Imprimer cette page

Sénéchaussée et cour présidiale de Toulouse et d'Albigeois

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
    301 Ko - Sénéchaussée et cour présidiale de Toulouse et d\'Albigeois (ouvre la visionneuse)

    301 Ko


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds classé.

    Pour l'historique de l'institution et celui de ses archives, se reporter à l'introduction du répertoire (document ou inventaire lié).

    Ce fonds se compose de documents concernant le rôle militaire du sénéchal, les fonctions administratives de la sénéchaussée et les fonctions...

     ...  

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Communicable, à l'exception de certains documents en mauvais état.

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique, par Geneviève Douillard et Daniel Rigaud, 2011


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    03/08/2009
  • Dernière mise à jour :
    22/01/2019 11:12:13
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


haut de page