Notice descriptive
Le Cuing (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 159 1-9
Intitulé : Le Cuing
Date : an X-1940
Importance matérielle : 9 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Montréjeau. Perception : Montréjeau.
Entre 1790 et l'an IV, la commune se nomme Le Cuing et Cauhapé
Lieu : Le Cuing (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1818-1884), réclamations de divers habitants concernant la gestion du maire (1819-1828), le partage des communaux (1829-1883), l'aliénation d'un communal (1874), demande d'autorisation d'ester en justice à l'effet de justifier la nullité d'une saisie immobilière (1885). Contrats, location d'immeubles pour servir de maison commune (1860), d'école et de logements aux enseignants (1860-1910). Conseil municipal, annulation d'une délibération (1906). (1818-1910)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nomination et traitement. (1936)
- Bâtiments communaux. (1830-1934)
- Biens communaux. - Exploitation des biens, baux ruraux, amodiations et mises à ferme (1823-1899) ; coupe affouagère, adjudication (1832) ; vente de coupes de bois (1851-1922), d'arbres (1852-1877). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis section des Landes (1895-1896), lieu-dit Cassé de la Croux (1900), lieu-dit Cap de la Plagne (1901), quartiers de la Barroque (1906), Caillaouères, Sarrot et Tou (1910-191), la Plagne et Pas de Raoubère (1916-1917), Caillaouères et Coustalat (1921-1922). (1823-1922)
- Cimetière. - Travaux, réparation de la clôture (1842-1849), translation et construction d'une clôture (1850-1853). Concessions, tarifs (1901), titres (1909-1921). (1842-1921)
- Cours d'eau. - Rigole de la Nère, établissement, cession de terrains à l'État. (1909-1910)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
