belbèze-en-Comminges. 1 G 1 : compoix de 1666 (incomplet). Registre 1-389 folios et table rel. Mod. f° 1, armoiries à la plume de Jean de Francazal, seigneur et baron de Montagut, de Gardan, Betbèze et autres lieux, à restaurer


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1666-1666
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Groupe de cotes : 1 NUM AC 3220
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Belbèze-de-Lauragais.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Belbèze-de-Lauragais


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belbèze-de-Lauragais

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • 1779-1834.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B >> Belbèze-de-Lauragais >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1779-1834


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Commune de Belbèze de Lauragais. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1779, 20 juin-1834, 9 mai

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1779-1834
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Commune de Belbèze de Lauragais. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1779, 20 juin-1834, 9 mai


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1779-1834
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 2386
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Belbèze de Lauragais. 1 D 2 : registre des délibérations consulaires, 1834, 9 mai-1842, 6 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1834-1842
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Belbèze de Lauragais. 1 D 2 : registre des délibérations consulaires, 1834, 9 mai-1842, 6 novembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1834-1842
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 2387
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          1838-1877


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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1838-1877
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Belbèze de Lauragais. 1 D 3 : registre des délibérations consulaires, 1838, 13 mai (sic)-1877, 11 février


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1838-1877
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 2388
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            1877-1893


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Commune de Belbèze de Lauragais. 1 D 4 : registre des délibérations consulaires, 1877, 13 mai-1893, 26 février

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1877-1893
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Belbèze de Lauragais. 1 D 4 : registre des délibérations consulaires, 1877, 13 mai-1893, 26 février


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1877-1893
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 2389
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1893-1912
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates : 1893-1912
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Cote : 1 NUM AC 2390
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Bélesta-en-Lauragais


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            • Délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bélesta-en-Lauragais

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              • 1793-1794.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bélesta-en-Lauragais >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                1793-1794


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                • Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1793, 8 germinal-an II

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1793-1794
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1793, 8 germinal-an II


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates : 1793-1794
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Cote : 1 NUM AC 4189
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bélesta-en-Lauragais >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  1802-1837


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  • Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 20 thermidor-1837, 9 novembre

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1802-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 20 thermidor-1837, 9 novembre


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates : 1802-1837
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Cote : 1 NUM AC 5352
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    • Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1851, 6 avril

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1838-1851
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bélesta-en-Lauragais >> Délibérations >> 1838-1851

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1851, 6 avril


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Dates : 1838-1851
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Cote : 1 NUM AC 5353
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      1851-1885


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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1851-1885
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates : 1851-1885
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Cote : 1 NUM AC 5354
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bélesta-en-Lauragais >> Délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        1885-1971


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal,1885, 7 mai-1971, 17 mars

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1885-1971
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal,1885, 7 mai-1971, 17 mars


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1885-1971
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 5355
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      • Compoix et délibérations.


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bélesta-en-Lauragais

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Compoix et délibérations


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Dates :

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        • Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 G 1 : cadastre de 1734

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1734-1734
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Dates : 1734-1734
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Cote : 1 NUM AC 4002
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 G 2 : état de sections de 1791 (incomplet). Très nombreuses mutations jusqu'en 1829 au moins


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Dates : 1791-1791
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Cote : 1 NUM AC 5356
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1791-1829
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Voir le document

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                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Archives communales numérisées >> Communes en B >> Bélesta-en-Lauragais >> Compoix et délibérations

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Commune de Bélesta-en-Lauragais. 1 G 3 : matrice foncière de 1791 (incomplète) utilisée encore en 1829


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Dates : 1791-1829
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Cote : 1 NUM AC 5357
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